A propos Florent Garnier

Professeur des Universités
Directeur du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (EA 789)

Publications aux EHDIP (n° 23 et 24)

Le Centre Toulousain d’Histoire du droit et des idées politiques (E.A 789) vient de publier les numéros 23 et 24 de la Collection des Etudes d’Histoire du Droit et des Idées Politiques.

EHDIP, n° 23, Les décisionnaires et la coutume. Contribution à la fabrique de la norme.

S’inscrivant dans le cadre d’un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l’arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l’histoire du droit français. Réunissant les actes d’un colloque tenu à l’Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s’attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Âge jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d’Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence.

Introduction et Table des matières

Textes réunis par Géraldine CAZALS, professeur d’histoire du droit à l’Université de Rouen, membre de l’Institut universitaire de France et Florent GARNIER, professeur d’histoire du droit à l’Université Toulouse 1 Capitole, directeur du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A. 789)

EHDIP, n° 24, Ceux de la Faculté. Des juristes toulousains dans la Grande Guerre, ouvrage ayant reçu le Label Mission Centenaire 14/18

Du début du XIXe siècle au mitan du XXe siècle, la Faculté de droit de Toulouse devient progressivement une faculté de province dont la formation pédagogique, la professionnalisation ou encore le rayonnement scientifique et l’ouverture internatio- nale se développent et sont sources d’enjeux pour affirmer sa place dans son environ- nement tant local que national et européen.

La Faculté de droit, à la veille de la Grande Guerre, s’inscrit dans un long héritage d’enseignement juridique. Cette institution confrontée à la guerre est contrainte de s’adapter. En proposant la transcription et l’édition critique des séances du Conseil et de l’assemblée de la Faculté de droit entre le 15 novembre 1913 et le 24 juin 1919, les auteurs mettent en lumière le quotidien de cette institution, les prises de position et les actions de ses enseignants dont les allocutions prononcées chaque année par le doyen Hauriou engagé dans la « guerre du droit ».

Cette étude livre aussi, à partir des rapports annuels du doyen de la Faculté de droit au Conseil de l’Université et du Livre d’or de la Faculté, la situation des étudiants restés à Toulouse ou partis au combat. Ils éclairent alors la fabrique d’une mémoire institutionnelle avec, par exemple, la constitution d’une « liste funèbre et glorieuse » des étudiants morts pour la France mais aussi l’accueil de 167 étudiants américains démobilisés qui suivent des cours de droit entre avril et juin 1919. Les étudiants toulousains revenus, « le personnel s’étant retrouvé au complet, la vie de la Faculté a repris son cours normal et tous les enseignements ont pu y être donnés de façon régulière » (M. Hauriou).

Table des matières

Olivier DEVAUX, professeur d’histoire du droit à l’Université Toulouse 1 Capitole et Florent GARNIER, professeur d’histoire du droit à l’Université Toulouse 1 Capitole, directeur du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A. 789)

La collection des EHDIP

Diké : Devenir une Cour suprême

Diké – Groupe de recherche et séminaires doctoraux sur les cultures juridiques en Europe à l’Université Toulouse 1 Capitole, CTHDIP.

Les travaux du groupe Dikè au sein du CTHDIP ont été réunis par Ludovic Azéma dans ce deuxième volume Devenir une Cour suprême. Il regroupe les interventions de 7 conférenciers réunis autour de trois thèmes : accéder au juge suprême, faire jurisprudence et une sociologie politique du phénomène de ‘judiciarisation du politique’.

Ouvrage : Histoire des justices en Europe. 2 – Devenir une Cour suprême

Les auteurs :

Ludovic AZEMA, Maître de conférences en histoire du droit – CTHDIP – Université Toulouse Capitole

Sylvain BLOQUET, Maître de conférences en histoire du droit- Université Paris Descartes.

Jacques COMMAILLE, Professeur émérite de Sociologie -École Normale Supérieure de Cachan

Lycette CORBION-CONDE, Maître de conférences en droit – IDETCOM – Université Toulouse 1 Capitole

Agnès FOSSAERT, Doyen de la 3e chambre civile de la Cour de cassation

Aurore GAILLET, Professeur de droit – IRDEIC- Centre de droit comparé (E.A. 4211) – Université Toulouse 1 Capitole

Wanda MASTOR, Professeur de droit – IRDEIC-Centre de droit comparé (E.A. 4211) – Université Toulouse 1 Capitole.

José REINALDO de LIMA LOPES, Professeur de Philosophie et Théorie générale du droit – Université de Sao Paolo

Retrouvez le premier volume 1 de Diké : Fondements, représentations, symboles

Les ateliers d’histoire du droit du CTHDIP

Le CTHDIP accueillera dans le cadre de ses ateliers d’histoire du droit :

Frédéric Audren : « Écrire l’histoire culturelle et sociale des savoirs juridiques : enjeux et méthodes », mercredi 7 février à 10h30 (Faculté de droit, Salle Alaric)

Axel Degoy dans l’Atelier « Expérience de thèse : autour du Parlement de Paris », vendredi 16 février à 10 h (Faculté de droit, Salle Germain Sicard, AR 206)

La formation doctorale du CTHDIP (Lien)

Pour toute information contacter : Marilyne.Graule@ut-capitole.fr

Les mythes fondateurs : cycle de conférences

Cycle de conférences 2018 : Les mythes fondateurs

11 janvier 2018 à 14h30 (Salle F 352) : Soazick KERNEIS (Université PARIS-NANTERRE), Le songe de Macsen Wledig. Le souvenir de Rome dans la légende arthurienne

21 mars 2018 à 14h30 (Salle F 352) : Jérôme FERRAND (Université de GRENOBLE ALPES), Beccaria, père du droit pénal moderne. Constitution et fonction d’un mythe historiographique

16 avril 2018 à 14h30 (Salle F 352) : François SAINT-BONNET (Université PARIS II PANTHEON-ASSAS), Le mythe de l’État d’exception

4 mai 2018 à 14h30 (Salle F 352) : Pierre BRUNET (Université PARIS I PANTHEON-SORBONNE), Le mythe de la volonté populaire

Les mythes fondateurs du droit (affiche)

Master 2 de Droit – Histoire et Anthropologie juridiques comparées

Centre d’Histoire et Anthropologie du droit (CHAD)

Laurent Mayali Professeur invité de l’Université Toulouse Capitole

Cours et conférence assurés par M. Laurent Mayali à partir du 15 janvier 2018 à l’Université Toulouse Capitole.

Il assura des cours dans le cadre du Master 2 d’Histoire du droit et en lien avec le Centre Toulousain d’Histoire du droit et des idées politiques.

Conférence doctorale le 23 janvier 2018 à 17 h

Laurent Mayali est Lloyd M. Robbins Professor of Law
Faculty Director, Comparative Legal Studies Program
Faculty Director, Robbins Religious and Civil Law Collection
Co-Faculty Director, Korea Law Center

Présentation du conférencier

Publications

Appel à communication : Les chemins de Saint-Jacques à l’épreuve des temps

Les chemins de Saint-Jacques à l’épreuve des temps. Voies multiples pour des itinéraires d’aujourd’hui (18 et 19 octobre 2018 à Condom)

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A. 789) organisera les 18 et 19 octobre 2018 en lien avec la sous-préfecture de Condom, l’Association de Coopération Inter Régionale Chemins de Saint Jacques et en partenariat avec l’Institut des Etudes Juridiques de l’Urbanisme et de la Construction (E.A. 1919) un colloque pour les 20 ans de l’inscription des Chemins de Saint-Jacques de Compostelle sur la liste du Patrimoine mondial. Le dossier présenté a reçu le label lié aux manifestations organisées en lien avec cette célébration. Il propose d’aborder de manière transdisciplinaire le thème du colloque qui s’inscrit dans les actions thématiques stratégiques de l’Université Fédérale de Toulouse (Patrimoine) et en associant deux laboratoires juridiques de l’Université Toulouse Capitole.

A un moment où nombre de biens patrimoniaux sont bousculés par des interrogations multiples (rentabilité des investissements consentis ; possibles dégradations et mise en danger de l’intégrité du bien ; remise en cause de tel ou tel critère matériel et/ou immatériel, …) il semble pertinent de se livrer à un examen serré de ce qui justement fait la singularité de ce bien dans le paysage certes géographique, mais aussi juridique, historique, économique et sociétal.

Les Chemins sont très largement dans leur acception actuelle une re-découverte et reconstruction de la dernière génération, en lien avec des problématiques de voyage ; de découverte y compris de la « nature » ; de valorisation adaptées à un cheminement maîtrisé. De la sorte, le bien est abordé sous tous ses aspects : physique (les tracés ; les variations de ces tracés ; les usages et leur hiérarchie ; leur inscription durable dans la trame du paysage, …), juridique (la pérennité d’une possible circulation dans un espace quadrillé par les itinéraires goudronnés, …), sociétal (le retour des marcheurs/ou autres modes de parcours de mobilité douce ; l’activation des circuits d’un nouvel imaginaire appuyé sur les traditions et les vecteurs de l’idéel…).

La dimension juridique sera retenue par ce colloque à la différence d’autres manifestations prévues à l’occasion des 20 ans de l’inscription des Chemins de Saint-Jacques de Compostelle sur la liste du Patrimoine mondial. Parmi les thèmes envisagés, on peut citer : la reconnaissance juridique de chemins de randonnées ; le régime juridique des chemins de randonnées pédestres ; les conflits d’usage ; existe-t-il un droit de la promenade ou à la promenade ? ; continuité des itinéraires et droit de propriété ; police et responsabilité relatives aux conditions d’utilisation des chemins inscrits.

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Les grandes dates de l’histoire économique et financière de la France

Le Comité pour l’Histoire Économique et Financière de la France fait paraître Les Grandes dates de l’histoire économique et financière de la France.

« A travers 56 dates et autant d’illustrations qui symbolisent les grandes transformations de l’économie, de la monnaie, de la fiscalité et des finances publiques, vingt historiens et deux hauts fonctionnaires retracent les grandes étapes de l’histoire économique et financière de la France du IXe siècle à nos jours ».

Coordonnateurs scientifiques : Albert Rigaudière (Moyen-Age), Mireille Touzery (Période moderne), Matthieu De Oliveira (XIXe siècle), Laure Quennouëlle-Corre (Période contemporaine).

Présentation de l’ouvrage

Les 56 dates 

Les factums : mise en valeur d’un patrimoine juridique

Mise en valeur d’un patrimoine juridique : la numérisation de deux fonds de factums relatifs à l’Auvergne

Texte rédigé par Jacqueline Vendrand-Voyer, professeur d’histoire du droit, Université Clermont Auvergne, (CMH – E. A. 4232) et Eric Panthou, Bibliothécaire, membre du Centre d’Histoire « Espaces et Cultures », responsable scientifique projet numérisation factums, Université Clermont Auvergne

Depuis 2008, la Bibliothèque nationale de France et la Bibliothèque interuniversitaire Cujas initient un programme national de numérisation concertée en sciences juridiques visant à faciliter l’accès aux sources du droit. Deux appels à initiatives (en 2010 et 2012) ont débouché sur la subvention de 11 projets et la numérisation de 750 000 pages environ. Cette politique incitative s’est aussi traduite par l’organisation de journées d’échanges entre professionnels et chercheurs (http://www.bnf.fr/fr/professionnels/anx_journees_pro_2016/a.jp_161118_sc_jurid.html), le soutien à d’autres projets et la poursuite des numérisations de fonds juridiques dans une vingtaine d’établissements. C’est en répondant au premier appel à initiatives, à travers la proposition de numérisation de son corpus de coutumes d’Auvergne et de factums, que la Bibliothèque du Patrimoine de Clermont Communauté (aujourd’hui Clermont Métropole) a été à l’origine d’un projet de mise en valeur des factums en Auvergne. Aujourd’hui, porté également par la Bibliothèque Universitaire, ce projet est devenu unique par l’ampleur des documents présentés et la qualité des outils offerts aux chercheurs.

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Bienvenue au blog Droit & Anthropologie

Nous saluons la naissance d’un nouveau carnet de recherche administré par nos collègues Frédéric Audren (CNRS – École de droit de Sciences Po) & Laetitia Guerlain (Université de Bordeaux, CAHD)

https://leggy.hypotheses.org/

Voici la présentation par les administrateurs du blog :

« Ce carnet de recherche Droit & Anthropologie souhaite rendre compte de manière régulière non seulement de l’activité scientifique dans le domaine de l’anthropologie juridique mais plus généralement de tous les travaux qui s’efforcent de mettre en lumière l’apport de l’anthropologie dans l’élucidation de ce qu’est « le droit ». Ce carnet s’intéresse à l’ensemble des domaines de l’anthropologie explorant les phénomènes de juridicité : anthropologie juridique stricto sensu, anthropologie des institutions, anthropologie historique du droit, anthropologie de la parenté, anthropologie politique, etc.

Ce carnet pourra accueillir les appels à communication, les annonces de conférences, de colloques, de publications (ouvrages, revues et articles), la présentation des actions de formation doctorale, les annonces de soutenances de thèses, la mise en lumière de sources, la réalisation d’expositions virtuelles, les informations bibliographiques ou encore des entretiens avec des acteurs de ce champ.

Les objectifs de ce blog sont les suivants : 1°) centraliser autant que possible toutes les informations sur les travaux et les initiatives scientifiques abordant les phénomènes juridiques dans une perspective anthropologique  ; 2°) rendre plus visible les travaux dans ce domaine pour contribuer à une compréhension renouvelée des phénomènes normatifs ; 3°) tenter de fédérer la communauté des chercheurs travaillant sur les relations entre droit et anthropologie par un accroissement des échanges et une meilleure circulation de l’information ; 4°) renforcer l’identité de la discipline au sein de l’espace académique et favoriser en particulier les discussions entre les juristes et les anthropologues.

Le blog est animé par des chercheurs français et étrangers investis dans le domaine de l’anthropologie juridique ».

Contact : anthropologiedroit@gmail.com

Prix de thèse 2017 de l’Association des Historiens des Facultés de Droit

Le jury composé de Brigitte BASDEVANT-GAUDEMET, Président, (Université Paris-Saclay), Marta PEGUERA-POCH (Université de Lorraine), René-Marie RAMPELBERG (Université Paris Descartes) et Martial MATHIEU (Université Grenoble Alpes) a décerné :

Le Premier prix à Mme Elena GIANNOZZi, Le Vir Bonus en droit romain, préparée sous la direction des Professeurs E. Chevreau et J.-P. Coriat et soutenue le 28 mars 2015 à l’Université Paris II Panthéon-Assas.

Une première mention à Mme Marie-Anne DAILLANT, Le retard dans l’exécution des contrats (XIIe-XIXe siècle). Contribution historique à l’étude de la responsabilité contractuelle, préparée sous la direction des Professeurs M. Bégou-Davia et O. Descamps, soutenue le 27 octobre 2016 à l’Université Paris-Saclay.

Une deuxième mention à Charlotte Mme BROUSSY, Histoire du contrat d’assurance (XVIe-XXe siècles), préparée sous la direction du Professeur C. Jallamion et soutenue le 7 décembre 2016 à l’Université de Montpellier.

Appel à contribution : La Cour de cassation et la Grande Guerre

Dans le cadre des commémorations nationales célébrant le centenaire de l’armistice du 11 novembre 1918, la Cour de cassation organise un colloque intitulé : « La Cour de cassation et la Grande Guerre » qui se tiendra en Grand’chambre, le vendredi 9 novembre 2018.

Voir sur le site de la Cour de cassation : Appel à contribution

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Déclarez vos revenus !

Déclarez vos revenus, Journée d’étude du Centre Jean Mabillon (Ecole nationale des chartes) sous la direction Ch. Gauthier, O. Poncet et K. Weidenfeld, Mardi 21 novembre 2017, Ministre de l’Economie et des Finances, et de l’Action et des Comptes publics, 139 rue de Bercy, Paris 12e.

« La déclaration au fisc de ses revenus, innovation centrale de la révolution fiscale de 1914-1917, est devenue un rituel partagé par des millions de contribuables. Mais l’histoire de cet instrument reste encore mal connue.

Pourtant, les enjeux symboliques et pratiques de la déclaration sont essentiels. En témoignent les résistances opposées à l’« inquisition fiscale » attachée au système déclaratif au début du XXe siècle, les efforts récurrents de l’administration des impôts pour rendre plus efficace l’obligation déclarative, comme les inquiétudes manifestées, très récemment, à la perspective de changements (fin de la déclaration papier, prélèvement à la source…).

L’objet de cette rencontre est ainsi d’envisager la déclaration de revenus, depuis ses premières applications en France et en Europe aux XVIIIe et XIXe siècles, jusqu’aux réformes du système déclaratif actuellement à l’œuvre, sans oublier l’empreinte laissée dans la culture populaire (chansons, films, affiches) » (Ch. G, O. P., K. W.).

Programme

Organisateurs :

Christophe Gauthier, Professeur d’histoire du livre et des médias contemporains (XIXe-XXIe siècles)

Olivier Poncet, Professeur d’histoire des institutions et sources d’archives de l’époque moderne

Katia Weidenfeld, Professeur d’histoire du droit à l’époque contemporaine

CEDANT – Collegio di Diritto Romano 2018 – Le Code Théodosien

Le Centre d’Etudes et de Recherches sur les Droits Antiques (CEDANT) organise en janvier 2018 à l’Université de Pavie le 14e Collegio di Diritto Romano. Le thème retenu est « Il codice Teodosiano: redazione, trasmissione, ricezione » sous la direction de Detlef Liebs (Universität Feiburg) et de Dario Mantovani (Università di Pavia)

Pour en savoir plus

Association des Historiens des Facultés de Droit

Assemblée générale ordinaire de l’Association des Historiens des Facultés de Droit

L’Assemblée se tiendra le 28 octobre 2017 à 11 h (Faculté de Droit de Paris, Salle des conseils).

Le résultat du prix de thèse 2017 de l’AHFD sera proclamé.

ahfd

Un concours ouvert pour le Prix de thèse 2017 distinguera les meilleures thèses de Doctorat en Droit, Sciences politiques ou Sciences économiques, de caractère historique soutenues au cours des années civiles 2015 ou 2016.
Jury :
Brigitte BASDEVANT-GAUDEMET, Président, (Université Paris -Sud-Saclay)
Marta PEGUERA-POCH (Université de Lorraine)
René-Marie RAMPELBERG (Université Paris Descartes)
Martial MATHIEU (Université Grenoble Alpes)

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