Ceux de la Faculté. Des juristes toulousains dans la Grande Guerre

Ceux de la Faculté. Des juristes toulousains dans la Grande Guerre, O. Devaux et F. Garnier, Études d’Histoire du Droit et des Idées Politiques, n° 24/2017, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole (à paraître)

Bon de souscription jusqu’au 1er octobre 2017 (cf. infra)

La Faculté de droit à la veille de la Grande Guerre s’inscrit dans un long héritage. Cette institution confrontée à la guerre est contrainte de s’adapter. La guerre se révèle être moins une rupture qu’une période d’adaptation aux circonstances. Ce conflit s’inscrit dans une temporalité plus longue, des années 1880 aux années 1930, de renouvellement et de défrichement scientifique portée en particulier à Toulouse par son doyen Maurice Hauriou.

En offrant la transcription et l’édition critique des séances du conseil et de l’assemblée de la Faculté de Droit entre le 15 novembre 1913 et le 24 juin 1919, cette publication propose de mettre en lumière le quotidien de cette institution, les prises de position et les actions de ses enseignants dont les allocutions prononcées chaque année par le doyen Maurice Hauriou engagé dans une « guerre du droit ». Ainsi la guerre a eu différentes conséquences sur l’organisation et le fonctionnement de la Faculté de droit. La documentation en relation avec cette période rend compte de la formation de diverses mémoires. La Faculté par ses engagements tant humains que sur le terrain du droit et des valeurs est pleinement investie dans ce conflit.

Cette étude livre aussi, à partir des rapports annuels du doyen de la Faculté de droit au Conseil de l’Université ainsi que du Livre d’or de la Faculté, la situation des étudiants restés à Toulouse ou partis au combat. Ils éclairent alors la fabrique d’une mémoire institutionnelle avec, par exemple, la constitution d’une « liste funeste et glorieuse » des étudiants morts pour la France. Ils mettent également en lumière l’accueil de 167 étudiants américains démobilisés qui suivent des cours à la Faculté de droit entre avril et juin 1919. Ces étudiants ont publié, sans doute plus régulièrement qu’ailleurs, un journal : Qu’est-ce que c’est ? entre le 19 mars 1919 et le 30 juin 1919. Culture juridique, influence politique et relation internationale se trouvent étroitement liées. Cette culture juridique française inventée puis promue est alors l’une de ces pierres d’angle dans la construction de ce qu’on qualifiera plus tard politique d’influence.

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Publication : Laetitia Guerlain, L’école de Le play et le droit. Contribution à l’histoire des rapports entre droit et science social, tome 34 de la bibliothèque d’histoire du droit et droit romain, LGDJ, 2017, 564 p.

 

Laetitia Guerlain, L’école de Le play et le droit. Contribution à l’histoire des rapports entre droit et science social, tome 34 de la bibliothèque d’histoire du droit et droit romain, LGDJ, 2017, 564 p.

Au XIXème siècle, les relations entre le droit et la sociologie naissante ont revêtu de multiples formes. Certains juristes se sont adonnés à une véritable sociologie qui prenne pour objet le droit ; d’autres ont tenté d’informer la théorie du droit par la théorie sociologique, en important certains concepts. Cet ouvrage ambitionne de contribuer à l’histoire des rapports entre le droit et la science sociale au XIXème siècle, en mettant en lumière une autre déclinaison possible, jusqu’alors peu étudiée, de ces difficiles relations : celle de l’attirance d’une partie des juristes pour la sociologie empirique incarnée, sous la Troisième République, par l’École de Frédéric Le Play. C’est en effet au sein de la science sociale leplaysienne que les juristes de la Troisième République s’investissent le plus. Tandis que certains, guidés par leur catholicisme, envisagent la science sociale leplaysienne comme une arme de combat au service du conservatisme, d’autres s’en saisissent sur le plan méthodologique, afin de tenter de rénover une science du droit jugée trop légicentriste et formaliste. L’École leplaysienne, de son côté, accueille volontiers ces nombreux juristes, tant leur savoir-faire technique se révèle précieux pour rendre possibles les réformes de la société qu’elle appelle de ses voeux. Armée de nouvelles compétences juridiques, l’École leplaysienne entend s’ériger, à l’aide de ses travaux monographiques, en guide du travail législatif, afin de faire de la législation positive une application de la Loi morale. Ce faisant, elle s’affirme bel et bien comme une École de la Loi, bien plus que comme une École de la coutume, comme l’historiographie la dépeint fréquemment.

Prix de thèse de l’École doctorale de droit de l’Université de Bordeaux (2012)
Second prix de thèse de l’Association des historiens des facultés de droit (2013)
Cette publication a reçu le soutien de l’École doctorale de droit de l’Université Montesquieu Bordeaux IV

 

 

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Natalino Irti, Le nihilisme juridique, Dalloz, Rivages du droit

Natalino Irti, Le nihilisme juridique, Dalloz, Rivages du droit, 2017.

Une récente publication en histoire et philosophie du droit dans la collection Rivages du droit de N. Irti (professeur à La Sapienza) connu notamment, parmi une importante bibliographie, pour ses ouvrages L’étà della decodificazione (1979) ; La cultura del diritto civile (1990) ; L’ordine giuridico del mercato (2004) ou encore L’uso giuridico della natura (2013).

« Dans ce livre encore inconnu en France malgré sa notoriété en Italie et au-delà, Natalino Irti nous propose une analyse qui peut sembler effrayante : notre droit a perdu son centre et la guerre des valeurs fait rage, l’Etat étant dorénavant submergé par les antagonismes et la techno-économie mondiale. S’impose alors le constat du nihilisme juridique. En juriste, mais également en historien et en théoricien ou philosophe, le professeur italien nous livre ici une réflexion originale et exigeante, lucide et stimulante. Il nous offre une vision à la fois réaliste et passionnée de l’évolution du droit contemporain italien et européen. Loin de conduire au désespoir, il met le droit à nu pour ouvrir l’espace des possibles et redonner aux citoyens la liberté du choix. Ni tragique ni désespéré, le nihilisme juridique de Natalino Irti met en exergue la valeur de la démocratie et souligne le rôle à la fois modeste et essentiel des juristes au sein d’une société postmoderne en crise » (présentation par Nader Hakim).

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Fatiha Cherfouh, Le juriste entre science et politique La revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l’étranger (1877-1938), LGDJ, 2017.

Fatiha Cherfouh, Le juriste entre science et politique La revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l’étranger (1877-1938), LGDJ, tome 31 de la Bibliothèque d’histoire du droit et de droit romain, préface Nader Hakim, 2017.
Qui sont ces hommes qui ont eu le projet de faire du droit une science et des juristes des scientifiques ? Ce sont les animateurs de la Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l’étranger qui naît en 1877, sous l’égide de Joseph Lefort, et qui paraît jusqu’en 1938. Entouré de professeurs et praticiens, français et étrangers, cet avocat parisien place la revue sous le signe de l’ouverture disciplinaire et géographique.
La Revue Générale sera l’un des principaux périodiques juridiques de la Troisième République et en constitue un observatoire privilégié. Les rapports des auteurs à leur environnement, comme la spécialisation croissante du droit, les changements du droit civil ou pénal, la Première Guerre mondiale, la montée du socialisme et de l’interventionnisme étatique, les revendications ouvrières, le rapport à l’Allemagne, impriment à la revue un caractère tantôt singulier, tantôt archétypal.
Un projet est donc au coeur du recueil : l’avènement d’un juriste scientifique au discours savant empreint de neutralité. Mais dans le même temps, ces juristes entendent influencer voire guider la société et le législateur en prônant, selon les domaines, un réformisme juridique ou une forme de conservatisme. Ces juristes ne seraient-ils pas alors davantage des politiques que des scientifiques ? L’analyse historique permet de saisir tous les enjeux de ce questionnement qui trouve encore aujourd’hui des échos au sein de la communauté contemporaine des juristes.

1er Prix de thèse de l’Association des Historiens des Facultés de droit
Prix de thèse Ourliac de l’Académie de Législation de Toulouse

E. Gojosso, L’empire indochinois. Le gouvernement général de l’Indochine, de la création de l’Union indochinoise au rappel de Richaud (1887-1889)

Eric Gojosso, L’empire Indochinois. Le gouvernement général de l’Indochine, de la création de l’Union indochinoise au rappel de Richaud (1887-1889), Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, Collection : Essais, 2016. ISBN : 979-10-90426-55-9

« Que sait-on de la naissance et des commencements de l’Union indochinoise ? Peu de choses en vérité. Pourtant la structure mise en place en 1887, dans l’urgence et non sans incohérences, tint un rôle majeur dans la pérennisation de la présence française en Indochine jusqu’à la Seconde Guerre mondiale.
À peine tempéré par les quelques pages que l’on trouve parfois dans certains ouvrages, ce désintérêt étonne d’autant plus que le poste de gouverneur général fut l’un des plus convoités de l’empire ultramarin.
Ajoutant à l’exotisme un prestige fondé sur la dévolution de compétences extraordinaires, il ne pouvait laisser indifférent administrateurs et politiques.

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Prix de thèse Jacques Cujas 2017 – IFR Mutation des normes

Claire Faure, La justice criminelle des capitouls (1566-1789), Collection des thèses de l’IFR – Prix Jacques Cujas 2017, Université Toulouse Capitole

« A bien des égards, la municipalité toulousaine présentait des singularités. La volonté des magistrats municipaux de délaisser le titre ordinaire de consul et de choisir celui de « capitoul », en était la première manifestation. Ensuite, leur attribution à juger, en première instance, des procès criminels et de simple police leur offrait une indépendance dans le royaume. Ce pouvoir, parce qu’il était le fruit d’une cession des comtes de Toulouse et non de la royauté, fut considéré de tout temps par les capitouls comme patrimonial. La justice, qui était perçue comme la première de toutes les vertus et la principale de leurs fonctions, servait leur légitimité face à ce pouvoir royal de plus en plus présent. Enfin, la dernière singularité résultait du pouvoir que s’octroyaient les magistrats municipaux, juges de rigueur : juger en équité, et en se faisant les détenteurs de l’arbitrium judicis. Ces particularités ouvraient le champ de la recherche autour, finalement, d’une seule question : comment la justice criminelle était-elle rendue par les capitouls et en quoi servait-elle les intérêts de la municipalité ? » (Cl. Faure)

Claire Faure est titulaire du Diplôme Supérieur du Notariat, d’un Master 2 Histoire du droit et des institutions et d’un doctorat obtenu dans le cadre du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques.
Elle a également obtenu, pour sa thèse, le prix Ourliac de l’Académie de Législation.

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Dictionnaire historique des académiciens de Lyon

« Fondée en 1700, l’Académie des sciences, belles-lettres et arts de Lyon participe depuis plus de trois siècles à la vie culturelle et scientifique de la cité. Ce Dictionnaire présente les notices biographiques et bibliographiques de 824 académiciens à partir notamment des archives de l’Académie ».

Notre collègue Nicole Dockès-Lallement a particulièrement œuvré notamment à la présentation des juristes tels Prost de Royer, Exupère Caillemer, Paul Rougier, René et Pierre Garraud, Charles Appleton, Louis Josserand, Georges Garaudy, Albert Chavanne ou encore Roger Nerson.

Présentation

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The Formation and Transmission of Western Legal Culture 150 Books that made the Law in the Age of Printing, Springer, 2016

The Formation and Transmission of Western Legal Culture. 150 Books that made the Law in the Age of Printing, Studies in the History of Law and Justice 7, Serge Dauchy, Georges Martyn, Anthony Musson, Heikki Pihlajamäki, Alain Wijffels Editors, Springers, 2016.

This volume surveys 150 law books of fundamental importance in the history of Western legal literature and culture. The entries are organized in three sections: the first dealing with the transitional period of fifteenth-century editions of medieval authorities, the second spanning the early modern period from the sixteenth to the eighteenth century, and the third focusing on the nineteenth and twentieth centuries. The contributors are scholars from all over the world. Each ‘old book’ is analyzed by a recognized specialist in the specific field of interest. Individual entries give a short biography of the author and discuss the significance of the works in the time and setting of their publication, and in their broader influence on the development of law worldwide. Introductory essays explore the development of Western legal traditions, especially the influence of the English common law, and of Roman and canon law on legal writers, and the borrowings and interaction between them.

The book goes beyond the study of institutions and traditions of individual countries to chart a broader perspective on the transmission of legal concepts across legal, political, and geographical boundaries. Examining the branches of this genealogical tree of books makes clear their pervasive influence on modern legal systems, including attempts at rationalizing custom or creating new hybrid systems by transplanting Western legal concepts into other jurisdictions.

Avec notamment les contributions de Patrick Arabeyre, Frédéric Audren, Géraldine Cazals, Serge Dauchy, Olivier Descamps, Yann-Arzel Durelle-Marc, Jean-Louis Halpérin, Hervé Leuwers, Xavier Prévost, Alain Wijffels.

Les publications du CTHDIP

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des idées Politiques est né en 1995 de la fusion de deux centres de recherche, l’un spécialisé dans l’histoire du droit méridional, l’autre dans l’histoire des idées politiques. Il hérite d’une grande tradition de recherche au sein de la section toulousaine d’Histoire du droit.

La collection des Etudes d’Histoire du Droit et des Idées Politiques participe à la diffusion des recherches en histoire du droit et des idées politiques depuis 1997.

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Publication : Laurence Soula (dir.), Les cours d’appel. origines et enjeux contemporains, 2016.

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Table des matières

Introduction , Laurence Soula …………………………… 9

Première partie : Aux origines de l’appel

Origines de l’appel judiciaire et naissance de la souveraineté royale

au xiiie siècle, Pierre-Anne Forcadet ………………….. 33

L’appel à la justice du roi au pénal. Formes et conflits aux xive et xve siècles,

Claude Gauvard……………………………………………… 53

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Nicolas Laurent-Bonne et Xavier Prévost, Penser l’ordre juridique médiéval et moderne

L’ordre juridique qui se met en place, en France, aux derniers siècles du Moyen Âge a encore tout récemment été l’objet de riches débats : l’auto-développement des coutumes, l’autorité des droits savants et l’interventionnisme du roi de France ont notamment été au cœur de vives controverses historiographiques. La lecture des sources est à l’origine de querelles interprétatives, auxquelles s’ajoutent des difficultés méthodologiques que rencontrent les historiens du droit.
Tandis que l’historien n’a accès qu’à une proportion infime du concret, celui-ci s’efforce de combler ces lacunes, parfois même à l’aide d’une projection des catégories juridiques contemporaines. Cet anachronisme des concepts – parfois couplé à un anachronisme des faits – ne constitue-t-il pas l’un des vices rédhibitoires de la discipline ? Cette méthode ne présente-t-elle pas, à l’inverse, une indéniable vertu heuristique et disciplinaire ?
Certains estiment alors que la théorie du droit est anhistorique, quand d’autres critiquent l’emploi par les historiens des concepts contemporains, comme la hiérarchie des normes, la souveraineté ou encore l’État. Outre de telles projections, c’est le sens donné à certains signifiants médiévaux ou modernes qui peut être relativisé, comme c’est le cas notamment pour les notions de droit positif, de droit commun ou encore de loi. Ces difficultés révèlent aussi à certains égards l’ambivalence de l’histoire du droit, écartelée entre science historique et dogmatique juridique.
Ce livre propose alors une réflexion épistémologique sur l’un des grands enjeux de l’historiographie juridique contemporaine : peut-on penser l’ordre juridique médiéval et moderne à partir des catégories juridiques contemporaines ?
 
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Nicolas Laurent-Bonne est agrégé des facultés de droit et professeur d’histoire du droit à l’Université d’Auvergne.
Xavier Prévost, agrégé des facultés de droit, agrégé d’économie et gestion, archiviste paléographe (diplômé de l’École des chartes), ancien élève de l’École normale supérieure de Cachan, est professeur d’histoire du droit à l’Université de Bordeaux.

 

Le parlement à Bourges 1753-1754

Journal anecdotique rédigé par un groupe de parlementaires exilés sous la direction du Président Durey de Meinières, Paris, Honoré Champion, 2016.

Édition critique par Marie-Thérèse Inguenaud. Préface de John Rogister de l’Institut

(argumentaire de l’éditeur)

Marie-Thérèse Inguenaud a enseigné les lettres à l’Université de Paris VII pendant 30 ans. Spécialiste du XVIIIe siècle, elle a consacré l’essentiel de son travail à l’édition critique de grands minores et à la recherche d’archives. Elle publie ici pour la première fois le texte intégral du journal anecdotique rédigé par vingt-neuf parlementaires parisiens exilés à Bourges par le pouvoir royal en 1753-54 dans le cadre de la querelle du refus de sacrements. Lire la suite

Légiférer, gouverner et juger. Mélanges en l’honneur de Jean-Marie Cauchies

Jean-Marie Cauchies, membre de l’Académie royale de Belgique et professeur émérite à l’Université Saint-Louis, est honoré par ce Liber amicorum. Sous le titre Légiférer, gouverner et juger. Mélanges d’histoire du droit et des institutions (IXe-XXIe siècle), 22 contributions sont réunies autour de ce spécialiste de l’histoire du droit et des institutions. Elles rendent compte du pouvoir dans son organisation et son fonctionnement depuis le Moyen Âge jusqu’à aujourd’hui dans plusieurs pays (Belgique, France, Pays-Bas et Suisse). Elles donnent à voir une histoire de la norme  de sa fabrique à son application. Ces divers articles rendent ainsi hommage à la diversité des chemins empruntés par J.-M. Cauchies et à la cohérence de ses approches à partir de sources variées.

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Jean-Marie Carbasse, Droits et justices du moyen âge. Recueil d’articles d’histoire du droit

Sous le titre Droits et justices du moyen âge, les éditions Panthéon-Assas publient un premier recueil d’articles de Jean-Marie Carbasse. Les vingt-neuf études qui forment ce volume ont été publiées tout au long de sa carrière entre 1975 et 2014 et s’intéressent plus ou moins directement à l’histoire de la justice et du procès pénal : quatorze d’entre elles traitent spécifiquement des questions méridionales alors que les quinze autres traitent de sujets généraux.

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