Colloque : Procédure ordinaire, procédure extraordinaire

AFFICHE

Organisé par l’Association française des jeunes historiens du droit (AFJHD), les 23 et 24 juin 2017 à Paris (Salle des Conseils – Université Panthéon-Assas, Paris II) ce colloque a pour ambition de faire dialoguer les méthodes et les domaines de la recherche juridique, afin d’appréhender la notion d’ordre judiciaire, la manière d’envisager les dérogations à cet ordre et de permettre parfois la perpétuation de certaines situations initialement jugées exceptionnelles. Ces questions seront envisagées autour de huit séances thématiques :

Définition et enjeux de la notion suivant les procédures civile, pénale et administrative

Dépassement de l’opposition par la procédure extrajudiciaire : l’arbitrage

Analyse de l’influence des enjeux politiques sur les mutations de la procédure

Usage exceptionnel des droits canonique, hébraïque et islamique au cours d’une procédure étatique ordinaire.

Chaque séance offrira une triple point de vue : des études d’historiens du droit seront confrontées à des travaux de spécialistes de droit contemporain et à l’expérience de praticiens. Les réflexions mettront en lumière ces mutations de l’ordre juridique qui rendent parfois inopérante la dialectique figée entre l’ordinaire et l’extraordinaire. Les usages de la dérogation et de l’exception montrent en effet que la malléabilité de l’ordre juridique peut constituer aussi bien une condition de sa pérennité qu’une illustration de sa fragilité ou le reflet de sa décadence. Ces travaux auront pour objet d’apprécier cette tendance actuelle, avec le recul de l’histoire du droit.

Programme

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Prix des meilleurs mémoires de Master 2 Recherche (Université Toulouse Capitole, Institut Fédératif de Recherche)

Dans le cadre de ses missions de valorisation et d’édition à destination des équipes de recherche en Droit de l’Université Toulouse Capitole (UTC), l’Institut Fédératif de Recherche – Mutation des normes juridiques publie les meilleurs mémoires soutenus dans un Master 2 Recherche d’UTC en Histoire du Droit, en Droit privé et en Droit public (Règlement).

Ce Prix s’ajoute aux Prix de Thèse en Droit privé (Gabriel Marty), en Droit public (Maurice Hauriou) et en Histoire du Droit (Jacques Cujas).

Les mémoires de Master 2 primés sont accessibles librement en ligne (Mémoires 2015-2016).

Parmi les Prix de l’année 2015/2016, le mémoire soutenu par M. François Moncassin dans le cadre du Master 2 d’Histoire du droit de la Faculté de droit et de science politique de Toulouse a été honoré pour son travail sur Jean-Philippe Garran de Coulon (1748-1816). De l’enquête à l’accusation sous la Révolution (1789-1792)

L’autonomie de l’argument juridique

Conférence doctorale le vendredi 28 avril 2017 à 14 h (Bibliothèque Germain Sicard, CTHDIP, Université Toulouse Capitole)

Dans le cadre des Rencontres d’Histoire du droit – Atelier doctoral du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques, le Professeur Nicolas Cornu-Thénard, membre Junior de l’IUF (Université Paris 2 – Panthéon – Assas) animera une conférence consacrée à L’autonomie de l’argument juridique.

Le Factum ou mémoire judiciaire

Présentation par Jacqueline Vendrand-Voyer, Professeur d’histoire du droit émérite (Centre Michel de L’Hospital,, EA 4232), Université Clermont Auvergne

Lorsque les procédures étaient rédigées en latin le terme « factum » désignait le fait, c’est-à-dire les circonstances d’une affaire contentieuse. Ce nom est ensuite donné à un texte en forme de plaidoyer remis aux juges pendant le cours du procès, rédigé par le demandeur, l’avocat ou le procureur qui le représente, il contient les faits de la cause et invoque les moyens de droit produits par la défense (A. Furetière, Dictionnaire universel, 1690). Apparu dans la première moitié du XVe siècle sous forme manuscrite, imprimé aux environs de 1497 (sources BNF), rédigé en français depuis l’ordonnance de Villers-Cotterêts (1539), le factum porte aussi le nom de  « mémoire », « précis », « consultation », « notes », « répliques » ou « observations » . On le retrouve dans une majorité de procès se déroulant devant des juridictions laïques et ecclésiastiques, royales ou seigneuriales. Son rôle varie en fonction de la procédure utilisée, accusatoire ou inquisitoire. Utilisé au civil et au petit criminel il peut étayer une plaidoirie, mais ne se confond pas avec elle ; au grand criminel, où l’accusé est seul devant son juge (ordonnances de Villers-Cotterêts puis de Saint-Germain en Laye, 1670), il permet de contourner l’absence de débat public. Après une relative période d’éclipse pendant la Révolution le factum revient en force au début du XIXe siècle alors même qu’à partir de 1810 les avocats sont autorisés à plaider au pénal comme au civil. Il disparait progressivement à partir des années 1850, les nouveaux usages procéduraux voulant que la décision intervienne si possible « séance tenante et immédiatement après la plaidoirie» (F. Liouville, De la profession d’avocat, Paris, 1864, p. 207) alors que sous l’Ancien Régime beaucoup d’affaires étaient jugées après délibéré ce qui le rendait indispensable.

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L’histoire de l’édition juridique (XVIe – XXIe siècles). Un état des lieux

Appel à communication

L’histoire de l’édition juridique (XVIe – XXIe siècles). Un état des lieux

Paris les 25-26 janvier 2018, Université de Paris Nanterre, Ecole normale supérieure, Jourdan

Alors que l’histoire de l’édition est un champ de recherche reconnue depuis près d’un demi-siècle avec ses institutions (centres de recherche, enseignements, revues, dictionnaires), ses représentants et sa production scientifique, elle n’a que très rarement croisé le champ du droit. C’est la raison pour laquelle nous souhaitons organiser un colloque sur l’histoire de l’édition juridique de sa naissance à nos jours. Il s’agit de dresser un état des lieux de la recherche sur ce thème. Sa finalité est avant tout de lancer un chantier, et non de recueillir des études prosopographiques sur tel ou tel éditeur, ni des études monographiques, ni bien sûr non plus de faire des analyses juridiques sur le fond, mais d’étudier les particularités de l’édition juridique – si tant est qu’elles soient mises au jour – en elles-mêmes ou par rapport à l’édition d’autre secteurs. Notre propos sera principalement centré sur la France, même si nous ne nous refusons pas de l’ouvrir aux pratiques étrangères, notamment par le biais de la traduction. Nous avons ainsi dressé une liste des pistes qui mériteraient d’être explorées et qui pourraient susciter des propositions de communications :

1/- Quelles sources solliciter et quelles méthodes à suivre ?

2/- Les acteurs de l’édition : juristes ou professionnels du monde du livre ?

3/- Les publics et usages des livres et des revues juridiques :

4/- Le livre juridique : objet commercial et/ou intellectuel ?

5/- Les aspects formels (genre et configuration) du texte juridique

6/- La circulation internationale du droit édité : diffusion et traduction

Nous envisageons également d’organiser à cette occasion une table-ronde autour des maisons d’éditions juridiques contemporaines. Vous trouverez ci-joint un appel à communication plus détaillé avec une bibliographie succincte, ciblée et récente.

Les personnes souhaitant proposer une communication doivent envoyer leur proposition d’environ 2500 signes espaces compris, avec un titre et précisant les sources qui seront utilisées, avec une courte biobibliographie, avant le 31 mai 2017, aux adresses suivantes : rcarvais@noos.fr et jean-louis.halperin@wanadoo.fr

La sélection du comité se fera au mois de juin.

Comité d’organisation

Patrick Arabeyre, Ecole nationale des chartes

Frédéric Audren, CNRS, Science po

Robert Carvais, CNRS, CTAD, Université Paris Ouest Nanterre La Défense

Géraldine Cazals, Université de Rouen

Anne-Sophie Chambost, Université Jean-Monnet, Saint-Etienne, CERCRID

Jean-Louis Halpérin, Ecole normale supérieure, CTAD

Jean-Yves Mollier, Université de Versailles Saint-Quentin

Valérie Tesnière, CMH, EHESS

Colloque : « La pensée constitutionnelle de Robespierre ». 18 et 19 mai 2017 Dijon, Amphithéâtre de la Maison des Sciences de l’homme

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La personne, l’action et la pensée de Robespierre n’ont jamais cessé de susciter un vif intérêt chez les historiens et, plus généralement, chez tous ceux qu’intéressent la politique et la philosophie. Robespierre n’a en revanche jamais fait l’objet d’une étude proprement juridique, issue de la recherche en droit public, alors pourtant que les sujets qu’il a abordés relèvent directement du droit constitutionnel et, plus largement, de ce qu’il est convenu d’appeler aujourd’hui le « droit politique » : Constitution, déclaration des droits, droits de l’homme, droit naturel, libertés publiques, démocratie, séparation des pouvoirs, états d’exception, gouvernement révolutionnaire, distinction des régimes, limitation de la propriété, représentation, etc. Ce colloque a précisément pour but d’apporter un éclairage proprement juridique sur la pensée de Robespierre, selon deux logiques : mettre cette pensée à l’épreuve, bien sûr (quelle originalité ? Quelle cohérence ? Quelles influences ?), mais aussi profiter du détour historique par le robespierrisme pour mettre à l’épreuve les catégories usuelles du droit politique telles qu’elles se sont précisément constituées à l’époque révolutionnaire.

A voir aussi: Exposition BU Droit-Lettres de Dijon "Robespierre et le robespierrisme selon Jean Dautry" du 2 au 31 mai 2017

Journée d’études : « L’esprit des lois. Quand l’interprétation se fait loi (IVe-VIIIe siècle) ». Dijon le 9 juin 2017.

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Le vocabulaire de la norme, à l’émergence du premier Moyen Âge, révèle un champ d’étude immense. Les lois sont désignées à Rome par une terminologie -leges, constitutiones, decreta, mandata, edicta – qui est de moins en moins maîtrisée non seulement par les praticiens mais également par les législateurs eux-mêmes. La difficulté ne vient pas du seul phénomène de désuétude du droit, liée à la méconnaissance de concepts juridiques et à un personnel de moins en moins qualifié. C’est avant tout la preuve d’un bouleversement des sources du droit (ius/leges) et de l’adaptation du système juridique romain, déjà commencée avant la fin de l’empire. Ce mouvement est cependant accentué par la confrontation à d’autres systèmes normatifs, issus des pays anglo-saxons et des traditions germaniques. La terminologie normative issue de ces traditions non romaines (telles que les notions très riches et protéiformes de ae(w) ou lagu par exemple) parait incompatible avec le lexique juridique, finalement rassurant, de la lex romana.
La « loi » est donc nécessairement perçue de manière très diverse selon l’époque et la géographie données. Il serait bien prétentieux d’établir un tableau définitif et complet de cette notion en Europe Occidentale pour les IVe – VIIIe siècle. Pour se confronter à « l’esprit des lois » de cette période charnière de l’histoire du droit, plusieurs approches seront proposées. La première sera consacrée à « l’interprétation qui se fait loi ». Les juristes et les historiens du droit seront certainement portés par les définitions de la notion d’interprétation proposées par les théoriciens du droit. Cependant l’intention du projet n’est pas de se conformer systématiquement à ce cadre. D’autres approches seront les bienvenues, car elles permettront par leur complémentarité de s’approcher, même modestement, de l’ « esprit des lois » et des normes altimédiévales.
Selon les sources dont les contributeurs sont les spécialistes, certaines problématiques qui apparaitront pourront être communes ou devraient pouvoir se répondre. La nature de l’interprétation sera, pour cette journée, entendue au sens large et inclut, notamment, l’interprétation lors de la mise par écrit de pratiques ou de coutumes préexistantes, la traduction dans une autre langue ou encore la transcription d’un texte normatif préexistant dans un contexte différent. La question d’une pratique, voire d’une jurisprudence contra/praeter legem peut être également envisagée dans ce cadre, et pourquoi pas quelques éléments de doctrine, ce qui reste à prouver pour cette période.
L’affirmation de Justinien, extraite d’une constitution (C.J. 1, 14, 12, 3) et devenue depuis un adage : Eius est interpretari legum cuius est condere (« A celui qui a le pouvoir de faire la loi, le pouvoir de l’interpréter »), cache une réalité plus complexe. Le rapport à la loi n’est pas autant sacralisé que dans nos sociétés, notamment depuis le XIXe siècle et l’autorité des législateurs altimédiévaux n’a aucune mesure avec le modèle romain. Quelle est finalement la place accordée à l’auteur de l’interprétation ? Et quel est-t-il ? L’interprétation peut-elle devenir loi, une norme à part entière, sans nécessairement une volonté du législateur ou d’une autorité suprême ? L’interprétation peut-elle être autonome et créatrice de norme sans la volonté de son auteur (l’interprétation peut-elle se faire elle-même loi) ? Peut-on alors encore parler de loi si ces critères initiaux n’existent plus ou deviennent secondaires ? Les interpretationes du bréviaire, les actes de la pratique et les recueils semi-officiels (épitomés) sont des exemples parmi d’autres de l’appropriation de ce rôle d’interprète dont les législateurs depuis le Haut Empire affirment en conserver l’exclusivité.  Les sources peuvent-elles parfois nous démontrer que cette prérogative est mise à mal ?
Indications bibliographiques :

– Paul AMSELEK, Cheminements philosophiques dans le monde du droit et des règles en général, Armand Colin, Le temps des idées, Paris, 2012.
– Detlef LIEBS, Römische Jurisprudenz in Gallien (2. bis 8. Jahrhundert), Freiburger Rechtsgeschichtliche Abhandlungen, Neue Folge, vol. 38, Dunker & Humblot, Berlin, 2002.

Parution de Clio@Themis n° 12 : Revues et empires coloniaux

Sommaire du numéro

Articles du n° 12

  • Florence Renucci & Irene González González

    L’empire des revues

    Les revues, des inconnues célèbres ? Omniprésentes dans la vie scientifique, institutionnelle, politique ou même simplement quotidienne, les revues font l’objet d’une littérature scientifique internationale abondante, intéressante mais disparate, sans doute parce que derrière l’apparente homogénéité de l’objet se dissimule une pluralité des formes, des temporalités, des contenus et des acteurs. Sociologues, littéraires, historiens, politistes et juristes ont, entre autres, produit de nombreux travaux (…) [version multilingue]
  • Julie d’Andurain

    Le « parti colonial » à travers ses revues.
    Une culture de propagande ?

    Résumé : L’étude de la presse coloniale permet de comprendre comment le « parti colonial » a structuré son réseau et mis en œuvre la politique coloniale de la France. Il s’est formé au tournant des années 1890 autour de quelques publicistes passionnés par la découverte du continent africain. Regroupant des hommes politiques, des financiers, des militaires au sein de comités coloniaux, ils ont rapidement gagné en puissance et en efficacité. Ainsi, ces auxiliaires de la colonisation ont-ils permis la (…)
  • Hervé Ferrière & Isabelle Thiébau

    Apports et limites du concept d’acteurs et de réseau dans l’étude d’une revue coloniale : les Annales d’hygiène et de médecine coloniales (1898-1940)

    Résumé : Afin de comprendre les relations entre une revue médicale coloniale française (vue d’abord comme un moyen de diffusion des savoirs) et un empire colonial (pris comme cadre politique nécessitant un positionnement des acteurs), nous testons la validité et traçons les limites du concept d’acteurs et de réseau. Ces concepts – légitimes à certaines conditions – vont nous aider à mieux cerner les intentions, les rôles et les moyens des différents types d’acteurs qui constituent un réseau. Ils vont (…)
  • Toussaint Réthoré

    La Rivista di diritto coloniale.
    Une revue au service de la fondation du droit colonial italien

    Résumé : Le droit colonial italien s’est forgé de manière éparse, par à-coups, selon les nécessités du moment. À partir de 1936 et de la proclamation de l’Empire italien, il devient aux yeux des colonialistes italiens indispensable de donner une réelle autonomie au droit colonial italien. La Rivista di diritto coloniale sera un outil privilégié de cette entreprise. À travers l’analyse des articles de la Revue, publiée entre 1936 et 1942, ainsi que de leurs auteurs, nous tenterons de déterminer comment une (…)
  • Silvia Falconieri

    Le Penant et le Dareste face au statut juridique des métis nés de parents inconnus. Une étude comparative (1891-1946)

    Résumé : Fondés à la fin du XIXe siècle, le Recueil Dareste et le Recueil Penant font partie des principaux périodiques français spécialisés en droit colonial. À travers un dépouillement complet de ces deux revues, cette contribution vise à réaliser une étude thématique à caractère comparatif, en s’arrêtant sur les problèmes soulevés par la définition du statut juridique des personnes nées dans l’espace ultramarin de parents légalement inconnus. Il s’agit de l’une des questions les plus brûlantes qui occupent (…)
  • Irene Gonzalez Gonzalez

    Las publicaciones africanistas españolas : el caso de África. Revista De Tropas Coloniales (1924-1936)
    Spanish Africanist Publications : África. Revista de Tropas Coloniales, A Case Study (1924-36)

    Resumé : La Revista de Tropas Coloniales constitue un document de première main pour l’étude et la compréhension du discours colonial espagnol. Entre 1924 et 1936, il est devenu l’un des principaux organes d’expression de l’idéologie coloniale africaniste espagnole. L’équipe de rédaction était composée principalement de membres de l’armée entre lesquels se trouvait Francisco Franco. Dans les pages de la revue, entre autres questions, se trouve posée la redéfinition d’un secteur d’exercice pour l’armée (…)
  • Sebastiaan Vandenbogaerde

    “Une telle apathie est presque coupable”. How in Belgium’s Journal des tribunaux the interest for the Congo Free State sparked off (1885-1908)

    Résumé : Lorsque l’État Indépendant du Congo (EIC) fut établi en 1885, le roi Léopold II le considéra comme son territoire personnel. Au début, les politiciens et les avocats belges ne semblaient pas se soucier des ambitions coloniales de son souverain. Leur attitude changea au cours des années 1890, lorsque Léopold II et l’ÉIC furent internationalement accusés de commettre des crimes contre l’humanité. Le Parlement belge chercha et trouva une solution dans le projet d’annexion durant la première décennie (…)
  • Simona Berhe

Un impero di carte : l’immagine della Libia nelle riviste turistiche Le Vie d’Italia e Libia

Résumé : L’article analyse l’évolution de l’image de la colonie de Libye au cours des années trente, comme cela est représenté dans deux des principaux magazines touristiques italiens de l’époque : Le vie d’Italia et Libia. Si jusqu’au milieu des années trente, il règne une vision orientaliste qui exaspère les aspects les plus exotiques et excentriques considérés, à la mi-décennie, les articles de magazine énoncent la modernisation progressive de la colonie, grâce au travail du régime fasciste (…)
  • Monica Venturini

Al di là del mare. Letteratura e giornalismo nell’Italia coloniale. 1920-1940

Ho sempre ritenuto e ritengo che il giornalista debba essere prima di ogni altra cosa un informatore. La testimonianza che egli rende col suo racconto è spesso la fibra con cui viene ordito il primo tessuto della Storia. (C. Tomaselli, Con le colonne celeri dal Mareb allo Scioa) Tutto ciò che gli stava innanzi alla mente era avvenire, e da provarcisi con animo nuovo in cose nuove. Da quel momento egli fu esploratore, come tanti altri prima di lui : ed entrò in quella carriera dalla quale (…)

Varia

  • Yannick Ganne

    Vers un nouvel empirisme juridique : les Études Juridiques Empiriques et le Nouveau Réalisme Juridique

    Résumé (provenant de l’article original) : Un regain d’intérêt pour la recherche empirique au sein des disciplines juridiques s’est produit au cours de la dernière décennie, rappelant un tournant empirique similaire ayant eu lieu pendant l’ascension du Réalisme Juridique en pleine période du New Deal. Toutefois, le renouveau actuel de l’empirisme juridique a émergé avec en arrière-plan plusieurs traditions bien établies de recherches socio-juridiques empiriques, au sein du mouvement interdisciplinaire (…)
  • Dario Fiorentino

    Procès politiques en Italie pendant les années de plomb : le cas de la poursuite judiciaire contre le mouvement « Autonomia Operaia »

    Résumé : Vers la fin des années 1970, dans le contexte de l’urgence liée à la lutte contre la violence politique et le terrorisme, un type de procès judiciaire assez inédit se déroule en Italie contre le mouvement « extra-institutionnel » « Autonomia Operaia ». Ce procès pénal, mieux connu sous le nom de procès 7 aprile, représente l’aboutissement d’une longue gestation durant laquelle certaines pratiques judiciaires spéciales se précisent. Elles sont d’abord utilisées pour contrecarrer la violence politique (…)

Conférence de François Quastana – mercredi 5 avril 2017


L’Association des Historiens du Droit de l’Ouest  se réjouit de la venue prochaine de Monsieu
r François Quastana, professeur d’histoire du droit à l’Université de Lille, qui donnera une conférence intitulée : De Gordon à Milton en passant par Price et Macaulay : Enjeux et sens de l’utilisation des textes républicains anglais par Mirabeau.

Cette intervention se tiendra le mercredi 5 avril à 17h (amphithéâtre IV de la Faculté de droit et de science politique de Rennes). 

Collège de France : Chaire Européenne (2016-2017), Alain Wijffels

Alain Wijffels, par son parcours universitaire, ses enseignements, ses ouvrages et ses communications, est une figure de l’Histoire du droit. Cette année il détient la chaire européenne au Collège de France.

Retrouvez ci-après tous les enseignements programmés (tous les enseignements sont libres d’accès et gratuits).

Les Leçons

  1. 20 avril 2017 18:00 Leçon inaugurale Le droit européen a-t-il une histoire ? En a-t-il besoin ?
  2. 29 juin 2017 17:00 Leçon de clôture Pour une culture juridique européenne

Les Cours

  1. 27 avril 2017 17:00 Métamorphoses du pouvoir : des droits savants médiévaux aux droits communs des Temps Modernes, la privatisation d’un système de gouvernance publique
  2. 04 mai 2017 17:00 Polis et justice, C’est la faute à Montesquieu
  3. 11 mai 2017 17:00 Si Domat m’était conté : l’artificialité du jardin anglais, l’ordre naturel du jardin à la française
  4. 18 mai 2017 17:00 John Bull et les ravissements de l’Europe
  5. 01 juin 2017 17:00 Bouillon de cultures juridiques: coïncidence de la construction européenne et de la fin de l’empire romain
  6. 08 juin 2017 17:00 Policy considerations, en amont de l’argument conséquentialiste
  7. 15 juin 2017 17:00 Vom Beruf unserer Zeit für Gesetzgebung und Rechtswissenschaft : l’appel de notre époque en faveur d’une législation et science juridique européennes
  8. 22 juin 2017 17:00 Le droit comparé : Ceci n’est pas un droit

Colloque

12 mai 2017  Au-delà des particularismes : l’histoire comparative du droit

Lieu

Collège de France
11, place Marcelin-Berthelot

75231 Paris Cedex 05