Les mémoires judiciaires en Auvergne, XVIe-XIXe siècles

Journée d’étude : Valorisation d’une source historique originale (la numérisation des factums de la Cour d’Appel de Riom), 20 juin 2017, Maison des Sciences de l’Homme (Salle 220), Clermont-Ferrand

Programme

 » La Bibliothèque Clermont Université (BCU) conduit depuis 2013 un programme de numérisation du fonds d’un millier de mémoires judiciaires, appartenant à la Cour d’Appel de Riom, relatifs à des procès auvergnats du XVIIIe et XIXe siècles. Rédigés par les avocats et servant à influencer l’avis des juges, ces mémoires, qu’on dénommait généralement « factums », constituent une source inépuisable pour ceux qui s’intéressent à l’histoire du droit, mais aussi à l’histoire sociale, économique ou locale.
Pour marquer l’achèvement de ce projet, deux événements sont organisés par la BCU en juin 2017 : une journée d’étude, rassemblant universitaires et bibliothécaires, et une exposition. Composée à la fois de panneaux et d’écrans explicatifs, de portraits d’avocats et de plusieurs dizaines de factums originaux issus de fonds patrimoniaux, cette exposition présentera cet objet méconnu qu’est le factum et insistera à travers l’évocation d’affaires célèbres ou originales sur le grand intérêt de ces écrits pour des publics variés ».

Exposition

Le projet Coutumes d’Auvergne

Journée d’études de la SHDB le mercredi 4 octobre 2017 à Dijon (salle Georges Chevrier).

La Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands organise une journée d’études le mercredi 4 octobre 2017. Aucun thème n’est imposé. Les travaux porteront essentiellement sur l’histoire du droit et des institutions de l’Est et du Nord de la France, de la Suisse, et au-delà. Mais les chercheurs, et particulièrement les jeunes chercheurs, pourront présenter leurs travaux quel qu’en soit le thème. Les communications ont vocation à être publiées dans les Mémoires de la Société, après évaluation par le Comité de lecture de la revue. Pour plus de détails, voir le lien ci-joint.

ANNONCE JOURNEE HIST DROIT DIJON-1

Luca Loschiavo, L’éta del passagio All’alba del diritto comune europeo (secoli III-VII)

Conférence Master 2 de Droit – Histoire et Anthropologie juridiques comparées, mardi 23 mai 2017 à 10 h 30 (Salle F 526, Bât. F, 200 avenue de la République, Université Paris Nanterre)

Luca Loschiavo (Università degli Studi di Teramo & Università Roma III), L’éta del passagio All’alba del diritto comune europeo (secoli III-VII)

Avec la participation de Paoli Napoli (EHESS), Alexandre Jeannin (Université de Bourgogne) et Jean-Pierre Poly (Université de Nanterre)

En savoir plus :

Présentation du Professeur Luca Loschiavo

Cycle de conférence du Master 2 : 2016-2017

Centre d’Histoire et Anthropologie du droit (CHAD)

Cahiers Jean Moulin – n° 3 – Dignité, Appel à contribution

Cahiers Jean Moulin – Revue du Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique, n° 3 – Dignité

Appel à contribution

Le mot dignité, du latin dignitas (déférence, estime, mérite, majesté), revêt essentiellement deux sens qui ont en commun le fait d’animer le monde des idées politiques (Aristote, Cicéron, Thomas d’Aquin, Pascal, Hobbes, Kant) et de recevoir une expression juridique : la dignité des fonctions et la dignité humaine. Le mot présente alors « le tour de force de hiérarchiser les êtres et de les égaliser en même temps » (Cassia, 2016).

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Cahiers Jean Moulin – n° 2 Le mandat

Cahiers Jean Moulin – Revue du Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique, n° 2 – Le mandat

Peu de mécanismes font mieux ressortir l’effet propre du droit que le mandat : agir par l’intermédiaire d’un autre, être présent et absent en même temps, voilà qui met en œuvre une intervention proprement juridique, produite par le seul jeu du langage et du concept. Le mandat est une fiction juridique, qui fait passer le faux réel pour du vrai juridique (cet individu réellement absent est juridiquement présent), pour produire un effet dans la réalité du droit. Mais son application au monde politique et au fonctionnement constitutionnel s’est fait sur un lourd terreau d’ambiguïtés, qui rejaillissent aujourd’hui plus que jamais et génèrent une frustration croissante à l’égard du fonctionnement des institutions démocratiques. Ce numéro cherche ainsi à sonder les tensions émanant de la notion protéiforme de mandat.

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Prix de thèse Jacques Cujas 2017 – IFR Mutation des normes

Claire Faure, La justice criminelle des capitouls (1566-1789), Collection des thèses de l’IFR – Prix Jacques Cujas 2017, Université Toulouse Capitole

« A bien des égards, la municipalité toulousaine présentait des singularités. La volonté des magistrats municipaux de délaisser le titre ordinaire de consul et de choisir celui de « capitoul », en était la première manifestation. Ensuite, leur attribution à juger, en première instance, des procès criminels et de simple police leur offrait une indépendance dans le royaume. Ce pouvoir, parce qu’il était le fruit d’une cession des comtes de Toulouse et non de la royauté, fut considéré de tout temps par les capitouls comme patrimonial. La justice, qui était perçue comme la première de toutes les vertus et la principale de leurs fonctions, servait leur légitimité face à ce pouvoir royal de plus en plus présent. Enfin, la dernière singularité résultait du pouvoir que s’octroyaient les magistrats municipaux, juges de rigueur : juger en équité, et en se faisant les détenteurs de l’arbitrium judicis. Ces particularités ouvraient le champ de la recherche autour, finalement, d’une seule question : comment la justice criminelle était-elle rendue par les capitouls et en quoi servait-elle les intérêts de la municipalité ? » (Cl. Faure)

Claire Faure est titulaire du Diplôme Supérieur du Notariat, d’un Master 2 Histoire du droit et des institutions et d’un doctorat obtenu dans le cadre du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques.
Elle a également obtenu, pour sa thèse, le prix Ourliac de l’Académie de Législation.

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Training, ideas and practice. The Law of Nations in the Long Eighteenth Century

Conférence à Paris les 18 et 19 mai 2017 à la Maison de la Recherche/CIERA et à la Fondation Biermans-Lapôtre

La conférences est organisée autour de trois sessions :

  • Training
  • Circulation of Ideas and Diplomatic Networks
  • Transformation of the Law of Nations

Programme

Organising Committee

Raphael Cahen (Orléans/VUB-FWO), Frederik Dhondt (VUB/UAntwerpen/UGent-FWO), Elisabetta Fiocchi Malaspina (Zürich)

Scientific Committee

Jacques Bouineau (Université de La Rochelle), Paul De Hert (VUB), Dirk Heirbaut (UGent), Christine Lebeau (Université Paris I Panthéon-Sorbonne), Gabriella Silvestrini (Università del Piemonte Orientale), Matthias Schmoeckel (Universität Bonn), Antonio Trampus (Università di Venezia), Miloš Vec (Universität Wien/IWM)

Justement traduire : l’enjeu de la traduction juridique

Colloque international sous la direction scientifique de Marie Bassano (Professeur d’histoire du droit) et de Wanda Mastor (Professeur de droit public)

11 et 12 mai 2017, Université Toulouse 1 Capitole (Amphi Guy Isaac), Manufacture des Tabacs

« Le droit a son propre langage, et même plusieurs. La circulation des droits d’un pays à un autre, d’une époque à l’autre, suppose la possibilité de pouvoir saisir ce droit voyageur. Pour traverser les frontières et les âges, il doit être traduit. Mais que traduit-on lorsqu’on traduit le droit ?

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Concours de thèse 2017 des Historiens des facultés de droit

Pour rappel, l’Association des historiens des facultés de droit ouvre un concours en 2017 pour distinguer les meilleures thèses de Doctorat en Droit, Sciences politiques ou Sciences économiques, de caractère historique. Elles doivent avoir été soutenues au cours des années civiles 2015 ou 2016 et les candidats doivent faire parvenir leur thèse au plus tard le 13 mai 2017 à l’adresse figurant sur le lien ci-joint.