Publication : Sylvain Bloquet, La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1880), LGDJ, 2017

Présentation

Tout en prolongeant un légalisme issu de la Révolution, le Code civil s’inscrit aussi dans une continuité héritée des plus illustres jurisconsultes. Cette ambivalence de la codification, qui en fait également toute sa richesse, s’illustre particulièrement à travers le concept de loi, dont l’analyse révèle une équivoque. Si dans une acception moniste consacrée sous la Révolution, la loi représente la norme établie par le souverain, dans une acception dualiste et ancienne, elle désigne toute règle de droit servant à trancher un litige.
À l’heure de l’adoption du Code civil, cette seconde définition trouve une renaissance dans le rehaussement du juge visant à en faire le garant de l’ordre social. Le concept de loi est alors d’autant plus fondamental, qu’il détermine la méthodologie interprétative, les sources du droit, ainsi que l’idée de garantie des droits.

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Cycle de conférences de droit romain

Lundi 4 décembre 2017 – mardi 27 mars 2018

Université Paris Descartes – Institut d’Histoire du Droit EA 2515

Salle des Actes de la Faculté de droit

10, avenue Pierre Larousse, 92240 Malakoff

Présentation

Discipline rare en France depuis le milieu du XXe siècle alors même qu’il reste largement enseigné dans d’autres pays au rang de matière fondamentale comme en atteste les nombreuses publications internationales qui lui sont consacrées, le droit romain connaît aujourd’hui dans notre pays un regain d’intérêt à la faveur d’une européanisation du droit comme en atteste les thèses soutenues dans les universités françaises.

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Conférence : Enjeux de la codification commerciale en Espagne au XIXe siècle

Lundi 13 novembre 2017, 14h-16h

Conférence du Pr José Maria PUYOL MONTERO de l’Université Complutense de Madrid

Université Paris Descartes – Institut d’Histoire du Droit EA 2515

Faculté de droit, salle des Actes

10, avenue Pierre Larousse, 92240 Malakoff

Direction scientifique

M. Jean-Baptiste BUSAALL, Maître de conférences en Histoire du droit à l’Université Paris Descartes, membre de l’Institut d’Histoire du Droit EA 2515

Entrée libre

Affiche programmatique : Affiche_Conférence M. Puyol-Montero

Table ronde : Droit comparé et transnationalisation de l’enseignement du droit

Jeudi 16 novembre 2017, à partir de 16h

Université Paris Descartes – Institut d’Histoire du Droit EA 2515

Faculté de droit, salle du Conseil

10, avenue Pierre Larousse, 92240 Malakoff

Présentation

La table-ronde Droit comparé et transnationalisation de l’enseignement du droit propose une discussion autour de l’ouvrage dirigé par P. Ancel et L. Heuschling, La Transnationalisation de l’enseignement du droit (Collection de la Faculté de Droit, d’Économie et de Finance de l’Université du Luxembourg, 2016), et plus particulièrement de l’article de Luc Heuschling, « Les six types de dénationalisation de l’enseignement local du droit : externalisation, addition, doubles diplômes, intégration, cosmopolitisme enraciné & extraterritorialité ».

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Atelier-séminaire – Frontières et espace : enjeux de définition dans le monde hispanique, XVIIIe et XIXe siècles

Jeudi 9 novembre 2017, 16h-19h

Université Paris Descartes – Institut d’Histoire du Droit EA 2515

Faculté de droit, salle du Conseil

10, avenue Pierre Larousse, 92240 Malakoff

Présentation

Une des tendances récentes de l’historiographie consiste à considérer l’espace comme un biais de renouvellement des recherches sur la construction de l’État moderne et de la nation contemporaine. La réflexion sur les différentes configurations historiques de l’espace permet de déconstruire les schémas généraux de l’histoire des institutions, très fortement marqués par l’idéologie étatique, et de considérer l’histoire « locale » comme une part de l’histoire « globale ». Les historiens du droit sont particulièrement concernés par cette nouvelle perspective transnationale. Lire la suite

Fatiha Cherfouh, Le juriste entre science et politique La revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l’étranger (1877-1938), LGDJ, 2017.

Fatiha Cherfouh, Le juriste entre science et politique La revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l’étranger (1877-1938), LGDJ, tome 31 de la Bibliothèque d’histoire du droit et de droit romain, préface Nader Hakim, 2017.
Qui sont ces hommes qui ont eu le projet de faire du droit une science et des juristes des scientifiques ? Ce sont les animateurs de la Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l’étranger qui naît en 1877, sous l’égide de Joseph Lefort, et qui paraît jusqu’en 1938. Entouré de professeurs et praticiens, français et étrangers, cet avocat parisien place la revue sous le signe de l’ouverture disciplinaire et géographique.
La Revue Générale sera l’un des principaux périodiques juridiques de la Troisième République et en constitue un observatoire privilégié. Les rapports des auteurs à leur environnement, comme la spécialisation croissante du droit, les changements du droit civil ou pénal, la Première Guerre mondiale, la montée du socialisme et de l’interventionnisme étatique, les revendications ouvrières, le rapport à l’Allemagne, impriment à la revue un caractère tantôt singulier, tantôt archétypal.
Un projet est donc au coeur du recueil : l’avènement d’un juriste scientifique au discours savant empreint de neutralité. Mais dans le même temps, ces juristes entendent influencer voire guider la société et le législateur en prônant, selon les domaines, un réformisme juridique ou une forme de conservatisme. Ces juristes ne seraient-ils pas alors davantage des politiques que des scientifiques ? L’analyse historique permet de saisir tous les enjeux de ce questionnement qui trouve encore aujourd’hui des échos au sein de la communauté contemporaine des juristes.

1er Prix de thèse de l’Association des Historiens des Facultés de droit
Prix de thèse Ourliac de l’Académie de Législation de Toulouse