Colloque: Sens et contresens

(Organisateurs : C. Lombez, Pr. Littérature Comparée, Nantes Université, B. Méniel, Pr. Littérature du XVIe s., Nantes Université)

Nantes Université, 26-27 octobre 2023.

Colloque « Sens et contresens » 

(Organisateurs : C. Lombez, Pr. Littérature Comparée, Nantes Université, B. Méniel, Pr. Littérature du XVIe s., Nantes Université)

Nantes Université, 26-27 octobre 2023

« Qu’est-ce donc que le sens ? D’où puis-je savoir que telle expression, tel mot, veulent dire ceci ou cela ? » se demande Georges-Arthur Goldschmidt dans À l’insu de Babel (2009). Par ces mots, l’auteur et traducteur franco-allemand pose plusieurs questions fondamentales touchant à l’origine et à la nature du sens ainsi qu’aux modalités de sa construction dans le processus de compréhension et d’interprétation. Hautement polysémiques, les notions de sens et de contresens (auxquelles on peut ajouter celles, au périmètre sémantique plus restreint, de faux-sens ou de non-sens) sont en outre emblématiques des méandres de toute démarche herméneutique et de ses incertitudes, s’il est vrai que « le sens, c’est ce qui peut se dire autrement » (Goldschmidt) ou encore, comme l’affirmait Blaise Pascal qu’« un même sens change selon les paroles qui l’expriment ».

Parler de contresens tend cependant à accréditer l’idée qu’il préexisterait un sens « juste » ou exact, qui se verrait confirmé car pris à rebours (on dit bien « aller à contresens ») par l’interprétation fautive d’un énoncé. Cette possibilité était déjà mise en doute par Paul Valéry lorsqu’il affirmait dans Variété III qu’« il n’y a pas de vrai sens d’un texte ». Par ailleurs, en l’absence d’un tertium comparationis qui permettrait d’attester de la pleine conformité du sens d’un énoncé, une telle hypothèse peut être périlleuse, car comme le constate Ludwig Wittgenstein dans sa Grammaire philosophique, on ne sait jamais vraiment, par définition, en adéquation avec quoi ou à rebours de quoi le sens se construit, ni sur quoi se fonde cette immédiate reconnaissance du « comprendre ». En outre, le contresens (ou contre-sens ?) est-il l’envers du sens, son opposé, ou bien lui-même un autre sens ? Y a-t-il une « beauté du contresens » pour reprendre d’expression de Philippe Forest dans son ouvrage éponyme, ou même une utilité ? Car le « malentendu » peut parfois se révéler fécond, ainsi que l’a souligné Pierre Hadot dans son article « Philosophie, exégèse et contresens » à propos des textes antiques. L’idée de contresens créateur ou « productif » peut ainsi nous aider à questionner l’acte même d’interprétation qui dépasse la compréhension du sens dénoté mais « est le domaine de la construction d’un sens connoté, des inférences, de ce qui n’est pas forcément contenu dans l’explicite du texte mais est activé ou construit par le lecteur » (Emmanuelle Bordon, L’interprétation des pictogrammes. Approche interactionnelle d’une sémiotique). Il faudra donc s’interroger aussi sur le rôle que joue ce dernier dans le processus herméneutique. La notion de « coopération interprétative » proposée par Umberto Eco dans Lector in fabula offre un outil d’analyse précieux pour appréhender cette question qui se pose aussi bien dans l’analyse et le commentaire des textes littéraires, théoriques ou philosophiques (comment et que comprend-on ?), que lors de la traduction littéraire interlinguale. Cas emblématique de « lecture-écriture » pour Henri Meschonnic (Poétique du traduire), traduire une langue en une autre met en effet au jour de façon exemplaire aussi bien les modalités de compréhension (du dénoté) que d’interprétation (du connoté) dans le transfert et la réception d’un texte étranger.

La notion de contresens trouve naturellement à s’appliquer au domaine de la traduction littéraire, mais elle est transposable en d’autres champs où intervient l’interprétation, tels que le droit et l’histoire. Les interprètes du droit romain sont passés maîtres dans l’art de proposer des étymologies fictives et de faire dire aux textes ce qu’ils ne disent pas tout à fait. Le juge peut commettre un contre-sens en interprétant la loi. Il s’agit là de mauvaises lectures de textes, mais la démarche herméneutique peut s’appliquer à un fait réel et elle est même inhérente à tout récit d’événement. Le témoin – par exemple un diariste, un journaliste ou un chroniqueur de son époque – peut se méprendre sur la signification à donner à ce qu’il constate, et il sera démenti par les historiens qui viendront après lui. Quels sont les mécanismes qui conduisent au contre-sens ? Celui-ci est-il toujours évitable, toujours infécond ? N’est-il pas parfois volontaire ? Et si le grand lecteur était celui qui se rendait capable de prendre un texte dans tous les sens simultanément?

Organisée dans le cadre de la thématique « Sens, savoirs, interprétation » du laboratoire LAMO (Littératures antiques et modernes), cette rencontre se propose d’explorer les mécanismes du sens (littéraire, philosophique, critique) et d’éclairer les modalités de son interprétation, à la lumière de nos propres pratiques exégétiques dans le domaine des SHS. 

Les propositions de communication pourront porter sur les thématiques suivantes (liste indicative) :

– biais herméneutiques

– sens et idéologie

– exégèse et contresens

– contresens et traduction littéraire

– cas de contresens créateurs

– contresens et comique

– contresens et écart culturel

Un résumé de 500 mots maximum et une brève notice biobibliographique sont à envoyer conjointement à Christine Lombez (christine.lombez@univ-nantes.fr) et Bruno Méniel (bruno.meniel@univ-nantes.fr) pour le 30 septembre 2022.

Les réponses seront données mi-janvier 2023.

Comité scientifique du colloque :

Jean-Louis Backès (Université Paris Sorbonne)

Béatrice Guion (Université de Strasbourg)

Xavier Godin (PR Histoire du droit, Nantes Université)

Pierre Maréchaux (PR Lettres Classiques, Nantes Université)

Alexis Tautou (MCF Etudes Germaniques, Université de Rennes 2)

Sophie Van der Meeren-Ferrari (PR Lettres Classiques, Université de Rennes 2)

Lien Fabula 

https://www.fabula.org/bo/suggestion-actualite.html?code=904dec0149c5d55ea03d6469ba2dfb18f9030b71

Parution : Pierre Bonin et Laetitia Guerlain (dir.), De l’assassinat considéré comme un des arts juridiques. Droit et littératures policières (XIXe-XXe siècle), Mare et Martin, 2022.


Présentation de l’éditeur

Combien de nos contemporains ont un jour lu en entier le Code de procédure pénale ? Et combien n’ont jamais lu de romans policiers ? Nos connaissance sur le crime et son traitement viennent infiniment plus des seconds que du premier. Le présent volume analyse tout ce que nos représentations doivent à ces lectures qui ne sont en rien innocentes.

Réunissant des spécialistes d’une demi-douzaine de disciplines, il privilégie la complémentarité des regards convergeant vers cet objet commun. À l’heure du grand développement des études de droit et littérature, il propose la première rencontre collective du droit et du roman policier.

Contributions de Christine Baron, Pierre Bonin, Suzanne Bray, Pierre Brunet, Delphine Cingal, Arnaud Coutant,  Maxime Decout, Fabrice Defferrard, Laurence Devillairs, Laetitia Guerlain, Frédéric E Martin, Nicolas Mathey et Virginie Rcohe-Tengo.

Cahiers Jean Moulin n° 7/2021

Cahiers Jean Moulin, 7/2021, Enseigner le droit hors des frontières nationales (XIXe-XXe siècles)

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Le militaire saisi par le droit – Cycle de conférences d’Histoire du droit de Metz

Lors de cette nouvelle rencontre du cycle de conférences d’histoire du droit de Metz, nous vous proposons des interventions autour du thème “Le militaire saisi par le droit” :

  • « L’obligation militaire durant l’époque moderne », par Monsieur Paul Chauvin, Maître de conférences à l’Université de Tours, Faculté de Droit, d’Economie et des Sciences Sociales de Tours, IRJI François-Rabelais (EA 7496) ;
  • « Les aspects militaires de l’état d’exception sous la Révolution », par Monsieur Julien Simon, Doctorant à l’Université de Lorraine, Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy, Institut François Gény (EA7301) ;
  • « Articulation entre le disciplinaire militaire et le droit pénal : zoom sur le cas de la gendarmerie », par Monsieur Denis Hebinger, Colonel de Gendarmerie, Commandant de la section de recherches de Metz.

Inscription gratuite mais obligatoire par mail : dea-inscription-contact@univ-lorraine.fr. Accès soumis à la présentation du pass vaccinal.

Date Manifestation: 15/03/2022 – 16:30

Lieu: Salon Napoléon de l’ancienne Abbaye de Saint-Arnould- actuel Cercle Lasalle, annexe militaire, 7 rue aux ours à Metz

Organisateur(s): Hugo STAHL, maître de conférences à l’Université de Lorraine, Faculté de Droit, Economie et Administration de Metz

Conférence organisée avec le soutien et le concours de l’Institut François Gény, de la Faculté de Droit, Economie et Administration de Metz et du commandement des armées en zone Nord-Est

Plus d’informations : http://ifg.univ-lorraine.fr/manifestations/conferences/le-militaire-saisi-par-le-droit

Appel à communications – Acteurs et actrices de l’enseignement juridique hors de la métropole

Appel à communications – Acteurs et actrices de l’enseignement juridique hors de la métropole, Aix Marseille, septembre 2022

Argumentaire (Appel a communications 3eJournée)

Depuis quelques décennies, l’histoire de l’enseignement du droit à l’époque contemporaine est, en France, un chantier en plein essor. En témoigne la création de la Société pour l’histoire des facultés de droit en 1983, qui a permis la coordination et le développement d’un champ de recherches jusqu’alors délaissé. Cependant, cette histoire des facultés de droit est longtemps restée une histoire des doctrines qui y étaient enseignées et des écoles qui s’y affrontaient. Il a fallu attendre une période plus récente pour que l’historiographie se saisisse des lieux de l’enseignement du droit en eux-mêmes, dans le cadre d’une socio-histoire attentive au fonctionnement de l’institution, à son personnel, ses étudiants, ou encore ses ressources budgétaires. Alors que de telles études fleurissaient déjà dans d’autres disciplines (v. par exemple les travaux de Charles, 2004 ; Picard, 2007 ; Singaravelou, 2009 ; Ferté et Barrera, 2010), les initiatives se sont multipliées ces dernières années chez les juristes, parfois en lien avec les débats actuels liés à l’autonomie des universités ou la rénovation de l’enseignement du droit dans un contexte de globalisation (Ancel et Heuschling, 2016 ; Jamin et Van Caeneghem, 2016).

Ce renouvellement des approches s’est fréquemment adossé à la question des disciplines juridiques. Il a également emprunté le chemin d’un intérêt pour le collectif enseignant. Siprojuris, la base de données bio-bibliographique des professeurs de droit français entre 1804 et 1950, rassemblant 600 individus, a vu le jour, fruit d’un travail collectif coordonné par Catherine Fillon. Ouvrant de nouvelles perspectives pour l’histoire sociale des élites juridiques, cet important déport prosopographique s’est doublé d’un renouvellement de la biographie intellectuelle des professeurs de droit, désormais moins préoccupée de décréter l’existence de « grands juristes » que de décrypter les mécanismes concrets d’accession à la « grandeur intellectuelle ». Enfin, cette nouvelle histoire des facultés de droit s’est souvent concentrée sur des aires géographiques particulières, ce qui a donné lieu à la création, en 2008, du Réseau européen pour l’histoire de l’enseignement du droit.

Le progrès de l’histoire de l’enseignement du droit est par conséquent substantiel pour ce qui concerne la période contemporaine. Ce cycle de journées d’études profite de ces nouveaux acquis pour poursuivre le travail déjà accompli en interrogeant un phénomène peu investi jusqu’alors : l’histoire de l’enseignement du droit hors des frontières nationales aux xixe et xxe siècles. Certes, l’époque contemporaine est marquée, par rapport au Moyen Âge, notamment, par une incontestable nationalisation du droit et de son enseignement, amorcée à l’époque moderne. A priori, l’on pourrait penser que le temps des pérégrinations académiques est révolu. À y regarder de plus près, toutefois, rien n’est moins sûr. Empruntant des formes variées, une dilatation certaine de l’espace académique français peut également être observée à l’époque contemporaine (Audren et Halpérin, 2013).

– Dans le cadre de l’expansion militaire ou coloniale tout d’abord, la métropole entend plaquer son modèle d’enseignement du droit dans le cadre d’institutions dédiées (facultés de droit dans les départements annexés par l’Empire napoléonien ; École de droit d’Alger, expansion universitaire vers le Levant avec les Écoles de droit du Caire ou de Beyrouth, École de droit d’Hanoï, etc.).

– En dehors du cadre « autoritaire » des régions militairement occupées ou colonisées ensuite, nombreux sont les professeurs de droit, surtout à partir de l’entre-deux-guerres, à promouvoir le droit français à l’étranger, dans le cadre d’une diplomatie culturelle bien comprise (conférences, cours au sein d’instituts culturels, etc.).

Cette appréhension transnationale de l’enseignement du droit se situe par conséquent à l’articulation d’un triple questionnement : la réflexion similaire venue des historiens d’autres disciplines, qui se sont également saisis de cette question ; le tournant historiographique vers l’histoire globale ou connectée, ainsi que vers la question des circulations, qui entend interroger, voire dépasser les cadres nationaux habituellement retenus pour écrire l’histoire ; la problématique actuelle de la dénationalisation/ globalisation de l’enseignement du droit, qui agite la doctrine.

Il nous a semblé qu’un tel questionnement relatif à l’enseignement du droit hors des frontières nationales était de nature à combler un vide historiographique important, tout en éclairant certains enjeux actuels de la globalisation de l’enseignement du droit. Par ailleurs, les contributions de collègues étrangers pouvant offrir un éclairage similaire dans leurs pays seront particulièrement appréciées. Ces trois journées d’études ont été divisées thématiquement :

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Dictionnaire des juristes. Colonies et Outre-Mer XVIIIe-XX siècle

Dictionnaire des juristes. Colonies et Outre-Mer XVIIIe-XX siècle, sous la direction de Florence Renucci, PUR, 2022, 434 p.

Présentation (4e de couverture) :

” Ce dictionnaire est le fruit d’une recherche collective qui rassemble des historiens, des historiens du droit et des praticiens. Il débute à la fin de l’Ancien Régime, à une période où sont publiées les premières compilations analytiques de référence sur l’organisation administrative et judiciaire de l’Empire français. Et c’est au moment de la « coopération » qu’il s’achève, c’est-à-dire après les indépendances, tandis que des liens officiels et humains perdurent afin d’assurer la transition institutionnelle.
Le présent ouvrage comble un vide historiographique sur les acteurs qui ont participé à l’élaboration et aux mutations du droit colonial, du droit d’Outre-mer et, parfois, des droits des nouveaux États souverains. Son principal objectif est en effet de déterminer qui étaient ces juristes, quelles ont été leurs actions sur le droit et leurs motivations. À cette fin, les notices présentent les origines sociales et la carrière de ces hommes, et analysent leurs œuvres doctrinales et/ou politiques. Ce double aspect constitue une valeur ajoutée du point de vue scientifique car il interroge le lien entre, par exemple, formation et manière de concevoir le droit, ou, plus généralement, entre « l’être » et le « faire ». L’exploitation des documents d’archives accessibles en France et à l’étranger a été déterminante”.

Florence Renucci est directrice de recherche au CNRS. Historienne du droit, spécialiste des questions juridiques coloniales et postcoloniales, elle est rattachée à l’Institut des mondes africains.

Dictionnaire des juristes

Colloque, expositions : Jacques Cujas 1522 – 2022. La fabrique d’un “grand juriste”

Argumentaire

Né en 1522 à Toulouse, Jacques Cujas reste encore aujourd’hui très présent dans le monde des juristes, à travers les monuments à sa gloire ou les multiples mentions dont il continue de faire l’objet dans les manuels de droit contemporains. Si l’œuvre de cette figure majeure de l’humanisme juridique semble désormais relativement bien connue, son influence et sa postérité ne doivent pas simplement être supposées à partir de quelques statues et incantations rituelles inscrivant le droit et son enseignement dans une histoire qui cherche à revendiquer le prestige de celui qui fut, de son vivant, convoité par les universités de l’Europe entière.

La célébration du cinquième centenaire de la naissance de Jacques Cujas sera ainsi l’occasion d’interroger plus précisément son influence et sa postérité, afin de déterminer concrètement l’empreinte laissée par l’humaniste. Il ne s’agira donc pas de revenir en détail sur sa vie et son œuvre, mais de déterminer les effets exercés par l’homme et ses écrits de la Renaissance à nos jours ; non seulement sur la pensée juridique et dans l’imaginaire des juristes, mais plus largement sur les lieux qu’il a fréquentés ou dans lesquels son œuvre s’est diffusée, sans oublier les dimensions extra-juridiques d’un auteur qui a rapidement été considéré comme le juriste par excellence. La démarche ne consistera pas à faire de Cujas une autorité fondatrice, en renforçant une tradition, mais à déconstruire le récit traditionnel lui-même.

Le projet cherche en définitive à comprendre comment cette figure s’est installée de son vivant et, surtout, comment elle s’est transformée et a (ou non) perduré depuis cinq siècles. Ainsi, cette célébration du cinquième centenaire de la naissance de Jacques Cujas ne se veut pas une nouvelle glorification de celui qui est considéré depuis des siècles comme un « grand juriste », inscrit au panthéon des jurisconsultes français voire mondiaux, mais plutôt l’occasion d’interroger comment, par qui et pourquoi cette grandeur a été construite du xvie siècle à nos jours, tout en se replaçant dans une réflexion générale sur la notion de « grand juriste ». Pour cela, on envisagera quatre axes de travail, dont les contributions pourront être intégrées au sein du colloque et/ou des expositions.

  1. La fabrique historiographique d’un « grand juriste » : Jacques Cujas dans les écrits juridiques et historiques. Ce premier axe permettra d’interroger non seulement l’œuvre de Cujas, mais surtout les textes juridiques et historiques évoquant l’humaniste, en essayant de comprendre comment ils ont participé à la construction d’un récit faisant de lui un modèle de jurisconsulte.
  2. La fabrique locale d’un « grand juriste » : Jacques Cujas dans les lieux de sa carrière. Ce deuxième axe sera l’occasion de décrire comment la figure de Cujas s’est installée à Bourges, Cahors, Grenoble, Paris, Toulouse, Turin et Valence, étudiant la tension entre inscription dans un espace déterminé et volonté d’universalisation.
  3. La fabrique internationale d’un « grand juriste » : Jacques Cujas dans le monde. Ce troisième axe, en complément du précédent, mettra en avant les mécanismes par lesquels Cujas s’est exporté à travers le monde, hors des lieux de sa carrière, par la diffusion de sa pensée ou son immixtion dans l’espace public.
  4. La fabrique patrimoniale d’un « grand juriste » : Jacques Cujas dans les arts, les lettres et les collections patrimoniales. Ce dernier axe analysera comment, au-delà du droit et de l’histoire, Cujas a aussi été construit par les représentations culturelles dont il a fait l’objet, par la conservation et la diffusion dans les collections patrimoniales des documents le concernant, par le travail entourant la publication de ses écrits ou par son utilisation dans la littérature et les arts.

Trois manifestations, intitulées Jacques Cujas 1522–2022. La fabrique d’un “grand juriste”, se tiendront à partir de la fin du mois de mars :- Un colloque au Collège de France, les 28 et 29 mars 2022 (affiche et programme en pièce jointe).- Une exposition à la Bibliothèque interuniversitaire Cujas du 28 mars au 24 juin 2022 (affiche en pièce jointe). Pour assister au vernissage qui se tiendra le 28 mars à 18h, à l’issue de la première journée du colloque, écrire à cujasevenements@univ-paris1.fr avant le 15 mars.- Une exposition en ligne accessible à partir du 28 mars 2022 à l’adresse https://expo-jacques-cujas-1522-2022-biu-cujas.univ-paris1.fr (affiche en pièce jointe).

Appel à contributions : Le droit comme patrimoine, colloque, Bordeaux, 1er et 2 décembre 2022.

Colloque organisé dans le cadre du programme de recherche OSMOSE sur le droit du patrimoine culturel immatériel, grâce au soutien du de la Direction générale des patrimoines et de l’architecture du ministère de la culture, Délégation à l’inspection, la recherche et l’innovation (https://dpc.hypotheses.org/le-projet-osmose) et le parrainage de la Commission nationale française pour l’UNESCO.

ARGUMENT

Les rapports que le droit développe avec le patrimoine ne se réduisent évidemment pas aux outils par lesquels le premier (le droit) assure la protection du second (le patrimoine). En effet, si le droit du patrimoine représente un champ de recherches désormais bien établi en France, il existe aussi, aujourd’hui, un certain nombre non négligeable de travaux qui s’intéressent au patrimoine juridique. De manière très schématique, on peut distinguer trois grandes séries de recherches contemporaines susceptibles d’être considérées comme travaillant sur le droit appréhendé comme patrimoine :

  • Un premier ensemble de travaux s’intéresse aux objets – matériels comme immatériels – dans lesquels le droit se projette au travers des siècles, qu’il s’agisse de l’architecture des palais de justice, des représentations allégoriques du droit et de la justice, ou encore des rituels à l’œuvre dans les tribunaux, les parlements ou les facultés de droit.
  • Un deuxième ensemble de travaux se concentre sur le « patrimoine intellectuel » des juristes sur la longue durée : archives, bibliothèques, et plus généralement toutes les formes discursives par lesquelles se manifestent et se forgent des cultures juridiques.
  • Un troisième ensemble de travaux, qui est en réalité plus ancien, s’attache à historiciser les formes juridiques elles-mêmes, et à observer la manière dont celles-ci, à la manière de monuments, traversent les temps tout en étant sans cesse réinvesties.

C’est par rapport à ce contexte intellectuel très riche que notre colloque se positionne. Son originalité tient dans le fait qu’il n’entend pas être un vaste exercice de synthèse autour du « patrimoine juridique », qui prétendrait, par l’entremise du concept de patrimoine, donner unité et cohérence à des travaux aujourd’hui dispersés. L’objectif est différent : plus que sur le patrimoine juridique, notre colloque entend travailler sur les phénomènes de patrimonialisation du droit, c’est-à-dire, précisément, sur les manières dont la catégorie de « patrimoine », d’une part, et les outils de protection du patrimoine, d’autre part, se trouvent aujourd’hui mobilisés à l’égard du droit et des objets juridiques.

L’objectif de ce colloque est ainsi de cartographier la diversité des recours au concept de « patrimoine » pour tenter d’appréhender au mieux ce phénomène juridique dans sa complexité, en interrogeant à la fois le sens, l’utilité et les effets de ses usages, mais aussi, dans une perspective plus large, en travaillant les croisements et interrelations entre le droit et le patrimoine, en s’efforçant de comprendre ce que produit la mise au contact de ces deux univers, en termes de concepts, d’approches, de discours, de réalisations concrètes ou de revendications. Il s’agit ainsi, au fond, d’analyser ce que le fait de penser le phénomène juridique par cette entrée du patrimoine peut nous révéler de l’institutionnalisation du droit.

PROCEDURE DE SOUMISSION

Cet appel à contributions a pour but de prépare le colloque qui se tiendra les 1er et 2 décembre 2022 à l’université de Bordeaux. Il s’adresse aux chercheuses et chercheurs – quelle que soit leur situation académique – de toutes les disciplines. Les responsables du projet, dans une perspective de renouvellement des approches, souhaitent notamment l’ouvrir à de jenes chercheuses et chercheurs, qui ne doivent pas hésiter à envoyer des propositions. Les propositions d’article (intitulé et présentation générale d’un maximum de 3500 signes, espaces comprises) sont à adresser conjointement aux organisateurs avant le 30 avril 2022 :

Dommages de guerre et responsabilité de l’État – Autour de la Charte des sinistrés du 17 avril 1919

Sous la direction de Guillaume Richard et Xavier Perrot, Limoges, PULIM, CIAJ, 2022, 384 p.

Présentation de l’éditeur

S’inscrivant dans le champ des études sur la sortie de la Première Guerre mondiale et le retour à la paix, associant juristes et historiens, les différentes contributions de l’ouvrage, recueillies à l’issue du colloque tenu en décembre 2019 au Conseil d’État à l’occasion du centenaire de la loi du 17 avril 1919, dite « Charte des sinistrés », enrichissent la compréhension d’un pan de la sortie de guerre encore trop méconnu.

La « Charte des sinistrés » reconnaît la responsabilité sans faute de l’État français pour les destructions matérielles subies du fait de la guerre.  La Première Guerre mondiale apparaît ainsi comme une étape essentielle, en France comme dans d’autres pays européens, de la socialisation des risques collectifs et de leur couverture par l’État. Les conflits juridiques et politiques entre les partisans du droit intégral à réparation laissant au sinistré la liberté d’utiliser son indemnité et ceux d’une conception sociale selon laquelle l’État pourrait orienter la reconstruction, révèlent les tensions à l’œuvre entre les conceptions individuelle et collective de la réparation.

Bien loin d’une étroite question de technique juridique, la réparation des dommages de guerre soulève des enjeux politiques, économiques et moraux : quel rôle accorder à l’État ? Comment assurer le redémarrage économique des régions sinistrées ? Comment garantir la justice dans la prise en compte des dommages de guerre ?


– Avant-propos, Martine DE BOISDEFFRE

– Introduction, Grégoire BIGOT

– Dommages de guerre et responsabilité de l’État. Quelques jalons historiographiques, Guillaume RICHARD

Fonder la responsabilité pour dommages de guerre

– L’extension de la couverture des dommages en France au début du XXe siècle, Jean-Louis HALPÉRIN

– Dommages de guerre, de siège, d’insurrection : Paris 1870-1871, Anne-Sophie CHAMBOST

– Périlleuse solidarité : une explication des origines de la législation relative à la réparation intégrale des dommages causés par la guerre, Yann LE FOULGOC

– La réparation des dommages de guerre selon Léon Bourgeois : l’expression d’un libéralisme en trompe-l’œil, Caroline TIXIER

Mettre en œuvre la responsabilité pour dommages de guerre

– De l’influence des riches sinistrés du Nord sur l’indemnisation des dommages de guerre (1914-1923), Jean-Luc MASTIN

– Les mises en jeu de la responsabilité de l’État dans un département de l’immédiat arrière-front (Vosges, 1914-1918), Anne PEROZ

– La jurisprudence des dommages de guerre à la lumière des archives de la commission supérieure de réparation des dommages de guerre, Guillaume QUERNET

– « On voit bien ce qu’Ypres a été, mais on ne voit pas ce qu’Ypres sera demain »    Les tribunaux des dommages de guerre d’Ypres (1918-1935), Sebastiaan VANDENBOGAERDE, Julie PODEVYN

– La réparation de dommages de guerre. De l’unification de l’Italie à la Première Guerre mondiale, Carlotta LATINI

Réparations et armées étrangères

– De la guerre à la paix : indemniser les victimes des dommages de guerre américains dans le Centre-Ouest de la France, Laëtitia PICHARD

– Les indemnisations effectuées à la suite de la création d’un hôpital militaire et de la construction d’un barrage à Savenay (1917-1919), Denis BERTHIAU, Mickaël SABLE-RENOIR

Financer les réparations

– Financer les réparations de guerre : l’exemple de la Première Guerre mondiale. Retour sur une page financière centrale de notre histoire contemporaine, Xavier CABANNES

– Une banque pour les dommages de guerre ? Le « Crédit national pour la réparation des dommages causés par la guerre », un agent financier public face aux risques collectifs majeurs, Patrice BAUBEAU

Le long après-guerre des réparations

– L’administration française à l’œuvre pour la réparation des dommages artistiques dans l’entre-deux-guerres, Clémence VAILLANT

– Les munitions non explosées de la Grande Guerre. La responsabilité de l’État à l’épreuve de la longue durée (1914-2020), Olivier SAINT-HILAIRE

– La sentence « Veuves du Lusitania » (1923). Prémices de l’individuation des réparations en droit international, Virginie SAINT-JAMES

– D’une loi (1919) à l’autre (1946). La réparation des dommages de guerre nés de la Seconde Guerre mondiale, David DEROUSSIN

Consulter l’annonce sur le site de l’éditeur

“Penser les droits de l’homme au XVIIIe siècle. L’apport des physiocrates”, conférence de Thérence Carvalho, Université Toulouse Capitole

Thérence Carvalho, “Penser les droits de l’homme au XVIIIe siècle. L’apport des physiocrates”, conférence le 21 janvier 2002, 10h, Université Toulouse Capitole.

Plus d’information sur la conférence

Dernier ouvrage de T. Carvalho : La Physiocratie dans l’Europe des Lumières. Circulation et réception d’un modèle de réforme de l’ordre juridique et social, Paris, 2021, 810 p.

Histoire de la cour d’assises dans l’espace belge, 19e -20e siècles (Appel à communications)

La Cour d’assises, a fait l’objet, au cours de la législature 2014-2019, à l’initiative du ministre de la Justice Koen Geens, d’un projet qui, en introduisant une correctionnalisation systématique de tous les crimes, entraînait, à l’exception des délits de presse et des délits politique, sa suppression de facto. Annulé par l’arrêt de la Cour constitutionnelle du 21 décembre 2017, le projet du ministre de la Justice se présente néanmoins comme le point d’orgue d’une remise en question récurrente, par une partie du monde politique et des acteurs de justice, d’une institution qui a pour particularité première d’ouvrir aux citoyens, au sein du jury d’assises, l’exercice de la justice. La cour d’assises, à ce titre, est questionnée, pour ainsi dire, depuis sa création elle-même. Et l’arrêt du 21 décembre 2017 ne marque certainement pas le terme de ce processus. On relèvera d’ailleurs que, dans le prolongement du projet Geens, une proposition de suppression de la cour d’assises été déposée à la Chambre au mois de mai 2020.

Imposée dans l’espace belge sous le régime français en 1811, au lendemain de l’entrée en vigueur du Code pénal impérial, le régime hollandais la maintient tout en supprimant le jury. La Constitution que se donne la Belgique en 1831, dans son approche libérale, renouant avec le régime français, le restaure. Profondément ancrée dans le contexte des Lumières, consacrée par la révolution, déclinant dans la dimension judiciaire la prééminence du peuple souverain, l’institution de la « juridiction populaire » ne peut être appréhendée qu’au regard du contexte socio-politique dans laquelle elle est mobilisée. A ce titre, au plus haut point, la cour d’assises révèle la société qui la mobilise et qui s’y donne à voir. Que dit la cour d’assises du 19e et du 20e siècle à l’historien ? Du droit, de la justice mais aussi de la société de son temps ? Et que peuvent dire les historiens du droit et de la justice qui puissent interpeler les acteurs du débat contemporain ?

Loin des avancées de l’historiographie française, les historiens du droit et de la justice n’ont pas encore, en Belgique, présenté de travail synthétique sur la cour d’assises. À la fois lacunaire et fragmentaire, cette historiographie se caractérise par la présence de quelques études approchant certaines dimensions de la juridiction criminelle mais dont les limites temporelles, spatiales ou thématiques font obstacle à une vision d’ensemble de l’institution. La juridiction criminelle avec jury a fait l’objet d’une approche assez soutenue aux cours des années 1980 et 1990 en ce qui concerne son organisation et son activité sous le régime français, dans les Départements réunis (e.a. Dupont-Bouchat, 1988 ; Rousseaux, 1990 ; Rousseaux 1998) ; Ce premier mouvement de l’historiographie, centré sous la justice criminelle au cours de la période française, se prolonge aujourd’hui dans un projet de recherche qui intègre le cas belge dans l’ensemble européen (Berger, e.a 2014). Si ce n’est une étude qui s’étend à la fois sur les dernières années de la période hollandaise et sur les premières années de la période qui suit l’indépendance, comparant l’activité de la juridiction criminelle avec et sans jury (Maquet, 2021), les travaux qui portent sur la cour d’assises au cours de la période qui s’ouvre avec le rétablissement du jury, après l’indépendance de la Belgique, restent trop peu nombreux. Des études ambitieuses ont cependant été réalisées, selon un angle particulier, qu’elles aient été centrées sur un crime spécifique, comme le crime d’empoisonnement (Septon, 1996) ou centrées sur les délits de presse (Delbeke, 2012), ou encore articulées autour des acteurs de la cours d’assises au cours d’une période délimitée, la Belle-Epoque (De Burchgraeve, 2018). Ces trois études d’une certaine ampleur – trois thèses de doctorat – contribuent à mettre en avant l’intérêt d’un élargissement et d’un approfondissement de l’étude de la juridiction criminelle en Belgique. D’autres ouvrages ont été consacrés sur une période très spécifique, qui a très largement mobilisé les cours d’assises, celui de la répression de l’incivisme après la Première guerre mondiale (Rousseaux, Van Ypersele 2003 ; Rousseaux, Van Ypersele, 2008). Enfin, on relèvera l’un ou l’autre contributions issue de travaux de fin d’études en relation étroite avec la cour d’assises (Gerling, Rousseaux, 2010 ; Didier, 2014).

On relèvera que, malgré une historiographie lacunaire s’agissant de l’époque contemporaine après 1830 – une seule des trois thèses citées ayant été publiée – la cour d’assises a fait l’objet de nombreux mémoires et travaux d’étudiants, au sein des centres de recherches en histoire ou en droit, que ce soit dans les universités flamandes ou les universités francophones, des mémoires ou travaux qui présentent des approches diverses et complémentaires, quantitatives et qualitatives : sur l’activité générale d’une cour d’assises au cours d’une période donnée, sur l’activité d’une cour d’assises au cours de l’une des période de guerre, ou après la guerre, centrée sur la répression de l’incivisme, sur un crime ou une catégorie spécifique de crimes jugés en assises, ou sur l’activité du jury ou, envisageant un domaine plus pointu, sur la place de l’expertise médicale dans le procès d’assises. D’une manière plus générale, la cour d’assises figure en bonne place dans l’arrière-fond de nombreuses études produites dans le domaine de l’histoire du droit et de la justice, que ce soit les travaux sur l’histoire de la peine ou que ce soit les travaux sur l’histoire des professions judiciaires, comme les magistrats ou les avocats.

Ces lacunes et ce caractère parcellaire, éparpillé, de l’historiographie nous invitent à engager une initiative de réunion et de synthèse des résultats de recherche mais aussi à questionner certaines de ses dimensions qui seraient restées dans l’ombre. Il s’agira de permettre une vision d’ensemble significative de la juridiction criminelle avec jury. La multiplication des approches et des objets de recherche, associant la dimension quantitative et qualitative, la dimension macro et micro-historique, contribuera à l’intérêt de la journée. La démarche devra permettre d’enrichir la connaissance historique et pourquoi pas le questionnement contemporain sur la juridiction criminelle et le rôle du jury. µ

Cette journée d’études conduira à la publication d’un ouvrage sur la cour d’assises en Belgique aux 19e et 20e siècles.

Les propositions de contributions (maximum 500 mots) devront être envoyées par mail à l’adresse edouard.delree@ulb.be pour le 14/02/2022 au plus tard. Les contributions seront envoyées aux participants avant la journée d’études en vue de leur discussion.

Voorstellen kunnen ook in het nederlands verzonden worden. Proposals can also be sent in English

Comité organisateur
Jérôme de Brouwer (ULB)
Xavier Rousseaux (UCLouvain)
Édouard Delrée (ULB)
Françoise Muller (UCLouvain)

Journée d’étude Franco-Allemande sur l’histoire constitutionnelle (Appel à communication)

Appel à communication


Tradition et usage politique de l’histoire constitutionnelle : un dialogue interdisciplinaire et comparatisteTradition und politische Verwendungen der Verfassungsgeschichtsschreibung: ein interdisziplinärer und vergleichender DialogLieu : Frankfurt am Main et Online (Hybride)Date : 9-10, Juin, 2022


Notre journée d’études se consacrera à discuter l’histoire passée et l’avenir de l’histoire constitutionnelle. Chaque culture juridique écrit la constitution selon son propre style et sa propre tradition : la constitution comme phénomène historique peut ainsi être observée au prisme de perspectives variées et caractérisées par des traditions nationales. Notre discussion sera orientée autour de trois thématiques.


1.L’histoire de l’histoire constitutionnelle : les traditions nationales dans les histoires constitutionnelles 

2.L’usage politique de l’histoire constitutionnelle

3.L’histoire constitutionnelle nationale confrontée aux approches transnationales (histoire mondiale, histoire croisée, histoire comparée)


Calendrier et informations pratiques Cette journée d’études se tiendra à Francfort/Main (Allemagne) et en ligne, 9-10/06/ 2022. Les frais de transport et d’hébergement (1 nuit) seront pris en charge par les organisateurs. Cette manifestation s’adresse prioritairement aux jeunes chercheuses et chercheurs (masterant(e)s avancé(e)s, mais plus spécialement aux doctorant(e)s et post-doctorant(e)·s). Les langues de travail seront le français, l’allemand et l’anglais.


Les propositions de communication sont à adresser à Yuan, Chia-Hsin (Doctorant à l’EHESS/IFRA-SHS) : R99A21003@gmail.com et à Egas Bender de Moniz Bandeira (chercheur à l’Institut Max Planck pour l’histoire et la théorie du droit) : bandeira@lhlt.mpg.deavant le 28/01/2022. Elles peuvent être soumises en français, en allemand ou en anglais et ne doivent pas excéder 400 mots. Il est demandé d’y joindre un simple CV avec la mention des éventuelles publications et des compétences linguistiques de la candidate/ du candidat. Un comité scientifique procédera à la sélection des propositions et donnera sa réponse le 11/02/2022 au plus tard.