RHFD n° 36

Parution du nouveau numéro de la Revue d’histoire des Facultés de droit et de la culture juridique, n° 36, 2016.

 

Didier Truchet, Quelques mots d’introduction, p. 11-13.
Benoît Plessix, Hommage à Jean-Jacques Bienvenu prononcé le samedi 28 janvier 2017 en l’église Saint-Honoré d’Eylau, p. 15-19. 

Lectures de… Histoire de l’état des juristes Allemagne, XIXe-XXe siècles
Avec les contributions de :
Pascale Gonod, p. 23-31.
Armel Le Divellec, p. 33-39.
Michaël Stolleis, p. 41-46.
Jean-Louis Halpérin, p. 47-52.

 

L’enseignement du droit dans les Oflags

Nader Hakim, Ecrire l’histoire de l’enseignement du droit dans les Oflags : mémoire, témoignages et narration historique, p. 55-66.
Catherine Lecomte, Quand la pensée juridique adoucit les affres d’une longue captivité, p. 67-82.
Jean-Louis Mestre, Témoignages sur les enseignements juridiques dans les Oflags IV D, XVII A et XVIII A, p. 83-105.
Pierre et Louis-Marie Gaudemet, Mener à bien son cursus de doctorat en droit public à l’Université de l’Oflag II D-II B (1940/1945) : le cas de Paul Marie Gaudemet, p.  107-116.
Brigitte Basdevant-Gaudemet, L’université de l’Oflag VIII F et le lieutenant Jean Gaudemet, p. 117-136.

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Une histoire juridique de l’Occident du IIIe s. au IXe s.

Une histoire juridique de l’Occident. Le droit et la coutume (III-IXe siècle), sous la direction de Soazick Kerneis, Collection Nouvelle Clio, Presses Universitaires de France, 2018.

« Sur le plan de l’histoire juridique, dans l’Europe de l’ouest qui relevait de Rome et de son droit, la persistance d’une Antiquité tardive jusqu’à l’orée du Moyen Âge que Duby qualifiait de « classique » semble se confirmer : la survivance des codes impériaux, la constitution d’un premier droit de l’Église, le maintien d’une pratique formulaire, les calques romains dans les lois dites « barbares » et les échos d’Isidore de Séville jusqu’en Irlande. Pourtant, à y regarder de plus près, le droit romain est un droit populaire, qui compose avec des pratiques provinciales, et si le droit qu’établit l’Église au IVe siècle respecte celui de la res publica, il n’en est pas moins une nouveauté. Les lois barbares s’efforcent d’adapter les coutumes des nations aux exigences de l’ordre impérial : la permanence de l’Antiquité en droit, surtout dans le nord de l’Europe, est peut-être plus une illusion de forme qu’une réalité de fond. C’est ainsi que tous ces courants confluent pour former un droit vivant qui, à travers ses déclinaisons multiples, peut être qualifié d’« européen » » (Présentation de l’éditeur).

Cet ouvrage collectif sous la direction de Soazick Kerneis réunit les contributions de Christophe Archan, Alexandre Jeannin, Soazick Kerneis, Aude Laquerrière-Lacroix, Aram Mardirossian et Jean-Pierre Poly.

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Journée d’étude : Le sens des lois (B. Frydman)

Journée d’étude de la Société pour l’histoire des Facultés de droit, 16 mars 2018, Université Panthéon-Assas – Salle IV, 12 place du Panthéon, Paris.

Lectures de… Le sens des lois, histoire de l’interprétation et de la raison juridique de Benoît Frydman, Bruylant, 3e éd., 2011.

9h30-12h00

Sous la présidence de Didier Truchet, professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris II), président de la Société pour l’histoire des Facultés de droit.

Les juristes romains entre interprétation des lois et raison du ius
Aldo Schiavone, professeur émérite, Projet ERC Scriptores Iuris Romani

Remarques sur une absente : la Renaissance dans Le sens des lois
Xavier Prévost, professeur à l’Université de Bordeaux

Une histoire pragmatique de la raison juridique est-elle possible ?
Frédéric Audren, directeur de recherche au CNRS (CEE-Ecole de droit de Science po)

Benoît Frydman, Le Sens des lois et l’histoire de la raison (juridique)
Frédéric F. Martin, professeur à l’Université de Nantes

Histoire de l’interprétation et de la raison juridique, histoire des idées politiques et histoire du droit
Pierre-Yves Quiviger, professeur à l’Université de Nice Sophia-Antipolis

Une interprétation du droit sans droit de l’interprétation
Rémy Libchaber, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

14h00-16h30

Sous la présidence d’Olivier Beaud, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II).

L’exégète est-il un auteur comme les autres ?
Nader Hakim, professeur à l’Université de Bordeaux

Remarques au sujet du bilan critique du normativisme et de la crise du positivisme
David Soldini, maître de conférences à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

L’interprétation au coeur des mutations du droit international
Hervé Ascensio, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Le sens du Global Law
Jean-Yves Chérot, professeur à l’Université d’Aix-Marseille

La malédiction de l’allégorie
Otto Pfersmann, directeur d’études à l’EHESS

Etats généraux de l’Antiquité (EGA 2018)

Le 8 juin 2018 se tiendront les IIe Etats généraux de l’Antiquité à la Sorbonne. Ils se dérouleront autour de 4 table-ronde (Programme provisoire) :

  • (Re)penser le politique : l’Antiquité citoyenne
  • Partager, comprendre, aimer : le patrimoine antique autour de la Méditerranée
  • Éducation : Quel humanisme voulons-nous construire ?
  • Éditer et diffuser l’Antiquité : quels publics, quels médias, quels enjeux ?

Parmi les intervenants des historiens du droit : Emmanuelle Chevreau (professeur d’histoire du droit, Université Paris II Panthéon – Assas, directrice de l’Institut de Droit Romain – IDR) ; Michael Rainer (professeur d’histoire du droit à l’Université de Salzbourg) et Dario Mantovani (professeur de droit romain, co-directeur de la revue Athenaeum, membre correspondant étranger de l’Académie des inscriptions et belles-lettres, membre du comité d’honneur d’Antiquité-Avenir).

Présentation générale

Conférence de droit romain (Université Paris Descartes)

Conférence de droit romain par Fara Nasti : L’Enchiridion de Pomponius. Nouvelles perspectives

Madame le Professeur Fara Nasti de l’Université de Cassino interviendra le mardi 13 mars à 17h30 à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes

Salle des Actes, 10 avenue Pierre Larousse 92240 Malakoff (Métro ligne 13 Malakoff-Plateau de Vanves)

Affiche

Présentation de la conférencière (Université de Cassino)

Les recueils de Plaidoyez à la Renaissance

Les recueils de Plaidoyez à la Renaissance, Etudes réunies et publiées par Géraldine Cazals et Stéphan Geonget, Genève, Librairie Droz, 2018, 336 p.

Prononcé à l’audience, le plaidoyer constitue un moment essentiel de la procédure judiciaire, le moment où l’on cherche à établir, à qualifier et à juger les faits, celui où se discute le vrai et le faux, le juste et l’injuste. A la Renaissance, véritable âge d’or des plaidoyers, il constitue aussi un texte, volontiers confié à l’imprimerie et donnant lieu à un genre particulier d’ouvrage: le recueil de Plaidoyez. En dépit de perspectives et de finalités variées, révélant les horizons de juristes qui se voulaient tout autant « hommes de lois » qu’« homme de lettres», ces recueils, délaissés par la critique, s’avèrent d’une richesse particulière, non seulement pour les données juridiques qu’ils renferment que par la rhétorique déployée par leurs auteurs. Poursuivant une enquête au long cours sur les formes d’expression du juridique à la Renaissance, fruit d’un colloque pluridisciplinaire organisé à l’université d’Avignon, le présent volume s’est dès lors attaché à mettre en évidence la plasticité et les enjeux révélés par ces œuvres, contribuant à améliorer notre connaissance de ces dernières, comme plus largement celle de l’écriture des juristes à la Renaissance.

 

https://www.droz.org/france/fr/6570-9782600058148.html

L’arrestographie flamande

Géraldine Cazals, L’Arrestographie flamande, Genève, Librairie Droz, Bibliothèque des Lumières, 2018, 344 p.

Après avoir fait les beaux jours de l’imprimerie sous l’Ancien Régime, l’arrestographie – ou littérature juridique consacrée aux arrêts des cours souveraines – fait aujourd’hui l’objet d’un important renouvellement historiographique. Pour mesurer l’ampleur précise qui fut autrefois la sienne, un travail d’inventaire et d’analyse des œuvres relevant du genre doit encore être mené. C’est à un tel travail que s’est attelée la présente recherche, à l’échelle de la cour souveraine érigée en 1668 par Louis XIV dans les territoires conquis sur les Pays-Bas espagnols lors de la guerre de Dévolution. A partir de cette étude de cas, cet ouvrage éclaire nos connaissances sur cette tradition structurante de la culture et de la littérature juridique qu’est l’arrestographie. Donnant à voir la diversité des œuvres produites en Flandre, tant relativement à leur nature – imprimés ou manuscrits, travaux de magistrats ou bien d’avocats – que concernant les perspectives intellectuelles qui les guident – ouvrages savants ou simples recollections d’arrêts, destinés à des usages privés ou conçus pour être publiés –, le livre de Géraldine Cazals ne pourra que nourrir les réflexions actuelles portant sur l’écriture du droit et sur l’évolution de la pensée juridique.

https://www.droz.org/france/fr/6583-9782600058230.html

 

 

Folie et passions (Grèce-Rome) : une approche d’anthropologie juridique

Parution du livre d’Anne-Marie Voutyras, Anthropologie juridique de la folie et des passions dans l’Antiquité gréco-romaine, Presses Universitaires de Limoges, vol. 18, 2018, 658 p.

« Les hommes de l’époque préclassique grecque ont rattaché l’explication de la folie et des passions à leurs croyances mythologico-religieuses, puis de la période classique à l’époque hellénistique, le rationalisme scientifique et philosophique a connu une floraison de la causalité naturelle explicative des phénomènes mentaux. Ce courant s’est refermé lors de l’Antiquité tardive, sous la souveraineté de la pensée théologique, pour laisser place à une nouvelle conception spirituelle et surnaturelle de la pathologie mentale.

D’un phénomène, à l’origine, extérieur à l’homme, la folie et les passions ont été conçues à partir de l’époque classique selon une étiologie interne. L’osmose entre les savoirs non conceptualisés dans des champs disciplinaires clos, a permis de poser des questions essentielles sur les perturbations mentales.

Des démarches d’ordonnancement des connaissances, de réflexions sur le sens d’une pratique médicale ou philosophique ont opéré une normativité sur laquelle le droit romain s’est construit. Distinguer le normal, du pathologique, du déviant, pour rechercher le traitement juridique et social juste, médicalement efficace, nécessitait au préalable de dégager la catégorie ontologique et morale de la personne. Il en résulta des réflexions sur le sain et le non sain, la capacité, la liberté, la volonté, la responsabilité. Les Anciens nous montrent que la folie est polymorphe, aussi complexe que la normalité dont elle n’est pas une antithèse dans la pensée et dans la réalité » (Présentation de l’éditeur).

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Publication de thèses (Fondation Varenne)

La Fondation Varenne décerne chaque année un Prix de thèse en histoire du droit et favorise la publication de leur publication au sein de l’une de ses collections « Thèses – Histoire du droit ».

Le jury est composé de : Virginie Lemonnier-Lesage, Université de Bourgogne, Anthony Mergey, Université Paris II et Albert Rigaudière, Université Paris II

Pour la liste des thèses d’histoire du droit publiées depuis 2006 (ICI)

Les observatoires du droit

Conférences organisées par le CHAD (Université de Nanterre) à partir du 14 mars 2018

 » Qu’est-ce que le droit ? La question est récurrente et il faut se convaincre que l’objet est bien étrange. Le droit est sans doute une technique, peut-être un art, voire un simple outil aux mains de professionnels investis du pouvoir de dire le juste. Il est aussi un phénomène social ou culturel et sa compréhension passe par une mise en perspective du droit avec la culture qui l’a produit.

Au pays du ius, le juriste se représente volontiers comme un technicien déballant les instruments de sa « boîte à outils », une caisse dans laquelle s’empilerait l’arsenal normatif. Dès lors que l’on envisage le droit comme un phénomène global, un objet social qui compose avec les communautés humaines, noue et dénoue des relations accrochées à des valeurs qui s’expriment au quotidien, se pose la question des sources capables de révéler sa réalité complexe.

Le message des Annales était clair, il faut « nouer de nouvelles alliances », en l’occurrence adjoindre au substantif une conjonction de coordination qui rompe l’isolement du droit et introduise l’élément d’altérité capable de révéler ses différentes réalités.

Le séminaire nous placera dans le rôle de l’Optimiste convaincu de l’existence du droit, un Candide parti à la découverte de son objet. Le voyage comptera plusieurs étapes  » (Texte de Soazick Kerneis)

Voir le programme des 6 conférences (ICI)

 

Cahiers Internationaux d’Anthropologie Juridique

Les Cahiers Internationaux d’Anthropologie Juridique ont pris la suite des Cahiers de l’Institut d’anthropologie juridique qui sont publiés par les PULIM depuis 1998.

Pour retrouver les sommaires des numéros 1 à 44 (ICI)

Les derniers numéros :

– 45. A. Gentili, Les trois livres sur les ambassades, Traduction, introduction et notes de D. Gaurier, 2015.

– 46. Baldo Degli Baldeschi, Commentaire sur la Paix de Constance (1183), Traduction, introduction et notes de D. Gaurier, 2016.

– 47. Le droit à l’épreuve du genre, J. Hautebert (sous la direction de), 2016.

– 48. A.-M. Voutyras, Anthropologie de la folie et des passions dans l’Antiquité gréco-romaine, 2017.

– 49, A. Gentili, Les deux livres de la plaidoirie espagnole, Traduction, introduction et notes de D. Gaurier, 2018.

 

Autour de l’État

Formes et doctrines de l’État. Dialogue entre histoire du droit et théorie du droit, P. Bonin, P. Brunet et S. Kerneis (dir.), A. Pedone, Paris, 2018, 344 p.

Les actes du colloque international qui s’est tenu les 14 et 15 janvier 2013 viennent de paraître.

 » A l’heure de la globalisation, la question de la place, de la puissance, de la pérennité, en un mot de l’existence de l’État se pose avec insistance. L’actualité de cette question à multiples facettes ne saurait cependant faire écran à la nécessité d’une réflexion – faisant elle aussi appel à une diversité d’approches – mettant l’accent sur les concepts dont l’État est le nom, pour reprendre une formule tout aussi actuelle. Cette réflexion peut emprunter des configurations extrêmement variées. Le choix a été fait de réunir dans ce volume des contributions de juristes – historiens et théoriciens – en vue d’examiner les conditions de possibilité d’un dialogue à travers le temps et, si l’on nous autorise cette allusion, l’espace. Ce dernier, constitué de deux disciplines que d’aucuns seraient trop rapidement tentés d’assimiler, ont leurs méthodologies propres. Mais lorsqu’il est question de cet objet qu’est l’État, chacune a incontestablement besoin de l’autre : parce qu’avant d’être constitué en un système d’autorités ou d’institutions ou encore de normes, l’État est un processus qui s’inscrit dans la longue durée ; parce qu’avant même d’être pensé comme processus, il convient de constituer les outils conceptuels qui nous permettront de l’identifier. Les contributions réunies ici montrent à l’évidence qu’un tel dialogue entre historiens du droit et théoriciens du droit était non seulement possible mais aussi nécessaire. Elles fournissent, croit-on, des matériaux pertinents pour prolonger ou enrichir les débats actuels sur le dépassement de l’État – dont on ne sait pas toujours s’il s’accompagne de sa disparition ou de son incorporation dans une forme plus vaste que l’histoire aurait peut-être déjà connue et que la théorie pourrait nommer ou conceptualiser » (Présentation de l’éditeur).

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RHDFE, n° 3-2017

Sommaire du n°3-2017 de la Revue historique de droit français et étranger

Articles :

Rosine Letinier de Arvizu : Les Pacta monastiques en Espagne wisigothique et du haut Moyen Âge : précisions sur leur signification juridique et leur singularité, p. 281

Alain Wruck Garcia Rangel : Pères magistrats, pères gendarmes : les vicissitudes du droit de correction des familles (1789-1804), p. 307

Sébastien Evrard, Un conflit emblématique entre un émigré de Sassenay et une commune à propos du droit de propriété d’une forêt (1792-1836), p. 347

Véronique Harouel-Bureloup, Identifier les corps des militaires morts au combat, p. 372

Bernard Durand, « Le mandat sur l’Arménie n’aura pas lieu ? ». Un drame au cœur de la Turquie, de la Cilicie et de la Syrie (1915-1920), p. 393

Pour les Comptes rendus, Revues, Nouvelles diverses et Ouvrages envoyés à la Direction de la Revue (Voir)