L’isolement impossible.

L’approche pluridisciplinaire des qualifications juridiques

Association Française des Jeunes Historiens du Droit

Journée organisée le vendredi 12 octobre à l’Université 
Panthéon-Assas (Paris II), 12 place du Panthéon, 75005 Paris, en salle des Actes (escalier J, 3e étage).

Programme :

9h : Accueil des participants en salle des actes

9h30 : Jean-Philippe Hias (Université Rennes 1), La fraude à la loi en droit romain

9h45 : Discussions

10h15 : Thibault Barbieux (Université Clermont Auvergne), Souveraineté législative et contractualisme dans la France d’Ancien Régime

10h30 : Discussions

11h : Caroline Delahais (Université Rennes 1), Le principe de proportionnalité en responsabilité civile

11h15 : Discussions

11h45 : Bilan, synthèse 

12h30 : Déjeuner

14h : Vianney Doussau (Université Paris II – Panthéon-Assas), L’infamie de l’Antiquité tardive à l’époque moderne

14h15 : Discussions

14h45 : Claire de Blois (Université Paris V – Descartes), La frontière (1648-1919)

15h : Discussions

15h30 : Pause

16h : Alexandre Frambéry (Université de Bordeaux), L’intention à l’époque contemporaine

16h15 : Discussions

16h30 : Marie Glinel (Université de Toulouse Capitole 1), La répartition dans la gourvernance des biotechnologies

16h45 : Discussions

17h15 : Synthèse

18h30 : Fin de la table ronde

Présidents de séance : Rachel Guillas, Hugo Beuvant

Discutants : Alexandre Mimouni, Jean-Romain Ferrand-Hus, Lancelot Maygnan, François Waquet, Romain Broussais, Alexis le Barbier, Maxence Accart.

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Populariser l’enseignement du droit, de l’économie politique et de l’économie sociale au XIXe siècle (1814-1914). Jalons pour une recherche

Appel à contribution pour un dossier d’Études sociales, 2020/2.

 » Ce dossier des Études sociales se situe à la croisée de deux champs de recherches en pleine expansion : l’histoire de l’enseignement du droit et de l’économie politique et/ou sociale d’une part, et celui de l’histoire de l’éducation populaire de l’autre.

L’histoire de l’éducation populaire, en premier lieu, longtemps cantonnée à une histoire internaliste et mémorielle, s’est peu à peu abstraite de cette dimension militante (Richez, 2004) pour se faire davantage historienne, comme en témoignent un certain nombre de travaux récents (Christen, 2013, 2014a et 2014b ; Besse et Christen, 2017). En second lieu, l’histoire de l’enseignement de l’économie politique, matière introduite dans les facultés de droit en 1864 avant son autonomisation progressive, a fait l’objet d’une thèse pionnière (Le Van-Lemesle, 2004). Cet enseignement peut être saisi à travers la dimension originelle que lui confère Walras (1879), qui s’apparente à « l’étude du mécanisme et des effets de la libre concurrence absolue en matière d’échange, de production, de capitalisation ». Il peut l’être tout autant à travers l’alternative qu’il lui oppose, l’économie sociale, entendue comme la « recherche des principes de justice suivant lesquels doit s’effectuer la répartition de la richesse entre les individus et l’État par la propriété et l’impôt » (sur ce concept, Lekéal, 2004). Quant à l’histoire de l’enseignement juridique, elle s’est petit à petit extraite de l’histoire des doctrines juridiques avec laquelle elle s’était longtemps confondue, pour s’ouvrir à une socio-histoire ayant permis de nombreux progrès, comme en témoigne la multiplication récente de travaux individuels et de projets collectifs (pour un panorama, Audren, 2014).

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Conférences Sur le front du droit – 16 octobre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Mardi 16 octobre 2018 (18 h),Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Michaël AMARA (Chef de service « Archives contemporaines », Archives générales du Royaume), La Cour militaire belge durant la Grande Guerre ou le difficile exercice de la Justice militaire en Belgique (1914-1918) (Résumé)

Annamaria MONTI (Professeur à l’Università Commerciale Luigi Bocconi), Les juristes universitaires italiens et la guerre : pistes de recherche.

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Exposition – Des juristes mobilisés (La Faculté de droit de Toulouse pendant la Première Guerre mondiale)

Cette exposition évoque la situation, pendant la Première Guerre mondiale, de la Faculté de droit de Toulouse avec son doyen Maurice Hauriou. Elle met en lumière l’engagement des étudiants et des enseignants, sur le front et à Toulouse, par leurs idées et leurs actions notamment avec l’accueil de soldats-étudiants américains.

Commissariat : Florent Garnier, Philippe Delvit, Marcel Marty et Marielle Mouranche

Cette exposition fait partie d’un ensemble de manifestations organisées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Bibliothèque de l’Arsenal, Toulouse, octobre et novembre 2018

Journée d’études d’histoire du droit et des institutions, Dijon 2018

Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, Journée d’études d’histoire du droit et des institutions, Dijon, 14 novembre 2018 (Faculté de droit, 3e étage, salle 319 Georges-Chevrier)

9 h 30. – Laura Viaut (U. Limoges), Des « orfèvres du droit »… Les professionnels de l’écrit et leur usage des notes tironiennes d’après les manuscrits juridiques carolingiens.

10 h. – David Bardey (U. Bourgogne), Un compte d’hôtel de la reine de France et du duc de Bourgogne en 1358. Approche documentaire d’une pratique comptable.

10 h 30. – Anne Peroz (U. Lausanne), Le duel judiciaire et sa répression en Suisse romande.

11 h. – Marco In ‘t Veld (Vrije Universiteit Brussel). – Mercantile Juridiction in Lyon and Amsterdam (1700-1730). A Comparison.

11 h 30. – Jean-Édouard Poux (U. Lorraine), L’avocat bourguignon Truchon ou les pérégrinations d’un avocat de province dans la République des lettres (1741-1801).

12 h. – Jérôme Henning (U. Aix-Marseille), La responsabilité des ministres d’après les cahiers de doléances de 1789.

13 h 50. – Rossbef Perkins Dandjio (U. Lorraine), L’épuration des juges dans le ressort de la cour d’appel de Metz (1807-1808) [résumé de la communication].

14 h. – Laila Scheuch (U. Münster), « Malgré tous les moyens possibles de médiation … ». Practices of Marital Conflict Regulation around 1800 : The assemblées de famille from a Transcultural Perspective.

14 h 30. – Georges Vayrou (U. Paris 1 Panthéon-Sorbonne), « Eva dort ». Quand la réalité dépasse la fiction, ou les avatars du droit international au lendemain de la Grande Guerre.

15 h. – Catherine Lecomte (U. Versailles), La protection des biens culturels en temps d’occupation.

15 h 30. Sébastien Evrard (U. Lorraine), La législation du livre indisponible (2012) et les matières juridiques. Émergence et déclin d’un modèle de l’édition.

16 h. – Michel Petitjean (U. Bourgogne), La solidarité familiale dans les contrats de mariage bourguignons des XIVe et XVe siècles.

16 h 45. – Hommage à Georges Chevrier, par Jean Bart et Michel Petitjean.

17 h 15. – Assemblée générale de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands.

Conférence-débat autour d’une nouvelle revue critique de législation et de jurisprudence : Tribonien

Lundi 3 décembre, Université de Bordeaux, salle Manon Cormier, 14h, avec Nicolas Cornu-Thénard et Nicolas Laurent-Bonne, professeurs à l’université de Paris 2 Panthéon-Assas et Clermont Auvergne.

Organisation : Xavier Prévost, Université de Bordeaux, Centre Aquitain d’Histoire du Droit / Institut de Recherches Montesquieu

Le quotidien et le droit – appel à contribution, Cahiers Jean Moulin, n° 5

Cet appel à contribution est publié sur la page dédiée des Cahiers Jean Moulin : https://revues.univ-lyon3.fr/cjm/index.php?id=380.

La date limite pour les propositions d’article est le 1er mars 2019.

Les auteurs sont priés de suivre les recommandations figurant sur le site : https://revues.univ-lyon3.fr/cjm/index.php?id=572.

Télécharger l’ensemble de cet appel à contribution

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Fête de la Science 2018

De l’aveu… à la preuve scientifique

Éviter l’erreur judiciaire : l’expert peut-il éclairer la justice ?

 

À l’occasion de la Fête de la Science, le Centre d’Histoire Judiciaire (UMR 8025) s’associe à l’Unité de Taphonomie Médico-Légale (EA 7367) pour rejuger un procès criminel de 1714.

Dans un premier temps, une équipe du CHJ plongera les participants dans la procédure judiciaire du XVIIIe siècle à l’occasion de la découverte du cadavre de Guillaume Monier le 2 mars 1714. Le public découvrira tout ce qui a pu être mis en œuvre (expertises, témoignages et torture) pour juger Jeanne-Françoise Margueritte, l’accusée de ce procès.

Puis dans un second temps, et à partir des mêmes pièces, l’UTML abordera le procès avec les outils scientifiques contemporains (autopsie, entomologie, analyses biologiques et chimiques, etc.) mis au service de la justice

Publication de : Xavier Prévost, Histoire littéraire de la France, t. 46 : Jacques Cujas (1522-1590), Paris, Académie des inscriptions et belles-lettres / De Boccard, 2018, 160 p. [préface de Yves-Marie Bercé].

Xavier Prévost, Histoire littéraire de la France, t. 46 : Jacques Cujas (1522-1590), Paris, Académie des inscriptions et belles-lettres / De Boccard, 2018, 160 p. [préface de Yves-Marie Bercé].

Jacques Cujas reste encore aujourd’hui l’un des plus célèbres jurisconsultes français, bien que son œuvre demeure trop largement méconnue. Né à Toulouse en 1522, il poursuit une riche et itinérante carrière de professeur de droit romain. Après avoir effectué l’intégralité de ses études dans sa ville natale, il est docteur-régent à Cahors (1554-1555), Bourges (1555-1557, 1559-1566 et 1575-1590), Valence (1558-1559 et 1567-1575) et Turin (1566-1567), et enseigne brièvement à Paris en 1576. Au cours de cette carrière ascensionnelle (qui s’achève par sa mort à Bourges le 4 octobre 1590), Cujas publie de nombreux ouvrages qui lui confèrent une très grande renommée et attirent à lui la foule des étudiants. Cette gloire est principalement due à la compréhension renouvelée des textes de droit romain résultant de l’application des savoirs humanistes à l’étude du droit. Figure de la Renaissance, Jacques Cujas apparaît, plus particulièrement, comme le principal représentant de la méthode historique au sein du courant de l’humanisme juridique.

 Jacques Cujas is still today one of the most famous French jurists, although his work remains mainly unfamiliar. Born at Toulouse in 1522, he had a rich and itinerant career as a professor of Roman law. After completing his studies in his hometown, he was doctor-regent at Cahors (1554-1555), Bourges (1555-1557, 1559-1566 and 1575-1590), Valence (1558-1559 and 1567-1575) and Turin (1566-1567), and briefly taught in Paris in 1576. During this upward career (which ended by his death at Bourges on 4 October 1590), Cujas published many works that gave him a great reputation and attracted the crowd of students. This glory is mainly due to the renewed understanding of the texts of Roman law resulting from the use of humanistic knowledge to the legal studies. Renaissance figure, Jacques Cujas appears, especially, as the leading representative of the historical method within the current of legal humanism

Les archives de la vigne et du vin

Colloque les 5 et 6 novembre 2018, Les archives de la vigne & du vin. Enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels, Amphitéâtre de la Maison des sciences de l’homme, Dijon.

« Appellation générique, les archives de la vigne et du vin se caractérisent par la diversité de leur objet, de leur nature ou encore de leur support. L’enjeu de ce colloque, conçu en partenariat avec la Chaire UNESCO Culture et Traditions du Vin, est donc de cerner cette notion protéiforme. Mais il s’agit aussi de mettre en valeur l’importance et la richesse de ces archives. Au travers d’un regard pluridisciplinaire, l’objectif est de rendre compte de l’intérêt de ces archives en termes patrimonial, juridique, scientifique, professionnel et environnemental afin de promouvoir leur collecte et leur valorisation » (Présentation des organisateurs).

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