French law versus Common law au XIXe siècle. La naissance d’une concurrence entre modèles juridiques

L’Institut de l’Ouest Droit et Europe et son axe Théorie et Histoire des Systèmes Juridiques, l’Institut d’Histoire du droit de l’Université Paris V, s’associent pour explorer en trois rencontres (Rennes, Paris, Houston), l’origine et les contours de la concurrence entre les deux principaux modèles juridiques du XIXe siècle. A la faveur de la première rencontre, qui se tiendra ce mercredi 4 avril à Rennes, les discussions porteront sur trois niveaux successifs d’analyse.

Il s’agira d’abord de faire connaître les œuvres doctrinales et les discours politiques qui ont participé à la concurrence entre modèles juridiques et examiner les domaines dans lesquels les juristes promeuvent les qualités de l’un et l’autre modèles.

Il s’agira ensuite d’observer comment la comparaison, l’admiration ou le rejet réciproque ont accusé les spécificités entre les systèmes et ainsi de voir dans quelle mesure la prise de conscience de cette différence et le travail de comparaison qui s’en est suivi ont exacerbé voire créé des antagonismes insurmontables entre les modèles.

Enfin, il importera de mesurer l’écho de ces débats du XIXe siècle dans l’actualité du droit comparé, de l’activité des cabinets d’avocats et des institutions internationales.

Programme

Acte 1. – Antagonismes et systématisations vus de chaque rive de la Manche

9h45. Accueil

10h00. Présidence – Michael Lobban (London School of Economics & Political Science)

  • Michel Morin (Université de Montréal), La conception de la codification de Portalis et de Bentham
  • Gwenaël Guyon (Université Paris V – Descartes), System versus system. Le droit français vu par les auteurs anglais des années 1820-1880
  • Sylvain Soleil (Université Rennes 1), Système contre système. Le droit anglais vu par les auteurs français des années 1830-1850
  • Marine Vigneron (Université de Toulouse Capitole), Libéralisme anglais contre interventionnisme français. Le contrôle des compagnies d’assurances sur la vie

14h30. Présidence – Peter Johnstone (University of North Texas – Denton)

  • Table ronde – Discussion / Gwenaël GuyonMichael LobbanMichel MorinSylvain SoleilStelios TofarisArnaud Vergne(Université Paris V – Descartes)

15h30. Conclusion de la journée

Nouveauté : La fabrique des savoirs juridiques

Saluons la création d’un nouveau blog : La fabrique des savoirs juridiques / La fabbrica dei saperi giuridici animé par Frédéric Audren (CNRS – École de droit de Sciences Po) et Annamaria Monti (Università Bocconi, Milano)

https://makeknow.hypotheses.org/

Voici le texte de présentation par les auteurs du blog :

« Prolongeant Giuristi in rete, réseau franco-italien fondé en 2013 sur les circulations juridiques en Europe (Université Bocconi, École de droit de Sciences Po, Université de Bordeaux) qui a organisé plusieurs workshops entre 2013 et 2016, ce carnet de recherche souhaite rendre compte, de manière régulière, des recherches consacrées à l’histoire européenne des savoirs juridiques, c’est-à-dire à l’histoire de ses acteurs (professionnels et profanes), de ses lieux de production et de transmission (à commencer par les facultés de droit et les institutions judiciaires), de ses usages (savants, politiques, sociaux, etc.), de ses formes et ses outils (savoir-faire, écrits juridiques, bibliothèques, cultures épistémiques, etc.), de leurs disséminations et de leurs circulations dans l’espace et le temps.

Ce carnet s’adresse aux historiens et aux juristes engagés dans une histoire transnationale et comparative du droit mais aussi à toutes les personnes intéressées par l’histoire de l’enseignement supérieur et des savoirs. Ce champ de recherche est actuellement en plein essor et connaît l’organisation de nombreuses manifestations et la publication de nombreux travaux, nourris des derniers apports de l’histoire culturelle, de l’anthropologie historique,  de l’histoire sociale des savoirs ou encore des méthodes quantitatives.

Ce carnet pourra accueillir les appels à communication, les annonces de conférences, de colloques, de publications (ouvrages, revues et articles), la présentation des actions de formation doctorale, les annonces de soutenances de thèses, la mise en lumière de sources, la réalisation d’expositions virtuelles, les informations bibliographiques ou encore des entretiens avec des acteurs de ce champ.

Les objectifs de ce blog sont les suivants : 1°) centraliser autant que possible toutes les informations sur les travaux et les initiatives scientifiques, à l’échelle européenne, intéressant l’histoire des savoirs juridiques, tout particulièrement à l’histoire des facultés de droit, de l’enseignement juridique et des cultures académiques ; 2°) rendre plus visible les travaux dans ce domaine pour contribuer à une compréhension renouvelée des phénomènes normatifs, de la science et des pratiques juridiques dans l’histoire des sociétés européennes ; 3°) tenter de fédérer la communauté des chercheurs travaillant sur l’histoire des cultures et des savoirs juridiques, sur leurs acteurs, leurs institutions, leurs circulations et leurs transmissions; 4°) contribuer à doter ce champ de recherche d’un cadre théorique et d’outils méthodologiques renouvelés, d’approfondir de nouvelles hypothèses de recherche et de favoriser les échanges et des débats à un niveau européen.

Le blog est animé par des chercheurs européens investis dans le domaine de l’histoire des savoirs juridiques, des facultés de droit et la science juridique ».

Etudes sur les gens de justice à Rome – Séminaire de droit romain – 29 avril 2018

L’Association des Historiens du droit de l’Ouest (A.H.D.O) est heureuse de vous convier au séminaire de droit romain organisé le jeudi 29 mars et dont vous trouverez le programme ci-dessous.

Ce séminaire est composé de plusieurs regards sur les gens de justice à Rome. Les conférences débuteront à 14h00 et se termineront à 17H00, salle 201 de la Faculté de droit de Rennes. Aucune inscription préalable n’est nécessaire.

Les interventions se succéderont autour de la justice civile à Rome, l’arbitre, l’action du préteur, la sanction du jugement contra ius et, enfin, les modalités d’ouverture des testaments.

Au plaisir de vous retrouver nombreux pour ce séminaire, 

Intervenants

N. CORNU THENARD, Professeur à l’Université Paris II
La justice civile à Rome : les vertus persuasives du modèle républicain
E. GIANNOZZI, Maître de conférences à l’Université de Montpellier
Quelques remarques sur l’arbitre dans le droit romain privé classique
F. WAQUET, Doctorant à l’Université Paris II
L’injonction praetor debet dans le Digeste
T. FEIGEL, Doctorant à l’Université Rennes 1
La sanction du jugement contra ius sous le Principat
F. ROGGERO, Doctorant à l’Université Rennes 1 
L’ouverture des testaments : le préteur romain face à l’agoranome égyptien

 

PHEDRA – Pour une Histoire Européenne du DRoit des Affaires

PHEDRA – Pour une Histoire Européenne du DRoit des Affaires

Prenez connaissance du projet présenté et dirigé par Luisa Brunori (Chargé de Recherche HDR au CNRS, CHJ Centre d’Histoire Judiciaire – Université de Lille), Xavier Prévost (Professeur des Universités, Institut de recherche Montesquieu/CAHD – Université de Bordeaux) et Olivier Descamps (Professeur des Universités, IHD Institut d’Histoire du Droit – Université Paris 2 Panthéon-Assas).

« Droit particulier, mais droit universel, tel semble être le paradoxe apparent du droit des affaires. Ius proprium, il l’est évidemment : c’est le droit propre aux affaires. Pourtant, sa propension à l’universalité a clairement été mise en évidence : la dimension transfrontalière du droit des affaires se révèle précocement, conduisant à lui conférer une homogénéité et une porosité internationales qui n’ont pas d’égales. Cela est particulièrement vrai pour ce qui concerne l’Europe. Des dynamiques de longue durée dans l’évolution du droit des affaires – tant dans ses aspects normatifs que discursifs – ont investi l’ensemble du continent, laissant des sillons homogènes qui ont considérablement influencé le développement des cultures juridiques contemporaines, lesquels méritent, à nos yeux, une confrontation approfondie et étendue, qui ne doit pas pour autant nier les ruptures historiques et les diversités géographiques.

Cette dimension transfrontalière du ius mercatorum, lequel porte dans son nom même les caractères du particularisme juridique, a conduit certains juristes contemporains à parler de la lex mercatoria comme d’un ordre juridique « anational » (Filali Osman, Les principes généraux de la lex mercatoria : contribution à l’étude d’un ordre juridique anational, Paris, 1992).  Cette qualification par la négative a, selon nous, le défaut de faire abstraction du substrat culturel propre à l’espace européen – au-delà de ses seuls aspects juridiques – dans lequel le droit des affaires s’est façonné.

En effet, si ce droit profondément proprium a tendu vers l’uniformité à l’échelle européenne (Albrecht Cordes, « The search for a medieval Lex mercatoria », in Vito Piergiovanni (ed.), From Lex Mercatoria to Commercial Law, Berlin, 2005, p. 53-68), les raisons de ce phénomène ne peuvent pas, sans doute, être trouvées uniquement dans la force irréfrénable du marché. La seule analyse économique du droit des affaires ne saurait suffire à en comprendre les dynamiques.

Au-delà des raisons de praticité, il semble donc indispensable de s’interroger sur les ressorts historiques, culturels voire anthropologiques, qui pourraient permettre de dégager des caractères européens de l’évolution du droit des affaires. Il s’agit là d’un débat passionnant qui, loin d’être clos – malgré d’importantes contributions –, a récemment été rouvert de manière magistrale, dans une perspective d’ensemble, laquelle se demandait si le droit européen a une histoire (Alain Wijffels, Le droit européen a-t-il une histoire ? En a-t-il besoin ?, Paris, Fayard [Leçons inaugurales au Collège de France], 2017).

Partant de ces constats et de ces questionnements, nous souhaitons par conséquent lancer une réflexion d’ampleur sur l’histoire du droit des affaires à l’échelle européenne. L’idée-force consiste à travailler sur la longue durée (du Moyen Âge au XXIe siècle) et au niveau européen (Europe continentale et insulaire) de façon structurée, sur les trajectoires du développement du droit des affaires. Pour ce faire la constitution d’un groupe de travail stable et ramifié, permettant le développement dans le temps d’une réflexion approfondie et d’envergure, semble être l’instrument à la fois le plus efficace et le plus prometteur ».

Retrouvez le site PHEDRA (ICI)

Comité de direction : Luisa Brunori ; Xavier Prévost et Olivier Descamps

Conseil scientifique : David Deroussin (Professeur des universités, Université Lyon III Jean Moulin) ; Florent Garnier (Professeur des universités, CTHDIP – Université de Toulouse Capitole) ; Nicolas Laurent-Bonne (Professeur des universités, Centre Michel de l’Hospital – Université Clermont Auvergne) ; Alexis Mages (Professeur des universités, CREDIMI – Université de Bourgogne) ; Olivier Serra (Professeur des universités, IODE – Université de Rennes 1) ; Victor Simon (Maître de conférences, Université de Reims-Champagne Ardenne)

Colloque AFHIP : Pensée politique et propriété (17 et 18 mai 2018, Toulouse)

Pensée politique et propriété, colloque international de l’Association française d’histoire des idées politiques, 17 et 18 mai 2018 accueilli à l’Université Toulouse 1 Capitole par le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques

Programme

Dès la pensée grecque, la propriété devient un thème de réflexion jusqu’à devenir la clé d’un projet utopique avec Platon. À Rome, sur le plan juridique et politique, les lois agraires et leur corollaire, les lois frumentaires, cristallisent les oppositions politiques.

La pensée chrétienne ne constitue pas une révolution dans la mesure où elle prône le mépris des biens matériels, obstacles évidents à l’élévation spirituelle. Dans cet esprit, au Moyen Âge, l’Église augmente considérablement son patrimoine. Cependant saint Augustin puis saint Thomas apportent une vision assez différente de cette attitude critique.

À l’époque moderne, la propriété demeure objet de la pensée politique et juridique (les deux n’étant jamais disjoints sur ce sujet) du courant du droit naturel moderne qui commence avec l’École de Salamanque, inspirée par la réflexion de Sénèque « ad regem enim potestas omnium pertinet, ad singulos proprietas » (De Beneficiis, VII, 4), puis de Grotius jusqu’à Vattel qui insistent sur le droit de propriété privée attaché à chaque individu. Les penseurs qui n’appartiennent pas vraiment à ce courant de Hobbes à Rousseau, appuyés sur un contrat social qui garantit à chaque individu des droits sur les choses, traitent également de façon fondamentale la question de la propriété, de ses origines et de son encadrement nécessaire, par l’État et le droit public d’une part, par le droit privé d’autre part. Les Lumières, à la suite de Locke, conjuguent propriété et liberté et les physiocrates érigent le citoyen propriétaire en seul titulaire des droits politiques. Quant aux rédacteurs du Code civil, influencés par la philosophie sensualiste, ils font de la propriété « l’âme universelle de la législation ».

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RHFD n° 36

Parution du nouveau numéro de la Revue d’histoire des Facultés de droit et de la culture juridique, n° 36, 2016.

 

Didier Truchet, Quelques mots d’introduction, p. 11-13.
Benoît Plessix, Hommage à Jean-Jacques Bienvenu prononcé le samedi 28 janvier 2017 en l’église Saint-Honoré d’Eylau, p. 15-19. 

Lectures de… Histoire de l’état des juristes Allemagne, XIXe-XXe siècles
Avec les contributions de :
Pascale Gonod, p. 23-31.
Armel Le Divellec, p. 33-39.
Michaël Stolleis, p. 41-46.
Jean-Louis Halpérin, p. 47-52.

 

L’enseignement du droit dans les Oflags

Nader Hakim, Ecrire l’histoire de l’enseignement du droit dans les Oflags : mémoire, témoignages et narration historique, p. 55-66.
Catherine Lecomte, Quand la pensée juridique adoucit les affres d’une longue captivité, p. 67-82.
Jean-Louis Mestre, Témoignages sur les enseignements juridiques dans les Oflags IV D, XVII A et XVIII A, p. 83-105.
Pierre et Louis-Marie Gaudemet, Mener à bien son cursus de doctorat en droit public à l’Université de l’Oflag II D-II B (1940/1945) : le cas de Paul Marie Gaudemet, p.  107-116.
Brigitte Basdevant-Gaudemet, L’université de l’Oflag VIII F et le lieutenant Jean Gaudemet, p. 117-136.

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Une histoire juridique de l’Occident du IIIe s. au IXe s.

Une histoire juridique de l’Occident. Le droit et la coutume (III-IXe siècle), sous la direction de Soazick Kerneis, Collection Nouvelle Clio, Presses Universitaires de France, 2018.

« Sur le plan de l’histoire juridique, dans l’Europe de l’ouest qui relevait de Rome et de son droit, la persistance d’une Antiquité tardive jusqu’à l’orée du Moyen Âge que Duby qualifiait de « classique » semble se confirmer : la survivance des codes impériaux, la constitution d’un premier droit de l’Église, le maintien d’une pratique formulaire, les calques romains dans les lois dites « barbares » et les échos d’Isidore de Séville jusqu’en Irlande. Pourtant, à y regarder de plus près, le droit romain est un droit populaire, qui compose avec des pratiques provinciales, et si le droit qu’établit l’Église au IVe siècle respecte celui de la res publica, il n’en est pas moins une nouveauté. Les lois barbares s’efforcent d’adapter les coutumes des nations aux exigences de l’ordre impérial : la permanence de l’Antiquité en droit, surtout dans le nord de l’Europe, est peut-être plus une illusion de forme qu’une réalité de fond. C’est ainsi que tous ces courants confluent pour former un droit vivant qui, à travers ses déclinaisons multiples, peut être qualifié d’« européen » » (Présentation de l’éditeur).

Cet ouvrage collectif sous la direction de Soazick Kerneis réunit les contributions de Christophe Archan, Alexandre Jeannin, Soazick Kerneis, Aude Laquerrière-Lacroix, Aram Mardirossian et Jean-Pierre Poly.

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Journée d’étude : Le sens des lois (B. Frydman)

Journée d’étude de la Société pour l’histoire des Facultés de droit, 16 mars 2018, Université Panthéon-Assas – Salle IV, 12 place du Panthéon, Paris.

Lectures de… Le sens des lois, histoire de l’interprétation et de la raison juridique de Benoît Frydman, Bruylant, 3e éd., 2011.

9h30-12h00

Sous la présidence de Didier Truchet, professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris II), président de la Société pour l’histoire des Facultés de droit.

Les juristes romains entre interprétation des lois et raison du ius
Aldo Schiavone, professeur émérite, Projet ERC Scriptores Iuris Romani

Remarques sur une absente : la Renaissance dans Le sens des lois
Xavier Prévost, professeur à l’Université de Bordeaux

Une histoire pragmatique de la raison juridique est-elle possible ?
Frédéric Audren, directeur de recherche au CNRS (CEE-Ecole de droit de Science po)

Benoît Frydman, Le Sens des lois et l’histoire de la raison (juridique)
Frédéric F. Martin, professeur à l’Université de Nantes

Histoire de l’interprétation et de la raison juridique, histoire des idées politiques et histoire du droit
Pierre-Yves Quiviger, professeur à l’Université de Nice Sophia-Antipolis

Une interprétation du droit sans droit de l’interprétation
Rémy Libchaber, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

14h00-16h30

Sous la présidence d’Olivier Beaud, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II).

L’exégète est-il un auteur comme les autres ?
Nader Hakim, professeur à l’Université de Bordeaux

Remarques au sujet du bilan critique du normativisme et de la crise du positivisme
David Soldini, maître de conférences à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

L’interprétation au coeur des mutations du droit international
Hervé Ascensio, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Le sens du Global Law
Jean-Yves Chérot, professeur à l’Université d’Aix-Marseille

La malédiction de l’allégorie
Otto Pfersmann, directeur d’études à l’EHESS

Etats généraux de l’Antiquité (EGA 2018)

Le 8 juin 2018 se tiendront les IIe Etats généraux de l’Antiquité à la Sorbonne. Ils se dérouleront autour de 4 table-ronde (Programme provisoire) :

  • (Re)penser le politique : l’Antiquité citoyenne
  • Partager, comprendre, aimer : le patrimoine antique autour de la Méditerranée
  • Éducation : Quel humanisme voulons-nous construire ?
  • Éditer et diffuser l’Antiquité : quels publics, quels médias, quels enjeux ?

Parmi les intervenants des historiens du droit : Emmanuelle Chevreau (professeur d’histoire du droit, Université Paris II Panthéon – Assas, directrice de l’Institut de Droit Romain – IDR) ; Michael Rainer (professeur d’histoire du droit à l’Université de Salzbourg) et Dario Mantovani (professeur de droit romain, co-directeur de la revue Athenaeum, membre correspondant étranger de l’Académie des inscriptions et belles-lettres, membre du comité d’honneur d’Antiquité-Avenir).

Présentation générale

Conférence de droit romain (Université Paris Descartes)

Conférence de droit romain par Fara Nasti : L’Enchiridion de Pomponius. Nouvelles perspectives

Madame le Professeur Fara Nasti de l’Université de Cassino interviendra le mardi 13 mars à 17h30 à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes

Salle des Actes, 10 avenue Pierre Larousse 92240 Malakoff (Métro ligne 13 Malakoff-Plateau de Vanves)

Affiche

Présentation de la conférencière (Université de Cassino)

Les recueils de Plaidoyez à la Renaissance

Les recueils de Plaidoyez à la Renaissance, Etudes réunies et publiées par Géraldine Cazals et Stéphan Geonget, Genève, Librairie Droz, 2018, 336 p.

Prononcé à l’audience, le plaidoyer constitue un moment essentiel de la procédure judiciaire, le moment où l’on cherche à établir, à qualifier et à juger les faits, celui où se discute le vrai et le faux, le juste et l’injuste. A la Renaissance, véritable âge d’or des plaidoyers, il constitue aussi un texte, volontiers confié à l’imprimerie et donnant lieu à un genre particulier d’ouvrage: le recueil de Plaidoyez. En dépit de perspectives et de finalités variées, révélant les horizons de juristes qui se voulaient tout autant « hommes de lois » qu’« homme de lettres», ces recueils, délaissés par la critique, s’avèrent d’une richesse particulière, non seulement pour les données juridiques qu’ils renferment que par la rhétorique déployée par leurs auteurs. Poursuivant une enquête au long cours sur les formes d’expression du juridique à la Renaissance, fruit d’un colloque pluridisciplinaire organisé à l’université d’Avignon, le présent volume s’est dès lors attaché à mettre en évidence la plasticité et les enjeux révélés par ces œuvres, contribuant à améliorer notre connaissance de ces dernières, comme plus largement celle de l’écriture des juristes à la Renaissance.

 

https://www.droz.org/france/fr/6570-9782600058148.html

L’arrestographie flamande

Géraldine Cazals, L’Arrestographie flamande, Genève, Librairie Droz, Bibliothèque des Lumières, 2018, 344 p.

Après avoir fait les beaux jours de l’imprimerie sous l’Ancien Régime, l’arrestographie – ou littérature juridique consacrée aux arrêts des cours souveraines – fait aujourd’hui l’objet d’un important renouvellement historiographique. Pour mesurer l’ampleur précise qui fut autrefois la sienne, un travail d’inventaire et d’analyse des œuvres relevant du genre doit encore être mené. C’est à un tel travail que s’est attelée la présente recherche, à l’échelle de la cour souveraine érigée en 1668 par Louis XIV dans les territoires conquis sur les Pays-Bas espagnols lors de la guerre de Dévolution. A partir de cette étude de cas, cet ouvrage éclaire nos connaissances sur cette tradition structurante de la culture et de la littérature juridique qu’est l’arrestographie. Donnant à voir la diversité des œuvres produites en Flandre, tant relativement à leur nature – imprimés ou manuscrits, travaux de magistrats ou bien d’avocats – que concernant les perspectives intellectuelles qui les guident – ouvrages savants ou simples recollections d’arrêts, destinés à des usages privés ou conçus pour être publiés –, le livre de Géraldine Cazals ne pourra que nourrir les réflexions actuelles portant sur l’écriture du droit et sur l’évolution de la pensée juridique.

https://www.droz.org/france/fr/6583-9782600058230.html