Les archives de la vigne et du vin

Colloque les 5 et 6 novembre 2018, Les archives de la vigne & du vin. Enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels, Amphitéâtre de la Maison des sciences de l’homme, Dijon.

« Appellation générique, les archives de la vigne et du vin se caractérisent par la diversité de leur objet, de leur nature ou encore de leur support. L’enjeu de ce colloque, conçu en partenariat avec la Chaire UNESCO Culture et Traditions du Vin, est donc de cerner cette notion protéiforme. Mais il s’agit aussi de mettre en valeur l’importance et la richesse de ces archives. Au travers d’un regard pluridisciplinaire, l’objectif est de rendre compte de l’intérêt de ces archives en termes patrimonial, juridique, scientifique, professionnel et environnemental afin de promouvoir leur collecte et leur valorisation » (Présentation des organisateurs).

Programme

Conférence – Sur le front du droit – 23 octobre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Mardi 23 octobre 2018 (18 h),Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Antoine SENE (Doctorant en histoire du droit à l’Université de Bordeaux), La mobilisation des professeurs de droit français sur le front de la propagande internationale (Résumé)

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Histoire de la République : réflexions sur les sensibilités républicaines

IHD_Affiche Sensibilités républicaines_Table ronde 18 octobre 2018

Table ronde de l’Institut d’Histoire du Droit

Jeudi 18 octobre 2018 à partir de 14h

Salle du Conseil de la Faculté de droit, d’économie et de gestion

Sous la direction scientifique de M. Thomas BRANTHÔME, maître de conférences et membre de l’Institut d’Histoire du Droit

Programme complet à télécharger ICI

Discutants :

M. Jacques de SAINT-VICTOR, professeur d’histoire du droit à l’Université de Paris-XIII, co-auteur de L’Histoire de la République

M. Alain LAQUIÈZE, professeur de droit public à l’Université Paris Descartes

Mme Anne ULRICH-GIROLLET, maître de conférences à l’Université de Bourgogne

M. Patrice ROLLAND, professeur émérite de droit public à l’Université Paris-Est Val-de-Marne

Président de séance : 

M. Thomas BRANTHÔME, maître de conférences à l’Université Paris Descartes, organisateur de la table ronde, auteur de L’Histoire de la République

Présentation :

Cette table ronde propose une discussion sur la question du républicanisme français et ses soubassements historiques, juridiques et intellectuels. Longtemps considéré comme ayant pris naissance au XVIe siècle à la suite des écrits de Machiavel (le « moment machiavélien ») avant de devenir une « idée » au XVIII consacrée en France par des régimes républicains, le républicanisme moderne se voyait attribuer jusqu’alors un certain tracé homogène. Le projet de cette table ronde est de soumettre à ses participants une double remise en cause de ce tracé. Remise en cause temporelle d’une part en ce que la discussion soulèvera l’hypothèse d’une genèse plus ancienne à rechercher dans un espace-temps situé entre le XIIIe et le XVe siècle qui voit le modèle de la « république des anciens » être réétudié dans le sillage de redécouverte de la philosophie d’Aristote. Analytique d’autre part, car à partir du XVIIe siècle va se développer dans l’hexagone une idée républicaine «à la française », idée polymorphe, complexe et évolutive qui ne va pas se contenter de creuser un sillon unique mais ouvrir sur des branches et des traditions multiples que l’on pourra envisager en quatre « sensibilités » (conservatrice, libérale, jacobine et plébéienne).

Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne

A. Rigaudière, Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, collection « Corpus Histoire du droit », Paris, Economica, 5e éd., 2018, 1120 p.

« Cette Histoire du droit et des institutions de la France médiévale et moderne vise à décrire, en quatre temps, comment s’est lentement construit le système juridique et institutionnel français. Droit et institutions s’y croisent en permanence pour montrer que la lente découverte du legs politique et juridique romain dans un Occident médiéval déstabilisé au lendemain des invasions a largement servi la renaissance de l’État. Mais il serait faux d’en rester à cette image stéréotypée d’un modèle institutionnel imposé par la romanité, tant les traditions germaniques, la pratique ecclésiale, l’apport du droit féodal, l’action des princes et des rois, tout comme la force de persuasion de leurs conseillers et de leurs légistes, ont admirablement contribué à façonner l’État royal. Un État constamment construit sur les droits et le Droit, autour d’un maillage d’institutions aux facettes perpétuellement mouvantes et toujours plus finement ciselées par les orfèvres du politique » (Présentation de l’éditeur).

Albert Rigaudière est membre de l’Institut (Académie des inscriptions et belles lettres). Professeur émérite de l’Université Paris II Panthéon-Assas. Ses travaux portent principalement sur l’histoire de l’État, de la ville, de la fiscalité et des sources du droit.

Conférences Sur le front du droit – 16 octobre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Mardi 16 octobre 2018 (18 h),Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Michaël AMARA (Chef de service « Archives contemporaines », Archives générales du Royaume), La Cour militaire belge durant la Grande Guerre ou le difficile exercice de la Justice militaire en Belgique (1914-1918) (Résumé)

Annamaria MONTI (Professeur à l’Università Commerciale Luigi Bocconi), Les juristes universitaires italiens et la guerre : pistes de recherche.

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

La neutralité des juristes

Séminaire_La neutralité des juristes_Programme

Séminaire organisé par l’Institut d’Histoire du Droit en collaboration avec le Centre de théorie et d’analyse du droit (CTAD – UMR 7074) de l’Université Paris Nanterre

Organisateurs :

Mme Fatiha CHERFOUH, Université Paris Descartes, Institut d’Histoire du Droit

 M. Guillaume RICHARD, Université Paris Descartes, Institut d’Histoire du Droit

M. Lionel ZEVOUNOU, Université Paris Nanterre, Centre de théorie et d’analyse du droit

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La neutralité des juristes

Séminaire organisé par Fatiha Cherfouh (Université Paris-Descartes), Guillaume Richard (Université Paris-Descartes), Lionel Zevounou (Université Paris-Nanterre)

Présentation et Programme des 5 séances entre le 27 septembre 2018 et le 16 mai 2019.

Lorsqu’elle parle de dogmatique, la théorie analytique du droit développée en France renvoie à un discours dont la caractéristique est de ne pas distinguer les points de vue descriptifs et normatifs. De nombreux travaux ont, dans ce sillage, cherché à montrer que la doctrine contemporaine était, à bien des égards, un discours de pouvoir, voire un discours au service du pouvoir. Le séminaire entend discuter une hypothèse différente. Il cherchera à comprendre de quelle manière le style doctrinal contemporain s’est institué dès la fin du XIXe siècle, non pas en se fondant sur un quelconque critère théorique d’identification du discours dogmatique, mais en se pensant toujours lui-même comme un savoir, sans nécessairement avoir besoin de recourir à la distinction entre « dogmatique » et « science du droit », ni entre science du droit et droit. La théorie analytique du droit ne peut prétendre détenir le monopole de la représentation de la science du droit et il conviendra de dresser le panorama des différentes manières de se représenter une telle « science du droit », telle qu’elle est invoquée dans le discours juridique contemporain depuis le xixe siècle. Au-delà de cette question, il faut penser l’élaboration et la définition des frontières proposées par les juristes pour leur science.

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French Law vs Common Law, acte II

9 oct 2018_French Law vs Common Law, acte II_affiche

 

Colloque international organisé par l’Institut d’Histoire du Droit (IHD EA 2515) et l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (IODE UMR CNRS 6262 de l’Université de Rennes 1)

Mardi 9 octobre 2018

Ancienne bibliothèque de recherche

Faculté de droit, d’économie et de gestion de l’Université Paris Descartes

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Le genre du traité dans la production juridique française (fin Moyen Âge – début XVIe s.)

Dans le cadre des Rencontres d’Histoire du Droit, le CTHDIP accueille Monsieur le professeur Patrick Arabeyre (Ecole nationale des chartes) pour une conférence : Le genre du traité dans la production juridique française de la fin du Moyen Âge et du premier XVIe siècle.

Bibliothèque Germain Sicard (AR 206), 18 septembre 2018 à 14h30

Présentation du conférencier

Quelques publications :

Les idées politiques à Toulouse à la veille de la Réforme. Recherches autour de l’œuvre de Guillaume Benoît (1455-1516), Toulouse, Presses de l’Université des sciences sociales, 2003 (Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques : Études d’histoire du droit et des idées politiques, n° 7/2003), 590 p.

P. Arabeyre, J. Krynen, J.-L. Halpérin, Dictionnaire historique des juristes français (XIIe – XXe siècle),nouvelle édition revue et augmentée, Paris, PUF-Quadrige, 2015, 1 120 p.

« Un enseignement de science politique dans les facultés de droit canonique françaises de la fin du XVe et au début du XVIe siècle », dans Science politique et droit public dans les facultés de droit européennes (XIIIe – XVIIIe siècle), J. Krynen et M. Stolleis dir., Frankfurt am Main, V. Klostermann, 2008, p. 299-324.

« Manière d’enseigner chez les bartolistes français des XVe et XVIe siècles : la fin d’une écriture ? », dans L’Ecriture des juristes (XVIe – XVIIIe siècle), études réunies et présentées par L. Giavarini, Paris, Editions Classiques Garnier, 2010 (Etudes et essais sur la Renaissance, 90), p. 75-91.

« Le premier recueil méthodique d’ordonnances royales françaises : le Tractatus ordinationum regiarum d’Etienne Aufréri (fin XVe – début du XVIe siècle) », dans Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, t. 79 (2011), p. 391-453.

« La France et son gouvernement au milieu du XVe siècle d’après Bernard de Rosier », dans Bibliothèque de l’Ecole des Chartes, t. 150 (1992), p. 245-285.

Italia-Francia allers-retours

Colloque à l’Università degli Studi del Sannio, Italia-Francia allers-retours : influenze, adattamenti, porosità, Benevento, 21 et 22 septembre 2018.

« L’incontro si propone come una occasione di discussione sui modi in cui le due culture giuridiche, quella italiana e quella francese, si sono reciprocamente influenzate nel corso dell’età moderna e contemporanea, sia dal punto di vista della dottrina, che della legislazione e dei profili applicativi del diritto.
È infatti possibile cogliere dei percorsi che si incrociano nei due sensi, e attraverso le relazioni di ciascuna sessione si intende avviare un confronto sull’ impatto che questi contatti (a volte fluidi e spontanei, altre volte risultato di imposizioni) hanno avuto sui nostri sistemi giuridici » (présentation des organisateurs)

Programme

Comité scientifique :

Cristina Ciancio, Università del Sannio
Luisa Brunori, CNRS Université de Lille
Katia Fiorenza, Università del Sannio
Xavier Prévost, Université de Bordeaux

Appel à communication Séminaire doctoral Martin de Azpilcueta (16 et 17 mai 2019)

Ve Séminaire doctoral Martin de Azpilcueta, Arca comunis, Toulouse, 16 et 17 mai 2019

Le réseau de recherche coopérative Arca Communis a pour objectif de favoriser la recherche, la diffusion des résultats et l’enseignement sur la fiscalité et les finances des temps médiévaux et modernes. Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques de Toulouse accueillera, les 16 et 17 mai 2019, le 5e Séminaire Martín de Azpilcueta, destiné aux doctorants et aux jeunes docteurs s’intéressant à l’histoire de la fiscalité ou aux questions connexes.

Ces séminaires sont conçus dans le double but de promouvoir la réflexion théorique et méthodologique des doctorants et des récents docteurs dont les travaux portent sur l’histoire de la fiscalité. Il s’agit aussi de faciliter l’échange d’opinions sur les travaux en cours, ainsi que d’encourager le débat scientifique après une présentation de leurs recherches. Ces discussions sont animées par des spécialistes du réseau Arca Comunis ou invités par celui-ci.

Le thème de l’appel à communication est Le contribuable.

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Les chemins de Saint-Jacques à l’épreuve des temps, 18 et 19 octobre 2018, Condom

Les chemins de Saint-Jacques à l’épreuve des temps. Voies multiples pour des itinéraires d’aujourd’hui, 18 et 18 octobre 2018, Théâtre municipal de Condom. 

A un moment où nombre de biens patrimoniaux sont bousculés par des interrogations multiples (rentabilité des investissements consentis ; possibles dégradations et mise en danger de l’intégrité du bien ; remise en cause de tel ou tel critère matériel et/ou immatériel, …) il semble très pertinent de se livrer à un examen serré de ce qui justement fait la singularité de ce bien dans le paysage certes géographique, mais aussi juridique, historique, économique et sociétal.

Les Chemins sont très largement dans leur acception actuelle une re-découverte et reconstruction de la dernière génération, en lien avec des problématiques de voyage ; de découverte y compris de la « nature » ; de valorisation adaptées à un cheminement maîtrisé. De la sorte, le bien est abordé sous tous ses aspects : physique (les tracés ; les variations de ces tracés ; les usages et leur hiérarchie ; leur inscription durable dans la trame du paysage, …), juridique (la pérennité d’une possible circulation dans un espace quadrillé par les itinéraires goudronnés, …), sociétal (le retour des marcheurs/ou autres modes de parcours de mobilité douce ; l’activation des circuits d’un nouvel imaginaire appuyé sur les traditions et les vecteurs de l’idéel…).

La dimension juridique sera retenue par ce colloque à la différence d’autres manifestations prévues à l’occasion des 20 ans de l’inscription des Chemins de Saint-Jacques de Compostelle sur la liste du Patrimoine mondial. Parmi les thèmes envisagés, on peut citer : la reconnaissance juridique de chemins de randonnées ; le régime juridique des chemins de randonnées pédestres ; les conflits d’usage ; existe-t-il un droit de la promenade ou à la promenade ? ; continuité des itinéraires et droit de propriété ; police et responsabilité relatives aux conditions d’utilisation des chemins inscrits.

Présentation du colloque

Responsables scientifiques :

Philippe Delvit, Professeur à l’UT1 Capitole – CTHDIP
Florent Garnier, Professeur à l’UT1 Capitole – CTHDIP
Didier Krajeski, Professeur à l’UT1 Capitole – IEJUC
Matthieu Poumarède, Professeur à l’UT1 Capitole – IEJUC

Label « Chemins de Compostelle patrimoine mondial, 20 ans »

Partenariat avec la sous-préfecture de Condom, l’Association de Coopération Inter régionale Chemins de Saint-Jacques, Institut des Etudes Juridiques de l’Urbanisme et de la Construction (UT1 Capitole) et l’IFR Mutation des normes juridiques (UT1 Capitole).

Les trente ans du CHEFF

À l’occasion des trente ans du Comité pour l’histoire économique et financière de la France (CHEFF), l’IGPDE organise un colloque international sur le thème « Histoire(s) et dynamiques économiques » (25 septembre 2018)

Le colloque est organisé autour de cinq tables rondes regroupant historiens, économistes, juristes et politistes. Trois intéressent le Moyen Âge, l’époque moderne et la période contemporaine ; une quatrième a pour thème L’État, l’économie et les dynamiques de l’innovation : repères historiographiques et perspectives de recherche dans la longue durée ; la dernière poursuit la dimension réflexive autour du questionnement suivant Un comité d’histoire, ornement de prestige ou acteur de la recherche historique ?

Voir le programme du colloque international

Le colloque s’accompagnera d’une exposition sur les grandes dates de l’histoire économique et financière dans le hall du centre de conférences, s’appuyant sur l’ouvrage Les grandes dates de l’histoire économique et financière de la France, publié en 2017 par l’IGPDE.

Horaires et lieu 
25 septembre 2018 de 9 h 00 à 19 h 00
Ministère de l’Économie et des Finances, Centre de conférences, Pierre-Mendès-France, 139 rue de Bercy, 75012 Paris
M° Bercy ou Gare de Lyon

Participation gratuite et inscription obligatoire

Retrouvez les publications du CHEFF sur OpenEdition

Prix des meilleurs mémoires de Master 2 Recherche 2017 (Université Toulouse Capitole, Institut Fédératif de Recherche)

Dans le cadre de ses missions de valorisation et d’édition à destination des équipes de recherche en Droit de l’Université Toulouse Capitole (UTC), l’Institut Fédératif de Recherche – Mutation des normes juridiques publie les meilleurs mémoires soutenus dans un Master 2 Recherche d’UTC en Histoire du Droit, en Droit privé et en Droit public (Règlement).

Ce Prix s’ajoute aux Prix de Thèse en Droit privé (Gabriel Marty), en Droit public (Maurice Hauriou) et en Histoire du Droit (Jacques Cujas).

Parmi les Prix de l’année 2016/2017, le mémoire soutenu par Mme Nolwenn Dupas dans le cadre du Master 2 d’Histoire du droit de la Faculté de droit et de science politique de Toulouse a été honoré pour son travail Révision Judiciaire et Rétablissement Républicain : l’exemple de la Chambre de Révision de la Cour d’Appel de Toulouse (1944-1948)

Les anciens mémoires de Master 2 primés sont accessibles librement en ligne (Mémoires 2015-2016).