Droit, foi et réseaux européens. Mobilisation, rôle et influence des juristes à l’ère des laïcisations (XIXe-XXe siècles), colloque organisé par Romy Sutra et Franck Zarlenga, Université Toulouse Capitole, 6 juin 2024, CTHDIP, Amphi Hébraudà 9 h.
Penser le droit des biens hors la propriété
École nationale des chartes, 11 juin 2024, Journée organisée par Patrick Arabeyre et Katia Weidenfeld
Présentation
Le projet naît du constat que les instruments juridiques inédits imaginés pour pallier la déstabilisation que connaît aujourd’hui le droit de propriété exclusif apparaissent souvent comme des échos, plus ou moins lointains, à des formules employées, sous l’Ancien régime, avant l’émergence d’une propriété exclusive, mais aussi, aux XIXe et XXe siècles, pour en limiter les effets. C’est pourquoi nous avons souhaité rassembler, à l’occasion de cette journée d’études, des travaux menés sur diverses périodes, avec une approche privatiste ou publiciste, juriste ou historienne, mais qui ont en commun de mettre au jour de tels agencements.
Programme
- 9h30 : accueil des participants
- 9h50 : mot d’ouverture par Christophe Gauthier, directeur du Centre Jean-Mabillon
- 10h : propos introductifs par Katia Weidenfeld et Patrick Arabeyre
Penser les droits sur les choses
Président de séance : Laurent Pfister (U. Paris 2).
- 10h15 : Clément Tisserant (Bibliothèque de l’U. Caen-Normandie), « Fief et emphytéose dans la doctrine méridionale »
- 10h35 : Eva Becquet (U. Paris 2), « Une forme d’organisation foncière dans la longue durée : le bail emphytéotique sous l’Ancien Régime »
- 11h30 : Viviana Persi (U. Lille 2), « Les res nullius par l’image (manuscrits médiévaux du Corpus juris civilis) »
- 11h50 : Xavier Prevost (U. Bordeaux), « Penser le droit des biens par l’amour selon le Cupido iurisperitus d’Étienne Forcadel (1553) »
Interroger la propriété exclusive
Président de séance : Jean-Louis Halpérin (ENS)
- 14h : Aurelle Levasseur (U. Sorbonne Paris-Nord) : « Les concessions d’eau courante dans les immeubles parisiens jusqu’au début du premier Empire : de la propriété à l’abonnement »
- 14h20 : Guillaume Richard (U. Paris-Cité) : « La propriété collective des groupements : petits arrangements avec le droit (XIXe siècle) »
- 14h40 : Anne-Sophie Chambost (Sciences Po Lyon) : « Proudhon, un précurseur des communs ? »
- 15h30 : Rémi Faivre-Faucompré (U. Picardie Jules Verne) : « Les divisions horizontales de l’immeuble à l’épreuve de la conception exclusive de la propriété (XIXe–XXe siècles) »
- 15h50 : Christian Hottin (CY Cergy-Pontoise Paris Université) et Lily Martinet (Ministère de la Culture) : « Le droit de propriété, une catégorie pertinente pour le patrimoine immatériel ? »
- 16h30 : propos conclusifs par Katia Weidenfeld et Patrick Arabeyre
Summer school PHEDRA 2024
Colloque L’exemption fiscale au Moyen Âge
Le renouvellement, colloque mardi 28 mai, Université catholique de Lille
PROGRAMME
INSCRIPTION OBLIGATOIRE :
Colloque « Le renouvellement »
9h00 – Accueil des participants
9h30 – Mots du Doyen
9h40 – Frédéric Audren, Propos introductifs, Directeur de recherches, CNRS, Université Libre de Bruxelles.
Premier panel
Modérateur : Edern De Barros, Docteur en Histoire du droit
10h00 – Jules Jallet-Martini, La « renaissance » sumérienne (XXIIe-XXIe siècle avant notre ère) à l’épreuve de l’histoire du droit, Doctorant à l’Université Panthéon-Assas.
10h20 – Jean-Philippe Hias, L’interprétation prudente, un enjeu de renouvellement, Docteur en Histoire du droit.
Débat et pause
Deuxième panel :
Modérateur : Edern De Barros, Docteur en Histoire du droit
11h15 – Romain Broussais, Le renouvellement de la norme dans les villes médiévales : l’exemple du scripteur urbain, Maître de conférences à l’Université de Rouen.
11h35 – Luisa Brunori, Nouveau Monde et nouveau commerce : l’innovation créative du droit commercial au XVIème siècle, Directrice de recherches CNRS, Université Paris-Nanterre.
12h30 – Pause déjeuner
Troisième panel :
Modérateur : Edern De Barros, Docteur en Histoire du droit
14h00 – Yann-Arzel Durelle-Marc, Renaissances de l’enseignement juridique en Révolution : le retour du droit (1795-1807), Maître de conférences à l’Université Paris 1.
14h20 – Grégoire Bigot, Rendre chaque chose nouvelle : le Calendrier républicain, Professeur à l’Université de Nantes.
Débat et pause
Quatrième panel :
Modérateur : Edern De Barros, Docteur en Histoire du droit
15h15 – François Quastana, Le renouvellement historiographique et méthodologique en Histoire des idées politiques : le cas du républicanisme et ses enjeux prospectifs en Histoire du droit, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille.
15H35 – Virgil Séguin, Le statut des fonctionnaires et agents des préfectures de 1941 : exemple d’un renouvellement par le Gouvernement Provisoire de la République Française, Doctorant à l’Université Catholique de Lille.
Débat et pause
Cinquième panel :
Modérateur : Edern De Barros, Docteur en Histoire du droit
16h20 – Delphine Dogot, Futur/Turfu : renouvellements et répétitions des imaginaires en droit (et technologies), Maître de conférences à la Faculté libre de droit.
16h40 – Bernadette Duarte, La conquête de la Lune, Professeur à la Faculté Libre de droit.
Débat
17h15 – François Saint-Bonnet, Propos conclusifs, Professeur à l’Université Paris
17h45 – Fin de la journée
” HENRY SUMNER MAINE, AUX SOURCES DU DROIT “, colloque de l’Institut Michel Villey, 17 et 18 mai 2024, Paris.
Journée d’études d’histoire du droit et des institutions 2024 – SHDB
Journée d’études d’histoire du droit et des institutions, Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands.
MARDI 19 NOVEMBRE 2024, A PARTIR DE 9 HEURES – UNIVERSITÉ DE BOURGOGNE
Aucun thème n’est imposé. Les travaux porteront essentiellement sur l’histoire du droit et des institutions de l’Est et du Nord de la France, de la Suisse, et au-delà̀. Mais les chercheurs et particulièrement les jeunes chercheurs, pourront présenter leurs travaux quel qu’en soit le thème. Les communications ont vocation à être publiées dans les Mémoires de la Société, après évaluation par le Comité de lecture de la revue.
Les propositions peuvent être envoyées pour soumission au Bureau dès à présent et jusqu’au 1er octobre 2024: karen.fiorentino@u-bourgogne.fr
APPEL SHDB A CONTRIBUTION 2024
SHDB – UFR de Droit, Sciences Économique et Politique – 4 boulevard Gabriel- BP 17270, 21000 DIJON
Séminaire Histoire, Droit et Économie (CTHDIP et FRAMESPA) : 9 avril 2024, conférences de Louis Genton et Luisa Brunori
Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (Université Toulouse Capitole) et le laboratoire FRAMESPA (Université Toulouse Jean-Jaurès) présentent le Séminaire Histoire Droit Économie. Ce séminaire a pour objet d’inviter des historiens ou des historiens du droit afin de présenter des travaux ayant une dimension économique et juridique dans la longue durée (Moyen Âge – époque moderne). Une attention particulière est donnée aux typologies documentaires et à la présentation des corpus de sources. L’approche est interdisciplinaire destinée à renforcer le dialogue scientifique entre chercheurs d’établissements toulousains dans une dimension européenne et internationale.
Programme 2024 Histoire, Droit et Économie (CTHDIP-FRAMESPA)
Vendredi 5 avril 2024 : 9h, Séminaire hybride, Site Arsenal, Bibliothèque Germain Sicard salle AR 206, 2e étage bâtiment principal de l’Arsenal aile droite), Université Toulouse Capitole, 2 rue du Doyen Gabriel Marty
Louis GENTON (EHESS, LIER-FYT) : « Justinien à Saint-Germain-des-Prés. Droit romain et mise en ordre documentaire de la domination monastique (fin XIIe siècle – début XIIIe siècle) »
En addition à la campagne de rédaction originelle du cartulaire des Trois Croix, premier livre de ce type conservé dans les archives de l’abbaye bénédictine de Saint-Germain-des-Prés, un scribe a transcrit un extrait brut du Code de Justinien aux environ de la fin du XIIe et du début du XIIIe siècle. Cette mobilisation d’un extrait du Corpus Iuris Civilis dans un recueil d’écrits de la pratique est chose rare dans les milieux ecclésiastiques du Nord de la France. Cette présentation, qui sera l’occasion d’insister sur la porosité entre droit savant et écrits pratiques, montrera qu’un tel recours au droit civil s’inscrit dans le cadre d’une mise en ordre documentaire de la domination des moines de Saint-Germain. Cette mutation s’opère dans un contexte global de division juridique de la propriété, et, plus particulièrement pour le cas de l’abbaye, dans une période de reconstruction économique de son patrimoine.
Luisa BRUNORI (CNRS, ENS) : « Signification juridique et signification économique du capital dans les contrats de la société commerciale Siglo de Oro »
Les archives notariales de Séville conservent un grand nombre de sources très utiles pour l’étude du droit économique des débuts de l’époque moderne. Parmi elles, les contrats de société commerciale sont d’un immense intérêt pour comprendre le passage du modèle juridico-économique de la société de personnes au modèle de la société de capitaux. La lecture de ces contrats montre comment la pratique commerciale a rapidement identifié des modèles juridiques qui valorisent le rôle économique du capital social, malgré les limites dues à la structuration romano-médiévale de ce contrat.
Cours au Collège de France Dario Mantovani (à partir du 6 mars 2024)
Dire autre chose pour dire le droit. Introduction aux métaphores comme outil de pensée dans la Rome antique, Dario Mantovani, Chaire Droit, culture et société de la Rome antique
Résumé
” La métaphore est le transport d’un mot de sa signification propre à une autre signification. Par elle, on exprime une idée au moyen d’un terme qui normalement en désigne une autre.
Il s’agit parfois d’une façon de rendre le discours plus élégant. D’autres fois, cela répond à une nécessité, parce qu’on manque de mots pour décrire de façon assez claire ce dont on veut parler.
Les sciences sont riches en métaphores et, plus largement, de tropes. Cela vaut aussi pour le droit, alors qu’on s’attendrait au contraire pour cette langue de précision. Mais le droit n’existe pas à l’état naturel : c’est une technique développée par les sociétés humaines pour réduire les conflits. Et justement, comme la plupart des figures juridiques n’existent pas à l’état naturel, pour les rendre plus compréhensibles, il faut les rapprocher de ce qui constitue déjà notre expérience, notamment le corps et ses parties. C’est une façon d’insérer l’indicible dans un cadre familier et, par ce biais, de l’appréhender.
C’est pourquoi souvent on parle d’autre chose pour parler de droit, en recourant à des métaphores et à d’autres tropes, comme lorsque les juristes romains disent « L’esclave ayant été manumis ne perd pas sa tête, parce qu’il n’avait pas de tête ». Un propos apparemment bizarre, mais qui avait une signification précise dans la langue juridique.
Quintilien, maître de l’art du discours, notait que nous avons tous recours à des métaphores, sans en être toujours conscients. C’est à ce même résultat que la linguistique cognitiviste est parvenue ces dernières décennies, notamment avec le livre fondateur de Lakoff et Johnson. Les métaphores – nous expliquent-ils – sont dans la vie quotidienne. Ce qui fait tout leur intérêt est que souvent, sous une métaphore, on devine un concept plus profond, voire une façon de concevoir le monde : par exemple, considérer le temps comme de l’argent ou un procès comme une bataille ou une loi comme pourvue de volonté. C’est en suivant cette voie, qui considère la métaphore corporelle comme un détecteur de modèles culturels, que le cours tentera de pénétrer la mentalité des juristes romains, de remonter à l’origine du droit, et au fond aussi de réfléchir à notre propre façon de penser la justice. Ce premier cours introduira le cadre méthodologique”
Amphithéâtre Maurice Halbwachs, Site Marcelin Berthelot
14h30 à 15h30
Séminaire 2024 Histoire, Droit et Économie (CTHDIP-FRAMESPA)
Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (Université Toulouse Capitole) et le laboratoire FRAMESPA (Université Toulouse Jean-Jaurès) présentent le Séminaire Histoire Droit Économie. Ce séminaire a pour objet d’inviter des historiens ou des historiens du droit afin de présenter des travaux ayant une dimension économique et juridique dans la longue durée (Moyen Âge – époque moderne). Une attention particulière est donnée aux typologies documentaires et à la présentation des corpus de sources. L’approche est interdisciplinaire destinée à renforcer le dialogue scientifique entre chercheurs d’établissements toulousains dans une dimension européenne et internationale.
Programme 2024 Histoire, Droit et Économie (CTHDIP-FRAMESPA)
Conférence de Daniel L. Smail (Harvard University), 9 février 2024 à 10 h, Bibliothèque d’études méridionales, 56 rue du Taur.
« Madeleine, prêteuse-sur-gage : esclavage et femmes créancières de Marseille à la fin du Moyen Âge »
Cette communication se situe au carrefour de deux champs de recherche isolés l’un de l’autre : d’une part, les études sur le crédit à petite échelle, surtout le crédit organisé par les femmes créancières, et de l’autre, l’esclavage féminin dans les villes méditerranéennes des XIVe et XVe siècles. Cette communication vise à éclairer le sujet par la micro-histoire d’une femme-esclave, Madeleine Coline, qui avait été arrachée des mains de son ancien maître, en 1387, au cours d’une escarmouche dans les guerres de succession angevine, puis amenée à Marseille où elle était tenue comme esclave par un charpentier naval pendant une période de douze ans. Bien que plusieurs détails de sa biographie demeurent dans l’ombre, il est clair qu’elle a bénéficié d’une formation de prêteuse-sur-gage grâce au mécénat de certaines femmes du quartier ; de plus, son statut de femme créancière a clairement favorisé sa poursuite de la liberté.
Cahiers Jean Moulin, n° 9, 2023
9 | 2023
Enseigner le droit hors des frontières nationales (xɪxe-xxe siècles)
Deuxième partie
- Avant-propos
- Catherine Fillon et Florence Renucci Enseigner le droit hors des frontières nationales (xixe-xxe siècles) Deuxième partie
- Dossier
- Guillaume Boudou Terminus Alger : la carrière universitaire d’Alfred Dain (1880-1892)
- Catherine Fillon Les aventuriers du rayonnement juridique français au Moyen-Orient
- Charles Guillorit L’enseignement du droit à l’étranger comme opportunité de formation journalistique Hubert Beuve-Méry, jeune professeur de droit à l’Institut français de Prague (1928-1939)
- Annamaria Monti Professeurs italiens enseignant à l’étranger (xixe-xxe siècle) Pour une mise en perspective des trajectoires individuelles
- Entretien
- Susan Bartie et David Sandomierski À propos de l’ouvrage American Legal Education Abroad: Critical Histories, New York University Press, 2021
- Interview de Susan Bartie et David Sandomierski About the book: American Legal Education Abroad: Critical Histories, New York University Press, 2021 [Texte intégral | traduction | en] Interview with Susan Bartie and David Sandomierski
- Varia
- Hugo Stahl La situation inquiétante des institutions charitables en Provence au siècle des Lumières, actrices principales de l’assistance aux pauvres
- Stéven Modeste Yombi Ébauche d’une critique de l’africanisation de la sécurité collective
- Vincent. Gobin Le billet à domicile, cet ancêtre insoupçonné du chèque
- Comptes rendus
Conférence de Charlotte Broussy, Histoire du contrat d’assurance, de la mer à la terre
Conférence autour de son ouvrage Histoire du contrat d’assurance (XVIe-XXe s.), De la mer à la terre, le 1er février 2024 à 11 h en salle Germain Sicard.
Charlotte Broussy est actuellement maître de conférences en Histoire du droit et des institutions à Montpellier et membre du laboratoire Institut d’Histoire.
Charlotte Broussy a consacré une thèse à l’Histoire du contrat d’assurance (XVIe-XXe siècles), soutenue en 2016. Cette thèse, publiée aux éditions LGDJ, lui a valu de nombreuses distinctions parmi lesquelles le Prix Pierre-Paul Viard 2017 (prix de thèse de l’Académie française) et le Prix Ourliac 2017 (prix de thèse de l’Académie de législation de Toulouse).
Conférences de Denis Salas, 1er et 2 février 2024
Conférences de Denis Salas organisées par le CTHDIP, Faculté de droit de Toulouse, 1er et 2 février 2024
“Un pouvoir judiciaire en France ?“, Jeudi 1er février à 14h, Manufacture des Tabacs (Amphi MS001)
“Les grands procès du terrorisme : quels enseignements ?“, vendredi 2 février à 10 h, Arsenal (Amphi Maury)
Ancien juge, Denis Salas enseigne à l’École nationale de la magistrature et dirige la revue Les Cahiers de la Justice. Il préside l’Association française pour l’histoire de la justice. Il a publié aux éditions Michalon Albert Camus. La justice révolte, Kafka. Le combat avec la loi et, avec Antoine Garapon, Imaginer la loi. Le droit dans la littérature.
Son dernier ouvrage, Le déni du viol, est paru aux éditions Michalon et sera présenté à la librairie toulousaine Ombres blanches le 2 février à 18h.
Webinaire Histoire du droit 2.0 Nouvelles sources, nouveaux supports de diffusion, nouvelles écritures
Histoire du Droit 2.0. Nouvelles sources, nouveaux supports de diffusion, nouvelles écritures, webinaire organisé par Louise Testot-Ferry (CTHDIP) et Ninon Maillard (Université Paris Nanterre) du 1er février 2024 au 16 mai 2024
Programme Histoire du droit 2.0 et contacts
Lien de la visio-conférence
https://meet.google.com/inc-nfrd-cjx
Les actualités des prochaines semaines du CTHDIP
Colloque Thomisme et droit, huit siècles d’histoire, 25 et 26 janvier 2024
Thomisme et droit, huit siècles d’histoire, colloque organisé par le CTHDIP (Université Toulouse Capitole), le Themis-Um (Le Mans Université) et l’IRJS (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) sous la direction de Cyrille Dounot (UT Capitole) et Pierre-Louis Boyer (Le Mans Université), 25 et 26 janvier 2024, Amphithéâtre Maury
Les actualités des prochaines semaines du CTHDIP