Regards croisés sur les traductions du discours juridique: perspectives historiques

vendredi 16 novembre 2018

17h00Conférence animée par :

Les conférenciers :

Hugo Beuvant, doctorant en en droit à l’université Rennes 1 
Thérence Carvalho, maître de conférences en droit à l’université Lyon 3 Jean Moulin 
Mathilde Lemée, docteur en droit à l’université Rennes 1

et les modératrices :

Virginie Buhl, doctorante en traductologie à l’ESIT, professeur agrégée d’anglais à l’université Paris 2 Panthéon-Assas 
Agata de Laforcade, docteur en droit, enseignant-chercheur et responsable du pôle juridique à l’ISIT

Contact : Juliette Ringeisen-Biardeaud

Entrée libre

Centre Assas – Salle 214 
Université Paris 2 Panthéon-Assas 
92 rue d’Assas
75006 Paris


Manon Sereni, Le droit pénal du crédit dans la doctrine juridique, d’une crise à l’autre (1715-1789)

Madame Manon SERENI soutiendra publiquement sa thèse intitulée

Le droit pénal du crédit dans la doctrine juridique, d’une crise à l’autre (1715 – 1789) dirigé par Madame Christine MENGES LE PAPE

Soutenance prévue le samedi 17 novembre 2018 à 9h00
Université Toulouse 1 Capitole 2 rue du Doyen-Gabriel-Marty 31042 Toulouse Cedex 9, salle des thèses

Jury

Mme Christine MENGES LE PAPE Université Toulouse 1 Capitole Directeur de these
Mme Jeanne-Marie TUFFERY-ANDRIEU Université de Strasbourg Rapporteur
M. Louis-Augustin BARRIèRE Université Lyon 3 Rapporteur
M. Thierry GARé Université Toulouse 1 Capitole Examinateur

 

Mots-clés : Finance,Criminel,Droit,Histoire,Crédit,pénal

 

Résumé :

Ces recherches portent sur l’encadrement pénal de la monnaie fiduciaire au XVIIIe siècle, ainsi que sur la recherche d’un équilibre entre le débiteur et son créancier. Les banqueroutes frauduleuses et les malversations des particuliers, comme celles des comptables publics, portent atteinte à la confiance. Or celle-ci est nécessaire à la circulation des effets de papier. À ces crimes anciens, s’en rajoute un autre, qui a l’apparence de la nouveauté : l’agiotage. La spéculation est en plein essor. Quant à l’usure, ses contours restent incertains et des voix libérales demandent la fin de la prohibition du prêt à intérêt. La rareté du numéraire lors des guerres, les besoins pécuniaires d’un État sans cesse endetté, la nécessité de faire se rencontrer les capitaux et l’esprit d’entreprise pour développer l’industrie et le commerce, entraînent la recherche de solutions nouvelles. La problématique du crédit se pose tout au long du siècle des Lumières. La question est ici abordée par le biais de la doctrine juridique et criminelle, en tenant compte du contexte économique et politique dans lequel évoluent les jurisconsultes.

Exposition virtuelle : Des facultés sur le front du droit

Des facultés sur le front du droit : Paris et Toulouse dans la Grande Guerre

La réflexion sur la Première Guerre mondiale a emprunté diverses voies historiographiques. Ce conflit a été perçu depuis cent ans de

manière militaire, diplomatique puis dans sa dimension sociale et culturelle. Il a été donné à voir, notamment par la restitution de nombreux témoignages, le quotidien des acteurs de la guerre, sur le front, dans les tranchées et à l’arrière. C’est à certains des acteurs, étudiants et professeurs de facultés de droit, que cette exposition virtuelle s’intéresse.

Traiter de l’histoire des facultés de droit de Paris et de Toulouse pendant le premier conflit mondial, c’est faire le choix de considérer ces institutions comme imbriquée dans un temps social, économique, intellectuel et politique mais également traiter d’histoires du droit diverses et complémentaires de ce premier quart du XXe siècle. Ce temps doit aussi être éclairé à la lumière des évolutions de la science du droit, notamment des réflexions intellectuelles liées à la guerre, d’une communauté particulière, celle d’enseignants parisiens et toulousains, tant comme un entre-soi que de juristes en réseaux et en relation en Europe.

« Capitale du droit » (Paris) et Faculté de province (Toulouse) prennent position sur le « front du droit ». C’est à saisir et comprendre la Grande Guerre à travers des juristes, leurs actions, leurs discours et leurs idées au sein des deux institutions considérées séparément ou comparativement que cette exposition virtuelle entend apporter quelques lumières nouvelles. Elle n’est pas à proprement dit une histoire des facultés de droit pendant la Première Guerre mondiale. Elle n’est pas non plus une histoire sociale des étudiants et des enseignants. Par le prisme de certaines thématiques fortes, elle souhaite davantage interroger le quotidien d’acteurs qui forment ou qui ont été formés au sein d’une institution, les possibles tensions entre position scientifique et discours patriotique, la mobilisation dans la guerre du droit et l’engagement pour la construction de la paix, l’affirmation d’un discours par le vecteur d’une autorité décanale et l’expression rhétorique de conceptions du droit ou encore de la fabrique d’une mémoire institutionnelle.

Sur ce site, l’internaute y trouve, au centre de la page d’accueil, et dans les onglets du haut, un accès aux différents articles, réunis par thèmes. Sur la droite, une série de galeries : avec toujours un renvoi vers les textes précédemment évoqués, elles présentent les documents, iconographiques ou textuels, qui illustrent, complètent et fondent ces analyses. Un ordre, qui a semblé logique aux créateurs de l’exposition, est proposé. Libre à l’internaute de le suivre ou non.

Commissariat : Anne-Sophie Chambost (Université Jean Monnet), Alexandra Gottely (Bibliothèque interuniversitaire Cujas) et Florent Garnier (Université Toulouse Capitole)

Cette exposition fait partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Conférence – Sur le front du droit – 19 novembre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Lundi 19 novembre 2018 (14 h), Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Aurélien ANTOINE (Professeur à l’Université de Saint-Etienne), L’influence de la Première guerre mondiale dans l’affirmation de la discipline du droit public au Royaume-Uni (Résumé)

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Conférence – Sur le front du droit – 14 novembre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Mercredi 14 novembre 2018 (14 h), Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Wanda MASTOR (Professeur à l’Université Toulouse Capitole), La Première Guerre mondiale dans la jurisprudence de la Cour Suprême des États-Unis d’Amérique (Résumé)

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Conférences – Sur le front du droit – 8 novembre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Jeudi 8 novembre 2018 (14 h), Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Aurore GAILLET (Professeur à l’Université Toulouse Capitole, IUF), Le droit public allemand et la Première Guerre mondiale (Résumé)

Gerd HANKEL (Chercheur à l’Institut de recherches sociales de Hambourg), L’impact de la Première Guerre mondiale sur le concept du droit international public en Allemagne (Résumé)

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Jacques Krynen, Le théâtre juridique. Une histoire de la construction du droit

Jacques Krynen, Le théâtre juridique. Une histoire de la construction du droit, collection Bibliothèque des Histoires, Gallimard, Paris, 2018, 384 p.

« Au XXe siècle le droit semble avoir tout colonisé. On trouve du droit partout, du droit pour tous, du droit pour tout. Certains observateurs dénoncent l’inefficace et suffocante portée d’un tel phénomène, d’autres en éclairent les formes et les causes immédiates.Différent est l’objet de ce livre : considérant le natif et continuel besoin de droit de l’Occident, il s’attache à sa construction depuis l’Antiquité, met ainsi en vaste perspective son emballement contemporain. Sont retracés la tâche et le fonctionnement séculaires de chacune des trois forces créatrices de la normativité juridique : la science du droit, la législation, la juris-diction. Est également résumée l’histoire longue de leur action conjuguée puisque, depuis la naissance médiévale des États, aucune de ces forces n’a pu s’affirmer sans les autres. Elles ont joué ensemble et c’est dans l’interdépendance qu’elles élaborent encore, à l’échelle européenne et internationale, ces normes innombrables venant supplanter les droits nationaux.
Le savant, la loi, le juge. Quels que soient l’époque ou le régime, cette bâtisseuse triade n’œuvre cependant pas régulièrement dans l’harmonie. Au travers d’un moment ou d’un acteur de la construction du droit en France, Jacques Krynen met en relief la rivalité chronique marquant les relations entre la législation issue du politique, et la juris-diction issue des tribunaux. Cette rivalité peut être source de fortes tensions et nuit au caractère obligatoire du droit. La scène du théâtre juridique, jamais assujettie à de précises partitions, fera toujours place aux libres montages, aux débordements et improvisations » (Présentation de l’éditeur).

 

Nicolas Laurent-Bonne et Xavier Prévost (dir.), Penser l’ancien droit privé. Regards croisés sur les méthodes des juristes (II), LGDJ, Contextes, 2018.

Nicolas Laurent-Bonne et Xavier Prévost (dir.), Penser l’ancien droit privé. Regards croisés sur les méthodes des juristes (II), LGDJ, Contextes, 2018.

Résumé:

L’ouvrage s’inscrit dans le sillage d’un premier volume, intitulé Penser l’ordre juridique médiéval et moderne, qui tentait d’évaluer la tendance des historiens des facultés de droit à jeter un voile dogmatique, sinon trompeur, sur les réalités normatives du Moyen Âge et des Temps modernes. Consacré cette fois-ci, non à l’ordre juridique médiéval et moderne, mais à l’écriture de l’histoire du droit privé, ce deuxième volume a pour ambition de livrer une réflexion épistémologique sur l’un des enjeux de l’historiographie juridique : peut-on penser l’ancien droit privé à partir des catégories juridiques contemporaines ? 
Il semble en effet que le droit privé – au moins en France – ait largement échappé à de tels questionnements, qui ont pourtant fait l’objet de débats nourris dans la plupart des autres champs de la connaissance historique. Afin de combler ce manque, l’ouvrage entend porter dans le champ du droit privé le dilemme bien connu du rapport de la recherche historique au présent, telle l’opposition entre écriture d’une histoire continuiste et celle d’une histoire inactuelle. Plus largement, les deux volumes souhaitent contribuer aux débats sur la place de l’analyse historique du droit.

Xavier Prévost, agrégé des facultés de droit, agrégé d’économie et gestion, archiviste paléographe (diplômé de l’École des chartes), ancien élève de l’École normale supérieure de Cachan, est professeur d’histoire du droit à l’université de Bordeaux. 

Nicolas Laurent-Bonne est agrégé des facultés de droit et professeur d’histoire du droit à l’université Clermont Auvergne.

Espace politique / espace juridique dans le monde américain de tradition juridique catholique

20 nov 2018_Espace politique / espace juridique dans le monde américain de tradition juridique catholique

Colloque organisé par l’Institut d’Histoire du Droit EA 2515 en collaboration avec le Centre de Recherches d’histoire de l’Amérique Latine et du Monde Ibérique UMR 8169 de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Mardi 20 novembre 2018 de 16h à 19h

Salle du Conseil de la Faculté de droit, d’économie et de gestion de l’Université Paris Descartes

10, avenue Pierre Larousse, 92240 Malakoff

Organisation : M. Jean-Baptiste BUSAALL, Maître de conférences à l’Université Paris Descartes, membre de l’Institut d’Histoire du Droit EA 2515

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Journée d’étude Thémis Outre-mer 3

La magistrature ultramarine aux temps du Premier Empire colonial (vers 1500-1800). Statuts, carrières, influences, organisée par Eric Wenzel et Eric de Mari, le 14 décembre 2018 à la Faculté de droit de Montpellier

Voir le  Programme

Suivre l’actualité de l’histoire du droit des colonies au sein de ‘UMR 5815 Dynamiques du droit

Livre d’or de la Faculté de droit de Toulouse. Mémoires de la Grande Guerre

O. Devaux et F. Garnier, Livre d’or de la Faculté de droit de Toulouse. Mémoires de la Grande Guerre, Presses de l’Université Toulouse Capitole, Toulouse, 2018, 229 p.

Dès les premiers temps de la Grande Guerre, le nombre de morts au combat et de disparus est considérable. De multiples institutions entreprennent d’en dresser progressivement la liste et, à la fin du conflit, seront publiés des Livres d’or destinés à honorer, au même titre que les monuments aux morts, la mémoire de ceux qui se sont sacrifiés.
La Faculté de droit de Toulouse a participé à ce mouvement avec pour ambition première d’y faire figurer non seulement ceux de ses étudiants et anciens étudiants qui avaient perdu la vie, mais aussi leurs camarades survivants dès lors qu’ils avaient été blessés.
La notice consacrée à chacun d’eux devait aussi être accompagnée d’une photographie. Mais son Livre d’or, qui n’existe qu’en un seul exemplaire n’a jamais été publié.
Les auteurs, s’appuyant essentiellement sur des documents d’archives, en même temps qu’ils retracent la procédure d’élaboration de ce document et présentent des extraits de lettres de combattants ou de leurs parents, ont eu pour ambition de combler cette lacune en enrichissant les notices établies, il y a un siècle, par les autorités de la Faculté.

Bulletin de commande

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