Une histoire juridique de l’Occident du IIIe s. au IXe s.

Une histoire juridique de l’Occident. Le droit et la coutume (III-IXe siècle), sous la direction de Soazick Kerneis, Collection Nouvelle Clio, Presses Universitaires de France, 2018.

« Sur le plan de l’histoire juridique, dans l’Europe de l’ouest qui relevait de Rome et de son droit, la persistance d’une Antiquité tardive jusqu’à l’orée du Moyen Âge que Duby qualifiait de « classique » semble se confirmer : la survivance des codes impériaux, la constitution d’un premier droit de l’Église, le maintien d’une pratique formulaire, les calques romains dans les lois dites « barbares » et les échos d’Isidore de Séville jusqu’en Irlande. Pourtant, à y regarder de plus près, le droit romain est un droit populaire, qui compose avec des pratiques provinciales, et si le droit qu’établit l’Église au IVe siècle respecte celui de la res publica, il n’en est pas moins une nouveauté. Les lois barbares s’efforcent d’adapter les coutumes des nations aux exigences de l’ordre impérial : la permanence de l’Antiquité en droit, surtout dans le nord de l’Europe, est peut-être plus une illusion de forme qu’une réalité de fond. C’est ainsi que tous ces courants confluent pour former un droit vivant qui, à travers ses déclinaisons multiples, peut être qualifié d’« européen » » (Présentation de l’éditeur).

Cet ouvrage collectif sous la direction de Soazick Kerneis réunit les contributions de Christophe Archan, Alexandre Jeannin, Soazick Kerneis, Aude Laquerrière-Lacroix, Aram Mardirossian et Jean-Pierre Poly.

Sommaire

Chapitre 1. Ius et Iustitia aux IVe-Ve siècles (Aude Laquerrière-Lacroix)

I – L’Empire des IVe-Ve siècles, appareil institutionnel et juridique

A – Centralisme et périphéries
B – Partitio imperii et partage législatif
C – Droit et fiscalité : une interaction
D – La « centralité du droit » dans l’Empire chrétien

II – La production du droit

A – La législation des IV-Ve siècles
B – Le processus de codification

III – Les ajustements du ius : quelques orientations

A – Le droit de la famille dans l’Empire chrétien
B – Le droit des successions : jalons d’une évolution
C – Le droit des contrats : remarques sur l’évolution des donations et des ventes
D – Le droit des biens : partage législatif, intérêts du fisc, politiques impériales
E – Le droit pénal entre rigueur de la répression et clémence du Prince

IV – La mémoire du droit

A – L’insinuation des actes (insinuatio apud acta)
B – L’enseignement du droit. Les Écoles impériales

V – La sanction du droit

A – Les institutions judiciaires
B – Le procès aux IV-Ve siècles

Chapitre 2. Lex Christi – Réalités et diversité de la conversion chrétienne (Aram Mardirossian)

I – Un douloureux enfantement (IVe-Ve siècles)

A – L’Orient subordinatianiste : tout commence à Antioche
B – L’Occident nicéen : une abondance

II – Une croissance polymorphe (VIe-VIIe siècle)

A – L’Empire romain « continué » : les collections plutôt que les canons
B – L’Occident « barbare » : les canons plutôt que le pape

Chapitre 3. Vox divi et vox populi, la pluralité des droits (Soazick Kerneis)

I – La romanité universelle

A – L’édit et ses limites
B – Comment peut-on être Romain ?

II – Droit provincial et droit populaire

A – Présence de la loi romaine
B – Le pôle indigène de l’acculturation

III – Droit impérial et droit coutumier

A – Les curies et le fisc
B – L’empire des armes
C – Justice militaire et coutume civile

Chapitre 4. Leges nationum – Le droit des nations, acculturation barbare à la romanité (Jean-Pierre Poly)

I – Les barbares des lois des nations

A – Justiciables barbares
B – Juges barbares

II – La romanité des lois des nations

A – Les premières lois et l’empire
B – Les établissements des rois

Chapitre 5. Vigor actorum – La mise en forme romanisante de la pratique (Alexandre Jeannin)

I – La survivance de techniciens du droit

A – Les professionnels de l’écrit
B – Techniques et mise en œuvre pratique : à la recherche de modèles

II – Une pratique entre conservatisme et innovation

A – L’importance de l’écrit
B – Une perte de technicité du droit

Chapitre 6. Ius septentrionalis – La diversité juridique dans les îles Britanniques (Christophe Archan)

I – Une voie originale, l’Irlande

A – Le droit écrit et ses auteurs
B – Le procès

II – Le droit anglo-saxon

A – Le droit des premiers siècles (VIIe-IXe s.)
B – Alfred (871-899) et ses successeurs

Problématique I. La coutume, entre le ciel des idées et le gouvernement des hommes
(Soazick Kerneis & Jean-Pierre Poly)

I – La consuetudo et le bon gouvernement

A – la coutume et les provinces
B – Les transformations de la coutume

II – Ae et l’éternité

A – Forme et esprit du droit gentilice
B – La justice par estimation
C – Au-delà des estimations

Problématique II. La formulation juridique des divisions sociales (2) – Le fantôme de la liberté (Soazick Kerneis & Jean-Pierre Poly)

I – Rome et le pouvoir de vie et de mort

A – Maître et père
B – La misère des libres pauvres

II – Libertés coutumières et servitudes contractuelles

A – Confrontation des modèles
B – Le servage médiéval ou la concorde des carcans discordants