Une nouvelle collection : Contextes, Culture du droit

Une nouvelle collection, Contextes, Culture du droit, vient d’être créée sous la direction d’Anne-Sophie Chambost (Professeur d’histoire du droit à l’Université de Saint-Etienne Jean Monnet) : « Parce que la contextualisation de la production doctrinale permet d’éclairer le développement des idées, la collection entend souligner la diversité des cultures, savoirs et pratiques professionnelles qui animent le monde des juristes ».

Cette collection est à ce jour riche de quatre volumes parus depuis 2014 et elle intéresse des thèmes divers depuis l’ordre juridique médiéval jusqu’aux blogs juridiques en passant par les manuels de droit et son enseignement. Derrière la diversité assumée et revendiquée par cette nouvelle collection, ce sont en définitive les juristes que l’on voit à l’œuvre dans des environnements variés et qui mobilisent des formes diverses d’expression.

Penser l’ordre juridique médiéval et moderne – Regards croisés sur les méthodes des juristes, N. Laurent-Bonne et X. Prévost (sous la direction de), 4, Paris, 2016.

« L’ordre juridique qui se met en place, en France, aux derniers siècles du Moyen Âge a encore tout récemment été l’objet de riches débats : l’auto-développement des coutumes, l’autorité des droits savants et l’interventionnisme du roi de France ont notamment été au cœur de vives controverses historiographiques. La lecture des sources est à l’origine de querelles interprétatives, auxquelles s’ajoutent des difficultés méthodologiques que rencontrent les historiens du droit.

Tandis que l’historien n’a accès qu’à une proportion infime du concret, celui-ci s’efforce de combler ces lacunes, parfois même à l’aide d’une projection des catégories juridiques contemporaines. Cet anachronisme des concepts – parfois couplé à un anachronisme des faits – ne constitue-t-il pas l’un des vices rédhibitoires de la discipline ? Cette méthode ne présente-t-elle pas, à l’inverse, une indéniable vertu heuristique et disciplinaire ? Certains estiment alors que la théorie du droit est anhistorique, quand d’autres critiquent l’emploi par les historiens des concepts contemporains, comme la hiérarchie des normes, la souveraineté ou encore l’État. Outre de telles projections, c’est le sens donné à certains signifiants médiévaux ou modernes qui peut être relativisé, comme c’est le cas notamment pour les notions de droit positif, de droit commun ou encore de loi. Ces difficultés révèlent aussi à certains égards l’ambivalence de l’histoire du droit, écartelée entre science historique et dogmatique juridique.

Ce livre propose alors une réflexion épistémologique sur l’un des grands enjeux de l’historiographie juridique contemporaine : peut-on penser l’ordre juridique médiéval et moderne à partir des catégories juridiques contemporaines ? »

Nicolas Laurent-Bonne est agrégé des facultés de droit et professeur d’histoire du droit à l’Université d’Auvergne.

Xavier Prévost, agrégé des facultés de droit, agrégé d’économie et gestion, archiviste paléographe (diplômé de l’École des chartes), ancien élève de l’École normale supérieure de Cachan, est professeur d’histoire du droit à l’Université de Bordeaux.

Pratique(s) et enseignement du droit – L’épreuve du réel, J-J. Sueur et S. Farhi (sous la direction de), 3, Paris, 2016.

Les réformes de l’enseignement du droit se succèdent depuis plusieurs années en France comme à l’étranger. Elles vont toutes dans le sens de l’efficacité. Mais que veut dire ce mot ? « S’il s’agit de se référer à la pratique ou à l’utilité des enseignements, cette référence est équivoque. La pratique peut être la meilleure des choses, si elle sert à justifier la réforme de méthodes devenues obsolètes. Mais elle comporte aussi un risque de dérive, dès lors qu’au nom de l’efficacité on en viendrait à sacrifier certains contenus et à former de « simples techniciens » disposant d’une connaissance tronquée du droit positif. On entend dire parfois que la crise justifie l’urgence. Mais la crise ne justifie rien. Elle doit au contraire inciter à prendre le temps de la réflexion et de la distance critique au regard de certaines politiques. C’est l’ambition de cet ouvrage d’y contribuer ».

Sous la direction de Jean-Jacques Sueur et Sarah Farhi, avec les contributions de Antoine Bailleux, Robert Charvin, Sarah Farhi, Thierry Kirat, Mathias Latina, Antoine Lyon-Caen, Gilles J. Martin, Bjarne Melkevik, Séverine Menetrey, François van der Mensbrugghe, Mahmoud Mohamed Salah, Eva Mouial-Bassilana, Oriane Nayrand, Irina Parachkevova, Philippe Pedrot, Caroline Regad, Joël Rideau, Jahiel Ruffier-Merray, Matéa Scarbonchi, Fabrice Siiriainen, Yves Strickler, Marina Teller, Alexandre Viala, Massimo Vogliotti.

Les blogs juridiques et la dématérialisation de la doctrine – Actes de la journée d’étude organisée par le Centre de Théorie et Analyse du Droit le 16 juin 2014, A-S. Chambost (sous la direction de), 2, Paris, 2015.

« Par le rapport spécifique que le droit entretient avec l’écrit, le juriste ressemble parfois à un documentaliste juridique, avide des documents qui nourriront son raisonnement. Davantage sans doute que les autres sciences, le droit nourrit (et se nourrit) en effet une relation étroite au texte, et une importante production d’écrits est à la base de la science juridique (lois, normes, décisions de justice, œuvres de la doctrine…). Or si la littérature scientifique se penche volontiers sur la documentation juridique en général (voir les recherches récentes menées sur les genres doctrinaux, les manuels de droit ou les revues juridiques), elle n’abonde encore que peu au sujet de la documentation juridique électronique : la doctrine commence ainsi à peine à se pencher sur la thématique spécifique de sa dématérialisation.

Si la doctrine reste généralement définie comme une publication éditoriale, il convient sans doute de prolonger la question des supports de la doctrine, laissée en suspens en 2004 par Philippe Jestaz et Christophe Jamin (La doctrine, Dalloz) ; ces auteurs négligeaient en effet la distinction du papier et du numérique, au motif que ce dernier n’avait apparemment pas modifié les genres doctrinaux. Dans un contexte de développement de la numérisation de la documentation juridique, et face à la dématérialisation de la doctrine, l’audience toujours plus forte de certains blogs et la façon dont les institutions judiciaires se sont désormais dotées de sites web, n’oblige-t-elle pas à reconsidérer cette affirmation ? Type spécifique de site web ou composante d’un site plus général, le blog est en effet utilisé à fin de publication d’informations régulières, sous forme d’articles ou de billets généralement succincts, et rendant compte d’une actualité autour d’un sujet ou d’une profession donnés. Face à la prolifération des blogs juridiques, dont l’audience ne semble pas devoir se démentir, l’ambition de ce nouvel ouvrage de la collection Contextes. Culture du droit est de prendre la mesure du rôle que ces supports numériques jouent dans les évolutions actuelles de la doctrine, et de suivre l’évolution de l’écriture du droit à travers le développement de la dématérialisation de la doctrine ».

Sous la direction d’Anne-Sophie Chambost, avec les contributions de Pierre-Nicolas Barenot, Hannah Birkenkötter, Hervé Croze, Gilles Devers, Yann-Arzel Durelle-Marc, Gilles J. Guglielmi, Edith Guilhermont, Geneviève Koubi, Roseline Letteron, Jean-Paul Moiraud, Vincent Ramette, Caroline Regad- Albertin, Nicolas Rousseau, Serge Slama, Maximilian Steinbeis et Marie-Andrée Weiss.

Histoire des manuels de droit. Une histoire de la littérature juridique comme forme du discours universitaire, A.-S. Chambost (sous la direction de), 1, Paris, 2014.

« Si l’enseignement du droit a longtemps été réservé à une élite, depuis la fin du XIXe siècle et l’entrée massive d’un public nouveau dans les Facultés, les professeurs ont eu à se soucier de la réception de leur enseignement. De producteurs de savoir, ils sont progressivement devenus des diffuseurs de savoir, ce dont témoigne le développement des ouvrages pédagogiques. Avec son caractère didactique et son format maniable, le manuel se distingue du traité (dont les lourds volumes caractérisent la production scientifique des professeurs de droit du début du XIXe siècle) aussi bien que des articles ou des thèses (dont le point de vue est spécifique, alors que le manuel regroupe l’essentiel des connaissances relatives à un domaine donné). Depuis la fin des années 70, les manuels sont devenus un objet de la recherche en sciences sociales. Si les études sur la pédagogie universitaire sont encore peu développées dans le domaine du droit, la présente Histoire des manuels de droit est une contribution au regard que les juristes portent sur leur milieu ; le manuel étant une forme spécifique de la littérature juridique, mais aussi le support de nouveaux champs du droit, entreprendre d’en faire l’histoire est une façon de s’interroger sur la culture du droit ».

Sous la direction d’Anne-Sophie Chambost, avec les contributions de Francesco Aimerito, Pascal Ancel, Frédéric Audren, Robert Carvais, Fatiha Cherfouh, David Deroussin, Silvia Falconieri, Jérôme Ferrand, Jean-Christophe Gaven, David Gilles, Jean-Louis Halpérin, Christophe Jamin, Alexis Mages, Dominique Messinéo, Florence Renucci, Guillaume Richard, Anne Teissier-Ensminger, Mathieu Touzeil-Divina et Laurent Willemez.