Imposer. S’imposer

Imposer – S’imposer. Impacts environnementaux de la norme en milieu contraint IV : exemples de droit colonial et analogies contemporaines, Journées d’étude organisée par Eric de Mari et Dominique Taurisson-Mouret, 4 et 5 avril 2019, Faculté de droit et de science politique, Montpellier (UMR 5815 – Dynamiques du Droit).

Programme

Il s’agit de la 4e journée d’étude du programme L’impact environnemental de la norme en milieu contraint – Exemples de droit colonial et analogies contemporaines sous la direction d’Eric de Mari et Dominique Taurisson-Mouret. Voir les trois publications précédentes L’empire de la propriété (2016) ; Ranger l’animal (2014) ; L’impact environnemental de la norme en milieu contraint (2012)

En savoir plus Histoire du droit des colonies

Jeudi 4 avril 2019 – 14 h

14h Allocution d’ouverture, Guylain Clamour, Doyen de la Faculté de droit et science politique

14h15-14h30 Introduction ; Florent Garnier, Université de Toulouse Capitole

Président de séance

Jean-Philippe Vachia (Président de chambre honoraire à la Cour des comptes)

 14h30-15h Aliènor Bertrand (Philosophie, UMR 5815, Montpellier), « Archéologie de la norme fiscale »

15h00-15h30 Sylvie Caudal (Droit public, Université de Lyon 3), « Décalages entre discours et réalités »

15h30-16h00 Martine Fabre (Histoire du droit, UMR 5815, Montpellier), « Motivations et objectifs de l’impôt dans le discours colonial »

16h00-16h30  Guillaume Sainteny (Agro Paris Tech), «Impacts environnementaux du système fiscal contemporain »

Pause

16h45-17h15  Matthieu Conan (droit public, Université Paris 1), « Désillusions de la fiscalité environnementale »

17h15-17h45  Lise Chatain (Droit public, Université de Montpellier), « Impacts environnementaux des paradis fiscaux »

17h45-18h15 Discussion

Vendredi 5 avril 2019 – 14 h

Président de séance, Éric Gasparini (CERHIIP, Université d’Aix-en-Provence)

9h-9h30 Dominique Taurisson-Mouret (Histoire du droit, UMR 5815, Montpellier), « L’impôt ou le couteau suisse de l’administration coloniale »

9h30-10h Abdramane Traoré (Histoire du droit, Université de Montpellier), « L’impact de l’impôt de capitation sur les lianes et arbres à caoutchouc dans les colonies françaises d’Afrique »

Pause

10h30-11h Éric de Mari (Histoire du droit, Université de Montpellier), « Capitation et impact démographique »

11h-11h30 Jocelyn Bénéteau (Droit public, Université d’Aix-en-Provence), « Fiscalité environnementale, directe et indirecte, en Nouvelle-Calédonie : approche par le droit »

Présidente de séance Sigrid Aubert  (CIRAD, Montpellier)

14h-14h30 Cécile Bazart (Economie, Université de Montpellier), « Acceptabilité de la norme environnementale »

14h30-15h Frantz Mynard (Histoire du droit, Université de Nantes), Monica Cardillo (Histoire du droit, Université de Montpellier), « Impacts environnementaux des taxes sur l’eau aux colonies et aujourd’hui »

15h-15h30 Rindra Randriamahefarilala (Droit public, Université de Montpellier), « L’impôt comme permis de polluer  »

15h30-16h Discussion et conclusion