Dans le cadre de ses missions de valorisation et d’édition à destination des équipes de recherche en Droit de l’Université Toulouse Capitole (UTC), l’Institut Fédératif de Recherche – Mutation des normes juridiques publie les meilleurs mémoires soutenus dans un Master 2 Recherche d’UTC en Histoire du Droit, en Droit privé et en Droit public (Règlement).

Ce Prix s’ajoute aux Prix de Thèse en Droit privé (Gabriel Marty), en Droit public (Maurice Hauriou) et en Histoire du Droit (Jacques Cujas).

Les mémoires de Master 2 primés sont accessibles librement en ligne (Mémoires 2015-2016).

Parmi les Prix de l’année 2015/2016, le mémoire soutenu par M. François Moncassin dans le cadre du Master 2 d’Histoire du droit de la Faculté de droit et de science politique de Toulouse a été honoré pour son travail sur Jean-Philippe Garran de Coulon (1748-1816). De l’enquête à l’accusation sous la Révolution (1789-1792)