A propos Florent Garnier

Professeur des Universités Directeur du Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (EA 789)

Le droit face à l’économie sans travail, I, Sources intellectuelles, acteurs, résolution des conflits

Le Droit face à l’économie sans travail. Tome I – Sources intellectuelles, acteurs, résolution des conflits, sous la direction de Luisa Brunori, Serge Dauchy, Olivier Descamps et Xavier Prévost, Collection “Histoire du Droit”, n° 6, 2019, 421 p.

“Dix ans après le début de la crise des subprimes, la conjoncture des premières années du troisième millénaire demande un regard ample sur les dynamiques de l’économie sans travail, entendue comme l’ensemble des opérations financières qui ne rémunèrent directement ni le travail humain ni l’échange d’un bien”.

Table des matières

La Règle de l’unité ? le juge et le droit dans la France moderne (XVe-XVIIIe siècle)

La Règle de l’unité ? Le juge et le droit dans la France moderne (XVeXVIIIe siècle), P. Arabeyre et O. Poncet (dir.), Collection “Histoire du droit”, 5, Paris, 2019, 243 p.

Cet ouvrage collectif apporte des réponses à la question suivante : dans quelle mesure les juges ont-ils accompagné le mouvement d’unification conceptuelle du droit au profit du pouvoir royal, soit pour s’en faire les critiques, soit pour s’en faire les initiateurs ?”

Sommaire :

Olivier Poncet, Introduction. Un roi, un droit : syllogismes modernes ?, p. 7

Première Partie. Une construction intellectuelle. Les arrêtistes

Anne Rousselet-Pimont, L’unité du droit vue par un arrêtiste toulousain. Géraud de Maynard (1537-1607), p. 19

Deuxième partie. Les leçons de la pratique. la part des situations locales

Elise Frêlon, Une activité juridique entre unité nationale et diversité locale. La jurisprudence du Parlement de Bordeaux à l’époque moderne, p. 47

Raphaëlle Lapôtre, Deux législations matrimoniales pour un royaume ? Concurrences et collaborations dans la pratique des tribunaux du Beauvaisis, XVIIe-XVIIIe siècles, p. 65

Troisième partie. Les leçons de la pratique. Entre grâce et logiques de pouvoir

Julie Claustre-Mayade, Le juge, interprète de la grâce ? La jurisprudence du Châtelet de Paris sur les lettres de grâce royale en faveur des endettés (XVe siècle), p. 89

Katia Weidenfeld, La répression de la fraude fiscale, un accompagnement ambigu du pouvoir royal d’imposer (XIVe-XVIIIe siècle), p. 105

Quatrième partie. La voie de la procédure

Boris Bernabé, La procédure civile et la règle des trois unités ou la distinction de la procédure et de l’organisation judiciaire, p. 127

Ugo Bellagamba, Avocats et juges au XVIIIe siècle et durant la période révolutionnaire. De l’amitié entre gens de justice, p. 151

Xavier Godin, Le Conseil du roi et les réformes judiciaires civiles en Bretagne dans la première moitié du XVIe siècle, p. 171

Cinquième partie. La mémoire des magistrats

Clément Pieyre, Des bibliothèques hautes de dix coudées. Les sources du droit dans les catalogues de vente publique des bibliothèques de magistrats du parlement de Paris au XVIIIe siècle, p. 197

Patrick Arabeyre, Conclusions. L’unité, une règle ?, p. 225

L’histoire du droit entre science et politique

L’histoire du droit entre science et politique, sous la direction de Nader Hakim, Collection Théorie et histoire du droit, Editions de la Sorbonne, Paris, 2019.

Présentation de l’éditeur :

” L’histoire du droit est très majoritairement pratiquée au sein des Facultés de droit par des juristes qui ont choisi de se consacrer à l’histoire de leur discipline. Ce lien intime distingue ainsi non seulement l’histoire du droit de l’histoire des Facultés de lettres mais également des sciences politiques et de l’histoire des sciences. Elle est ainsi communément pensée comme neutre ou apolitique, son objectif étant d’éclairer le droit par son histoire.

Issu d’un colloque qui s’est tenu à Bordeaux en 2015, cet ouvrage réunit les contributions de jeunes chercheurs français, italiens et chinois ainsi que trois historiens du droit français, états-unien et israélien. Leur thème commun est en l’occurrence l’inscription politique de l’histoire du droit. En confrontant leurs regards de juristes-historiens ou de philosophes à partir d’exemples puisés dans les époques moderne et contemporaine, en interrogeant leur historiographie et en entrant au coeur de l’épistémologie de leur « science », les auteurs proposent une série de travaux allant de l’École de Salamanque au XVIe siècle au droit public espagnol sous Franco, tout en interrogeant leurs propres méthodes et pratiques de chercheurs. Invitation à la réflexivité, ces études montrent l’ampleur des questionnements d’une jeune recherche dans une discipline qui ne cesse de se renouveler” .

Sommaire

Professions and Methods in Comparative Legal History

Professions and Methods in Comparative Legal History, 1-3 July 2020, University of Lisbon, Portugal, European Comparative Legal History, Universidad de Lisboa, Faculdade de Direito

Retrouvez le texte de l’appel à communication ci-dessous :

“The Organising Committee of the 6th Biennal Conference and the Executive Council of the ESCLH are pleased to call for papers for the upcoming conference to be held. The main theme picks up threads of thought from the earlier ESCLH conferences in Valencia (2010), Amsterdam (2012), Macerata (2014), Gdansk (2016), Paris (2018) to explore what roles Professions and Methods have played, and continue to play, within comparative legal history. Offers of papers should be submitted by 15 November 2019 (details below).

 The conference will focus on legal professions and method, especially the methods of legal professionals across Europe and the world. Judges, lawyers and other legal professions have developed differently from country to country and even now, we can find substantial differences in training, method, role and work. Legal methodology, including the motivation of judicial decisions, lawyerly style and method of arguing cases needs to be studied in historical and comparative perspective to understand where we are now, and where we might be heading.

 Papers could probe the process of emergence and evolution of legal professions, from their institutional aspects and their understanding of their jobs, through to technical matters of method. They could also study the effects of structure of legal professions on the on the way law functions, most obviously through case law. Papers which also look through the lens of the historical context of the countries in which the legal professions operated are welcome.

Papers should be novel, properly researched and referenced. They should address the conference theme, exploring doctrinal, theoretical, cultural or methodological aspects of comparative legal history. They must also be comparative, addressing more than one system of laws. The organisers particularly welcome addressing multiple legal systems or cultures. This includes where a similar legal system functions in different cultural circles.

Practical details:

  1. To offer a paper, please send the title of their paper, a short abstract (of 200-400 words, no more, and a short CV (no more than 1 page) by 15 November 2019 to the organizing committee, c/o esclhinlisbon2020@fd.ulisboa.pt
  2. The presentations should be in English.
  3. It is also possible to submit a complete proposal for one or more panels (3 papers normally).
  4. The list of accepted papers will be announced by early December 2019.

Shortly, a conference website will be launched with fuller details of the conference. For the moment, some transport and accommodation information follows.

Lisbon offers many accommodation possibilities ranging from five-star hotels, through smaller hotels and private rooms to beds in youth and student hostels. For some postgraduates the University of Lisbon, might be able to offer cheaper accommodation in student dormitories, and anything available will be advertised in due course”.

Organising Committee:

Pedro Barbas Homem, Susana Antas Videira, Ana Fouto, Jorge Silva Santos

Penser et administrer sans l’Etat

Appel à contributions 

Le Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique (CLHDPP) organise un colloque international et interdisciplinaire sur le thème : « Penser et administrer le territoire sans l’État » à partir de l’axe de recherches Centre et périphérie porté par Chrystelle Gazeau, Thérence Carvalho et Philippe Delaigue.

Appel à contributions – Penser et administrer le territoire sans l’Etat

Les propositions de contribution (titre, résumé de 500 mots maximum, coordonnées et affiliation de l’auteur) sont à envoyer avant le 30 septembre 2019 à l’adresse suivante : axeterritoirelyon@gmail.com. Les contributions retenues feront l’objet d’une publication dans un ouvrage collectif.

A la recherche du réel. Recueil d’articles de Jean-Louis Harouel

A la recherche du réel. Recueil d’articles de Jean-Louis Harouel, PULIM, Limoges, 2019. Souscription jusqu’au 1er juillet 2019.

Bulletin de souscription

4e de couverture : ” Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) après avoir été d’abord professeur à la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, et ayant parallèlement enseigné durant une grande partie de sa carrière à la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, Jean-Louis Harouel est non seulement l’auteur d’une vingtaine d’ouvrages, mais encore il a publié un très grand nombre d’articles, chapitres d’ouvrages collectifs ou notices de dictionnaires. Les PULIM souhaitent lui rendre hommage en rassemblant l’essentiel de ces textes afin de les rendre plus facilement accessibles tout en restituant la richesse et l’exceptionnelle ampleur thématique de son travail scientifique.

Le présent ouvrage regroupe non loin d’une centaine de textes, allant de l’histoire du droit public (histoire de l’État, du droit constitutionnel, de l’administration, du droit administratif) jusqu’à la sociologie de la culture et à celle de l’art, en passant par l’histoire de la ville et du droit de l’urbanisme, l’histoire des idées politiques, l’histoire du droit pénal, l’histoire économique, l’histoire religieuse et celle du droit canonique, ou encore la mise en rapport de la littérature (Balzac, Hugo) et de l’histoire juridique. Bref, un vaste ensemble témoignant d’une curiosité et d’une pensée qui se sont déployées à travers les contrées les plus variées de l’immense territoire de l’historien du droit”.

Mélanges réunis en hommage au professeur Jean-Louis Thireau

Liber amicorum. Mélanges réunis en hommage au professeur Jean-Louis Thireau, coordonné par Anne Dobigny-Reverso, Xavier Prévost et Nicolas Warembourg.

Présentation et Bulletin de souscription

Table des matières :

Quelques notes sur le genre du traité dans la production juridique française du premier XVIe siècle, par Patrick Arabeyre

Sur l’identification progressive de la Science des arrêts à la Jurisprudence, par Sylvain Bloquet

Molinaeus Noster Charles du Moulin (1500-1566), oracle du droit, praticien engagé et fondateur de l’école juridique française, un modèle de jurisconsulte dans la France du XIXe siècle, par Géraldine Cazals

Le Liber Iudiciorum et la formation des obligations contractuelles dans le droit Wisigoth, par David Deroussin

Juge et partie, les observations des tribunaux sur l’application et l’interprétation du futur code civil (1801), par Alain Desrayaud

Une remise en cause de l’absolutisme des hommes ou l’empire des femmes selon Mary Wollstonecraft, par Anne Dobigny-Reverso

Continuité ou rupture dans l’histoire de la pensée juridique ? Exégèse, transtextualité et positivisme légaliste du Cours de Code Napoléon de Charles Demolombe, par Nader Hakim

Les Essais sur l’idée du parfait magistrat, par Jacques Krynen

La pratique du don mobil en Normandie à l’époque moderne, par Virginie Lemonnier-Lesage

La résistance des coutumes polynésiennes à la réception du droit français (1842-2000), par Bruno de Loynes de Fumichon

La doctrine commercialiste avant le Code de commerce, par Alexis Mages

Des usages du droit comparé lors des travaux préparatoires du Code civil des français, par Laurent Pfister

L’obéissance aux lois royales selon Antoine Loisel à travers ses huict remontrances faictes en la chambre de justice de Guyenne sur le subject des edicts de pacification, par Xavier Prévost

Les violences faites aux femmes : une illustration à travers les déclarations de grossesses en Touraine (1749-1790), par Laurent Reverso

Droit comparé en terres d’Anjou d’après les commentaires coutumiers de René Choppin, par Anne Rousselet-Pimont

Les créances privilégiées des nourrices d’enfants confiés par leurs parents au XIXe siècle, par Michel Vidal

« Jurisconsultus idemque orator » Retour sur la lettre de Pétrarque à Marco Portonari sur les études de droit (Rerum Familiarium XX. 4), par Nicolas Warembourg

 

Expérience de la mobilité de l’Antiquité à nos jours – II – Situation de l’entre-deux

L’Expérience de la mobilité de l’antiquité à nos jours – II Situations de l’entre-deux / The Experience of Mobility Across Time-II In-Between Situations, Paris, 20-22 juin 2019, Université Paris II-Panthéon-Assas, Salle des conseils, Aile Soufflot, 2e étage, 12 place du Panthéon, 75005 et Musée de l’histoire de l’immigration 293 Avenue Daumesnil, 75012 Paris

Programme

Journée d’étude de la SHDB, La paix

Journée d’étude de la SHDB, Lausanne, 22 novembre 2019, La paix

Appel à communication :

” À Lausanne, ville souvent choisie pour accueillir des négociations et des accords internationaux, le thème proposé pour notre colloque annuel est la « paix », une des conditions reconnues pour assurer le bonheur des sociétés humaines.

Ce thème pourra être décliné de diverses manières : on pourra évoquer la paix des familles, dans les familles, c’est-à-dire la paix des ménages comme la paix conjugale, qui suit parfois le conflit, voire la séparation. Ce peut être aussi la paix entre les générations, que séparent parfois les manières de vivre, voire les conceptions de la vie.

Mais l’histoire nous montre aussi des conflits entre tribus, entre pays puis entre nations ; après les combats et les deuils vient l’aspiration à la paix.

C’est le temps de la diplomatie, des négociations puis des traités de paix ; celui de la naissance d’un droit de la paix qui sera l’essentiel du droit international public. D’une manière générale, on pourra s’intéresser à toutes les techniques d’apaisement des conflits, quels qu’ils soient : conciliation, médiation, arbitrage, juridictions spécialisées (justice de paix), etc.

Conformément à nos traditions, les sujets peuvent être choisis dans toutes les époques et dans tous les pays. Les communications ne doivent pas dépasser une durée de 20 minutes et ont vocation à être publiées dans nos Mémoires après examen par le comité de lecture”.

Les propositions de communications seront reçues avant le 1er septembre 2019, à l’adresse mail suivante : shdb@u- bourgogne.fr.

 

 

La responsabilité

La responsabilité, sous la direction d’Alexandre Deroche, PULIM, 2019.

Présentation de l’éditeur :

« Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ». Cet article 1384 du code civil français, devenu l’article 1240 en 2016, est un texte d’anthologie, sans doute le plus célèbre en matière de responsabilité.
Notion cardinale du droit dans nombre de traditions nationales, la responsabilité ne concerne pas que le droit civil. Elle irrigue autant les autres branches du droit – pénal, administratif ou constitutionnel – au sein desquelles elle n’a cessé d’occuper une place grandissante.
La responsabilité n’a pas qu’un présent riche et un avenir fructueux. Elle a aussi un long passé, qui, en dépit des brillants travaux historiques qui lui ont déjà été consacrés dans différentes langues, recèle beaucoup de zones d’ombre. C’est à jeter des éclairages nouveaux qu’une soixantaine de savants se sont essayés lors des mémorables Journées Internationales de la Société d’Histoire du Droit tenues à Tours en 2017.
Le présent recueil livre au lecteur l’essentiel de ces contributions, espérant combler des lacunes dans la connaissance scientifique et susciter des pistes de recherches nouvelles”.

Séminaire doctoral franco-espagnol “Le contribuable”

Ve Séminaire doctoral Martin de Azpilicueta, Arca comunis, Toulouse, 16 et 17 mai 2019

Le réseau de recherche coopérative Arca Comunis a pour objectif de favoriser la recherche, la diffusion des résultats et l’enseignement sur la fiscalité et les finances des temps médiévaux et modernes. Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques de Toulouse accueille, les 16 et 17 mai 2019, le 5e Séminaire Martín de Azpilicueta, destiné aux doctorants et aux jeunes docteurs s’intéressant à l’histoire de la fiscalité ou aux questions connexes.

Ces séminaires sont conçus dans le double but de promouvoir la réflexion théorique et méthodologique des doctorants et des récents docteurs dont les travaux portent sur l’histoire de la fiscalité. Il s’agit aussi de faciliter l’échange d’opinions sur les travaux en cours, ainsi que d’encourager le débat scientifique après une présentation de leurs recherches. Ces discussions sont animées par des spécialistes du réseau Arca Comunis ou invités par celui-ci.

Programme 2019

De l’usage des sciences sociales par l’historien du droit (II)

Séminaire doctoral assuré par Frédéric Audren, De l’usage des sciences sociales par l’historien du droit (2), 13 mai 2019, Salle AR206 à 14 h, Faculté de droit.

Dans la continuité de la précédente séance (14 mars 2019) consacrée à la sociologie des professions, ce séminaire se propose d’explorer certaines dimensions de la sociologie des institutions politiques.

Consacrée aux méthodes et aux enjeux d’une approche sociologique appliquée à l’histoire du droit, cette nouvelle séance souhaite offrir quelques outils pour décrire et penser les processus d’institutionnalisation, les dynamiques institutionnelles ou encore les cultures d’institution.

Docteur en Droit (2005), Frédéric Audren est directeur de recherche au CNRS (section 36 : Normes et société) depuis 2006. Affecté au Centre de Recherche sur l’Action Publique et le Politique (CURAPP – Amiens) (2006-2008), il a ensuite été en poste à la Maison française d’Oxford au Royaume Uni et Academic Visitor à l’Oxford Institute of European and Comparative Law  (2008-2010). Il est Research Professor à l’École de droit de Sciences Po où il a dirigé l’équipe d’accueil (2016-2018). Il est actuellement en mission longue durée à l’Université libre de Bruxelles et rattaché au Centre Perelman de philosophie du droit.

Il assurera au cours de l’année 2019 deux autres séminaires à l’attention des doctorants d’histoire du droit.

Pour en savoir plus

Recrutement enseignant contractuel en histoire du droit (Paris 2)

Une campagne de recrutement pour un poste d’enseignant contractuel en histoire du droit, susceptible d’être vacant, à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas se déroule du jeudi 18 avril 2019 au vendredi 17 mai 2019

Pour la fiche de poste, la déclaration de candidature et le délai à respecter : les informations sont sur le site de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas (voir ICI)