A propos Florent Garnier

Professeur des Universités Directeur du Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (EA 789)

Manon Sereni, Le droit pénal du crédit dans la doctrine juridique, d’une crise à l’autre (1715-1789)

Madame Manon SERENI soutiendra publiquement sa thèse intitulée

Le droit pénal du crédit dans la doctrine juridique, d’une crise à l’autre (1715 – 1789) dirigé par Madame Christine MENGES LE PAPE

Soutenance prévue le samedi 17 novembre 2018 à 9h00
Université Toulouse 1 Capitole 2 rue du Doyen-Gabriel-Marty 31042 Toulouse Cedex 9, salle des thèses

Jury

Mme Christine MENGES LE PAPE Université Toulouse 1 Capitole Directeur de these
Mme Jeanne-Marie TUFFERY-ANDRIEU Université de Strasbourg Rapporteur
M. Louis-Augustin BARRIèRE Université Lyon 3 Rapporteur
M. Thierry GARé Université Toulouse 1 Capitole Examinateur

 

Mots-clés : Finance,Criminel,Droit,Histoire,Crédit,pénal

 

Résumé :

Ces recherches portent sur l’encadrement pénal de la monnaie fiduciaire au XVIIIe siècle, ainsi que sur la recherche d’un équilibre entre le débiteur et son créancier. Les banqueroutes frauduleuses et les malversations des particuliers, comme celles des comptables publics, portent atteinte à la confiance. Or celle-ci est nécessaire à la circulation des effets de papier. À ces crimes anciens, s’en rajoute un autre, qui a l’apparence de la nouveauté : l’agiotage. La spéculation est en plein essor. Quant à l’usure, ses contours restent incertains et des voix libérales demandent la fin de la prohibition du prêt à intérêt. La rareté du numéraire lors des guerres, les besoins pécuniaires d’un État sans cesse endetté, la nécessité de faire se rencontrer les capitaux et l’esprit d’entreprise pour développer l’industrie et le commerce, entraînent la recherche de solutions nouvelles. La problématique du crédit se pose tout au long du siècle des Lumières. La question est ici abordée par le biais de la doctrine juridique et criminelle, en tenant compte du contexte économique et politique dans lequel évoluent les jurisconsultes.

Exposition virtuelle : Des facultés sur le front du droit

Des facultés sur le front du droit : Paris et Toulouse dans la Grande Guerre

La réflexion sur la Première Guerre mondiale a emprunté diverses voies historiographiques. Ce conflit a été perçu depuis cent ans de

manière militaire, diplomatique puis dans sa dimension sociale et culturelle. Il a été donné à voir, notamment par la restitution de nombreux témoignages, le quotidien des acteurs de la guerre, sur le front, dans les tranchées et à l’arrière. C’est à certains des acteurs, étudiants et professeurs de facultés de droit, que cette exposition virtuelle s’intéresse.

Traiter de l’histoire des facultés de droit de Paris et de Toulouse pendant le premier conflit mondial, c’est faire le choix de considérer ces institutions comme imbriquée dans un temps social, économique, intellectuel et politique mais également traiter d’histoires du droit diverses et complémentaires de ce premier quart du XXe siècle. Ce temps doit aussi être éclairé à la lumière des évolutions de la science du droit, notamment des réflexions intellectuelles liées à la guerre, d’une communauté particulière, celle d’enseignants parisiens et toulousains, tant comme un entre-soi que de juristes en réseaux et en relation en Europe.

« Capitale du droit » (Paris) et Faculté de province (Toulouse) prennent position sur le « front du droit ». C’est à saisir et comprendre la Grande Guerre à travers des juristes, leurs actions, leurs discours et leurs idées au sein des deux institutions considérées séparément ou comparativement que cette exposition virtuelle entend apporter quelques lumières nouvelles. Elle n’est pas à proprement dit une histoire des facultés de droit pendant la Première Guerre mondiale. Elle n’est pas non plus une histoire sociale des étudiants et des enseignants. Par le prisme de certaines thématiques fortes, elle souhaite davantage interroger le quotidien d’acteurs qui forment ou qui ont été formés au sein d’une institution, les possibles tensions entre position scientifique et discours patriotique, la mobilisation dans la guerre du droit et l’engagement pour la construction de la paix, l’affirmation d’un discours par le vecteur d’une autorité décanale et l’expression rhétorique de conceptions du droit ou encore de la fabrique d’une mémoire institutionnelle.

Sur ce site, l’internaute y trouve, au centre de la page d’accueil, et dans les onglets du haut, un accès aux différents articles, réunis par thèmes. Sur la droite, une série de galeries : avec toujours un renvoi vers les textes précédemment évoqués, elles présentent les documents, iconographiques ou textuels, qui illustrent, complètent et fondent ces analyses. Un ordre, qui a semblé logique aux créateurs de l’exposition, est proposé. Libre à l’internaute de le suivre ou non.

Commissariat : Anne-Sophie Chambost (Université Jean Monnet), Alexandra Gottely (Bibliothèque interuniversitaire Cujas) et Florent Garnier (Université Toulouse Capitole)

Cette exposition fait partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Conférence – Sur le front du droit – 19 novembre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Lundi 19 novembre 2018 (14 h), Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Aurélien ANTOINE (Professeur à l’Université de Saint-Etienne), L’influence de la Première guerre mondiale dans l’affirmation de la discipline du droit public au Royaume-Uni (Résumé)

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Conférence – Sur le front du droit – 14 novembre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Mercredi 14 novembre 2018 (14 h), Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Wanda MASTOR (Professeur à l’Université Toulouse Capitole), La Première Guerre mondiale dans la jurisprudence de la Cour Suprême des États-Unis d’Amérique (Résumé)

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Conférences – Sur le front du droit – 8 novembre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Jeudi 8 novembre 2018 (14 h), Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Aurore GAILLET (Professeur à l’Université Toulouse Capitole, IUF), Le droit public allemand et la Première Guerre mondiale (Résumé)

Gerd HANKEL (Chercheur à l’Institut de recherches sociales de Hambourg), L’impact de la Première Guerre mondiale sur le concept du droit international public en Allemagne (Résumé)

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Jacques Krynen, Le théâtre juridique. Une histoire de la construction du droit

Jacques Krynen, Le théâtre juridique. Une histoire de la construction du droit, collection Bibliothèque des Histoires, Gallimard, Paris, 2018, 384 p.

« Au XXe siècle le droit semble avoir tout colonisé. On trouve du droit partout, du droit pour tous, du droit pour tout. Certains observateurs dénoncent l’inefficace et suffocante portée d’un tel phénomène, d’autres en éclairent les formes et les causes immédiates.Différent est l’objet de ce livre : considérant le natif et continuel besoin de droit de l’Occident, il s’attache à sa construction depuis l’Antiquité, met ainsi en vaste perspective son emballement contemporain. Sont retracés la tâche et le fonctionnement séculaires de chacune des trois forces créatrices de la normativité juridique : la science du droit, la législation, la juris-diction. Est également résumée l’histoire longue de leur action conjuguée puisque, depuis la naissance médiévale des États, aucune de ces forces n’a pu s’affirmer sans les autres. Elles ont joué ensemble et c’est dans l’interdépendance qu’elles élaborent encore, à l’échelle européenne et internationale, ces normes innombrables venant supplanter les droits nationaux.
Le savant, la loi, le juge. Quels que soient l’époque ou le régime, cette bâtisseuse triade n’œuvre cependant pas régulièrement dans l’harmonie. Au travers d’un moment ou d’un acteur de la construction du droit en France, Jacques Krynen met en relief la rivalité chronique marquant les relations entre la législation issue du politique, et la juris-diction issue des tribunaux. Cette rivalité peut être source de fortes tensions et nuit au caractère obligatoire du droit. La scène du théâtre juridique, jamais assujettie à de précises partitions, fera toujours place aux libres montages, aux débordements et improvisations » (Présentation de l’éditeur).

 

Journée d’étude Thémis Outre-mer 3

La magistrature ultramarine aux temps du Premier Empire colonial (vers 1500-1800). Statuts, carrières, influences, organisée par Eric Wenzel et Eric de Mari, le 14 décembre 2018 à la Faculté de droit de Montpellier

Voir le  Programme

Suivre l’actualité de l’histoire du droit des colonies au sein de ‘UMR 5815 Dynamiques du droit

Livre d’or de la Faculté de droit de Toulouse. Mémoires de la Grande Guerre

O. Devaux et F. Garnier, Livre d’or de la Faculté de droit de Toulouse. Mémoires de la Grande Guerre, Presses de l’Université Toulouse Capitole, Toulouse, 2018, 229 p.

Dès les premiers temps de la Grande Guerre, le nombre de morts au combat et de disparus est considérable. De multiples institutions entreprennent d’en dresser progressivement la liste et, à la fin du conflit, seront publiés des Livres d’or destinés à honorer, au même titre que les monuments aux morts, la mémoire de ceux qui se sont sacrifiés.
La Faculté de droit de Toulouse a participé à ce mouvement avec pour ambition première d’y faire figurer non seulement ceux de ses étudiants et anciens étudiants qui avaient perdu la vie, mais aussi leurs camarades survivants dès lors qu’ils avaient été blessés.
La notice consacrée à chacun d’eux devait aussi être accompagnée d’une photographie. Mais son Livre d’or, qui n’existe qu’en un seul exemplaire n’a jamais été publié.
Les auteurs, s’appuyant essentiellement sur des documents d’archives, en même temps qu’ils retracent la procédure d’élaboration de ce document et présentent des extraits de lettres de combattants ou de leurs parents, ont eu pour ambition de combler cette lacune en enrichissant les notices établies, il y a un siècle, par les autorités de la Faculté.

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Populariser l’enseignement du droit, de l’économie politique et de l’économie sociale au XIXe siècle (1814-1914). Jalons pour une recherche

Appel à contribution pour un dossier d’Études sociales, 2020/2.

 » Ce dossier des Études sociales se situe à la croisée de deux champs de recherches en pleine expansion : l’histoire de l’enseignement du droit et de l’économie politique et/ou sociale d’une part, et celui de l’histoire de l’éducation populaire de l’autre.

L’histoire de l’éducation populaire, en premier lieu, longtemps cantonnée à une histoire internaliste et mémorielle, s’est peu à peu abstraite de cette dimension militante (Richez, 2004) pour se faire davantage historienne, comme en témoignent un certain nombre de travaux récents (Christen, 2013, 2014a et 2014b ; Besse et Christen, 2017). En second lieu, l’histoire de l’enseignement de l’économie politique, matière introduite dans les facultés de droit en 1864 avant son autonomisation progressive, a fait l’objet d’une thèse pionnière (Le Van-Lemesle, 2004). Cet enseignement peut être saisi à travers la dimension originelle que lui confère Walras (1879), qui s’apparente à « l’étude du mécanisme et des effets de la libre concurrence absolue en matière d’échange, de production, de capitalisation ». Il peut l’être tout autant à travers l’alternative qu’il lui oppose, l’économie sociale, entendue comme la « recherche des principes de justice suivant lesquels doit s’effectuer la répartition de la richesse entre les individus et l’État par la propriété et l’impôt » (sur ce concept, Lekéal, 2004). Quant à l’histoire de l’enseignement juridique, elle s’est petit à petit extraite de l’histoire des doctrines juridiques avec laquelle elle s’était longtemps confondue, pour s’ouvrir à une socio-histoire ayant permis de nombreux progrès, comme en témoigne la multiplication récente de travaux individuels et de projets collectifs (pour un panorama, Audren, 2014).

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Conférences Sur le front du droit – 16 octobre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Mardi 16 octobre 2018 (18 h),Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Michaël AMARA (Chef de service « Archives contemporaines », Archives générales du Royaume), La Cour militaire belge durant la Grande Guerre ou le difficile exercice de la Justice militaire en Belgique (1914-1918) (Résumé)

Annamaria MONTI (Professeur à l’Università Commerciale Luigi Bocconi), Les juristes universitaires italiens et la guerre : pistes de recherche.

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Exposition – Des juristes mobilisés (La Faculté de droit de Toulouse pendant la Première Guerre mondiale)

Cette exposition évoque la situation, pendant la Première Guerre mondiale, de la Faculté de droit de Toulouse avec son doyen Maurice Hauriou. Elle met en lumière l’engagement des étudiants et des enseignants, sur le front et à Toulouse, par leurs idées et leurs actions notamment avec l’accueil de soldats-étudiants américains.

Commissariat : Florent Garnier, Philippe Delvit, Marcel Marty et Marielle Mouranche

Cette exposition fait partie d’un ensemble de manifestations organisées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Bibliothèque de l’Arsenal, Toulouse, octobre et novembre 2018

Journée d’études d’histoire du droit et des institutions, Dijon 2018

Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, Journée d’études d’histoire du droit et des institutions, Dijon, 14 novembre 2018 (Faculté de droit, 3e étage, salle 319 Georges-Chevrier)

9 h 30. – Laura Viaut (U. Limoges), Des « orfèvres du droit »… Les professionnels de l’écrit et leur usage des notes tironiennes d’après les manuscrits juridiques carolingiens.

10 h. – David Bardey (U. Bourgogne), Un compte d’hôtel de la reine de France et du duc de Bourgogne en 1358. Approche documentaire d’une pratique comptable.

10 h 30. – Anne Peroz (U. Lausanne), Le duel judiciaire et sa répression en Suisse romande.

11 h. – Marco In ‘t Veld (Vrije Universiteit Brussel). – Mercantile Juridiction in Lyon and Amsterdam (1700-1730). A Comparison.

11 h 30. – Jean-Édouard Poux (U. Lorraine), L’avocat bourguignon Truchon ou les pérégrinations d’un avocat de province dans la République des lettres (1741-1801).

12 h. – Jérôme Henning (U. Aix-Marseille), La responsabilité des ministres d’après les cahiers de doléances de 1789.

13 h 50. – Rossbef Perkins Dandjio (U. Lorraine), L’épuration des juges dans le ressort de la cour d’appel de Metz (1807-1808) [résumé de la communication].

14 h. – Laila Scheuch (U. Münster), « Malgré tous les moyens possibles de médiation … ». Practices of Marital Conflict Regulation around 1800 : The assemblées de famille from a Transcultural Perspective.

14 h 30. – Georges Vayrou (U. Paris 1 Panthéon-Sorbonne), « Eva dort ». Quand la réalité dépasse la fiction, ou les avatars du droit international au lendemain de la Grande Guerre.

15 h. – Catherine Lecomte (U. Versailles), La protection des biens culturels en temps d’occupation.

15 h 30. Sébastien Evrard (U. Lorraine), La législation du livre indisponible (2012) et les matières juridiques. Émergence et déclin d’un modèle de l’édition.

16 h. – Michel Petitjean (U. Bourgogne), La solidarité familiale dans les contrats de mariage bourguignons des XIVe et XVe siècles.

16 h 45. – Hommage à Georges Chevrier, par Jean Bart et Michel Petitjean.

17 h 15. – Assemblée générale de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands.

Les archives de la vigne et du vin

Colloque les 5 et 6 novembre 2018, Les archives de la vigne & du vin. Enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels, Amphitéâtre de la Maison des sciences de l’homme, Dijon.

« Appellation générique, les archives de la vigne et du vin se caractérisent par la diversité de leur objet, de leur nature ou encore de leur support. L’enjeu de ce colloque, conçu en partenariat avec la Chaire UNESCO Culture et Traditions du Vin, est donc de cerner cette notion protéiforme. Mais il s’agit aussi de mettre en valeur l’importance et la richesse de ces archives. Au travers d’un regard pluridisciplinaire, l’objectif est de rendre compte de l’intérêt de ces archives en termes patrimonial, juridique, scientifique, professionnel et environnemental afin de promouvoir leur collecte et leur valorisation » (Présentation des organisateurs).

Programme

Conférence – Sur le front du droit – 23 octobre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Mardi 23 octobre 2018 (18 h),Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Antoine SENE (Doctorant en histoire du droit à l’Université de Bordeaux), La mobilisation des professeurs de droit français sur le front de la propagande internationale (Résumé)

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne

A. Rigaudière, Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, collection « Corpus Histoire du droit », Paris, Economica, 5e éd., 2018, 1120 p.

« Cette Histoire du droit et des institutions de la France médiévale et moderne vise à décrire, en quatre temps, comment s’est lentement construit le système juridique et institutionnel français. Droit et institutions s’y croisent en permanence pour montrer que la lente découverte du legs politique et juridique romain dans un Occident médiéval déstabilisé au lendemain des invasions a largement servi la renaissance de l’État. Mais il serait faux d’en rester à cette image stéréotypée d’un modèle institutionnel imposé par la romanité, tant les traditions germaniques, la pratique ecclésiale, l’apport du droit féodal, l’action des princes et des rois, tout comme la force de persuasion de leurs conseillers et de leurs légistes, ont admirablement contribué à façonner l’État royal. Un État constamment construit sur les droits et le Droit, autour d’un maillage d’institutions aux facettes perpétuellement mouvantes et toujours plus finement ciselées par les orfèvres du politique » (Présentation de l’éditeur).

Albert Rigaudière est membre de l’Institut (Académie des inscriptions et belles lettres). Professeur émérite de l’Université Paris II Panthéon-Assas. Ses travaux portent principalement sur l’histoire de l’État, de la ville, de la fiscalité et des sources du droit.