A propos Géraldine Cazals

Professeur d'histoire du droit Institut universitaire de France Université de Rouen

Colloque Extraire et comprendre. Contributions de l’intelligence artificielle en droit, santé et histoire. Université de Rouen, 18-19 mars 2020

Ce colloque clôture le projet PlaIR 2.018 (2015-2020), projet interdisciplinaire réunissant le laboratoire LITIS (Laboratoire d’Informatique Traitement de l’Information et des Systèmes) et l’IRIHS (Institut de Recherche Interdisciplinaire Homme Société) autour de la question de l’indexation documentaire. PlaIR 2.018 étend les objectifs des projets PlaIR (2009-2012) et PlaIR 2.0 (2013-2016), en s’ouvrant aux humanités numériques, notamment dans le domaine du patrimoine numérique et du droit. PlaIR 2.018 couvre l’ensemble de la chaîne éditoriale numérique pour Numériser, Transformer, Enrichir, Éditer et Exposer des ressources documentaires.

Mercredi 18 mars

Usages et technologies pour les humanités numériques

9:00 – 9:30 Accueil des participants 

9:30 – 9:45 Introduction aux journées

9:45 – 10:45 Conférence invitée

Joan Andreu SANCHEZ, Université Polytechnique de Valence.

Large-scale probabilistic text indexing

10:45 – 11:30 Session 1: Traitement des documents écrits 

– Reconnaissance d’écriture. Y. Soullard, G. Cazals
– Pattern spotting. L. Heutte, P. Tranouez

Pause

11:45 – 12:30 Session 2 : Technologies et usages
– Nouvelles technologies pour l’édition génétique sur le web. Y. Leclerc
– Visualisation, annotation et correction collaborative. P. Tranouez, D. Antelme

– Reconstitution, visualisation et augmentation de plans et cartes. P. Tranouez

12:30 – 14:00 déjeuner sur place

14:00 – 15:00 Conférence invitée
Pierre LARRIVEE, Morgane PICA, CRISCO, Université de Caen Normandie. 
Faire vivre six siècles de coutumier normand

15:00 – 17:00 Posters – Démonstrations
Annotations collaboratives, Édition numérique, Indexation, Extraction, Reconnaissance…

17:00 – 17:15 Synthèse de la journée 

17:30 Cocktail

Jeudi 19 mars

Explicabilité, Interprétabilité, IA, en droit et santé

9:00 – 9:30 Accueil des participants 

9:30 – 10:30 Conférence invitée

Dr Mehdi TAALBA et Dr Jean-Philippe LEROY, CHU de Rouen

Apports de l’indexation automatique et de la sémantique aux nouvelles applications en santé

10:30 – 11:15 Session 3 : Information de santé
– Portail terminologique en Santé. J. Grosjean
– Outil d’annotation automatique des textes cliniques
– Application à l’entrepôt de données de santé du CHU de Rouen

Pause

11:30-12:30 Conférence invitée
Aurore HYDE, CUREJ, Université de Rouen Normandie. 
Évaluation transparente des systèmes d’IA en droit

12:30 – 14:00 déjeuner sur place

14:00 – 15:00 Session 4 : Recherche documentaire en Droit
– L’institut du Droit International des Transports. C. Legros, L. Couturier – Assistance pour la recherche documentaire en droit. L. Vercouter, F. Perotto
– Personnalisation, analyse de traces. M. Holzem, Y. Saidali

15:00 – 16:30 Posters – Démonstrations
Annotations collaboratives, Indexation, Interprétabilité, Explicabilité, Traitement automatique du Langage…

16:30 : Synthèse du colloque. Conclusions, perspectives.

Comité organisateur

Yamina BENSAADOUNE, IRIHS, Université de Rouen Normandie Fabienne BOCQUET, LITIS Université de Rouen Normandie Julien GROSJEAN, CHU de Rouen
Laurent HEUTTE, LITIS Université de Rouen Normandie Maryvonne HOLZEM, DYLIS, Université de Rouen Normandie Thierry PAQUET, LITIS Université de Rouen Normandie

Albane ROUSSEL, IRIHS Université de Rouen Normandie Katia ROVIRA, CRFDP, Université de Rouen Normandie Pierrick TRANOUEZ, LITIS Université de Rouen Normandie

Université de Rouen Normandie

Maison de l’Université, 3 Place Émile Blondel 76130 Mont Saint-Aignan

La preuve : procédures, protocoles, procédés. Rencontres doctorales, Tours, 4-5 mai 2020

Pour la 4e année consécutive, l’Association des Doctorants du Centre d’études supérieures de la Renaissance (ADCESR) organise à Tours ses Rencontres doctorales pluridisciplinaires. Cette année les journées d’études porteront sur le thème de la preuve à la Renaissance. Elles se tiendront les 4 et 5 mai 2020 à Tours, au Centre d’études supérieures de la Renaissance (CESR).

La redéfinition du champ intellectuel par l’humanisme à partir du Quattrocento entraîne une réévaluation des rapports entre vérité et connaissance. Le raisonnement peut-il, sinon atteindre la vérité, du moins garantir une certitude suffisante ? La précédente édition des Rencontres a montré l’intérêt épistémologique qu’il y a à interroger les rapports du vrai et du faux à la Renaissance. Nous proposons cette année de resserrer ce questionnement autour de la notion de preuve, dans ses élaborations théoriques aussi bien que dans ses mises en œuvre pratiques. En effet, si l’établissement de la preuve est un procédé discursif observable dans tout type d’énoncé, celui-ci prend aussi corps dans des champs pratiques et des cadres institutionnels en transformation au début de l’époque moderne.

La notion de preuve a surtout été thématisée par les historiens du droit et des sciences. Un effort de formalisation des protocoles s’observe en effet à la Renaissance, à travers la multiplication des traités juridiques cherchant à régler l’usage des modi probationum comme dans la métamorphose du statut de l’observation dans les sciences physiques et la médecine. Les discussions autour de l’écriture de la preuve s’inscrivent ainsi dans un ensemble de pratiques professionnelles et institutionnelles qu’il s’agira de mettre en lumière. Le cadre pluridisciplinaire de cette journée d’étude offre l’occasion d’élargir l’examen à l’ensemble des champs du savoir et de la pratique, afin d’analyser la preuve et les modes de son établissement.

La richesse du sujet semble par ailleurs liée à la fonction intermédiaire de la preuve : au moyen de dispositifs qui sont pour la plupart de nature rhétorique, elle consiste autant à construire un consensus qu’à établir la vérité. Cette bivalence est d’autant plus manifeste à la Renaissance, alors que les distinctions entre les disciplines ne sont pas encore fixées. L’extension des champs du savoir entraîne de nouvelles pratiques qui exposent les définitions les plus techniques de la preuve à des usages nouveaux et variés. Les participants pourront s’appuyer sur ces quelques éléments de définition pour orienter leur réflexion autour des pistes suivantes :

Axes

  • Élaborations théoriques de la preuve : comment la notion est-elle définie dans le discours savant des sciences, du droit, de la logique ?
  • Modes d’apport de la preuve : comment les processus probatoires évoluent-ils à l’aube de l’époque moderne ?
  • Influences croisées entre théorie et pratique : quels rapports entretiennent théoriciens et praticiens de la preuve, là où la preuve est à la fois concept et instrument ?
  • Transferts et échanges : les définitions et les usages de la preuve font-ils l’objet d’une circulation entre les différentes disciplines ?
  • Ces usages professionnels débordent-ils leur domaine premier pour s’inscrire dans les transformations du champ social et politique ?

Modalités pratiques

Les propositions de communication de doctorant.es et de jeunes docteur.es devront être envoyées à l’adresse mail de l’ADCESR : asso.doctorants.cesr@gmail.com, avant le 6 mars 2020. Elles résumeront la communication en 250 mots maximum et seront accompagnées de quelques lignes de présentation (laboratoire, sujet et directeur de recherche).

Les interventions – en français, en anglais ou en italien – dureront vingt minutes et pourront s’inscrire dans tous les domaines d’études de la Renaissance (histoire, histoire de l’art, histoire des sciences et des techniques, histoire du droit et de la médecine, musicologie, littérature, philosophie), sur une période allant de Pétrarque à Descartes.

Cette journée d’étude s’achèvera par une table ronde ouverte aux participants et aux étudiants de master du CESR, autour des pratiques de la recherche.

Le CESR invitera les participants à déjeuner mais le transport et l’hébergement resteront à leur charge.

Comité d’organisation

Clément Beuvier (doctorant, CESR/Université de Tours) Sébastien Bujeaud (doctorant, CESR/Université de Tours) Pierre Peresson (doctorant, CESR/Université de Tours)

Comité scientifique

Marie-Luce Demonet (PR ém., CESR/Université de Tours) ; Géraldine Cazals (PR, Université de Rouen); Stéphan Geonget (PR, CESR/Université de Tours); Laurent Gerbier (MC HDR, CESR/Université de Tours) ; Olivier Guerrier (PR, Université Toulouse II Jean Jaurès) ; Ki-Won Hong (Professeur invité, Université nationale de Séoul)

Coutume de Normandie et jurisprudence : influences d’ici et d’ailleurs

Journée d’étude, Université de Rouen, Faculté de droit, 22 novembre 2019, 9h30-16h

Le juge joue un rôle essentiel dans la validation du droit coutumier. S’il ne participe pas directement à son élaboration, c’est lui qui en reconnait l’existence et le consacre par la décision qu’il rend. Bien souvent, c’est son intervention qui donne corps aux règles coutumières. C’est aussi elle qui permet l’évolution de ces dernières. Coutume et jurisprudence semblent ainsi inexorablement liées. Pourtant, alors même que divers travaux se sont récemment encore penchés sur cette question problématique, voire épineuse, les liens entre coutume et jurisprudence appellent encore bien des travaux, en particulier en Normandie.

En effet, c’est de longue date que la jurisprudence joue un rôle de premier plan en Normandie. Avant même que ne soient conservés les Olim du parlement de Paris, apparaissent ici les « rôles de l’Échiquier ». La richesse des archives de l’Échiquier puis du Parlement qui lui succède en 1515 attestent le dynamisme de ces institutions jusqu’à la Révolution française. Nombreuses sont également en Normandie les rédactions de la coutume, du Très ancien coutumier, de la Summa de Legibus Normannie in curia laïcali, devenue sous sa traduction française le Grand coutumier de Normandiejusqu’à sa rédaction en 1583. Et chacun connaît l’importance, comme les spécificités de cette coutume, dans l’ancienne France comme aujourd’hui encore dans les îles anglo-normandes. Voilà déjà quelques années, Jean Yver démontrait que le Très ancien coutumierétait à bien des égards « miroir de la législation ducale », mais qu’en est-il de la jurisprudence, et sur la longue durée ? C’est cette question que cette journée d’étude entend poser, dans le cadre du projet Rin Condé portant sur la coutume de Normandie, et d’un travail portant sur les recueils d’arrêts dans le cadre de l’Institut universitaire de France. Organisée sous l’égide du Centre Universitaire Rouennais d’Études Juridiques, la journée d’étude aura lieu à la Faculté de droit, des sciences économiques et de gestion de l’université de Rouen-Normandiele 22 novembre 2019, de 9h30 à 16h, salle des commissions.

Organisation:

Gwenaëlle Callemein, gwenaelle.callemein@univ-rouen.fr

Géraldine Cazals, geraldine.cazals@univ-rouen.fr

2019-18-10-Programme_JE

Centre de Recherches sur Montaigne et son Temps

Présentation du Centre Montaigne EA 4195- TELEM. Université Bordeaux Montaigne

Le Centre de Recherches sur Montaigne et son temps, créé par Claude-Gilbert Dubois en 1980, a d’abord eu pour vocation de rassembler autour de la figure du célèbre écrivain bordelais, les chercheurs, littéraires, linguistes, historiens et philosophes qui s’intéressaient à son œuvre et à sa réception. Des colloques, suivis de publications, ont été organisés pour célébrer les événements marquants de la vie de Montaigne ou la publication des Essais. Le Centre Montaigne a ensuite été dirigé, de 1999 à 2010, par Anne-Marie Cocula, secondée par Danièle Bohler. Rattaché au grand LAPRIL (EA 4198) de 2005 à 2010, le Centre Montaigne a poursuivi ses activités au sein de l’équipe TELEM (EA 4195), dirigé par Catherine Magnien avec Françoise Argod, jusqu’en 2012, puis par Véronique Ferrer, de 2012 à 2017. Depuis septembre 2017, il est dirigé par Violaine Giacomotto-Charra.

     Le Centre Montaigne souhaite aujourd’hui retrouver sa vocation pluridisciplinaire et étendre ses domaines de recherches, en essayant de fédérer, au-delà des membres titulaires de l’équipe TELEM, les seiziémistes de l’Université Bordeaux Montaigne, de l’Université de Bordeaux et les chercheurs indépendants qui en sont membres associés ou partenaires. Sous le patronage de Montaigne, il place au coeur de ses recherches la circulation et la mise en forme des savoirs, la notion d’humanisme et la question de la vie intellectuelle à la Renaissance. Il s’intéresse à la littérature, à la pensée et à la culture de la Renaissance, de la fin du XVe siècle au début de l’Age Classique, en valorisant ses attaches historiques, religieuses, philosophiques et scientifiques. Parmi ses champs de recherche, il privilégie les rapports entre textes et savoirs, sans délaisser pour autant les études montaignistes.

Il est par ailleurs fortement impliqué dans la vie culturelle locale autour de Montaigne, par sa participation active à trois grands projets :

    – l’existence nouvelle d’une Chaire Montaigne à l’Université Bordeaux Montaigne, grâce à l’impulsion donnée par Véronique Ferrer et Sandro Landi, directeur de l’Ecole Doctorale, et créée en 2018. A ce titre, le Centre participe à l’organisation de manifestations régulières dans le cadre du Mois Montaigne.

    – l’élaboration d’un dossier de demande de classement à l’Unesco de l’Exemplaire de Bordeaux des Essais de Montaigne.

    – l’élaboration d’un projet pour la création d’un Centre d’interprétation autour de Montaigne et des Essais, projet porté par la commune de St Michel de Montaigne et la communauté de communes de Castillon-Pujols.

Le Centre Montaigne œuvre au rayonnement national et international de ses activités en multipliant les collaborations avec des équipes de recherche françaises (Association des Amis d’Agrippa d’Aubigné, Association Internationale des Amis de Montaigne, Association Internationale des Amis de La Boétie, Centre des sciences de littérature française de l’Université Paris-Ouest Nanterre La Défense, Il Laboratorio de l’Université Toulouse Jean Jaurès, Société d’Études Médio et Néo-latines ….) et avec des universités étrangères (Bâle, Chicago, Bari, Vérone, Cracovie, Kingston…).

https://centre-montaigne.huma-num.fr

NEOLATINLYON 2019 – ÉCOLE de NÉO-LATIN

Présentation :

Cette école propose une formation intensive en néo-latin à travers l’étude de textes relevant de différentes disciplines (littérature, philosophie, droit, théologie, sciences). On définit comme « néo-latins » les ouvrages rédigés en latin depuis la fin du Moyen-Âge et jusqu’à nos jours mais, dans le cadre de cette école, les périodes visées seront en particulier la Renaissance et l’Âge classique. Si pour le domaine du latin « classique », on dispose au niveau de l’enseignement universitaire de cursus systématiques et, de manière générale, de la possibilité de lire les « grands auteurs » à l’aide d’éditions scientifiques et de traductions récentes, pour le « néo-latin » l’offre de formation est plus restreinte et l’accès aux sources souvent plus difficile, car, bien que les recherches dans ce domaine soient en plein essor, de nombreux écrits de la Renaissance et de l’Âge classique ne bénéficient pas encore d’éditions et traductions modernes. Cette formation s’adresse donc à celles et ceux qui souhaitent s’initier ou améliorer leur compréhension (par la lecture, par la traduction) du latin de ces périodes. Le programme des quatre jours de formation comprend des ateliers de lecture encadrés par des leçons visant à assurer le cadre théorique indispensable à la compréhension des textes choisis, et à répondre, à partir d’exemples précis, à des questions plus générales : comment aborder un texte néo-latin, non seulement d’un point de vue philologique, mais aussi historique, conceptuel ? Quels sont les milieux culturels, intellectuels, scientifiques ou religieux de production de ces textes ? Comment se servir des notions d’histoire du livre et d’ecdotique pour mieux les comprendre ? Quel est leur rapport aux langues vernaculaires ?

Pour les doctorant(e)s relevant des écoles doctorales ED 484 (3LA) et ED 487 de la COMUE « Université de Lyon », cette formation peut être prise en compte, avec l’accord du/de la directeur/directrice de thèse, dans le cadre de la « formation dans la spécialité ».

Comité scientifique : Raphaële Andrault (CNRS, IHRIM-UMR 5317), Martine Furno (Université Grenoble Alpes, IHRIM-UMR 5317), Sylvie Laigneau-Fontaine (Université de Bourgogne, Dijon), Pierre-François Moreau (ENS de Lyon, Labex Comod, IHRIM-UMR 5317), Tristan Vigliano (Université de Lyon II, IHRIM-UMR 5317), Smaranda Marculescu (ENS de Lyon, IHRIM-UMR 5317)

Modalités de candidature : 

Le nombre des places étant limité, les candidat(e)s intéressé(e)s doivent envoyer par courrier électronique un bref CV et une lettre de motivation (en français ou en anglais) jusqu’au mercredi 15 mai 2019 aux adresses suivantes : 
Smaranda Marculescu et NEOLATINLYON 
Merci d’indiquer dans l’objet : « Neolatinlyon »

Les dossiers seront étudiés par un comité de pilotage. L’hébergement et une partie des frais de repas des candidats retenus seront pris en charge par les organisateurs.

Bibliothèque David Hoüard, Bibliothèque numérique de droit normand -151 ouvrages en ligne !

La création de la Bibliothèque David Hoüard, Bibliothèque numérique de droit normand répond au souci de faciliter l’accès aux sources juridiques normandes, du Moyen Âge jusqu’à l’époque contemporaine et à la volonté de développer les recherches dans ce domaine.

Ce projet est né, à l’initiative de Gilduin Davy, d’une collaboration entre le Centre d’Etude des Systèmes Juridiques (CESJ JE 2010) de la Faculté de droit, sciences économiques et gestion de l’Université de Rouen Normandie, la région Haute-Normandie (Convention du 3 septembre 2008) et l’Institut de Recherches Interdisciplinaires Homme et Société (IRIHS). Cette première collaboration a permis de procéder au référencement et à la numérisation de l’essentiel de l’œuvre du juriste dieppois David Hoüard (1725-1802) et à l’organisation, les 10 et 11 mars 2011, d’un colloque destiné à exploiter l’ensemble des pièces numérisées. Le projet s’est poursuivi avec le soutien du Centre Universitaire Rouennais d’Etude Juridique (CUREJ) – créé en 2012 à l’initiative du professeur Jean-Philippe Bras – et de la Bibliothèque du Tertiaire de la Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Rouen dont le fond ancien a été intégré au projet et au processus de numérisation.

Depuis 2016, le projet, piloté par Géraldine Cazals, bénéficie en outre du soutien de l’Institut universitaire de France. En partenariat avec les Archives départementales de Seine Maritime, grâce au soutien de Michaël Bloche, conservateur du patrimoine, directeur adjoint des Archives départementales de la Seine-Maritime, et de Marie-Blaise Groult, le CUREJ a permis de nouvelles numérisations de commentaires de coutumes et recueils d’arrêts du parlement de Rouen.

Le corpus des données disponibles a considérablement cru, étant porté désormais à plus de 150 ouvrages, pour l’essentiel imprimés, du Moyen Âge jusqu’à la période contemporaine. Dictionnaires, recueils d’arrêts, commentaires de coutumes, traités et consultations diverses constituent l’ossature de la Bibliothèque numérique. S’y ajoutent aussi des pièces manuscrites, souvent demeurées confidentielles, qui permettent d’offrir la vue la plus large possible de la production des juristes normands au cours des siècles. Tel est le cas de l’emblématique David Hoüard, dont l’essentiel des pièces manuscrites (hors correspondance) conservées au fond ancien de la Bibliothèque municipale de Dieppe complètent une œuvre déjà dense et constituée de trois traités et dictionnaire publiés entre 1766 et 1782. S’y ajoutent également des pièces relevant de genres mêlés, dans lesquelles le traitement de questions juridiques s’avère intrinsèquement lié à l’usage de forme ou de référents aujourd’hui souvent considérés comme littéraires, telles les pièces du régent de l’université de Caen Pierre de Lesnauderie.

Si l’exhaustivité reste un vœu pieux en matière de ressources documentaires, le petit nombre de volumes initialement proposés à la communauté scientifique a vocation à augmenter régulièrement afin d’offrir une présentation croissante de la production des juristes normands. De fait, en fonction des moyens alloués à ce projet, nous poursuivons la numérisation d’ouvrages tout en proposant, pour certains d’entre eux, les éditions numérisées déjà mises lignes par les ressources de Google books ou de Gallica et cela afin d’offrir, à terme, une vue globale de leurs oeuvres.

Ainsi espérons-nous que la Bibliothèque David Hoüard, Bibliothèque numérique de droit normand permettra d’amener à l’étude du droit normand un nombre de plus en plus nombreux d’enseignants-chercheurs issus d’autres disciplines et d’autres universités françaises et étrangères et, ainsi, qu’il étendra la sphère assurément encore trop étroite des travaux consacrés à ce droit.

Coutume de Normandie et jurisprudence : influences d’ici et d’ailleurs

Journée d’étude – 22 novembre 2019 CUREJ – Université de Rouen-Normandie – Institut universitaire de France

Appel à communications

 

Le juge joue un rôle essentiel dans la validation du droit coutumier. S’il ne participe pas directement à son élaboration, c’est lui qui en reconnait l’existence et le consacre par la décision qu’il rend. Bien souvent, c’est son intervention qui donne corps aux règles coutumières. C’est aussi elle qui permet l’évolution de ces dernières. Coutume et jurisprudence semblent ainsi inexorablement liées. Pourtant, alors même que divers travaux se sont récemment encore penchés sur cette question problématique, voire épineuse, les liens entre coutume et jurisprudence appellent encore bien des travaux, en particulier en Normandie.

En effet, c’est de longue date que la jurisprudence joue un rôle de premier plan en Normandie. Avant même que ne soient conservés les Olim du parlement de Paris, apparaissent ici les « rôles de l’échiquier ». La richesse des archives de l’échiquier puis du Parlement qui lui succède en 1515 attestent le dynamisme de ces institutions jusqu’à la Révolution française. Nombreuses sont également en Normandie les rédactions de la coutume, du Très ancien coutumier, de la Summa de Legibus Normannie in curia laïcali, devenue sous sa traduction française le Grand coutumier de Normandie jusqu’à sa rédaction en 1583. Et chacun connaît l’importance, comme les spécificités de cette coutume, dans l’ancienne France comme aujourd’hui encore dans les îles anglo-normandes. Voilà déjà quelques années, Jean Yver démontrait que le Très ancien coutumier était à bien des égards « miroir de la législation ducale », mais qu’en est-il de la jurisprudence, et sur la longue durée ? C’est cette question que cette journée d’étude entend poser, dans le cadre du projet Rin Condé portant sur la coutume de Normandie, et d’un travail portant sur les recueils d’arrêts dans le cadre de l’Institut universitaire de France.

Suivant cette problématique, plusieurs pistes de recherche pourront être envisagées. En premier lieu, la question de l’origine des normes coutumières médiévales devra être posée. Quelle est la part prise, dans les coutumiers médiévaux, par d’éventuelles décisions de jurisprudence ? Quel rôle ces décisions jouent-elles ce faisant ? Quel rôle ont-elles par la suite, alors même que, plusieurs siècles durant, le texte du Grand coutumier de Normandie reste le texte de référence, et que les juges sont appelés à adapter un droit potentiellement inadéquat ? Par ailleurs, il faudra envisager la question au temps de la rédaction officielle de la coutume : dans quelle mesure et sur quels points les rédacteurs de la fin du xvie siècle se sont-ils inspirés de la jurisprudence ? Celle du parlement de Normandie est-elle alors la seule à avoir compté ou d’autres coutumes sont-elles, à un moment ou à un autre, entrées en ligne de compte ? La jurisprudence a-t-elle dès lors contribué à accentuer les spécificités des traditions normandes ou bien a-t-elle contribué à gommer ces dernières ? Ce faisant, la question des « influences » ayant pu jouer sur la coutume semble dès lors fondamentale, incluant l’influence possible de jurisprudences extérieures à la Normandie dans la construction de son droit coutumier comme incluant aussi possiblement l’influence du droit coutumier normand sur d’autres jurisprudences, dans les provinces voisines, plus largement sur la côte ouest, empire des Plantagenêt, sur les îles anglo-normandes voire en Italie où ce droit a éventuellement pu s’exporter lors des conquêtes normandes.

Les sources mobilisables dans ce cadre s’avèrent plurielles, qui peuvent être constituées des sources archivistiques des juridictions normandes comme des sources dites coutumières à proprement parler, « coutumiers » et commentaires de la coutume de Normandie, ou encore des collections et recueils d’arrêts locaux et œuvres de doctrine dont un certain nombre sont désormais accessibles sur la Bibliothèque David Hoüard. Bibliothèque numérique de droit normand.

Organisée sous l’égide de l’Institut universitaire de France et du Centre Universitaire Rouennais d’Études Juridiques, la journée d’étude aura lieu à la Faculté de droit, des sciences économiques et de gestion de l’université de Rouen-Normandie le 22 novembre 2019.

 

 

Modalités de soumission des propositions :

 

Les propositions de communication devront être adressées à Gwenaëlle Callemein (gwenaelle.callemein@univ-rouen.fr) au plus tard le 1er juin 2019. Elles ne devront pas dépasser 2500 signes et seront accompagnées d’une brève présentation de leur auteur (statut et éventuelles publications).

 

Elles seront examinées par un comité scientifique composé de :

  • Géraldine Cazals, Professeur d’histoire du droit, Université de Rouen-Normandie, Institut universitaire de France ;
  • Pierre Larrivée, Professeur de linguistique, Université de Caen-Normandie ;
  • Virginie Lemonnier-Lesage, Professeur d’histoire du droit, Université de Bourgogne ;
  • Gwenaëlle Callemein, Ingénieure de recherche, Université de Rouen-Normandie.

 

 

Séminaire DROIT ET HISTOIRE. ENTRE NORMES ET TRANSGRESSIONS.

Séminaire interdisciplinaire de l’ED Sciences de l’Homme et de la Société ( UMR 8529 – Institut de Recherches Historiques du Septentrion- IRHiS UMR 8025– Centre d’histoire judiciaire -CHJ
(dir. Catherine Denys, Hervé Leuwers, Farid Lekéal)

Maison de la recherche : 120 Boulevard de l’Ouest, 59650 Villeneuve-d’Ascq Salle F 0-41 : 15h-18h

Programme 2019

1 – Question d’archives. Une juridiction d’Ancien Régime
11 janvier 2019 – Véronique Demars-Sion (université de Lille), Sabrina Michel (université de Lille) : Le parlement de Flandre. Une enquête archivistique (animation : Nicolas Derasse, Hervé Leuwers – université de Lille)

2 – Se souvenir des jugements au XVIIIe siècle
1er février 2019 – Géraldine Cazals (université de Rouen/Institut universitaire de France), L’arrestographie flamande. Jurisprudence et littérature juridique à la fin de l’Ancien Régime (animation : Nicolas Derasse, Hervé Leuwers – université de Lille)

3 – La police des Lumières
8 mars 2019 – Nicole Dyonet (université d’Orléans), Nicolas Delamare, théoricien de la police (animation : Catherine Denys – université de Lille)

4 – Apaiser et éviter le conflit judiciaire
3 mai 2019 – Anne Bonzon (université de Paris VIII), Les artisans de la paix. Clergé paroissial et règlement des conflits dans la France d’Ancien Régime (animation : Catherine Denys, université de Lille)

5 – La fabrique de la loi
10 mai 2019 – Jean-Marie Cauchies (université Saint-Louis, Bruxelles), Comment on fabrique les lois dans les anciens Pays-Bas, XVIe-XVIIIe (animation Tanguy Le Marc’Hadour, université d’ Artois)

6 – Droit et travail
14 juin 2019 – Judith Rainhorn (université Paris 1), Poison légal. Une histoire sociale, politique et sanitaire de la céruse et du saturnisme professionnel (animation : Bruno Dubois, Farid Lekéal – université de Lille

 

APPEL A CANDIDATURES CONTRAT D’INGENIEUR DE RECHERCHE Projet CONDE

Fiche de poste

1) Intitulé du poste : Ingénieur-e de recherche en analyses des sources historiques et culturelles

Ce poste d’ingénieur de recherche offre une opportunité importante de développer ses compétences à la recherche scientifique dans un domaine croisant sciences humaines et humanités numériques. Intégrant un environnement stimulant réunissant chercheurs et partenaires institutionnels, le candidat retenu contribuera à la production et à la diffusion internationale d’un outil de recherche de premier plan pour la compréhension de l’évolution historique du droit, de la société et de la langue française.

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Appel à communications

La Renaissance dans la pensée juridique (XIXe-XXe siècles)

Colloque

Université de Bordeaux

7 et 8 mars 2019

Malgré les mutations fondamentales qui se déploient entre 1789 et 1804, pour de nombreux auteurs des xixe et xxe siècles, le seizième siècle apparaît comme l’époque la plus brillante de l’histoire de la jurisprudence moderne, et les œuvres comme les auteurs d’Ancien Régime continuent de jouer dans la pensée juridique contemporaine un rôle non négligeable.

Cette importance du xvie siècle, période charnière de la Renaissance en France, apparaît dans un certain nombre de déclarations fameuses : Savigny assure ainsi que c’est alors que « la science du droit eut véritablement le grand et noble caractère, qu’elle n’a jamais retrouvé depuis » ; Bardoux y voit l’« époque doctrinale » par excellence ; Ginoulhiac une époque de législation, comme une époque de science, et le Répertoire Dalloz le temps du « grand essor de l’esprit juriste français ». Aux yeux de nombreux juristes, jusqu’à nos jours, Cujas, Doneau, Le Douaren, Du Moulin et quelques autres apparaissent durablement comme de « grands jurisconsultes », « fondateurs de la jurisprudence française ». Ceux qu’inspire dès le xixe siècle la méthode historique dans la science du droit n’hésitent pas à mobiliser dans leurs travaux une liste importante d’autorités d’Ancien Régime : Ricard, Furgole, Bourjon, Lebrun, Coquille, Prévost de La Janès, Pothier, Domat comme, bien sûr, Du Moulin. Tandis que la jurisprudence consacre encore certaines de leurs thèses, la doctrine s’efforce de « renouer la chaîne des temps » avec le droit romain et l’Ancien Régime, occultant au passage certaines innovations de la codification napoléonienne. Certes, les progrès de l’histoire et le développement d’un esprit de libre examen promu dès le milieu du xixe siècle contrecarrent quelque peu ces perspectives. Tandis que l’« école des praticiens » en appelle à une évolution du raisonnement et du statut des sources de la réflexion juridique, le poids des autorités traditionnelles se heurte au développement d’un esprit critique et à une prise en considération plus grande des décisions de justice. Si l’autorité des « vieux auteurs » reste centrale aux yeux de divers auteurs, offrant « nourriture solide » et « mâles instructions », leurs œuvres peuvent désormais apparaître comme constituant un « lourd et embarrassant fardeau » à ne pas mettre entre les mains de tous ceux qui étudient le droit. De fait, dans la seconde moitié du xixe siècle, l’usage qui est fait de leurs œuvres se révèle plus parcimonieuse. Certains civilistes se méfient de l’élément historique en matière juridique et, leurs œuvres n’étant plus réimprimées, l’audience des jurisconsultes de la Renaissance se réduit.

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Les recueils de Plaidoyez à la Renaissance

Les recueils de Plaidoyez à la Renaissance, Etudes réunies et publiées par Géraldine Cazals et Stéphan Geonget, Genève, Librairie Droz, 2018, 336 p.

Prononcé à l’audience, le plaidoyer constitue un moment essentiel de la procédure judiciaire, le moment où l’on cherche à établir, à qualifier et à juger les faits, celui où se discute le vrai et le faux, le juste et l’injuste. A la Renaissance, véritable âge d’or des plaidoyers, il constitue aussi un texte, volontiers confié à l’imprimerie et donnant lieu à un genre particulier d’ouvrage: le recueil de Plaidoyez. En dépit de perspectives et de finalités variées, révélant les horizons de juristes qui se voulaient tout autant « hommes de lois » qu’« homme de lettres», ces recueils, délaissés par la critique, s’avèrent d’une richesse particulière, non seulement pour les données juridiques qu’ils renferment que par la rhétorique déployée par leurs auteurs. Poursuivant une enquête au long cours sur les formes d’expression du juridique à la Renaissance, fruit d’un colloque pluridisciplinaire organisé à l’université d’Avignon, le présent volume s’est dès lors attaché à mettre en évidence la plasticité et les enjeux révélés par ces œuvres, contribuant à améliorer notre connaissance de ces dernières, comme plus largement celle de l’écriture des juristes à la Renaissance.

 

https://www.droz.org/france/fr/6570-9782600058148.html

L’arrestographie flamande

Géraldine Cazals, L’Arrestographie flamande, Genève, Librairie Droz, Bibliothèque des Lumières, 2018, 344 p.

Après avoir fait les beaux jours de l’imprimerie sous l’Ancien Régime, l’arrestographie – ou littérature juridique consacrée aux arrêts des cours souveraines – fait aujourd’hui l’objet d’un important renouvellement historiographique. Pour mesurer l’ampleur précise qui fut autrefois la sienne, un travail d’inventaire et d’analyse des œuvres relevant du genre doit encore être mené. C’est à un tel travail que s’est attelée la présente recherche, à l’échelle de la cour souveraine érigée en 1668 par Louis XIV dans les territoires conquis sur les Pays-Bas espagnols lors de la guerre de Dévolution. A partir de cette étude de cas, cet ouvrage éclaire nos connaissances sur cette tradition structurante de la culture et de la littérature juridique qu’est l’arrestographie. Donnant à voir la diversité des œuvres produites en Flandre, tant relativement à leur nature – imprimés ou manuscrits, travaux de magistrats ou bien d’avocats – que concernant les perspectives intellectuelles qui les guident – ouvrages savants ou simples recollections d’arrêts, destinés à des usages privés ou conçus pour être publiés –, le livre de Géraldine Cazals ne pourra que nourrir les réflexions actuelles portant sur l’écriture du droit et sur l’évolution de la pensée juridique.

https://www.droz.org/france/fr/6583-9782600058230.html

 

 

L’Anthropologie à la Renaissance. Université de Rouen 20-21 novembre 2017

À lire certains ouvrages consacrés à la naissance et au développement de l’anthropologie, il semblerait que la question soit tranchée : ce seraient les travaux des naturalistes (Linné, Buffon) ayant permis de classer l’homme au sein des espèces naturelles, l’influence des philosophes (de Rousseau à Kant) ayant proposé une théorie de la nature humaine, et les récits et les observations issus de la seconde grande vague d’exploration (en Afrique, en Amérique, dans le Pacifique), qui auraient permis de penser l’homme non seulement comme sujet mais aussi comme objet de savoir, et qu’aurait été ainsi rendue possible la naissance de l’anthropologie, progressivement définie comme science de l’homme dans ses variations culturelles. Ce ne serait que dans les années 1750 que serait sortie de ses balbutiements et de sa préhistoire cette discipline, avant son institutionnalisation au XIXe siècle, autour des enjeux liés à l’histoire naturelle de l’homme, et le développement d’ambitions tendant à embrasser tous les aspects de la connaissance de l’homme. D’autres travaux cependant questionnent fortement cette analyse, qui retrace logiquement l’archéologie de la définition contemporaine de l’anthropologie et en explicite les présupposés méthodologiques et scientifiques qui s’y veulent attachés. En effet, cette chronologie semble pour le moins rigide, voire quelque peu anachronique pour qui s’intéresse aux périodes plus anciennes, et notamment à la Renaissance. Les travaux de Claude Blanckaert l’ont bien montré, bien qu’encore rare et d’un emploi non réglé, le terme d’anthropologie est attesté en français dès le début du XVIe siècle. Certes, le thème central de l’anthropologie philosophique de la Renaissance, puis de l’âge classique, reste « la connaissance de soi ». Mais, dès la fin du siècle, se dégagent deux orientations des recherches « anthropologiques » : l’une vise, au profit du sujet, les règles de la sagesse et de bonheur basées sur l’économie de l’affectivité, la police des mœurs et les devoirs de l’homme de qualité, l’autre prend l’homme pour objet d’analyse, dans sa phénoménologie concrète, tant anatomique que psychologique ou politique (C. Blanckaert, 1989 : « L’anthropologie en France, le mot et l’histoire », Bulletins et Mémoires de la Société d’anthropologie de Paris). Ainsi le début du XVIIe siècle correspondrait-il, déjà, à un moment essentiel d’affirmation de la discipline. Bien d’autres travaux par ailleurs démontrent à quel point la Renaissance peut constituer pour l’histoire de la naissance ou du développement de l’anthropologie une période centrale. Plusieurs développements en sont bien connus : les découvertes géographiques qui se multiplient depuis la fin du Moyen Âge obligent les Européens à une rencontre avec l’altérité qui exige une reconsidération de l’humanité. Ainsi, les récits de voyages qui se multiplient donnent un certain nombre de descriptions ethnographiques des peuples rencontrés. Dès le début du XVIe siècle, avec le retour de certains grands explorateurs, les premiers Indiens débarquent en Europe. Les premières collectes d’objets exotiques donnent lieu à l’apparition d’Americana dans les cabinets de curiosités. Par l’intensité des échanges marchands qui y ont cours, Rouen est à cet égard un lieu d’importance. La célèbre fête cannibale organisée pour l’entrée d’Henri II en 1550 l’atteste. Tandis que l’humanisme célèbre la grandeur et la dignité de l’homme, les Indiens sont certes regardés par certains comme des étrangetés, des sauvages voire des bêtes farouches ; ils sont rapidement aussi identifiés comme des membres à part entière d’une humanité qui voit sa dimension et ses caractéristiques reconsidérées. Parfois vus comme les derniers représentants d’un âge d’or ou d’un paradis perdu, ils sont intégrés à la chaîne de l’humanité comme des primitifs, dans le cadre de conceptions évolutionnistes. Tandis que, grâce aux travaux de Vésale, s’ouvre le moment anatomique de la science de l’homme, l’unité de l’espèce humaine est affirmée. En dépit d’importants travaux, souvent centrés sur des évènements et sur des figures majeures de ces développements, l’importance de ces différents phénomènes dans le développement de l’anthropologie à la Renaissance mérite d’être précisée.

C’est à un tel travail qu’invite le présent colloque, dont les actes sont destiné à constituer un dossier pluridisciplinaire qui sera publié dans la revue numérique Clio@Themis (http://www.cliothemis.com).

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Pouvoir des formes, écriture des normes. Brièveté et normativité (Moyen-Âge / Temps Modernes).

Pouvoir des formes, écriture des normes.

Brièveté et normativité (Moyen-Âge / Temps Modernes).

Dijon, Presses universitaires de Dijon, 2017, 218 p., 20 €.

                      

Comment les normes sont-elles produites et transmises dans des formes, en particulier dans des formes dites « brèves »? Quel est le rapport entre une forme réglée et la normativité ? Quelles opérations de classement et de règlement du monde se lisent dans la structure des formes? Pourquoi des énoncés, juridiques, poétiques, politiques, se veulent-ils brefs et en quoi cette qualification intervient-elle dans la production d’une normativité ou, différemment, dans la perception qu’il y a des règles ?

Loin de considérer la brièveté comme un fait en soi ou une mesure objective des choses, les contributions pluridisciplinaires réunies ici en interrogent la valeur d’opacification ou de clarification, de réduction de la pensée mais aussi de mémorisation des règles, de décontextualisation autant que de production d’un certain ordre d’intelligibilité. Ce sont ainsi des actions – inscrites dans des pouvoirs et des institutions, productrices de discours, de modélisations, de formalités – qui constituent le coeur de ces analyses.

 

Introduction, par Laurence Giavarini (université de Bourgogne)

Administrer / juger : l’entrée dans la procédure et l’institution par la brièveté

  1. « L’exemple ou la norme ? De l’art d’administrer par formulaire (XIIIe-XIVe siècle) », par Arnaud Fossier (université de Bourgogne)
  2. « Le fait bref du cardinal. Autour du Stilo legale de GB Luca », par Paolo Napoli (EHESS)
  3. « Des notables aux maximes du droit : le report des décisions de justice et la forme brève autour de la Renaissance », par Géraldine Cazals (université de Rouen)
  4. « Le sens de la brièveté des décisions de justice comme mode d’écriture du droit », par Fanny Malhière (université de Bourgogne)

Un « paysage de normes » : l’équivocité normative des formes brèves

  1. « Aux grands maux les formes brèves. Equivoque des règle et sens de la formule dans le discours juridique (XVe-XVIIe siècle) », par Frédéric Martin (université de Nantes)
  2. « Du liber locorum rerum à la maxime de droit, Le Caron et la forme brève », par Stefan Geonget (université de Tours)
  3. « Les maximes de Machiavel », par Stéphane Bonnet (lycée Victor Hugo)
  4. « L’expression du devoir dans les quatrains de président Favre », par Eric Tourrette (université de Lyon III)

Dénaturaliser la brièveté des formes littéraires

  1. « Une forme morale en trompe l’œil. Grisélidis de Ch. Perrault », par Mathilde Bombart (université de Lyon III)
  2. « Mesure de la mesure : forme du cas et de l’exemple (André Jolles et La Fontaine) », par Laurence Giavarini (université de Bourgogne)
  3. « Ce n’est pas l’auteur qui parle… Un pari éditorial de la SFIO en 1908 », par Vincent Chambarlhac (université de Bourgogne)

Eléments de bibliographie.

Index des notions

Sommaire

Anthropologie à la Renaissance. Appel à contributions

L’anthropologie à la Renaissance

APPEL À CONTRIBUTIONS

Journée d’étude, Université de Rouen, 21 novembre 2017

Dossier thématique à paraître dans la revue Clio@Themis, janvier 2019

Argumentaire

À lire certains ouvrages consacrés à la naissance et au développement de l’anthropologie, il semblerait que la question soit tranchée : ce seraient les travaux des naturalistes (Linné, Buffon) ayant permis de classer l’homme au sein des espèces naturelles, l’influence des philosophes (de Rousseau à Kant) ayant proposé une théorie de la nature humaine, et les récits et les observations issus de la seconde grande vague d’exploration (en Afrique, en Amérique, dans le Pacifique), qui auraient permis de penser l’homme non seulement comme sujet mais aussi comme objet de savoir, et qu’aurait été ainsi rendue possible la naissance de l’anthropologie, progressivement définie comme science de l’homme dans ses variations culturelles. Ce ne serait que dans les années 1750 que serait sortie de ses balbutiements et de sa préhistoire cette discipline, avant son institutionnalisation au XIXe siècle, autour des enjeux liés à l’histoire naturelle de l’homme, et le développement d’ambitions tendant à embrasser tous les aspects de la connaissance de l’homme. D’autres travaux cependant questionnent fortement cette analyse, qui retrace logiquement l’archéologie de la définition contemporaine de l’anthropologie et en explicite les présupposés méthodologiques et scientifiques qui s’y veulent attachés. En effet, cette chronologie semble pour le moins rigide, voire quelque peu anachronique pour qui s’intéresse aux périodes plus anciennes, et notamment à la Renaissance. Les travaux de Claude Blanckaert l’ont bien montré, bien qu’encore rare et d’un emploi non réglé, le terme d’anthropologie est attesté en français dès le début du XVIe siècle. Certes, le thème central de l’anthropologie philosophique de la Renaissance, puis de l’âge classique, reste « la connaissance de soi ». Mais, dès la fin du siècle, se dégagent deux orientations des recherches « anthropologiques » : l’une vise, au profit du sujet,  les règles de la sagesse et de bonheur basées sur l’économie de l’affectivité, la police des mœurs et les devoirs de l’homme de qualité, l’autre prend l’homme pour objet d’analyse, dans sa phénoménologie concrète, tant anatomique que psychologique ou politique (C. Blanckaert, 1989 : « L’anthropologie en France, le mot et l’histoire », Bulletins et Mémoires de la Société d’anthropologie de Paris). Ainsi le début du XVIIe siècle correspondrait-il, déjà, à un moment essentiel d’affirmation de la discipline. Bien d’autres travaux par ailleurs démontrent à quel point la Renaissance peut constituer pour l’histoire de la naissance ou du développement de l’anthropologie une période centrale. Plusieurs développements en sont bien connus : les découvertes géographiques qui se multiplient depuis la fin du Moyen Âge obligent les Européens à une rencontre avec l’altérité qui exige une reconsidération de l’humanité. Ainsi, les récits de voyages qui se multiplient donnent un certain nombre de descriptions ethnographiques des peuples rencontrés. Dès le début du XVIe siècle, avec le retour de certains grands explorateurs, les premiers Indiens débarquent en Europe. Les premières collectes d’objets exotiques donnent lieu à l’apparition d’Americana dans les cabinets de curiosités. Par l’intensité des échanges marchands qui y ont cours, Rouen est à cet égard un lieu d’importance. La célèbre fête cannibale organisée pour l’entrée d’Henri II en 1550 l’atteste. Tandis que l’humanisme célèbre la grandeur et la dignité de l’homme, les Indiens sont certes regardés par certains comme des étrangetés, des sauvages voire des bêtes farouches ; ils sont rapidement aussi identifiés comme des membres à part entière d’une humanité qui voit sa dimension et ses caractéristiques reconsidérées. Parfois vus comme les derniers représentants d’un âge d’or ou d’un paradis perdu, ils sont intégrés à la chaîne  de l’humanité comme des primitifs, dans le cadre de conceptions évolutionnistes. Tandis que, grâce aux travaux de Vésale, s’ouvre le moment anatomique de la science de l’homme, l’unité de l’espèce humaine est affirmée. En dépit d’importants travaux, souvent centrés sur des évènements et sur des figures majeures de ces développements, l’importance de ces différents phénomènes dans le développement de l’anthropologie à la Renaissance mérite d’être précisée.

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