« Les sociétés en nom collectif au XVIIIe siècle »

M. Olivier Wirtz (Université de Paris II) soutiendra sa thèse de doctorat le 5 juillet 2017 à 14h 30

(Salle Collinet – Institut d’histoire du droit – Centre Sainte-Barbe)

Thèse de doctorat sous la direction du Professeur Laurent Pfister

Membres du jury :

Mme Carine Jallamion, Professeur à l’Université de Montpellier, rapporteur
M. Florent Garnier, Professeur à l’Université de Toulouse Capitole, rapporteur
M. Jean Hilaire, Professeur émérite à l’Université Panthéon-Assas
M. Olivier Descamps, Professeur à l’Université Panthéon-Assas

Appel à communication

Appel à communication

contact : rherrousse@hotmail.fr

voir également : Le projet

Depuis 2012 les facultés de droit du Maroc ont voulu fêter le centenaire des grandes codifications scellées par le sultan Moulay Youssef le 12 août 1913. Les principaux secteurs du droit ont ainsi été abordés, dans un esprit d’émulation, non seulement par les chercheurs des grandes universités – Rabat, Casablanca, Fez, Oujda ou encore Marrakech – mais également par ceux de petites facultés pluridisciplinaires.

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« Représentation du droit et pouvoir de “faire loy” : Enquête autour de l’activité normative du parlement de Paris à l’époque de Charles VI et de la double monarchie franco-anglaise (1380-1436) »

Axel Degoy  (Université de Paris II) soutiendra sa thèse de doctorat le 20 juin à 9H00

(Salle Collinet – Institut d’histoire du droit – Centre Sainte-Barbe)

Thèse de doctorat sous la direction du Professeur Bernard d’Alteroche

Membres du jury :

Madame Sophie Petit-Renaud (rapporteur)
Professeur à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

Monsieur Patrick Arabeyre (rapporteur)
Professeur à l’École nationale des chartes

Monsieur Olivier Descamps
Professeur à l’Université de Paris II Panthéon-Assas

Monsieur Jacques Krynen
Professeur à l’Université Toulouse I Capitole

IHD

Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence

Séance d’étude inaugurale le 15 mai 2017 à 14h 30 :

Critique du droit contemporain
Enjeux d’une argumentation fondée sur l’histoire du droit et le droit comparé

Une étude critique du droit contemporain : présentation et profession de foi de la revue Tribonien
Nicolas Cornu Thénard, Professeur à l’Université de Paris II
Nicolas Laurent-Bonne, Professeur à l’Université d’Auvergne

Un modèle de méthode historico-comparative : Raymond Saleilles et la cession de dette
François Chénedé, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3

L’appel : achever la voie d’achèvement
Boris Bernabé, Professeur à l’Université de Paris-Sud

L’individu privé de royaume. Réflexions sur l’histoire de la vie privée
François Saint-Bonnet, Professeur à l’Université de Paris II Panthéon-Assas

programme

Les travaux se tiendront en Sorbonne
Amphithéâtre Oury
14, rue Cujas 75005
(carte professionnelle demandée à l’entrée)

Cocktail à l’appartement décanal de la Faculté de droit
Place du Panthéon
75005

Colloque : Procédure ordinaire, procédure extraordinaire

AFFICHE

Organisé par l’Association française des jeunes historiens du droit (AFJHD), les 23 et 24 juin 2017 à Paris (Salle des Conseils – Université Panthéon-Assas, Paris II) ce colloque a pour ambition de faire dialoguer les méthodes et les domaines de la recherche juridique, afin d’appréhender la notion d’ordre judiciaire, la manière d’envisager les dérogations à cet ordre et de permettre parfois la perpétuation de certaines situations initialement jugées exceptionnelles. Ces questions seront envisagées autour de huit séances thématiques :

Définition et enjeux de la notion suivant les procédures civile, pénale et administrative

Dépassement de l’opposition par la procédure extrajudiciaire : l’arbitrage

Analyse de l’influence des enjeux politiques sur les mutations de la procédure

Usage exceptionnel des droits canonique, hébraïque et islamique au cours d’une procédure étatique ordinaire.

Chaque séance offrira une triple point de vue : des études d’historiens du droit seront confrontées à des travaux de spécialistes de droit contemporain et à l’expérience de praticiens. Les réflexions mettront en lumière ces mutations de l’ordre juridique qui rendent parfois inopérante la dialectique figée entre l’ordinaire et l’extraordinaire. Les usages de la dérogation et de l’exception montrent en effet que la malléabilité de l’ordre juridique peut constituer aussi bien une condition de sa pérennité qu’une illustration de sa fragilité ou le reflet de sa décadence. Ces travaux auront pour objet d’apprécier cette tendance actuelle, avec le recul de l’histoire du droit.

Programme

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Appel à communications

Colloque international

Les Noces de Philologie et de Guillaume Budé.
L’œuvre de Guillaume Budé au prisme du savoir humaniste cinq siècles et demi après sa naissance

Paris, 3-5 mai 2018

Au cours de son existence bien remplie, Guillaume Budé (1468-1540) a conçu, publié, augmenté nombre d’œuvres dont la valeur littéraire et la portée scientifique ont profondément marqué son époque et la postérité, à l’égal de son contemporain Érasme. Or les productions de Budé sont connues de façon inégale, demeurent parfois peu étudiées, non traduites, dépourvues d’éditions modernes, malgré un regain d’intérêt qui s’est déployé tout au long du xxe siècle comme en ce début du xxie. Le colloque « Les Noces de Philologie et de Guillaume Budé » a pour ambition de revenir, à la lumière des recherches les plus récentes, sur les différentes facettes d’une œuvre polycentrique, allant de l’essai historique novateur qu’est le De Asse et partibus eius à l’épistolographie humaniste en grec et latin, des traductions de textes grecs en latin (de Plutarque à Basile de Césarée) à la lexicographie grecque (Commentarii linguæ Græcæ), de l’exégèse des sources du droit romain (Annotationes in Pandectas) aux recommandations politiques de l’« Institution du prince », en passant par les considérations morales et religieuses confiées tour à tour aux lettres, aux digressions et à deux traités indépendants, De Transitu hellenismi ad christianismum et De Contemptu rerum fortuitarum.

À travers l’analyse de ce corpus multiforme, il s’agit en premier lieu de retracer les différentes sources de Budé, intellectuelles et matérielles, filtrées par sa formation hybride de juriste humaniste au sein des cénacles de l’humanisme parisien, depuis le cercle d’hellénistes alimenté par Georges Hermonyme de Sparte, puis par Janus Lascaris, et le groupe de savants réuni autour de Jacques Lefèvre d’Étaples, jusqu’aux premiers lecteurs du roi et aux imprimeurs humanistes de la génération de Robert Estienne, sans oublier sa riche expérience à la cour. Il importe également de bien comprendre les méthodes de travail d’un atelier si surprenant, ce dont la documentation existante fournit d’intéressants échantillons en termes de cahiers autographes, d’annotations marginales, de réécritures diverses. Le style budéen pourrait aussi faire l’objet de nouvelles investigations : comment définir et caractériser la latinité si singulière du prosateur ? Avons-nous mesuré toutes les implications de son recours — et de son amour — pour la langue grecque ? Y aurait-il une manière philologique propre à l’auteur du De Asse, prompt à mettre en œuvre les savoirs antiques ? On n’oubliera pas que Budé le latiniste prit aussi sa part à l’illustration de la langue française, que ce soit avec l’ « Institution du Prince » ou avec l’ « Epitome » du De Asse.

À la convergence de plusieurs disciplines, nous nous proposons d’identifier les parcours que Guillaume Budé a tracés, cerner les passerelles entre les différents noyaux de son écriture, reconstituer l’unité intellectuelle de son œuvre à une époque où la diffusion du patrimoine écrit de l’Antiquité achevait sa première grande saison et ouvrait l’époque des études philologiques spécialisées.

Les propositions, d’un volume de 2000 caractères au plus, sont à adresser à l’un des organisateurs au plus tard le 3 mai 2017, assorties d’une brève présentation bio-bibliographique.

Organisation :

Christine Bénévent, EnC, Paris (christine.benevent@enc-sorbonne.fr) ;

Romain Menini, Univ. Paris-Est Marne-la-Vallée (romain.menini@hotmail.fr) ;

Luigi-Alberto Sanchi, Cnrs-I.H.D., Paris (luigialberto.sanchi@gmail.com)

Responsables : Christine Bénévent, Romain Menini, Luigi-Alberto Sanchi

Parution de la RHD 3-2016

SOMMAIRE DU N° 3-2016
ARTICLES :
Lorenzo Gagliardi. – Droit romain et droits locaux dans les municipes italiques avant la lex iulia de civitate……..369
Wim Decock. – Droit, religion et remise de dette. Perspectives en droit naturel catholique (XVIe-XVIIe siècles)……393
Gaëlle Demelemestre. – La systématisation du droit et la théorie du ius gentium comme droit du genre humain chez François Connan……..413
VARIÉTÉS :
Jean-Paul Andrieux. – Actualité de Montesquieu. Note de lecture ……..439
COMPTES RENDUS :
Jean-Christophe Gaven. – Le crime de lèse-nation, Histoire d’une invention juridique et politique (1789-1791)(Jean-Paul Andrieux)…………..447
Jean-Louis Roch (dir.). – Tabellionages au Moyen Âge en Normandie. Un notariat à découvrir (Jean-Paul Andrieux) ………449
Catherine Vincent (dir.). – Justice et Miséricorde, Discours et pratiques dans l’Occident médiéval (Jean-Paul Andrieux) ………452
Véronique Harouel-Bureloup. – Histoire du droit international de la santé (Karen Fiorentino) …….. 455
Philippe Bezes, Florence Descamps, Sébastien Kott, Lucile Tallineau (Dir.). – L’invention de la gestion des finances publiques. Du contrôle de la dépense à la gestion des services publics (1914-1967) (Norbert Olszak) …….456
Peter Collin, Gerd Bender, Stefan Ruppert, Margrit Seckelmann, Michael Stolleis, (éds). – Regulierte Selbstregulierung in der westlichen Welt des späten 19. und frühen 20. Jahrhunderts (Norbert Olszak) ….. 460
Marie-France Hirigoyen. – Le harcèlement moral au travail (André Cabanis) ……461
Sébastien Evrard. – Gabelous et contrebandiers. Histoire des fermiers généraux de Dijon (1760-1780) (Florent Garnier) …..462
Carlo Pasquali. – L’ambassadeur, traduction, introduction et notes de Dominique Gaurier (Géraldine Cazals) ….464
Denys d’Halicarnasse. – Antiquités romaines,tome VI, livre VI, texte établi et traduit par Jacques-Hubert Sautel (Philippe Cocatre-Zilgien) …..467
André Alciat. – Emblemata / Les Emblèmes. Fac-similé de l’édition lyonnaise Macé Bonhomme de 1551 (Luigi-Alberto Sanchi) ……470
Alexander Baumann. – Freiheitsbeschränkungen der Dekurionen in der Spätantike (Paul J. du Plessis) ….470
Jacqueline Hoareau-Dodinau (éd.). – Ruralités. Des terres, des dieux, des hommes. Hommage à Jean Tricard (François Lormant) ….472
Abdel-Aziz Fahmy Bacha (trad.). – Règles et textes juridiques romains traduits en arabe (Laurent Hecketsweiler) …..474
Jean Krynen (†). – La mystique déracinée ; drame (moderne) de la théologie et de la philosophie chrétiennes (XIIIe-XXe siècles) (Brigitte Basdevant-Gaudemet) …..479
REVUES :
Cristianesimo nella storia, edizioni Dehoniane, Bologna, vol. 36 (2015) 1 (Brigitte Basdevant-Gaudemet) ……483
Cristianesimo nella storia, edizioni Dehoniane, Bologna, vol. 36 (2015) 2 (Brigitte Basdevant-Gaudemet) ….484
Cristianesimo nella storia, edizioni Dehoniane, Bologna, vol. 36 (2015) 3 (Brigitte Basdevant-Gaudemet) …..485
NOUVELLES DIVERSES :
Société d’histoire du droit – Programme 2016- 2017 …..487
Programme 2016-2017 de l’Institut de droit romain de l’Université de Paris ……488
OUVRAGES envoyés à la Direction de la Revue…..489

« Le bourreau : entre symbolisme judiciaire et utilité publique »

Cyrielle Chamot (Université de Paris II) soutiendra sa thèse de doctorat le 10 mars à 14h 30 (Salle Collinet – Institut d’histoire du droit – Centre Sainte-Barbe)

Thèse réalisée sous la direction des Professeurs Éric Bournazel et Guillaume Leyte.

Jury :
Président : Eric Bournazel (Professeur à l’Université de Paris II)
Rapporteur : Jean-Marie Carbasse (Professeur à l’Université de Montpellier)
Rapporteur : Jacqueline Hoareau-Dodinau (Professeur à l’Université de Limoges)
Suffragant : Guillaume Leyte (Professeur à l’Université de Paris II)
Suffragant : Mathieu Soula (Professeur à l’Université de Reims)

IHD

Le parlement à Bourges 1753-1754

Journal anecdotique rédigé par un groupe de parlementaires exilés sous la direction du Président Durey de Meinières, Paris, Honoré Champion, 2016.

Édition critique par Marie-Thérèse Inguenaud. Préface de John Rogister de l’Institut

(argumentaire de l’éditeur)

Marie-Thérèse Inguenaud a enseigné les lettres à l’Université de Paris VII pendant 30 ans. Spécialiste du XVIIIe siècle, elle a consacré l’essentiel de son travail à l’édition critique de grands minores et à la recherche d’archives. Elle publie ici pour la première fois le texte intégral du journal anecdotique rédigé par vingt-neuf parlementaires parisiens exilés à Bourges par le pouvoir royal en 1753-54 dans le cadre de la querelle du refus de sacrements. Continuer la lecture

Cycle Histoire 2017 : Gens de justice, images et réalités.

Sous la direction scientifique de Monsieur Denis Salas, président de l’A.F.H.J., et de Madame Sylvie Humbert, secrétaire général de l’A.F.H.J., s’ouvre à la Cour de cassation, le 2 février prochain, le cycle histoire 2017 : Gens de justice, images et réalités.

Il s’agit de présenter, à travers huit conférences, la manière dont le monde des professions de justice est perçu au fil des siècles. Ainsi, y sont traitées la magistrature, ou la profession d’avocat, mais aussi  d’autres métiers du droit : police, éducateurs, personnels pénitentiaires, experts judiciaires.

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Jean-Marie Carbasse, Droits et justices du moyen âge. Recueil d’articles d’histoire du droit

Sous le titre Droits et justices du moyen âge, les éditions Panthéon-Assas publient un premier recueil d’articles de Jean-Marie Carbasse. Les vingt-neuf études qui forment ce volume ont été publiées tout au long de sa carrière entre 1975 et 2014 et s’intéressent plus ou moins directement à l’histoire de la justice et du procès pénal : quatorze d’entre elles traitent spécifiquement des questions méridionales alors que les quinze autres traitent de sujets généraux.

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Le siècle de Dupont de Nemours (1739-1817). Politique, droit et histoire

Colloque en commémoration du bicentenaire de la mort de Pierre-Samuel Dupont de Nemours, 14-15 décembre 2017, Lieu : Salle des Conseils – Université Paris II Panthéon-Assas (12 place du Panthéon, Paris 5e)

Appel à contribution (PDF)

Pierre-Samuel Dupont de Nemours (1739-1817) appartient à cette galerie de personnages qui présentent la particularité d’avoir été des acteurs de la France d’avant 1789 et de celle d’après 1789. Connu pour son appartenance à la « secte des économistes », il apparaît comme l’un des principaux propagandistes de la doctrine économique des physiocrates, qui a contribué à jeter les fondements du libéralisme. Or, si la pensée et les propositions du physiocrate économiste ont majoritairement attiré le regard des chercheurs comme le prouvent les nombreux travaux en la matière, d’autres facettes de Dupont de Nemours restent encore à explorer et à mettre à perspective. C’est notamment le cas des idées qu’il a défendues et des actions qu’il a menées dans le domaine politique.

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