L’insulte et le droit

 

 

 

 

 

Orient-Occident – Rencontres Kasra Vafadari

Journée d’histoire et d’anthropologie du droit

 

L’insulte et le droit

 

 

20190315 L’insulte et le droit programme complet

Vendredi 15 mars 2019

 

 

Université Paris Nanterre

Bâtiment Simone Veil

Salle des Actes (F141) 1er étage

 

L’insulte est commune aux sociétés humaines, ou même animales. Ses vecteurs sont innombrables. Ils vont de l’invective au pamphlet, de l’écrit au chant, au poème insultant autrefois déclamé en Islande ou en Irlande. Ses modes de réparation sont eux aussi nombreux. Car l’insulte est avant tout prise comme une atteinte à l’honneur qui, tantôt appelle la réponse du fer, tantôt celle la joute verbale, tantôt ouvre la voie judiciaire ou extrajudiciaire des modes amiables de règlement de conflit. Elle entraîne aussi souvent une sanction, car elle porte atteinte ou bien à la divinité, ou bien à l’autorité, toujours à la réputation. L’outrage qu’elle constitue doit être puni, comme le montrent, depuis une trentaine d’années, les nombreuses études sociologiques, psychologiques, juridiques ou historiques qui ont été produites sur la question.

La notion d’insulte semble reléguée en droit français au profit de notions qui semblent plus efficientes comme l’injure ou l’outrage, ainsi que peut le faire le législateur lui-même à propos des outrages aux dépositaires de l’autorité publique (433-5 r ou 434-24 du Code pénal) qui englobent les insultes, les menaces… On le voit donc, la détermination juridique de l’insulte demeure floue, et une lecture, même rapide, des analyses disponibles sur toutes ces notions montre des tentatives de définition qui chacune pose problème dans la mesure où les explications renvoient souvent l’une à l’autre. Pour autant, le caractère « performatif » (selon la terminologie de John Austin) de l’insulte, « forme typiquement linguistique de l’injure », est avéré puisque par le seul fait qu’elle soit prononcée provoque, blesse et, parfois, tue.

Comment le droit peut-il rendre compte de ces variabilités ? Seule une approche transdisciplinaire peut offrir quelques éléments de réponse. C’est ce à quoi s’attacheront les chercheurs réunis par le CHAD à l’Université Paris Nanterre.

 

Programme

Accueil 9h45

10h00-  sous la présidence de Mathieu Soula, Université Paris Nanterre

Introduction à la Journée d’étude, Gilduin Davy et Soazick Kerneis, Université Paris Nanterre

Approche linguistique de l’insulte, Dominique Lagorgette, Université de Savoie

Pause

11h30 sous la présidence de Gilduin Davy, Université Paris Nanterre

Satire, insulte et poésie dans l’Irlande médiévale, Christophe Archan, Université Paris Nanterre

L’insulte en franc-parler : à propos de la tarification des invectives dans la loi salique (Pactus legis salicae, titre 30), Jean-Pierre Poly, Université Paris Nanterre

 pause en salle des Commissions

14h00  sous la présidence de Soazick Kerneis, Université Paris Nanterre

ᾑ Βλασφημἰα : l’apport de la patristique sur l’insulte à l’encontre de Dieu, Martin Le Roy, Université Paris Nanterre

L’économie sociale de l’insulte. Le point de vue des canonistes (XIIe-XIVe s.), Corinne Leveleux, Université d’Orléans

Pause

15h30 sous la présidence de Christophe Archan, Université Paris Nanterre

Insulte et diffamation : l’honneur racial comme enjeu de gouvernance dans l’Inde coloniale, Amanjit Kaur Sharanjit, Université Paris Nanterre

Sur l’effet de l’insulte : peut-on penser l’insulte verbale (et son effet offensant) comme un acte de parole ? Bruno Ambroise, CNRS (UMR à Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)

Rituels et Conduites ordaliques Injustices et Vérités

Ce colloque transdisciplinaire prend appui sur quatre publications antérieures : La Vengeance (1981-1984 et 2004), LeSerment (1991), Les Justices de l’Invisible (2013) et Henry Lévy-Bruhl  Juriste sociologue (2018).

            Histoire et préhistoire, Droit et pré-droit, Philosophie et Anthropologie de la Nature, Ethnologie et Sociologie-, Sciences psychologiques et morales, religieuses et théologiques,Sciences du Langage, de la Vie et de la Santé… sont invités à croiser leurs regards sur le phénomène universel des ordalies, ces épreuves physiques vitales de véridicité ayant valeur de juste preuve.

Cette brève évocation des ordalies élémentaires nous a permis de souligner l’ensemble tripartite divination-serment-ordalie, qui préside à l’instauration de la justice divine dans maintes sociétés actuelles.

Gustave Glotz, en quête des idées primordiales à la source même de l’institution ordalique et ses nombreux rituels (par l’eau, le feu, la terre…), dans la Grèce primitive, s’interrogeait en 1904 sur sa destinée dans la Grèce historique : il soulignait son merveilleux don de métamorphose dans le cadre de la Cité où elle exerça une infinie variété de fonctions : duel judiciaire, tirage au sort des prêtres et des magistrats athéniens…

            C’est l’étude des nouvelles ordalies, dites conduites ordaliques qu’il nous faut à présent étudier…

Raymond Verdier

Université Paris Nanterre

Bâtiment Pierre Grappin (B)

Salle des Conférences, au RdC

Mercredi 5 décembre 2018

9h-13 h

Accueil : 9h-9h15

9h15-10h45 Présidence : Denis SALAS, Président de l’Association française d’Histoire de la Justice

Raymond VERDIER : Note de présentation

Alain PETIT : Les Quatre Eléments dans la philosophie pré-socratique

Gérard COURTOIS : L’ordalie et l’efficacité du religieux

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11h-13h Présidence : Gérard Courtois, Professeur émérite d’Histoire du Droit

SébastienDALMON : Les expositions d’enfants dans la tragédie grecque : une pratique ordalique ?

Andreas HELMIS : Procédés ordaliques et pratiques du serment dans le monde grec d’époque romane

Bernadette MENU : Le serment par la Vie ; une conduite ordalique dans l’Egypte pharaonique ?

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14h15-18h30

14h15-16h15 Présidence : Antoine Garapon, S.G. Institut des Hautes Etudes sur la Justice

Christian MAYISSE :L’ordalie du Motendo chez les Masangu du Gabon

Odile JOURNET : L’interrogatoire du mort en pays Joula-Felup (Sénégal)

Papa OGOSECK : Les ordalies dans l’Afrique subsaharienne : fondement et évolution

Alphonse NGOMA : Croix-Koma et les preuves ordaliques chez les Bakongo

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16h30-18h30 Présidence : Jean-Pierre POLY, Professeur émérite d’Histoire du Droit

Paulette Roulon-Doko : L’ordalie dite du poison en Afrique noire

Blaise BAYILI : Les ordalies hier et aujourd’hui au Burkina-Faso

Maurice SANOU : La justice divine chez les Bobo-Fing du Burkina-Faso

Raymond VERDIER : Le mal sorcier et la vérité du feu en pays Kabyè (Togo)

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Jeudi 6 décembre 2018

9h-13h

Présidence : Sophie Démare-Lafont, Présidente de la Société d Histoire du Droit

Christophe ARCHAN : Le duel judiciaire en Irlande Médiévale

Gilduin DAVY : L’ilôt de l’honneur dans la société Viking

Philippe HAUGEARD : Le duel judiciaire dans la chanson de geste

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BrunoLE MESLE : Résistance du duel judiciaire et réactions canoniques dans la chrétienté occidentale (XIIe-XIIIs.)

SoazickKERNEIS : La fabrique de l’ordalie dans l’Antiquité tardive

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14h15-17 h

14h15-15h30 Présidence : Christiane Besnier, Rédacteur en chef de Droit et Cultures

Marc Valleur, Medecin Psychiatre :Entre Jeu et Suicide, les conduites ordaliques

Michel Debout, Professeur de médecine légale, membre du Conseil Economique et social :

A propos du suicide

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15h45-17h Présidence : Marc Valleur, ancien médecin chef de l’hopital Marmottan

Fehti Benslama, Professeur de psychopathologie clinique Univ. Paris Diderot :

Un furieux désir de sacrifice, le surmusulman

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Colloque organisé par

l’association française droit et cultureS,

l’Association française pour l’Histoire de la Justice

et le Centre d’Histoire et d’Anthropologie du Droit

La vérité judiciaire d’hier à aujourd’hui

 

Orient-Occident – Rencontres Kasra Vafadari 

Journée d’histoire et d’anthropologie du droit 

La vérité judiciaire d’hier à aujourd’hui

Vendredi 8 décembre

Salles des Commissions F142

1er étage du bâtiment F – Université Paris Nanterre

« Si la connaissance se donne comme connaissance de la vérité, c’est qu’elle produit la vérité par le jeu d’une falsification première et toujours reconduite qui pose la distinction du vrai et du faux », disait Michel Foucault dans une de ses Leçons sur la volonté de savoir [1]. Les récents débats autour des fake news en témoignent, au-delà de la représentation même de la vérité, ce sont les enjeux de la production de la vérité et sa relation avec les instances capables de fonder son autorité qui sont en cause.

La relation du droit est, du moins dans notre système juridique, consubstantielle à celle de vérité, Res iudicata pro veritate habetur. C’est là une forme de vérité particulière propre aux juristes, qui s’inscrit dans le domaine des normes. Le jugement ne dit pas le vrai, il est réputé dire le vrai. Une fiction qui opère alors même que le caractère erroné de la décision serait reconnu (3e Ch. civ., 4 mars 1998, pourvoi n° 96 11-399 et Ch. soc. 19 mars 1998, Bull. n°158).

Les enjeux de la vérité judiciaire sont évidemment à chercher ailleurs que dans l’établissement d’une réalité factuelle et sont d’abord affaire de pouvoir. On a parfois tendance à oublier que l’office du juge n’a pas toujours été rapporté à la fonction de dire le vrai et que sa décision a pu être une sentence plutôt qu’un jugement au sens strict du terme. C’est lorsque le procès devient l’outil du pouvoir que la vérité sert d’autorité à la chose jugée, une vérité que le juge édicte en même temps que le justiciable doit la reconnaître. Si l’on veut comprendre et mesurer les implications politiques de la vérité judicaire, il faut partir à l’origine du concept, et retrouver le moment au cours duquel le jugement pénal s’est imposé comme discours de vérité.

Au-delà du souci d’érudition qui est celui de l’historien du droit, l’enquête déborde sur le présent car les représentations d’aujourd’hui empruntent à celles du passé. Pour comprendre le présent, Michel Foucault proposait de recourir à la méthode archéologique. Il s’agissait selon lui non pas tant de situer les origines d’une institution que de comprendre les transformations, le processus des évolutions qui l’ont produite. C’est cette chaîne que  l’on tentera ici de recomposer en revenant non seulement sur le contexte dans lequel le jugement est apparu comme discours de vérité, mais aussi sur les modalités qui ont permis sa pérennité, également sur les influences culturelles diverses qui lui ont donné sa physionomie particulière.

La journée d’études organisée par le Centre d’Histoire et d’Anthropologie du Droit interrogera la notion autour de plusieurs questions.

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