Cycle de conférences 2019-2020 : Domination politico-juridique et Antiquité

Cycle de conférences 2019-2020 du Centre d’Études Internationales sur la Romanité,  le jeudi à 14h30 (Amphi Esmein), Université La Rochelle

5 décembre 2019
Frédéric Payraudeau, maître de conférences en égyptologie, Sorbonne Université :
Les dynasties libyennes en Egypte antique et la question de l’exercice du pouvoir

16 janvier 2020
Kevin Henocq, doctorant en histoire du droit, CEIR La Rochelle Université :
L’Antiquité dans la pensée contre-révolutionnaire d’Edmund Burke

20 février 2020
Hadrien Chino, maître de conférences en histoire du droit, université de Reims-Champagne-Ardenne :
La dominatio dans le Panégyrique de Trajan de Pline le Jeune

19 mars 2020
Michael Guichard, directeur d’études à l’EPHE :
Le discours du roi : comment un pays légitime sa politique de domination sur ses voisins, d’après des archives inédites du palais de Mari au XVIIIe siècle av. n. è.

23 avril 2020
Emilia Ndiaye, maître de conférences de langue et de littérature latines, Université d’Orléans : Qui est le barbare de qui ? L’imperator et les barbares gaulois, de La Guerre des Gaules de César à La Guerre civile de Lucain

Affiche cycle de conférences

Soutenance de thèse le 26 septembre 2019, Université de Lorraine

 Mathieu Joubert, Les racines historiques locales du droit constitutionnel. Naissance et essor des règles successorales dans les principautés impériales et françaises sous l’Ancien Régime, thèse pour le Doctorat en droit mention Histoire du droit présentée et soutenue publiquement le 26 septembre 2019 à 10 h à l’Université de Lorraine.
Directeur(s) de thèse:
GICQUEL Jean-François – Maitre de conférences HDR – Université de Lorraine – Faculté de Droit, Sciences économiques et de Gestion de Nancy
Composition du jury:
  • Mme FIORENTINO Karen, Professeur des universités – Université de Bourgogne-Franche-Comté, Rapporteur
  • M. POUTHIER Tristan, Professeur des universités – Université d’Orléans, Rapporteur
  • M. ASTAING Antoine, Professeur des universités – Université de Lorraine
  • Mme PEGUERA POCH Marta, Professeur des universités – Université de Lorraine
Date début de thèse:
Octobre 2012
“Le royaume de France et le Saint-Empire romain germanique sont similairement composés de nombreuses provinces, à la tête desquelles sont originairement placés des administrateurs chargés tant de les gouverner que de relayer la politique menée par le pouvoir central. Seulement, les règles qui encadrent la transmission des fonctions de commandement accordées par le souverain évoluent de manière disparate. Celui-ci conserve en effet le contrôle de la transmission de certaines de ces dignités, qui concernent majoritairement des fiefs circonvoisins du pouvoir central, notamment par l’intermédiaire de la pratique de l’investiture. Mais il voit parallèlement lui échapper la maîtrise de la dévolution d’autres charges, progressivement caractérisées par l’hérédité, et dont les règles qui encadrent la transmission s’avèrent être également hétérogènes. Ces provinces se dotent par conséquent de leur propre droit constitutionnel, différent de celui de l’entité dont elles dépendent, sous la forme de lois fondamentales destinées à régir la dévolution du pouvoir. Celles-ci sont alors façonnées à l’aune du contexte politique local. Bien qu’autonomes, elles peuvent demeurer soumises à l’influence du pouvoir central, et s’inspirer des lois fondamentales qui le régissent où subir un contrôle de la part du souverain, mais peuvent également se composer de règles qui leur sont propres. Les lois fondamentales des provinces qui constituent la frontière qui sépare les deux grandes puissances sont par ailleurs susceptibles de subir une influence bilatérale”.

La République injuriée

Conférence d’Olivier Beaud à l’occasion de la parution de son ouvrage La République injuriée. Histoire des offenses au chef de l’Etat de la IIIe à la Ve République, mardi 17 septembre à 18h30, Amphi B-Hébraud, Faculté de droit et de science politique

Présentation de l’ouvrage

Conférence organisée par le CTHDIP, le Collège Supérieur de Droit et la direction des bibliothèques de Toulouse.

Histoire et gouvernance : interactions et conflits entre les acteurs et les normes

Journée d’étude le 6 décembre 2019, Faculté de sciences juridiques, politiques et sociales de Lille.

“Cette journée d’étude vise à interroger les différentes recherches en histoire menées par les doctorants et les jeunes chercheurs européens à travers le prisme de la plurigouvernance et de la multinormativité, quelle que soit leur discipline spécifique (droit, sciences humaines et sociales…)”.

Voir l’appel à communication et les modalités de participation

Comité scientifique :
Luisa Brunori, Chargée de recherches HDR, CNRS,
Bruno Dubois, Maître de conférences, Université de Lille,
Dante Fedele, Chargé de recherches, CNRS.
Alain Wijffels, Directeur de recherche, CNRS.

Comité d’organisation :
Alexis Audemar, Paul-Emmanuel Babin, Sonia Baï, Lionel Dubar, Amina Layes, Marion Lecointe, Justine Mazeau, Sofiane Mokhtari, Rodrigue Merlot, Viviana Persi, François Pierrard, Laury Renard, Toussaint Rethore et Matthieu Wattrelot, doctorants au Centre d’Histoire Judiciaire.

Nouveaux regards sur un juriste historien de la Renaissance. Bertrand d’Argentré en son demi-millénaire (1519-2019)

Nouveaux  regards  sur  un  juriste  historien de  la  Renaissance. Bertrand  d’Argentré en  son  demi-millénaire (1519-2019). Colloque  interdisciplinaire  et  international tenu  aux  Archives  départementales  d’Ille-et-Vilaine. Du 26  septembre,  13 heures 30, au  samedi  28  septembre,  9 heures

Colloque organisé par Philippe Hamon et Xavier Godin avec la collaboration d’Audrey Colloc et Bruno Isbled

Archives départementales d’Ille-et-Vilaine : 1, rue Jacques-Léonard, 35000 Rennes

Contact : xavier.godin@univ-nantes.fr

Programme

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La loi de solidarité, vers une fraternisation selon la théologie et le droit

Colloque international : La loi de solidarité, vers une fraternisation selon la théologie et le droit, sous la direction scientifique de Christine Mengès Le Pape, Montauban du 16 au 18 septembre 2019.

Présentation du colloque par Christine Mengès Le Pape :

“Après avoir interrogé la réciprocité, les prochaines rencontres montalbanaises proposent d’étudier la loi de solidarité. Lors des journées de l’été 2017, les théologiens ont rappelé aux juristes combien la formule « Tout ce que vous voulez que les hommes fassent pour vous, faites-le de même pour eux» emporte la mutua benevolentia qui veut le bien de l’autre comme l’on souhaite le sien propre. Rechercher la loi de solidarité, c’est aller plus loin vers un principe de juste partage – établir la part de chacun – qui devient une nécessité de bien commun. Dans la tradition judéo-chrétienne, la communauté d’origine donne le socle de la solidarité, on y perçoit – à travers la profusion d’une riche diversité – l’égalité première des hommes qui pouvaient fraterniser. Au XIXe siècle, la doctrine sociale assemble la solidarité à la responsabilité de tous et pour tous, ailleurs l’orthodoxie livre le terme de sobornost qui s’élargira. C’est faire accorder liberté et unité, pour la communion : « Ils n’avaient qu’un cœur et mettaient tout en commun ». En islam, on trouve une notion proche, avec une solidarité entre fidèles qui les rend frères.Toutefois la solidarité matérielle et spirituelle peut apparaître plus vaste, elle est magnifiée dans l’hexameron. Et l’on saisit cette solidarité étendue, illustrée par le Cantico di frate sol qui entraîne vers le respect des lois de la création. Jaillissent ici les relations entre l’humanité et « les autres créatures ». Les juristes montrent pareillement ce double mouvement des liens juridiques lorsqu’ils définissent la solidarité comme «l’union des personnes par une obligation », et parfois comme « un rapport d’interdépendance entre les choses ».

La solidarité apparaît ainsi relationnelle jusqu’à devenir amicale. À la suite d’Aristote que reprend le droit romain dans l’amitié civique, puis la doctrine médiévale, on y voit l’amicus amico amicus. Mais là peuvent surgir des crises qui perturbent les relations jusqu’à les abîmer tant la confiance est atteinte, et diriger vers le bellum omnium contra omnes, ou le « chacun contre tous » et le « tous contre chacun ». Liées aux désordres particularistes, ces ruptures doivent alerter, car elles déforment la solidarité – surtout en temps d’insécurité – jusqu’à en faire récemment un délit, ou parfois engager vers des réflexes de complaisance qu’entraînent les fausses ressemblances. Heureusement, les embarras des temps peuvent toujours redevenir lieux d’harmonie qui «rendent au droit sa fonction de rectifier les faits ». C’est exhorter aux devoirs envers les autres, dans une solidarité reliée à la subsidiarité que théologiens et juristes tentent de fonder sur le principe de fraternité, contre les tendances par- fois individualistes ou trop impersonnelles des normes.

Face aux définitions de la solidarité et à leurs dégradations, s’ouvrent des interrogations pour en comprendre les fondements à situer entre générosité ou obligation, les moyens, les finalités et les limites, appliqués à la variété des échanges, avec une question qui revient sans cesse : peut- on être solidaire de tout, ou simplement de tous ? Y a-t-il des solidarités impossibles, selon la fin posée ? Sur ces aspects marqués par un passé souvent troublé, un colloque réunira – les lundi 16, mardi 17 et mercredi 18 septembre 2019 – des dignitaires religieux et des universitaires pour toujours conserver un dialogue”.

Programme

Affiche

Le droit face à l’économie sans travail, I, Sources intellectuelles, acteurs, résolution des conflits

Le Droit face à l’économie sans travail. Tome I – Sources intellectuelles, acteurs, résolution des conflits, sous la direction de Luisa Brunori, Serge Dauchy, Olivier Descamps et Xavier Prévost, Collection “Histoire du Droit”, n° 6, 2019, 421 p.

“Dix ans après le début de la crise des subprimes, la conjoncture des premières années du troisième millénaire demande un regard ample sur les dynamiques de l’économie sans travail, entendue comme l’ensemble des opérations financières qui ne rémunèrent directement ni le travail humain ni l’échange d’un bien”.

Table des matières

La Règle de l’unité ? le juge et le droit dans la France moderne (XVe-XVIIIe siècle)

La Règle de l’unité ? Le juge et le droit dans la France moderne (XVeXVIIIe siècle), P. Arabeyre et O. Poncet (dir.), Collection “Histoire du droit”, 5, Paris, 2019, 243 p.

Cet ouvrage collectif apporte des réponses à la question suivante : dans quelle mesure les juges ont-ils accompagné le mouvement d’unification conceptuelle du droit au profit du pouvoir royal, soit pour s’en faire les critiques, soit pour s’en faire les initiateurs ?”

Sommaire :

Olivier Poncet, Introduction. Un roi, un droit : syllogismes modernes ?, p. 7

Première Partie. Une construction intellectuelle. Les arrêtistes

Anne Rousselet-Pimont, L’unité du droit vue par un arrêtiste toulousain. Géraud de Maynard (1537-1607), p. 19

Deuxième partie. Les leçons de la pratique. la part des situations locales

Elise Frêlon, Une activité juridique entre unité nationale et diversité locale. La jurisprudence du Parlement de Bordeaux à l’époque moderne, p. 47

Raphaëlle Lapôtre, Deux législations matrimoniales pour un royaume ? Concurrences et collaborations dans la pratique des tribunaux du Beauvaisis, XVIIe-XVIIIe siècles, p. 65

Troisième partie. Les leçons de la pratique. Entre grâce et logiques de pouvoir

Julie Claustre-Mayade, Le juge, interprète de la grâce ? La jurisprudence du Châtelet de Paris sur les lettres de grâce royale en faveur des endettés (XVe siècle), p. 89

Katia Weidenfeld, La répression de la fraude fiscale, un accompagnement ambigu du pouvoir royal d’imposer (XIVe-XVIIIe siècle), p. 105

Quatrième partie. La voie de la procédure

Boris Bernabé, La procédure civile et la règle des trois unités ou la distinction de la procédure et de l’organisation judiciaire, p. 127

Ugo Bellagamba, Avocats et juges au XVIIIe siècle et durant la période révolutionnaire. De l’amitié entre gens de justice, p. 151

Xavier Godin, Le Conseil du roi et les réformes judiciaires civiles en Bretagne dans la première moitié du XVIe siècle, p. 171

Cinquième partie. La mémoire des magistrats

Clément Pieyre, Des bibliothèques hautes de dix coudées. Les sources du droit dans les catalogues de vente publique des bibliothèques de magistrats du parlement de Paris au XVIIIe siècle, p. 197

Patrick Arabeyre, Conclusions. L’unité, une règle ?, p. 225

L’histoire du droit entre science et politique

L’histoire du droit entre science et politique, sous la direction de Nader Hakim, Collection Théorie et histoire du droit, Editions de la Sorbonne, Paris, 2019.

Présentation de l’éditeur :

” L’histoire du droit est très majoritairement pratiquée au sein des Facultés de droit par des juristes qui ont choisi de se consacrer à l’histoire de leur discipline. Ce lien intime distingue ainsi non seulement l’histoire du droit de l’histoire des Facultés de lettres mais également des sciences politiques et de l’histoire des sciences. Elle est ainsi communément pensée comme neutre ou apolitique, son objectif étant d’éclairer le droit par son histoire.

Issu d’un colloque qui s’est tenu à Bordeaux en 2015, cet ouvrage réunit les contributions de jeunes chercheurs français, italiens et chinois ainsi que trois historiens du droit français, états-unien et israélien. Leur thème commun est en l’occurrence l’inscription politique de l’histoire du droit. En confrontant leurs regards de juristes-historiens ou de philosophes à partir d’exemples puisés dans les époques moderne et contemporaine, en interrogeant leur historiographie et en entrant au coeur de l’épistémologie de leur « science », les auteurs proposent une série de travaux allant de l’École de Salamanque au XVIe siècle au droit public espagnol sous Franco, tout en interrogeant leurs propres méthodes et pratiques de chercheurs. Invitation à la réflexivité, ces études montrent l’ampleur des questionnements d’une jeune recherche dans une discipline qui ne cesse de se renouveler” .

Sommaire

Professions and Methods in Comparative Legal History

Professions and Methods in Comparative Legal History, 1-3 July 2020, University of Lisbon, Portugal, European Comparative Legal History, Universidad de Lisboa, Faculdade de Direito

Retrouvez le texte de l’appel à communication ci-dessous :

“The Organising Committee of the 6th Biennal Conference and the Executive Council of the ESCLH are pleased to call for papers for the upcoming conference to be held. The main theme picks up threads of thought from the earlier ESCLH conferences in Valencia (2010), Amsterdam (2012), Macerata (2014), Gdansk (2016), Paris (2018) to explore what roles Professions and Methods have played, and continue to play, within comparative legal history. Offers of papers should be submitted by 15 November 2019 (details below).

 The conference will focus on legal professions and method, especially the methods of legal professionals across Europe and the world. Judges, lawyers and other legal professions have developed differently from country to country and even now, we can find substantial differences in training, method, role and work. Legal methodology, including the motivation of judicial decisions, lawyerly style and method of arguing cases needs to be studied in historical and comparative perspective to understand where we are now, and where we might be heading.

 Papers could probe the process of emergence and evolution of legal professions, from their institutional aspects and their understanding of their jobs, through to technical matters of method. They could also study the effects of structure of legal professions on the on the way law functions, most obviously through case law. Papers which also look through the lens of the historical context of the countries in which the legal professions operated are welcome.

Papers should be novel, properly researched and referenced. They should address the conference theme, exploring doctrinal, theoretical, cultural or methodological aspects of comparative legal history. They must also be comparative, addressing more than one system of laws. The organisers particularly welcome addressing multiple legal systems or cultures. This includes where a similar legal system functions in different cultural circles.

Practical details:

  1. To offer a paper, please send the title of their paper, a short abstract (of 200-400 words, no more, and a short CV (no more than 1 page) by 15 November 2019 to the organizing committee, c/o esclhinlisbon2020@fd.ulisboa.pt
  2. The presentations should be in English.
  3. It is also possible to submit a complete proposal for one or more panels (3 papers normally).
  4. The list of accepted papers will be announced by early December 2019.

Shortly, a conference website will be launched with fuller details of the conference. For the moment, some transport and accommodation information follows.

Lisbon offers many accommodation possibilities ranging from five-star hotels, through smaller hotels and private rooms to beds in youth and student hostels. For some postgraduates the University of Lisbon, might be able to offer cheaper accommodation in student dormitories, and anything available will be advertised in due course”.

Organising Committee:

Pedro Barbas Homem, Susana Antas Videira, Ana Fouto, Jorge Silva Santos