Parution : « Mater semper certa est? Passé, présent, avenir d’un adage »

Parution de l’ouvrage : Mater semper certa est? Passé, présent, avenir d’un adage (Bruxelles, Bruylant, 2018) sous la direction de K. Fiorentino et A. Fiorentino, fruit d’un colloque tenu à Dijon, les 24 et 25 novembre 2016, avec le soutien des universités de Bourgogne-Franche-Comté et d’Auvergne et de deux centres de recherche (Credespo et Centre Michel de l’Hospital).

https://www.larciergroup.com/fr/mater-semper-certa-est-2018-9782802760399.html

En ligne sur OpenEdition : Claire Faure, La justice criminelle des capitouls de Toulouse

Claire Faure, La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566-1789), Collection des thèses de l’IFR – Prix Jacques Cujas 2017, Université Toulouse Capitole.

« A bien des égards, la municipalité toulousaine présentait des singularités. La volonté des magistrats municipaux de délaisser le titre ordinaire de consul et de choisir celui de « capitoul », en était la première manifestation. Ensuite, leur attribution à juger, en première instance, des procès criminels et de simple police leur offrait une indépendance dans le royaume. Ce pouvoir, parce qu’il était le fruit d’une cession des comtes de Toulouse et non de la royauté, fut considéré de tout temps par les capitouls comme patrimonial. La justice, qui était perçue comme la première de toutes les vertus et la principale de leurs fonctions, servait leur légitimité face à ce pouvoir royal de plus en plus présent. Enfin, la dernière singularité résultait du pouvoir que s’octroyaient les magistrats municipaux, juges de rigueur : juger en équité, et en se faisant les détenteurs de l’arbitrium judicis. Ces particularités ouvraient le champ de la recherche autour, finalement, d’une seule question : comment la justice criminelle était-elle rendue par les capitouls et en quoi servait-elle les intérêts de la municipalité ? » (Cl. Faure)

Retrouvez cette thèse en ligne sur

 

 

Claire Faure est titulaire du Diplôme Supérieur du Notariat, d’un Master 2 Histoire du droit et des institutions et d’un doctorat obtenu dans le cadre du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques.
Elle a également obtenu, pour sa thèse, le prix Ourliac de l’Académie de Législation.

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Appel à communication Séminaire doctoral Martin de Azpilcueta (16 et 17 mai 2019)

Ve Séminaire doctoral Martin de Azpilcueta, Arca comunis, Toulouse, 16 et 17 mai 2019

Le réseau de recherche coopérative Arca Communis a pour objectif de favoriser la recherche, la diffusion des résultats et l’enseignement sur la fiscalité et les finances des temps médiévaux et modernes. Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques de Toulouse accueillera, les 16 et 17 mai 2019, le 5e Séminaire Martín de Azpilcueta, destiné aux doctorants et aux jeunes docteurs s’intéressant à l’histoire de la fiscalité ou aux questions connexes.

Ces séminaires sont conçus dans le double but de promouvoir la réflexion théorique et méthodologique des doctorants et des récents docteurs dont les travaux portent sur l’histoire de la fiscalité. Il s’agit aussi de faciliter l’échange d’opinions sur les travaux en cours, ainsi que d’encourager le débat scientifique après une présentation de leurs recherches. Ces discussions sont animées par des spécialistes du réseau Arca Comunis ou invités par celui-ci.

Le thème de l’appel à communication est Le contribuable.

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RHDFE n° 4-2017

Sommaire du n°4-2017 de la Revue historique de droit français et étranger

Articles :

Jakob Fortunat Stagi : L’ambiguïté existentielle du droit romain : une faille de la codification justinienne

Sophie Sédillot : Le comité d’avocats et la tutelle des communauté d’habitants en Picardie (1776-1790)

Alexandre Deroche, L’apanage royal à l’épreuve de la Révolution française : controverses juridique autour de la suppression

Alexis Mages, Enseigner le droit commercial à l’Académie de législation de Paris (1801-1806)

Pour les Comptes rendus, Revues, Nouvelles diverses et Ouvrages envoyés à la Direction de la Revue (Voir)

Enseigner le droit hors des frontières nationales (XIXe-XXe siècles)

Appel à communication : Enseigner le droit hors des frontières nationales (XIXe-XXe siècles)

Comité d’organisation

Silvia Falconieri (chargée de recherches CNRS, IMAF) : silviafalconieri@gmail.com

Catherine Fillon (professeur, Université Jean Moulin Lyon III) : catherine.fillon@univ-lyon3.fr

Laetitia Guerlain (maître de conférences, Université de Bordeaux) : laetitia.guerlain@u-bordeaux.fr

Florence Renucci (directrice de recherches CNRS, IMAF) : florence.renucci@univ-amu.fr

Comité scientifique

Frédéric Audren (directeur de recherches CNRS, École de droit de Sciences Po), Isabelle Giraudou (professeur associée, Université de Tokyo), Jean-Louis Halpérin (professeur, ENS), Béatrice Jaluzot (maître de conférences, Sciences Po Lyon), Emmanuelle Picard (maître de conférences, ENS Lyon) et Guillaume Tronchet (chercheur affilié à l’IHMC, ENS-Paris 1)

Appel à communication (ICI)

Pour la première journée de Lyon, les propositions de communication, accompagnées d’un bref CV, sont à envoyer aux quatre organisatrices pour le 1er septembre 2018. La décision du comité d’organisation sera notifiée aux intervenants le 20 septembre.

Argumentaire (Texte repris du document de l’appel à communication-

« Depuis quelques décennies, l’histoire de l’enseignement du droit à l’époque contemporaine est, en France, un chantier en plein essor. En témoigne la création de la Société pour l’histoire des facultés de droit en 1983, qui a permis la coordination et le développement d’un champ de recherches jusqu’alors délaissé. Cependant, cette histoire des facultés de droit est longtemps restée une histoire des doctrines qui y étaient enseignées et des écoles qui s’y affrontaient. Il a fallu attendre une période plus récente pour que l’historiographie se saisisse des lieux de l’enseignement du droit en eux-mêmes, dans le cadre d’une socio-histoire attentive au fonctionnement de l’institution, à son personnel, ses étudiants, ou encore ses ressources budgétaires. Alors que de telles études fleurissaient déjà dans d’autres disciplines (v. par exemple les travaux de Charles, 2004 ; Picard, 2007 ; Singaravelou, 2009 ; Ferté et Barrera, 2010), les initiatives se sont multipliées ces dernières années chez les juristes, parfois en lien avec les débats actuels liés à l’autonomie des universités ou la rénovation de l’enseignement du droit dans un contexte de globalisation (Ancel et Heuschling, 2016 ; Jamin et Van Caeneghem, 2016).

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Nouveauté : La fabrique des savoirs juridiques

Saluons la création d’un nouveau blog : La fabrique des savoirs juridiques / La fabbrica dei saperi giuridici animé par Frédéric Audren (CNRS – École de droit de Sciences Po) et Annamaria Monti (Università Bocconi, Milano)

https://makeknow.hypotheses.org/

Voici le texte de présentation par les auteurs du blog :

« Prolongeant Giuristi in rete, réseau franco-italien fondé en 2013 sur les circulations juridiques en Europe (Université Bocconi, École de droit de Sciences Po, Université de Bordeaux) qui a organisé plusieurs workshops entre 2013 et 2016, ce carnet de recherche souhaite rendre compte, de manière régulière, des recherches consacrées à l’histoire européenne des savoirs juridiques, c’est-à-dire à l’histoire de ses acteurs (professionnels et profanes), de ses lieux de production et de transmission (à commencer par les facultés de droit et les institutions judiciaires), de ses usages (savants, politiques, sociaux, etc.), de ses formes et ses outils (savoir-faire, écrits juridiques, bibliothèques, cultures épistémiques, etc.), de leurs disséminations et de leurs circulations dans l’espace et le temps.

Ce carnet s’adresse aux historiens et aux juristes engagés dans une histoire transnationale et comparative du droit mais aussi à toutes les personnes intéressées par l’histoire de l’enseignement supérieur et des savoirs. Ce champ de recherche est actuellement en plein essor et connaît l’organisation de nombreuses manifestations et la publication de nombreux travaux, nourris des derniers apports de l’histoire culturelle, de l’anthropologie historique,  de l’histoire sociale des savoirs ou encore des méthodes quantitatives.

Ce carnet pourra accueillir les appels à communication, les annonces de conférences, de colloques, de publications (ouvrages, revues et articles), la présentation des actions de formation doctorale, les annonces de soutenances de thèses, la mise en lumière de sources, la réalisation d’expositions virtuelles, les informations bibliographiques ou encore des entretiens avec des acteurs de ce champ.

Les objectifs de ce blog sont les suivants : 1°) centraliser autant que possible toutes les informations sur les travaux et les initiatives scientifiques, à l’échelle européenne, intéressant l’histoire des savoirs juridiques, tout particulièrement à l’histoire des facultés de droit, de l’enseignement juridique et des cultures académiques ; 2°) rendre plus visible les travaux dans ce domaine pour contribuer à une compréhension renouvelée des phénomènes normatifs, de la science et des pratiques juridiques dans l’histoire des sociétés européennes ; 3°) tenter de fédérer la communauté des chercheurs travaillant sur l’histoire des cultures et des savoirs juridiques, sur leurs acteurs, leurs institutions, leurs circulations et leurs transmissions; 4°) contribuer à doter ce champ de recherche d’un cadre théorique et d’outils méthodologiques renouvelés, d’approfondir de nouvelles hypothèses de recherche et de favoriser les échanges et des débats à un niveau européen.

Le blog est animé par des chercheurs européens investis dans le domaine de l’histoire des savoirs juridiques, des facultés de droit et la science juridique ».

PHEDRA – Pour une Histoire Européenne du DRoit des Affaires

PHEDRA – Pour une Histoire Européenne du DRoit des Affaires

Prenez connaissance du projet présenté et dirigé par Luisa Brunori (Chargé de Recherche HDR au CNRS, CHJ Centre d’Histoire Judiciaire – Université de Lille), Xavier Prévost (Professeur des Universités, Institut de recherche Montesquieu/CAHD – Université de Bordeaux) et Olivier Descamps (Professeur des Universités, IHD Institut d’Histoire du Droit – Université Paris 2 Panthéon-Assas).

« Droit particulier, mais droit universel, tel semble être le paradoxe apparent du droit des affaires. Ius proprium, il l’est évidemment : c’est le droit propre aux affaires. Pourtant, sa propension à l’universalité a clairement été mise en évidence : la dimension transfrontalière du droit des affaires se révèle précocement, conduisant à lui conférer une homogénéité et une porosité internationales qui n’ont pas d’égales. Cela est particulièrement vrai pour ce qui concerne l’Europe. Des dynamiques de longue durée dans l’évolution du droit des affaires – tant dans ses aspects normatifs que discursifs – ont investi l’ensemble du continent, laissant des sillons homogènes qui ont considérablement influencé le développement des cultures juridiques contemporaines, lesquels méritent, à nos yeux, une confrontation approfondie et étendue, qui ne doit pas pour autant nier les ruptures historiques et les diversités géographiques.

Cette dimension transfrontalière du ius mercatorum, lequel porte dans son nom même les caractères du particularisme juridique, a conduit certains juristes contemporains à parler de la lex mercatoria comme d’un ordre juridique « anational » (Filali Osman, Les principes généraux de la lex mercatoria : contribution à l’étude d’un ordre juridique anational, Paris, 1992).  Cette qualification par la négative a, selon nous, le défaut de faire abstraction du substrat culturel propre à l’espace européen – au-delà de ses seuls aspects juridiques – dans lequel le droit des affaires s’est façonné.

En effet, si ce droit profondément proprium a tendu vers l’uniformité à l’échelle européenne (Albrecht Cordes, « The search for a medieval Lex mercatoria », in Vito Piergiovanni (ed.), From Lex Mercatoria to Commercial Law, Berlin, 2005, p. 53-68), les raisons de ce phénomène ne peuvent pas, sans doute, être trouvées uniquement dans la force irréfrénable du marché. La seule analyse économique du droit des affaires ne saurait suffire à en comprendre les dynamiques.

Au-delà des raisons de praticité, il semble donc indispensable de s’interroger sur les ressorts historiques, culturels voire anthropologiques, qui pourraient permettre de dégager des caractères européens de l’évolution du droit des affaires. Il s’agit là d’un débat passionnant qui, loin d’être clos – malgré d’importantes contributions –, a récemment été rouvert de manière magistrale, dans une perspective d’ensemble, laquelle se demandait si le droit européen a une histoire (Alain Wijffels, Le droit européen a-t-il une histoire ? En a-t-il besoin ?, Paris, Fayard [Leçons inaugurales au Collège de France], 2017).

Partant de ces constats et de ces questionnements, nous souhaitons par conséquent lancer une réflexion d’ampleur sur l’histoire du droit des affaires à l’échelle européenne. L’idée-force consiste à travailler sur la longue durée (du Moyen Âge au XXIe siècle) et au niveau européen (Europe continentale et insulaire) de façon structurée, sur les trajectoires du développement du droit des affaires. Pour ce faire la constitution d’un groupe de travail stable et ramifié, permettant le développement dans le temps d’une réflexion approfondie et d’envergure, semble être l’instrument à la fois le plus efficace et le plus prometteur ».

Retrouvez le site PHEDRA (ICI)

Comité de direction : Luisa Brunori ; Xavier Prévost et Olivier Descamps

Conseil scientifique : David Deroussin (Professeur des universités, Université Lyon III Jean Moulin) ; Florent Garnier (Professeur des universités, CTHDIP – Université de Toulouse Capitole) ; Nicolas Laurent-Bonne (Professeur des universités, Centre Michel de l’Hospital – Université Clermont Auvergne) ; Alexis Mages (Professeur des universités, CREDIMI – Université de Bourgogne) ; Olivier Serra (Professeur des universités, IODE – Université de Rennes 1) ; Victor Simon (Maître de conférences, Université de Reims-Champagne Ardenne)

Colloque AFHIP : Pensée politique et propriété (17 et 18 mai 2018, Toulouse)

Pensée politique et propriété, colloque international de l’Association française d’histoire des idées politiques, 17 et 18 mai 2018 accueilli à l’Université Toulouse 1 Capitole par le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques

Programme

Dès la pensée grecque, la propriété devient un thème de réflexion jusqu’à devenir la clé d’un projet utopique avec Platon. À Rome, sur le plan juridique et politique, les lois agraires et leur corollaire, les lois frumentaires, cristallisent les oppositions politiques.

La pensée chrétienne ne constitue pas une révolution dans la mesure où elle prône le mépris des biens matériels, obstacles évidents à l’élévation spirituelle. Dans cet esprit, au Moyen Âge, l’Église augmente considérablement son patrimoine. Cependant saint Augustin puis saint Thomas apportent une vision assez différente de cette attitude critique.

À l’époque moderne, la propriété demeure objet de la pensée politique et juridique (les deux n’étant jamais disjoints sur ce sujet) du courant du droit naturel moderne qui commence avec l’École de Salamanque, inspirée par la réflexion de Sénèque « ad regem enim potestas omnium pertinet, ad singulos proprietas » (De Beneficiis, VII, 4), puis de Grotius jusqu’à Vattel qui insistent sur le droit de propriété privée attaché à chaque individu. Les penseurs qui n’appartiennent pas vraiment à ce courant de Hobbes à Rousseau, appuyés sur un contrat social qui garantit à chaque individu des droits sur les choses, traitent également de façon fondamentale la question de la propriété, de ses origines et de son encadrement nécessaire, par l’État et le droit public d’une part, par le droit privé d’autre part. Les Lumières, à la suite de Locke, conjuguent propriété et liberté et les physiocrates érigent le citoyen propriétaire en seul titulaire des droits politiques. Quant aux rédacteurs du Code civil, influencés par la philosophie sensualiste, ils font de la propriété « l’âme universelle de la législation ».

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RHFD n° 36

Parution du nouveau numéro de la Revue d’histoire des Facultés de droit et de la culture juridique, n° 36, 2016.

 

Didier Truchet, Quelques mots d’introduction, p. 11-13.
Benoît Plessix, Hommage à Jean-Jacques Bienvenu prononcé le samedi 28 janvier 2017 en l’église Saint-Honoré d’Eylau, p. 15-19. 

Lectures de… Histoire de l’état des juristes Allemagne, XIXe-XXe siècles
Avec les contributions de :
Pascale Gonod, p. 23-31.
Armel Le Divellec, p. 33-39.
Michaël Stolleis, p. 41-46.
Jean-Louis Halpérin, p. 47-52.

 

L’enseignement du droit dans les Oflags

Nader Hakim, Ecrire l’histoire de l’enseignement du droit dans les Oflags : mémoire, témoignages et narration historique, p. 55-66.
Catherine Lecomte, Quand la pensée juridique adoucit les affres d’une longue captivité, p. 67-82.
Jean-Louis Mestre, Témoignages sur les enseignements juridiques dans les Oflags IV D, XVII A et XVIII A, p. 83-105.
Pierre et Louis-Marie Gaudemet, Mener à bien son cursus de doctorat en droit public à l’Université de l’Oflag II D-II B (1940/1945) : le cas de Paul Marie Gaudemet, p.  107-116.
Brigitte Basdevant-Gaudemet, L’université de l’Oflag VIII F et le lieutenant Jean Gaudemet, p. 117-136.

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Une histoire juridique de l’Occident du IIIe s. au IXe s.

Une histoire juridique de l’Occident. Le droit et la coutume (III-IXe siècle), sous la direction de Soazick Kerneis, Collection Nouvelle Clio, Presses Universitaires de France, 2018.

« Sur le plan de l’histoire juridique, dans l’Europe de l’ouest qui relevait de Rome et de son droit, la persistance d’une Antiquité tardive jusqu’à l’orée du Moyen Âge que Duby qualifiait de « classique » semble se confirmer : la survivance des codes impériaux, la constitution d’un premier droit de l’Église, le maintien d’une pratique formulaire, les calques romains dans les lois dites « barbares » et les échos d’Isidore de Séville jusqu’en Irlande. Pourtant, à y regarder de plus près, le droit romain est un droit populaire, qui compose avec des pratiques provinciales, et si le droit qu’établit l’Église au IVe siècle respecte celui de la res publica, il n’en est pas moins une nouveauté. Les lois barbares s’efforcent d’adapter les coutumes des nations aux exigences de l’ordre impérial : la permanence de l’Antiquité en droit, surtout dans le nord de l’Europe, est peut-être plus une illusion de forme qu’une réalité de fond. C’est ainsi que tous ces courants confluent pour former un droit vivant qui, à travers ses déclinaisons multiples, peut être qualifié d’« européen » » (Présentation de l’éditeur).

Cet ouvrage collectif sous la direction de Soazick Kerneis réunit les contributions de Christophe Archan, Alexandre Jeannin, Soazick Kerneis, Aude Laquerrière-Lacroix, Aram Mardirossian et Jean-Pierre Poly.

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Journée d’étude : Le sens des lois (B. Frydman)

Journée d’étude de la Société pour l’histoire des Facultés de droit, 16 mars 2018, Université Panthéon-Assas – Salle IV, 12 place du Panthéon, Paris.

Lectures de… Le sens des lois, histoire de l’interprétation et de la raison juridique de Benoît Frydman, Bruylant, 3e éd., 2011.

9h30-12h00

Sous la présidence de Didier Truchet, professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris II), président de la Société pour l’histoire des Facultés de droit.

Les juristes romains entre interprétation des lois et raison du ius
Aldo Schiavone, professeur émérite, Projet ERC Scriptores Iuris Romani

Remarques sur une absente : la Renaissance dans Le sens des lois
Xavier Prévost, professeur à l’Université de Bordeaux

Une histoire pragmatique de la raison juridique est-elle possible ?
Frédéric Audren, directeur de recherche au CNRS (CEE-Ecole de droit de Science po)

Benoît Frydman, Le Sens des lois et l’histoire de la raison (juridique)
Frédéric F. Martin, professeur à l’Université de Nantes

Histoire de l’interprétation et de la raison juridique, histoire des idées politiques et histoire du droit
Pierre-Yves Quiviger, professeur à l’Université de Nice Sophia-Antipolis

Une interprétation du droit sans droit de l’interprétation
Rémy Libchaber, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

14h00-16h30

Sous la présidence d’Olivier Beaud, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II).

L’exégète est-il un auteur comme les autres ?
Nader Hakim, professeur à l’Université de Bordeaux

Remarques au sujet du bilan critique du normativisme et de la crise du positivisme
David Soldini, maître de conférences à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

L’interprétation au coeur des mutations du droit international
Hervé Ascensio, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Le sens du Global Law
Jean-Yves Chérot, professeur à l’Université d’Aix-Marseille

La malédiction de l’allégorie
Otto Pfersmann, directeur d’études à l’EHESS

Etats généraux de l’Antiquité (EGA 2018)

Le 8 juin 2018 se tiendront les IIe Etats généraux de l’Antiquité à la Sorbonne. Ils se dérouleront autour de 4 table-ronde (Programme provisoire) :

  • (Re)penser le politique : l’Antiquité citoyenne
  • Partager, comprendre, aimer : le patrimoine antique autour de la Méditerranée
  • Éducation : Quel humanisme voulons-nous construire ?
  • Éditer et diffuser l’Antiquité : quels publics, quels médias, quels enjeux ?

Parmi les intervenants des historiens du droit : Emmanuelle Chevreau (professeur d’histoire du droit, Université Paris II Panthéon – Assas, directrice de l’Institut de Droit Romain – IDR) ; Michael Rainer (professeur d’histoire du droit à l’Université de Salzbourg) et Dario Mantovani (professeur de droit romain, co-directeur de la revue Athenaeum, membre correspondant étranger de l’Académie des inscriptions et belles-lettres, membre du comité d’honneur d’Antiquité-Avenir).

Présentation générale

Conférence de droit romain (Université Paris Descartes)

Conférence de droit romain par Fara Nasti : L’Enchiridion de Pomponius. Nouvelles perspectives

Madame le Professeur Fara Nasti de l’Université de Cassino interviendra le mardi 13 mars à 17h30 à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes

Salle des Actes, 10 avenue Pierre Larousse 92240 Malakoff (Métro ligne 13 Malakoff-Plateau de Vanves)

Affiche

Présentation de la conférencière (Université de Cassino)