Les pauvres, très pauvres et le droit

Les pauvres, très pauvres et le droit, sous la direction de Soazick Kerneis, séminaire du CHAD (EA 4417), 11 avril, 15 mai et 22 mai 2019, Salle F 526

Présentation par Soazick Kerneis :

« La pauvreté ne se définit pas par la propriété mais par son absence … Elle ne signifie pas la possession de peu, mais la non-possession de beaucoup » (Sénèque, Lettres à Lucilius, 87, 39-40). La pauvreté ne se laisse pas facilement définir. Aux critères privatifs du philosophe grec Antipater, Sénèque opposait une lecture psychologique centrée sur l’incapacité de se satisfaire de ce que l’on a déjà. La pauvreté est relative, chacun est le pauvre d’un autre. La grande variété du vocabulaire qui la désigne l’atteste d’ailleurs. Mais parmi tous les pauvres, certains le sont davantage, lorsque les conditions même de leur subsistance s’en trouvent menacées. Cette grande pauvreté est-elle un phénomène universel ? Dans quel contexte une société laisse-t-elle grandir l’exclusion ?

« Je hais les pauvres », résistant aux colères du Vésuve, le graffite de Pompéi immortalise l’indignation du riche, voire du moins riche, contre le pauvre, suspect de fainéantise (CIL 4 9839b). Tout se passe comme si le pauvre méritait sa condition, et, puisque pèse sur lui une certaine responsabilité, les lois peuvent bien l’oublier. A l’opposé de cette représentation péjorative de la pauvreté, l’Eglise a largement contribué à diffuser l’image du bon pauvre : « Dieu aurait pu faire tous les hommes riches, mais il voulut qu’il y ait des pauvres en ce monde, afin que les riches aient une occasion de racheter leurs péchés » (Vie de saint Eloi). Aider le pauvre est alors œuvre de miséricorde et, sur la base de ce devoir de charité, un ensemble de normes lui reconnaît des droits. La distorsion des régimes juridiques entre bons et mauvais pauvres doit être explorée. Sur la base de quels critères le droit immatricule-t-il ses pauvres, créant un catégorie dont sont exclus d’autres, dès lors acculés à la misère du précariat ? Autrement dit, comment le droit se saisit-il de la pauvreté ? Quelles normes applique-t-il à des groupes de population qui, dans leur existence même, s’écartent de l’ordinaire ?

Parce qu’ils sont en dehors du commun, les pauvres créent des formes de vie qui leur sont propres. Sans doute les sources sont rares, pourtant ici et là, quelques mentions évoquent leurs lieux de vie, les quartiers que la ville leur réserve, la portée de leur exclusion et leurs capacités de résilience. Ce sont ces liens de solidarité qui servent de règles de vie aux exclus qu’il faudra aussi éclairer ».

Programme

Le jeudi 11 avril, 10h Jean-François Davignon, Université de Grenoble,

« Soulager les pauvres » : la nature d’une obligation conventuelle en procès. Etude d’un cas et de ses enjeux”.

Le mercredi 15 mai, 14h30, Anne-Sophie Chambost, Université Jean Monnet, Saint-Etienne, «Droit des pauvres / pauvre droit ?

Le mercredi 22 mai, 14h30, Isabelle Boucobza, Université Paris-Nanterre, « Les droits sociaux dans les discours des constitutionnalistes : des constructions fragiles »

Autour d’une histoire juridique de l’Occident du IIIe au IXe s.

Autour d’une histoire juridique de l’Occident du IIIe au IXe s., 20 février 2019 à 11 h (Salle Germain Sicard, Faculté de droit et de science politique de Toulouse)

Cette conférence-débat avec Soazick Kerneis (Professeure d’histoire du droit à l’Université Paris-Ouest) aura pour thème l’ouvrage collectif qu’elle a dirigé.

Voir la présentation du livre Ici

Responsabilité légale du juge

Conférence de Mme Ulrike Müssig, Responsabilité légale du juge. Développements préconstitutionnels de l’indépendance judiciaire, 5 février 2019, Salle Maurice Hauriou, Anciennes Facultés, Toulouse (CTHDIP, IRDEIC, CEEC).

La conférence tend à présenter les racines préconstitutionnelles de l’indépendance judiciaire, dans une perspective historique et comparée. La notion de « juge naturel » sera notamment présentée à travers les exemples français, anglais et allemand.
Présentation de la conférencière professeur d’histoire du droit à l’Université de Passau et de ses publications

Offre emploi CNRS, Jeune chercheur H/F. Histoire du droit, de la justice et de l’administration outre-mer (XIXe-XXe siècles)

Offre d’emploi CNRS Jeune chercheur (H/F), Histoire du droit, de la justice et de l’administration outre-mer (XIXe-XXe siècles)

L’appel est publié dans le portail emploi du CNRS et vous le trouverez ICI

« Le/la chercheur/e travaillera au sein du laboratoire IMAF (UMR 8171). Il/elle sera en charge du repérage et du fichage de sources historico-juridiques intéressant le projet et il/elle collaborera à la réalisation du volet numérique de la recherche (carnet de recherche, bibliothèque numérique, exposition virtuelle). Les échanges avec les membres de l’équipe ainsi que la recherche se feront en langue française ». Pour plus de précisions ICI.

Droit et histoire. Normes et transgressions

Séminaire doctoral, Droit et histoire, Normes et transgressions (de janvier à juin 2019) de l’UMR 8529-IRHIS et 8025-CHJ (dir. Catherine Denys, Farid Lekéal, Hervé Leuwers) à Lille, Maison de la recherche, salle F0.41, Université de Lille, site du Pont-de-Bois

– 11 janvier – Question d’archives. Une juridiction d’Ancien Régime

Véronique Demars-Sion (ULille), Sabrina Michel (ULille), Le parlement de Flandre. Une enquête archivistique

Animé par Nicolas Derasse, Hervé Leuwers (ULille)

– 1er février – Se souvenir des jugements au XVIIIe siècle 

Géraldine Cazals (université de Rouen), L’arrestographie flamande. Jurisprudence et littérature juridique à la fin de l’Ancien Régime

Animé par Nicolas Derasse, Hervé Leuwers (ULille)

– 8 mars – La police des Lumières
Nicole Dyonet (université d’Orléans) Nicolas Delamare, théoricien de la police

Animé par Catherine Denys (ULille)

– 3 mai – Apaiser et éviter le conflit judiciaire
Anne Bonzon (université de Paris VIII), Les artisans de la paix. Clergé paroissial et règlement des conflits dans la France d’Ancien Régime

Animé par Catherine Denys (ULille)

– 10 mai – La fabrique de la loi
Jean-Marie Cauchies (université Saint-Louis, Bruxelles), Comment on fabrique les lois dans les anciens Pays-Bas, XVIe-XVIIIe

Animé par Farid Lekeal (ULille)

– 14 juin – Droit et travail
Judith Rainhorn (université Paris 1), Poison légal. Une histoire sociale, politique et sanitaire de la céruse et du saturnisme professionnel

Animé par Farid Lekeal (ULille)

Adaptation des constitutions étrangères : l’emprunt constitutionnel est-il sans problèmes ?

Conférence doctorale le 16 janvier 2019 à 18h sur le thème « Adaptation des constitutions étrangères : l’emprunt constitutionnel est-il sans problèmes ? » (Bibliothèque Germain Sicard).

Mme Helgadottir Ragnhildur est la doyenne de la faculté de droit de Reykjavik (Islande). Elle a été professeure invitée à l’Université de Montréal (2005) et à l’Université d’Ottawa (2007 et 2009). Elle est rédactrice pour « Retfærd », revue universitaire nordique de droit et justice depuis 2007.

Mme Ragnhildur a eu plusieurs missions consultatives auprès de Althingi (parlement unicaméral de l’Islande) et du gouvernement pour des questions relatives aux droit constitutionnel et administratif, notamment pour le « Special Investigation Report » on April 2010. Ses principaux axes de recherches sont le droit constitutionnel, le droit administratif, l’histoire juridique et le droit relatif aux droits de l’Homme.

Invitée du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (CTHDIP), le Pr. Helgadottir Ragnhildur sera présente à l’Université Toulouse Capitole à compter du 14 janvier 2019. Elle proposera outre sa conférence un cours relatif à l’histoire des institutions publiques islandaises sera également proposé aux Master 2 Histoire du Droit et des Institutions.

Les exclus face au droit

Conférence doctorale le 15 janvier 2019 à 18h sur le thème « Les exclus face au droit (Catalogne, XVIe-XVIIIe siècles) » (Bibliothèque Germain Sicard).

M. Josep Capdeferro, professeur à l’Université Pompeu Fabra (Barcelone) s’intéresse à l’histoire juridique de la Catalogne moderne (XVI-XVIIIè siècles), au sein de la monarchie ibérique, dans le contexte de l’Europe du ius commune.

Ses principaux axes de recherches sont :

  • Les avocats et la culture juridique
  • Les institutions de droit public : les villes, les assemblées, le gouvernement de la Catalogne, le contrôle des officiers, etc.
  • L’administration de la Justice : justice retenue par le roi (Audience royale) et justice déléguée (justices seigneuriales et municipales), justice constitutionnelle historique.
  • Les questions institutionnelles et processuelles liées aux conceptions pré-libérales de la citoyenneté, les droits et garanties, la mobilité et la cohésion sociale, la tolérance ou intolérance envers les descendants des Juifs convertis, l’évolution des corporations, la vie quotidienne, l’adultère en tant que crime, etc.
Invité du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (CTHDIP), le Pr. Josep Capdeferro sera présent à l’Université Toulouse Capitole à compter du 14 janvier 2019.
Il proposera outre sa conférence un cours relatif à la culture juridique en Catalogne entre le 13e et le 18ème siècle sera également proposé aux Master 2 Histoire du Droit et des Institutions.

Qu’est-ce qu’une discipline juridique ? Fondation et recomposition des disciplines dans les facultés de droit

Qu’est-ce qu’une discipline juridique ? Fondation et recomposition des disciplines dans les facultés de droit, F. Audren et Ségolène Barbou des Places (dir.), Coll. Contextes, L.G.D.J., Paris, 2018, 390 p.

« Comment les savoirs juridiques se constituent-ils en « disciplines » ?
Quel rapport existe-t-il entre discipline, matière et branche du droit ?
Quelles relations se nouent entre les divisions du droit, les catégories doctrinales, les exigences pédagogiques ou encore les divisions institutionnelles universitaires ? Comment distinguer entre la discipline juridique et les autres disciplines des sciences sociales ? Cet ouvrage, qui réunit les contributions de juristes, historiens, politistes et sociologues, est la première enquête d’ampleur sur la notion de discipline et son rôle dans les facultés de droit françaises. Les contributions présentées aident à comprendre les rapports qui se nouent entre le fond du droit positif, les savoirs juridiques, la communauté académique et les éléments institutionnels environnants. Elles éclairent, par conséquent, les mutations du paysage disciplinaire juridique contemporain et sa remise en cause sous l’effet de la montée de l’interdisciplinarité et de la « recherche par projet » ». (Présentation de l’éditeur)

Contributions de Pascal Ancel, Julie Bailleux, Loïc Cadiet, Véronique Champeil-Desplats, Jean-Pascal Chazal, Jacques Chevallier, Jean-Louis Fabiani, Catherine Fillon, Benoit Frydman, Pascale Gonod, Nader Hakim, Jean-Louis Halpérin, Daniel Jutras, Danièle Lochak, Rémy Libchaber, Laurent Mucchielli, Horatia Muir Watt, Emmanuelle Picard, Sébastien Pimont, Guillaume Richard, Ruth Sefton-Green, Denys Simon et Patrick Wachsmann.

Feuilleter l’ouvrage

Les juristes de Louis XIII et de Richelieu, théoriciens de l’État

Caroline Regad, Les juristes de Louis XIII et de Richelieu, théoriciens de l’Etat, Coll. Bibliothèque d’Histoire du du droit et droit romain, 35, L.G.D.J., Paris, 2018, 492 p. 

 » Mesurer l’absolu : voilà toute la force de la pensée imprimée par les juristes de Louis XIII et de Richelieu à la monarchie, eux qui contribuent de manière significative à la construction de l’État par le droit. Les successeurs des Légistes et des Politiques précisent le fondement, le critère et l’étendue de l’absolu qu’ils se doivent désormais de mesurer. La souveraineté est au coeur du processus : elle est déployée sous la forme d’une véritable arme de combat dans une sorte de théologie politique exposée par les juristes.
Conscients que dans le cadre de la monarchie mesurée, il faut poser des repères, les juristes du pouvoir fort utilisent le droit de manière instrumentale pour contribuer à l’affermissement du roi et de l’État. Si, a priori, définir, c’est contenir, les juristes se réservent une possibilité d’extension continue des droits, pour peu que la thèse qu’ils défendent l’exige.
Pour autant, l’histoire du règne de Louis XIII est bien celle du passage des droits du roi à un droit de l’État  » (présentation extraite de la 4e de couverture).

Prix Jean Bodin et second prix de thèse de l’Association des Historiens des Facultés de Droit (2013)

Ouvrage publié grâce au soutien du Centre de Droit et de Politique Comparés (CDPC Jean-Claude Escarras, CNRS, UMR DICE) de l’Université de Toulon

L’auteure est maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Toulon.

Conférences professeurs invités au CTHDIP (janvier 2019)

Le CTHDIP recevra deux professeurs invités au cours du mois de janvier 2019 :

  • Mme Ragnhildur Helgadottir, professeure d’histoire du droit à la Faculté de droit de Reykjavik, prononcera une conférence le 16 janvier 2019 à 18 h sur le thème « Adaptation des constitutions étrangères : l’emprunt constitutionnel est-il sans problèmes ? » (Bibliothèque Germain Sicard).
  • M. Josep Capdfero, professeur d’histoire du droit à l’Université Pompeu Fabra, prononcera une conférence le 15 janvier 2019 à 18 h sur le thème « Les exclus face au droit (Catalogne, XVIe-XVIIIe siècles) » (Bibliothèque Germain Sicard).

Banques et économie à la Renaissance

Dans le cadre du cycle de conférences à la Bibliothèque Interuniversitaire de la Sorbonne,

Luisa Brunori, chargée de recherche HDR au Centre d’Histoire Judiciaire (UMR 8025, CNRS-Université de Lille), communiquera sous le thème :

Banques et économie à la Renaissance

Lieu : Bibliothèque Interuniversitaire de la Sorbonne, 17, rue de la Sorbonne 75005 Paris, Salle de formation de la BIS

Date : jeudi 20 décembre 2018, de 17H00 à 19H00

L’Etat en scènes

L’Etat en scènes. Théâtres, opéras, salles de spectacles du XVIe au XIXe siècle. Aspects historiques, politiques et juridiques, R. Carvais et C. Glineur (coord.), CEPRISCA, 2018.

« Le pouvoir entretient une relation particulière avec le monde des spectacles. Souvent les princes se sont mis en scène au travers de protocoles minutieux. Parfois, ils ont eux-mêmes fait l’objet de spectacles dans lesquels les acteurs leur ont attribués des rôles taillés sur mesure allant du drame au burlesque.
Cependant, les spectacles ne se jouent pas seulement pour la Cour, dans les résidences royales ou impériales. Dès le XVIe siècle, les princes comprennent l’utilité politique des pièces de théâtre, qui peuvent servir à montrer leur puissance et à assurer leur propagande. Ils saisissent l’intérêt social de ces divertissements, appréciés et recherchés au sein des couches les plus aisées de la population. Autour de trois thèmes – la construction des salles, leur fonctionnement et leur programmation -, sont ici réunies vingt-neuf contributions répondant à une recherche européenne, comparatiste et interdisciplinaire destinée à confronter la vision des juristes, des historiens, des politistes et des sociologues » (Extrait de la présentation de la 4e de couverture).

Sous la direction de :

Cédric GLINEUR est professeur d’histoire du droit à l’Université de Picardie Jules
Verne et dirige le Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens. Ses travaux
portent sur l’histoire administrative aux périodes moderne et contemporaine.
Robert CARVAIS est directeur de recherche CNRS, Centre de théorie et analyse du
droit, Université Paris Nanterre. Ses travaux portent sur la confrontation de l’histoire du
droit avec l’histoire des sciences, des arts et des techniques.

Les contributeurs :

A. F. Almoguera, E. Baccini, C. Carrère-Saucede, R. Carvais, T. Carvalho, M. Casas Maribel, A. Chéry, A.-S. Condette-Marcant, G. Escoffier, K. Georgakaki, C. Glineur, C. Husson-Rochcongar, J.-L. Laffont, P. Lemaigre-Gaffier, R. Masson, A. Michaud, F. Monnier, S. Nicolle, Y. Plouzennec, M.-L. Pujalte-Fraysse, S. Roques, J. Ruffier-Méray, D. Salles, A. Saudrais, S. Sédillot, S. Serre Solveig, O. Spina, C. Triolaire, V. Umbrecht et J.-C. Yon.

Table des matières

Droit et santé. Identités professionnelles

Droit et santé – Identités professionnelles, conférence doctorale du CTHDIP, 7 décembre 2018, 10 h, Bibliothèque Germain Sicard, Faculté de droit

Que travaille-t-on lorsqu’on s’intéresse à la manière dont les juristes saisissent le fait médical : le droit de la santé, ou le droit et la santé ?

Dans le cadre des Rencontres du CTHDIP,  Céline Pauthier (Université de Strasbourg) interroge les contours de ce champ disciplinaire à travers son expérience d’historienne du droit spécialiste des questions médicales.

Conférence de présentation de l’ouvrage Les premières lois imprimées. Étude des actes royaux imprimés de Charles VIII à Henri II (1483-1559), donnée par Patrick Arabeyre et Xavier Prévost à l’École nationale des chartes le 26 novembre 2018.

La conférence de présentation de l’ouvrage Les premières lois imprimées. Étude des actes royaux imprimés de Charles VIII à Henri II (1483-1559), donnée par Patrick Arabeyre et Xavier Prévost à l’École nationale des chartes le 26 novembre 2018 est disponible en ligne sur la chaîne Youtube de l’École des chartes : Les premières lois imprimées. Étude des actes royaux imprimés de Charles VIII à Henri II (1483-1559)


https://www.youtube.com/watch?v=j3F6u2YAXw4&feature=youtu.be

Rituels et Conduites ordaliques Injustices et Vérités

Ce colloque transdisciplinaire prend appui sur quatre publications antérieures : La Vengeance (1981-1984 et 2004), LeSerment (1991), Les Justices de l’Invisible (2013) et Henry Lévy-Bruhl  Juriste sociologue (2018).

            Histoire et préhistoire, Droit et pré-droit, Philosophie et Anthropologie de la Nature, Ethnologie et Sociologie-, Sciences psychologiques et morales, religieuses et théologiques,Sciences du Langage, de la Vie et de la Santé… sont invités à croiser leurs regards sur le phénomène universel des ordalies, ces épreuves physiques vitales de véridicité ayant valeur de juste preuve.

Cette brève évocation des ordalies élémentaires nous a permis de souligner l’ensemble tripartite divination-serment-ordalie, qui préside à l’instauration de la justice divine dans maintes sociétés actuelles.

Gustave Glotz, en quête des idées primordiales à la source même de l’institution ordalique et ses nombreux rituels (par l’eau, le feu, la terre…), dans la Grèce primitive, s’interrogeait en 1904 sur sa destinée dans la Grèce historique : il soulignait son merveilleux don de métamorphose dans le cadre de la Cité où elle exerça une infinie variété de fonctions : duel judiciaire, tirage au sort des prêtres et des magistrats athéniens…

            C’est l’étude des nouvelles ordalies, dites conduites ordaliques qu’il nous faut à présent étudier…

Raymond Verdier

Université Paris Nanterre

Bâtiment Pierre Grappin (B)

Salle des Conférences, au RdC

Mercredi 5 décembre 2018

9h-13 h

Accueil : 9h-9h15

9h15-10h45 Présidence : Denis SALAS, Président de l’Association française d’Histoire de la Justice

Raymond VERDIER : Note de présentation

Alain PETIT : Les Quatre Eléments dans la philosophie pré-socratique

Gérard COURTOIS : L’ordalie et l’efficacité du religieux

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11h-13h Présidence : Gérard Courtois, Professeur émérite d’Histoire du Droit

SébastienDALMON : Les expositions d’enfants dans la tragédie grecque : une pratique ordalique ?

Andreas HELMIS : Procédés ordaliques et pratiques du serment dans le monde grec d’époque romane

Bernadette MENU : Le serment par la Vie ; une conduite ordalique dans l’Egypte pharaonique ?

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14h15-18h30

14h15-16h15 Présidence : Antoine Garapon, S.G. Institut des Hautes Etudes sur la Justice

Christian MAYISSE :L’ordalie du Motendo chez les Masangu du Gabon

Odile JOURNET : L’interrogatoire du mort en pays Joula-Felup (Sénégal)

Papa OGOSECK : Les ordalies dans l’Afrique subsaharienne : fondement et évolution

Alphonse NGOMA : Croix-Koma et les preuves ordaliques chez les Bakongo

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16h30-18h30 Présidence : Jean-Pierre POLY, Professeur émérite d’Histoire du Droit

Paulette Roulon-Doko : L’ordalie dite du poison en Afrique noire

Blaise BAYILI : Les ordalies hier et aujourd’hui au Burkina-Faso

Maurice SANOU : La justice divine chez les Bobo-Fing du Burkina-Faso

Raymond VERDIER : Le mal sorcier et la vérité du feu en pays Kabyè (Togo)

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Jeudi 6 décembre 2018

9h-13h

Présidence : Sophie Démare-Lafont, Présidente de la Société d Histoire du Droit

Christophe ARCHAN : Le duel judiciaire en Irlande Médiévale

Gilduin DAVY : L’ilôt de l’honneur dans la société Viking

Philippe HAUGEARD : Le duel judiciaire dans la chanson de geste

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BrunoLE MESLE : Résistance du duel judiciaire et réactions canoniques dans la chrétienté occidentale (XIIe-XIIIs.)

SoazickKERNEIS : La fabrique de l’ordalie dans l’Antiquité tardive

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14h15-17 h

14h15-15h30 Présidence : Christiane Besnier, Rédacteur en chef de Droit et Cultures

Marc Valleur, Medecin Psychiatre :Entre Jeu et Suicide, les conduites ordaliques

Michel Debout, Professeur de médecine légale, membre du Conseil Economique et social :

A propos du suicide

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15h45-17h Présidence : Marc Valleur, ancien médecin chef de l’hopital Marmottan

Fehti Benslama, Professeur de psychopathologie clinique Univ. Paris Diderot :

Un furieux désir de sacrifice, le surmusulman

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Colloque organisé par

l’association française droit et cultureS,

l’Association française pour l’Histoire de la Justice

et le Centre d’Histoire et d’Anthropologie du Droit