“Penser les droits de l’homme au XVIIIe siècle. L’apport des physiocrates”, conférence de Thérence Carvalho, Université Toulouse Capitole

Thérence Carvalho, “Penser les droits de l’homme au XVIIIe siècle. L’apport des physiocrates”, conférence le 21 janvier 2002, 10h, Université Toulouse Capitole.

Plus d’information sur la conférence

Dernier ouvrage de T. Carvalho : La Physiocratie dans l’Europe des Lumières. Circulation et réception d’un modèle de réforme de l’ordre juridique et social, Paris, 2021, 810 p.

Conférences de l’Institut de droit romain

Conférences de l’Institut de droit romain

Programme

Vendredi 28 Janvier 2022

17h30 : Les entrepôts romains à la lumière des sources juridiques et des documents de la pratique
Mme Catherine Virlouvet, Professeur émérite à l’Université d’Aix-Marseille

19h30 : Fin

Vendredi 4 Février 2022

17h30 : La dictature romaine : approche typologique et chronologique
M. Yann Rivière, Directeur d’études à l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales

19h30 : Fin

Vendredi 11 Février 2022

17h30 : L’économie romaine archaïque : l’apport de la documentation archéologique
M. Gabriele Cifani, Professeur à l’Université Tor Vergata de Rome

19h30 : Fin

Vendredi 18 Février 2022

17h30 : Ecrire l’histoire fiscale, réfléchir sur l’impérialisme : le cas de la conquête romaine
M. Jérôme France, Professeur à l’Université Bordeaux Montaigne

19h30 : Fin

Vendredi 4 Mars 2022

17h30 : Pour une relecture de l’Enchiridion de Pomponius
Mme Fara Nasti, Professeur à l’Université de Cassino e del Lazio Meridionale

19h30 : Fin

Vendredi 11 Mars 2022

17h30 : Lecteurs anciens du Code Théodosien : « l’interprétation wisigothique »
M. Federico Battaglia, Professeur à l’Université de Milan-Bicocca

19h30 : Fin

Vendredi 18 Mars 2022

17h30 : La formation de la théologie chrétienne : entre philosophie grecque et droit romain
M. Oliviero Diliberto, Professeur à l’Université La Sapienza de Rome

19h30 : Fin

Vendredi 25 Mars 2022

17h30 : Etudes sur le principe agonal dans les droits de l’Antiquité
M. Guido Pfeifer, Professeur à l’Université Johann Wolfgang Goethe de Francfort

19h30 : Fin

Vendredi 8 Avril 2022

17h30 : L’erreur dans la condictio indebiti : réflexions diachroniques
M. Pascal Pichonnaz, Professeur à l’Université de Fribourg

19h30 : Fin

 

Institutes de Justinien

Institutes de Justinien, Traduction française avec le texte latin en regard par  Philippe Cocatre-Zilgien et Jean-Pierre Coriat, Paris, 2021, 800 p.

Présentation de l’éditeur:

Les Institutes composées sur l’ordre de l’Empereur Justinien ont été publiées à Constantinople le 21 novembre 533 après JC avec une double fonction :

– pédagogique : être le manuel officiel d’enseignement du droit destiné aux étudiants de première année des deux principales écoles de droit de l’Empire romain

– avoir valeur de loi: être considéré comme le recueil de dispositions légales positives régissant tous les justiciables de l’empire.

Les Institutes font partie d’un plus vaste ensemble d’ouvrages juridiques voulus par l’Empereur pour réformer le droit romain. Avec le Digeste et le Code, elles forment la majeure partie de ce que l’on a appelé au 16e siècle le Corpus juris civilis.

Manuel élémentaire de droit, les Institutes ne sont pas un panorama complet du droit romain. Redécouvertes en Italie à la fin du 11e siècle, les premières traductions en français datent du 13e siècle. D’autres ont suivi aux 16e, 18e et 19e mais il n’y a eu aucune traduction en français depuis le 19e siècle. C’est donc une traduction inédite depuis le latin d’un texte juridique majeur qui a servi de base à l’enseignement du droit dans toute l’Europe pendant plus de huit siècle qu’on peut ici redécouvrir.

La présentation des Institutes est bilingue en français et latin.

Les Institutes sont divisés en quatre livres, subdivisés en titres.

Le Livre I contient des titres préliminaires et des titres relatifs au droit des personnes

Le Livre II est relatif au droit des biens: les choses, la propriété et l’acquisition de la propriété, et aux successions testamentaires

Le Livre III concerne les successions ab intestat et  les obligations contractuelles

Le Livre IV regroupe les obligations extracontractuelles, les actions en justice (droit pénal)

Le testament en droit canonique du XIIe au XVe siècle

Sarah Rigaudeau, Le testament en droit canonique du XIIe au XVe siècle, Paris, 2021, 576 p.

Présentation de l’éditeur :

Pour les juristes français, les formes du testament sont le résultat d’une combinaison produite par l’influence du droit romain, des coutumes de l’ancienne France et de la législation révolutionnaire. L’apport du droit canonique à la formation du droit moderne et contemporain du testament, bien que majeur, est le plus souvent totalement passé sous silence. La réintroduction du testament au XIIe siècle est incontestablement due à la redécouverte du Corpus Juris Civilis. Cet ensemble fournit du procédé une définition particulièrement claire, l’entendant comme un acte de dernière volonté révocable. L’influence du droit romain, d’abord importante dans le Midi, a donc conditionné la diffusion de l’institution dans la pratique. Très tôt, cependant, s’est opéré un mouvement de simplification des formes exigées. La plupart des règles romaines sont écartées. L’Église n’exige en réalité aucune formalité, mais seulement des preuves de l’acte. Cette attitude très souple permet au plus grand nombre de tester, le plus souvent simplement par oral. Ouvrir à chacun une telle possibilité a bien sûr d’abord pour but de permettre à tous les chrétiens d’effectuer des legs pieux susceptibles, au-delà du rachat de leurs fautes, de venir enrichir le patrimoine ecclésiastique. Cette politique n’en débouche pas moins sur une promotion sans précédent de l’acte à cause de mort et de la liberté de disposer.

Docteur en histoire du droit et qualifiée aux fonctions de maître de conférences, Sarah Rigaudeau est actuellement chargée d’études documentaires aux Archives de Paris.

Professeurs invités en histoire du droit (Toulouse)

La section d’histoire du droit de l’Université Toulouse Capitole et le CTHDIP accueillent à partir de la semaine du 10 janvier deux professeurs invités :

Madame Cristina Ciancio est Professeur associé d’histoire du droit à la Faculté de droit de l’Université de Sannio (Département de droit et d’économie), Benevento.

Monsieur Séraphin NENE BI BOTI est Professeur d’histoire du droit à l’Université de Bouaké, Côte d’Ivoire.

Pour plus d’informations

Séminaire Diké CTHDIP : Guy Adjété Kouassigan (1934-1981). Une œuvre pionnière, un destin d’exception. Ou comment servir l’Homme, l’Afrique et le Droit

Séminaire doctoral Diké CTHDIP

Guy Adjété Kouassigan (1934-1981). Une œuvre pionnière, un destin d’exception. Ou comment servir l’Homme, l’Afrique et le Droit, 15 décembre 2021 à 14h30 (présentiel et distanciel), AR 206 Faculté de droit et de science politique, Toulouse.

Programme

14h30 – Accueil des participants et introduction (C. Gau-Cabée, Maître de conférences HDR, CTHDIP, Université Toulouse 1 Capitole)
14h45 – Guy Adjété Kouassigan : l’homme et le droit (Madame Irène Kouassigan)
15h00 – Le professeur Kouassigan : un destin exemplaire (A. Cabanis, Professeur émérite, CTHDIP, Université Toulouse 1 Capitole)
Discussion
15h30 – Être un « autre » en Afrique ? « Vivre entre deux Mondes », les indépendances
venues… (B. Durand, Professeur émérite, Doyen honoraire de la Faculté de droit, Université Montpellier I)
Discussion
16h00 – Pause
16h20 – Kouassigan, panser une terre décolonisée au lendemain des indépendances.
Regards sur L’homme et la terre, thèse publiée en 1966. (T. Le Crom, Docteur en droit,
Mention histoire du droit, CTHDIP, Université Toulouse 1 Capitole)
16h45 Libre propos sur un extrait choisi (Quelle est ma loi ? Extrait de la 1ère partie, par R. Gauvin, Doctorante en histoire du droit, CTHDIP, Université Toulouse 1 Capitole)
Discussion
17h15 – Conclusion et clôture du programme annuel (C. Gau-Cabée)

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Les fondements historiques du droit européen des affaires

Les fondements historiques du droit des affaires, sous la direction d’Alexis Mages, EHDIP, 29, Toulouse, 2021, 293 p.

Le droit européen des affaires est aujourd’hui appréhendé essentiellement dans sa dimension économique et fiscale au travers notamment de l’union douanière. Il s’identifie en principe au marché unique sur lequel repose quatre libertés fonda­mentales : la liberté de circulation des biens, des services, des capitaux, et des personnes. Il s’agit là cependant d’une construction récente puisqu’elle apparaît au lendemain du second conflit mondial. Elle est ainsi historiquement datée et politiquement marquée par son inspiration libérale.

Les contributions réunies dans le présent volume sortent de cette espèce de « carcan» institutionnel et remontent à dessein plus avant dans le temps afin de retracer le fil de cette aventure commune, faite de heurs et malheurs, dont les origines ne se limitent pas au temps présent. Pour ce faire, les thématiques abordées sont diverses (monnaie, sociétés, effets de commerce, transport de marchandise, propriété industrielle, codifi­cation … ) et étudiées à partir de sources elles aussi variées, à la fois manuscrites et imprimées (contrats, conventions et traités internationaux, doctrine … ).

Alexis Mages est professeur d’histoire du droit à l’université de Bourgogne et membre du Centre Innovation & Droit. Il est actuellement Doyen de l’UFR de Droit et des Sciences économique et politique.

Table des matières

Informations utiles pour se procurer le livre

Les EHDIP sur OpenEdition

Site IRN The International Research Network – Phedra

Exposition virtuelle : Des facultés sur le front du droit (Lille)

Des facultés sur le front du droit. Les facultés de droit dans la Grande Guerre (Exposition virtuelle)

D’une pandémie, l’autre. En 1918 la grippe espagnole frappait les populations déjà très durement éprouvées par les horreurs de la Grande Guerre.

L’exposition Des facultés sur le front du droit continue d’explorer l’engagement de l’institution, de ses personnels et de ses étudiants. Après Paris, Toulouse, Lyon et Bordeaux l’histoire de la faculté de droit de Lille est désormais accessible.

Les notices ont été réalisées par Annie Deperchin (chercheur associé au Centre d’Histoire Judiciaire (UMR 8025), Geoffrey Haraux (chargé de mission bibliothèques numériques et référent CollEx au Service commun de la documentation de l’université de Lille).

L’exposition s’enrichit d’une carte permettant de lier les articles à des villes et à des pays.

Bonne découverte (Anne-Sophie Chambost, Florent Garnier et Alexandra Gottely).

Le projet bénéficie du soutien de CollEx-Persée

Dante Fedele, The Medieval Foundations of International Law. Baldus de Ubaldis (1327-1400), Doctrine and Practice of the Ius Gentium

Dante Fedele, The Medieval Foundations of International Law. Baldus de Ubaldis (1327-1400), Doctrine and Practice of the Ius Gentium, Brill/Nijhoff [Legal History Library 49, Studies in the History of International Law 17], Leiden et Boston 2021, p. XXII-697.

” Dante Fedele’s new work of reference reveals the medieval foundations of international law through a comprehensive study of a key figure of late medieval legal scholarship: Baldus de Ubaldis (1327-1400). A student of Bartolus de Sassoferrato, Baldus wrote both extensive commentaries on Roman, canon and feudal law and thousands of consilia originating from particular cases. His writings dealt with numerous issues related to sovereignty, territorial jurisdiction, diplomacy and war, combining a rich conspectus of earlier scholarship with highly creative ideas that exercised a profound influence on later juristic thought. The detailed picture of the international law doctrines elaborated by a prominent medieval jurist offered in this study contributes to our understanding of the intellectual archaeology of international law”.

Consulter la présentation du livre sur le site de l’éditeur

Cover The Medieval Foundations of International Law

Guillaume-François Le Trosne. Itinéraire d’une figure intellectuelle orléanaise au siècle des Lumières

Colloque Guillaume-François Le Trosne. Itinéraire d’une figure intellectuelle orléanaise au siècle des Lumières, 16 et 17 novembre 2021, Orléans.

Toutes les informations sont en ligne.

Présentation par les organisateurs :

” Personnalité marquante de l’élite bourgeoise et intellectuelle orléanaise du XVIIIe siècle, Guillaume-François Le Trosne (1728-1780) n’a ni visage ni biographe, alors qu’il est pourtant l’auteur d’une œuvre assez étendue et qu’il fut un physiocrate éminent. Sans être ignoré, il a été peu étudié. Le nouvel intérêt que l’on porte aujourd’hui à la pensée juridique et économique des Lumières invite à combler cette lacune. Après la récente réédition savante de quelques-uns des travaux de Le Trosne (Les Lois naturelles de l’ordre social, Slatkine, 2019), l’idée d’organiser un colloque à Orléans pour mieux connaître l’homme, son rôle et ses idées s’est naturellement imposée.

On sait en effet relativement peu de choses sur ce fils d’un conseiller et secrétaire du roi, magistrat au bailliage et au présidial d’Orléans, et petit-fils, par sa mère, d’un riche marchand bourgeois de la ville, Louis Arnault de Nobleville, propriétaire d’une raffinerie de sucre. Après de brillantes études de droit à l’université, Le Trosne embrasse à son tour la carrière de magistrat. Il occupe pendant plus d’une vingtaine d’années la charge d’avocat du roi au présidial d’Orléans. Notable local, il est aussi apparenté à la bourgeoisie parisienne après son mariage avec Élisabeth Goulliart dont le père est lié à plusieurs grandes familles de marchands et dont la sœur cadette est la femme d’Augustin Jourdain, trésorier de France.

Tout au long de sa vie, il marque un intérêt certain pour les sujets relevant du droit criminel, du droit naturel, du droit des gens, du droit féodal ou encore du droit fiscal. La fréquentation assidue de l’école des physiocrates, qualifiée de « secte des économistes », dès le début des années 1760, le conduit également à explorer d’autres thématiques qui donnent lieu à des publications sous forme d’articles et d’ouvrages. Certains sont en lien avec l’économie et concernent notamment la liberté du commerce des grains, la valeur, la balance du commerce ou encore la dette publique, tandis que d’autres font écho à la réforme administrative du royaume qui occupe grandement les esprits dans la deuxième moitié du siècle des Lumières, ou bien encore aux troubles endémiques provoqués par le vagabondage et la mendicité.

On cherchera notamment à savoir ce qui détermina très tôt un jeune bourgeois de province d’une famille aisée et bien établie, un proche collaborateur du très conservateur Pothier, à défendre avec force la liberté du commerce des grains en bravant l’hostilité d’une partie de son milieu social et le blâme de l’intendant Cypierre. Membre fondateur le plus influent de l’académie royale d’agriculture d’Orléans, en 1761, et animateur de ce que Georges Weulersse a appelé l’« École d’Orléans » de la physiocratie, Le Trosne fut-il bien plus que cela et dans quelle proportion contribua-t-il à donner un tour de doctrine aux idées de Quesnay et de ses disciples ? En quoi la pensée de Le Trosne fut-elle originale, quel rôle joua-t-il dans les grands débats de son époque et eut-il une part dans le développement de la science économique ? Peut-on mesurer quelle fut exactement l’audience nationale, voire internationale, de Le Trosne, auteur de nombreuses publications, d’articles dans la presse spécialisée du temps, comme La Gazette de commerce ou Les Éphémérides du citoyen, et correspondant de plusieurs académies, et non des moindres, comme celles de Berne, de Caen, ou bien encore celle de Toulouse qui le récompensa pour son ouvrage important De l’administration provinciale et de la réforme de l’impôt ? C’est à ces questions et à plusieurs autres que, au cours de cette rencontre inédite, des juristes, des économistes et des historiens, en croisant des points de vue différents, s’efforceront de répondre pour rendre à l’action et à l’œuvre de Guillaume-François Le Trosne toute leur importance”.

Ce colloque est organisé par l’Académie d’Orléans et co-organisė par le Centre de Recherche Juridique Pothier (EA 1212 – Université d’Orléans), l’Institut d’Histoire du Droit Jean Gaudemet (UMR CNRS 7184 – Université Paris II Panthéon-Assas) et le Laboratoire d’Economie d’Orléans (FRE CNRS 2014 – Université d’Orléans).

Cette manifestation est soutenue par l’Université d’Orléans, la Région Centre – Val de Loire, l’Académie d’Agriculture de France et le Comité des travaux historiques et scientifiques.

Le comité d’organisation est composé d’Anthony Mergey, Michel Pertué et Jean-Paul Pollin.

Les pouvoirs urbains dans l’Europe médiévale et moderne

Colloque international, Les pouvoirs urbains dans l’Europe médiévale et moderne, Albi, 22 et 23 octobre 2021

Présentation par les organisateurs :

“Dans le prolongement de deux colloques organisés à Albi sur les Cités épiscopales du Midi (2004) puis sur la Justice dans les cités épiscopales (2013) le CTHDIP et le GREJA proposent de mener une réflexion nouvelle sur les pouvoirs dans les villes européennes au Moyen Âge et sous l’Ancien Régime.

De l’époque médiévale jusqu’à la fin du XVIIIe siècle, les villes européennes n’ont cessé d’évoluer, de se transformer, de se moderniser avant le grand bouleversement apporté par la révolution industrielle.

Même si les modifications importantes du XIXe siècle à nos jours semblent bien plus visibles, les villes ont très tôt constitué des centres de pouvoirs, d’échanges économiques, mais aussi de création culturelle et artistique.

Sans prétendre à l’exhaustivité, ce sont donc au moins ces trois thématiques que les organisateurs de ce colloque souhaiteraient développer.

Historiens, historiens du droit, historiens de l’art et archéologues sont donc appelés à proposer des communications touchant une ou plusieurs de ces questions.

La ville a pu être le lieu et l’objet de conflits entre autorités centrales, locales, laïques et ecclésiastiques. Il s’agit de renouveler les réflexions sur ces sujets à l’aune des nouvelles recherches menées sur une large période avec des comparaisons à mener entre les différentes régions européennes. L’administration des cités épiscopales et des autres seigneuries ecclésiastiques pourra être comparée à celles des seigneuries laïques ou des paréages, là encore dans une dimension comparatiste européenne. Les alliances ou les oppositions avec les pouvoirs centraux constituent également une question toujours pertinente de même que la création des réseaux d’échanges commerciaux entre les différentes cités européennes.  Quelles traces ces problématiques ont-elles laissées dans la structure des villes et l’architecture urbaine ? Historiens de l’art et archéologues peuvent apporter des éléments de réponse à cette question. Ce patrimoine se trouve régulièrement au cœur des politiques culturelles urbaines, constituant un atout parfois complexe à mettre en valeur pour les édiles locaux. Ces interrogations historiques nourrissent ainsi le débat actuel sur la protection de notre patrimoine.

Cette problématique est d’ailleurs plus ancienne qu’il n’y paraît. Des politiques de protection et de restauration du patrimoine ont été entreprises bien avant le XIXe siècle, en France notamment, au moins dès les XVIe et XVIIe siècles. Qu’en était-il dans les autres territoires européens ? Quels discours les contemporains nous ont-ils laissés sur ces questionnements ?

Cette réflexion amène à interroger les écrits portant sur la société urbaine dans son ensemble. Quelles visions les contemporains ont-ils pu avoir des questions urbaines ? Quelle place la ville occupe-t-elle dans la littérature médiévale et moderne ?
Ces thématiques souvent interrogées séparément devraient ainsi être confrontées et mises en relation sur une longue période et dans des espaces géographiques pluriels”.

Colloque organisé par :
Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (UR 789) (CTHDIP)-Université Toulouse Capitole
Groupe de Recherche et d’Études Juridiques d’Albi (GREJA)-Institut National Universitaire Jean-François Champollion
Département d’Histoire et d’Archéologie de l’Université Nationale et Capodistrienne d’Athènes

Organisateurs :
Béatrice FOURNIEL, maître de conférences en histoire du droit et des institutions (CTHDIP-GREJA)
Philippe NELIDOFF, professeur des universités, doyen de la faculté de droit et science politique de l’Université Toulouse-Capitole (CTHDIP)
Nikoletta GIANTSI, professeur associée à l’Université nationale et capodistrienne d’Athènes

Colloque ouvert au public sur présentation du passe sanitaire et dans le respect des règles sanitaires en vigueur.
Le lien zoom pour assister en distanciel à la manifestation peut être obtenu sur inscription auprès de Nathalie Salaün à : nathalie.salaun@ut-capitole.fr

Post-doc en histoire du droit – Projet ANR-JCJC “HLIPGEnre”

Prendre connaissance de la fiche du poste proposé en Post-doc (Université d’Artois)

Fiche de poste-projet HLJPGenre

Procédure de recrutement :
– 30 novembre 2021 : date limite d’envoi d’une lettre de motivation, d’un CV, de deux articles, de la thèse et du rapport de soutenance de thèse.
– Décembre 2021 : entretien devant un comité de recrutement, dont la composition sera préalablement communiquée aux candidat.e.s
– 1er février 2021 : Prise de poste au CDEP (UR 2471) de l’Université d’Artois