Espace politique / espace juridique dans le monde américain de tradition juridique catholique

20 nov 2018_Espace politique / espace juridique dans le monde américain de tradition juridique catholique

Colloque organisé par l’Institut d’Histoire du Droit EA 2515 en collaboration avec le Centre de Recherches d’histoire de l’Amérique Latine et du Monde Ibérique UMR 8169 de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Mardi 20 novembre 2018 de 16h à 19h

Salle du Conseil de la Faculté de droit, d’économie et de gestion de l’Université Paris Descartes

10, avenue Pierre Larousse, 92240 Malakoff

Organisation : M. Jean-Baptiste BUSAALL, Maître de conférences à l’Université Paris Descartes, membre de l’Institut d’Histoire du Droit EA 2515

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Journée d’étude Thémis Outre-mer 3

La magistrature ultramarine aux temps du Premier Empire colonial (vers 1500-1800). Statuts, carrières, influences, organisée par Eric Wenzel et Eric de Mari, le 14 décembre 2018 à la Faculté de droit de Montpellier

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Suivre l’actualité de l’histoire du droit des colonies au sein de ‘UMR 5815 Dynamiques du droit

L’isolement impossible.

L’approche pluridisciplinaire des qualifications juridiques

Association Française des Jeunes Historiens du Droit

Journée organisée le vendredi 12 octobre à l’Université 
Panthéon-Assas (Paris II), 12 place du Panthéon, 75005 Paris, en salle des Actes (escalier J, 3e étage).

Programme :

9h : Accueil des participants en salle des actes

9h30 : Jean-Philippe Hias (Université Rennes 1), La fraude à la loi en droit romain

9h45 : Discussions

10h15 : Thibault Barbieux (Université Clermont Auvergne), Souveraineté législative et contractualisme dans la France d’Ancien Régime

10h30 : Discussions

11h : Caroline Delahais (Université Rennes 1), Le principe de proportionnalité en responsabilité civile

11h15 : Discussions

11h45 : Bilan, synthèse 

12h30 : Déjeuner

14h : Vianney Doussau (Université Paris II – Panthéon-Assas), L’infamie de l’Antiquité tardive à l’époque moderne

14h15 : Discussions

14h45 : Claire de Blois (Université Paris V – Descartes), La frontière (1648-1919)

15h : Discussions

15h30 : Pause

16h : Alexandre Frambéry (Université de Bordeaux), L’intention à l’époque contemporaine

16h15 : Discussions

16h30 : Marie Glinel (Université de Toulouse Capitole 1), La répartition dans la gourvernance des biotechnologies

16h45 : Discussions

17h15 : Synthèse

18h30 : Fin de la table ronde

Présidents de séance : Rachel Guillas, Hugo Beuvant

Discutants : Alexandre Mimouni, Jean-Romain Ferrand-Hus, Lancelot Maygnan, François Waquet, Romain Broussais, Alexis le Barbier, Maxence Accart.

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Journée d’études d’histoire du droit et des institutions, Dijon 2018

Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, Journée d’études d’histoire du droit et des institutions, Dijon, 14 novembre 2018 (Faculté de droit, 3e étage, salle 319 Georges-Chevrier)

9 h 30. – Laura Viaut (U. Limoges), Des « orfèvres du droit »… Les professionnels de l’écrit et leur usage des notes tironiennes d’après les manuscrits juridiques carolingiens.

10 h. – David Bardey (U. Bourgogne), Un compte d’hôtel de la reine de France et du duc de Bourgogne en 1358. Approche documentaire d’une pratique comptable.

10 h 30. – Anne Peroz (U. Lausanne), Le duel judiciaire et sa répression en Suisse romande.

11 h. – Marco In ‘t Veld (Vrije Universiteit Brussel). – Mercantile Juridiction in Lyon and Amsterdam (1700-1730). A Comparison.

11 h 30. – Jean-Édouard Poux (U. Lorraine), L’avocat bourguignon Truchon ou les pérégrinations d’un avocat de province dans la République des lettres (1741-1801).

12 h. – Jérôme Henning (U. Aix-Marseille), La responsabilité des ministres d’après les cahiers de doléances de 1789.

13 h 50. – Rossbef Perkins Dandjio (U. Lorraine), L’épuration des juges dans le ressort de la cour d’appel de Metz (1807-1808) [résumé de la communication].

14 h. – Laila Scheuch (U. Münster), « Malgré tous les moyens possibles de médiation … ». Practices of Marital Conflict Regulation around 1800 : The assemblées de famille from a Transcultural Perspective.

14 h 30. – Georges Vayrou (U. Paris 1 Panthéon-Sorbonne), « Eva dort ». Quand la réalité dépasse la fiction, ou les avatars du droit international au lendemain de la Grande Guerre.

15 h. – Catherine Lecomte (U. Versailles), La protection des biens culturels en temps d’occupation.

15 h 30. Sébastien Evrard (U. Lorraine), La législation du livre indisponible (2012) et les matières juridiques. Émergence et déclin d’un modèle de l’édition.

16 h. – Michel Petitjean (U. Bourgogne), La solidarité familiale dans les contrats de mariage bourguignons des XIVe et XVe siècles.

16 h 45. – Hommage à Georges Chevrier, par Jean Bart et Michel Petitjean.

17 h 15. – Assemblée générale de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands.

Les archives de la vigne et du vin

Colloque les 5 et 6 novembre 2018, Les archives de la vigne & du vin. Enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels, Amphitéâtre de la Maison des sciences de l’homme, Dijon.

« Appellation générique, les archives de la vigne et du vin se caractérisent par la diversité de leur objet, de leur nature ou encore de leur support. L’enjeu de ce colloque, conçu en partenariat avec la Chaire UNESCO Culture et Traditions du Vin, est donc de cerner cette notion protéiforme. Mais il s’agit aussi de mettre en valeur l’importance et la richesse de ces archives. Au travers d’un regard pluridisciplinaire, l’objectif est de rendre compte de l’intérêt de ces archives en termes patrimonial, juridique, scientifique, professionnel et environnemental afin de promouvoir leur collecte et leur valorisation » (Présentation des organisateurs).

Programme

French Law vs Common Law, acte II

9 oct 2018_French Law vs Common Law, acte II_affiche

 

Colloque international organisé par l’Institut d’Histoire du Droit (IHD EA 2515) et l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (IODE UMR CNRS 6262 de l’Université de Rennes 1)

Mardi 9 octobre 2018

Ancienne bibliothèque de recherche

Faculté de droit, d’économie et de gestion de l’Université Paris Descartes

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Italia-Francia allers-retours

Colloque à l’Università degli Studi del Sannio, Italia-Francia allers-retours : influenze, adattamenti, porosità, Benevento, 21 et 22 septembre 2018.

« L’incontro si propone come una occasione di discussione sui modi in cui le due culture giuridiche, quella italiana e quella francese, si sono reciprocamente influenzate nel corso dell’età moderna e contemporanea, sia dal punto di vista della dottrina, che della legislazione e dei profili applicativi del diritto.
È infatti possibile cogliere dei percorsi che si incrociano nei due sensi, e attraverso le relazioni di ciascuna sessione si intende avviare un confronto sull’ impatto che questi contatti (a volte fluidi e spontanei, altre volte risultato di imposizioni) hanno avuto sui nostri sistemi giuridici » (présentation des organisateurs)

Programme

Comité scientifique :

Cristina Ciancio, Università del Sannio
Luisa Brunori, CNRS Université de Lille
Katia Fiorenza, Università del Sannio
Xavier Prévost, Université de Bordeaux

Les chemins de Saint-Jacques à l’épreuve des temps, 18 et 19 octobre 2018, Condom

Les chemins de Saint-Jacques à l’épreuve des temps. Voies multiples pour des itinéraires d’aujourd’hui, 18 et 18 octobre 2018, Théâtre municipal de Condom. 

A un moment où nombre de biens patrimoniaux sont bousculés par des interrogations multiples (rentabilité des investissements consentis ; possibles dégradations et mise en danger de l’intégrité du bien ; remise en cause de tel ou tel critère matériel et/ou immatériel, …) il semble très pertinent de se livrer à un examen serré de ce qui justement fait la singularité de ce bien dans le paysage certes géographique, mais aussi juridique, historique, économique et sociétal.

Les Chemins sont très largement dans leur acception actuelle une re-découverte et reconstruction de la dernière génération, en lien avec des problématiques de voyage ; de découverte y compris de la « nature » ; de valorisation adaptées à un cheminement maîtrisé. De la sorte, le bien est abordé sous tous ses aspects : physique (les tracés ; les variations de ces tracés ; les usages et leur hiérarchie ; leur inscription durable dans la trame du paysage, …), juridique (la pérennité d’une possible circulation dans un espace quadrillé par les itinéraires goudronnés, …), sociétal (le retour des marcheurs/ou autres modes de parcours de mobilité douce ; l’activation des circuits d’un nouvel imaginaire appuyé sur les traditions et les vecteurs de l’idéel…).

La dimension juridique sera retenue par ce colloque à la différence d’autres manifestations prévues à l’occasion des 20 ans de l’inscription des Chemins de Saint-Jacques de Compostelle sur la liste du Patrimoine mondial. Parmi les thèmes envisagés, on peut citer : la reconnaissance juridique de chemins de randonnées ; le régime juridique des chemins de randonnées pédestres ; les conflits d’usage ; existe-t-il un droit de la promenade ou à la promenade ? ; continuité des itinéraires et droit de propriété ; police et responsabilité relatives aux conditions d’utilisation des chemins inscrits.

Présentation du colloque

Responsables scientifiques :

Philippe Delvit, Professeur à l’UT1 Capitole – CTHDIP
Florent Garnier, Professeur à l’UT1 Capitole – CTHDIP
Didier Krajeski, Professeur à l’UT1 Capitole – IEJUC
Matthieu Poumarède, Professeur à l’UT1 Capitole – IEJUC

Label « Chemins de Compostelle patrimoine mondial, 20 ans »

Partenariat avec la sous-préfecture de Condom, l’Association de Coopération Inter régionale Chemins de Saint-Jacques, Institut des Etudes Juridiques de l’Urbanisme et de la Construction (UT1 Capitole) et l’IFR Mutation des normes juridiques (UT1 Capitole).

Les trente ans du CHEFF

À l’occasion des trente ans du Comité pour l’histoire économique et financière de la France (CHEFF), l’IGPDE organise un colloque international sur le thème « Histoire(s) et dynamiques économiques » (25 septembre 2018)

Le colloque est organisé autour de cinq tables rondes regroupant historiens, économistes, juristes et politistes. Trois intéressent le Moyen Âge, l’époque moderne et la période contemporaine ; une quatrième a pour thème L’État, l’économie et les dynamiques de l’innovation : repères historiographiques et perspectives de recherche dans la longue durée ; la dernière poursuit la dimension réflexive autour du questionnement suivant Un comité d’histoire, ornement de prestige ou acteur de la recherche historique ?

Voir le programme du colloque international

Le colloque s’accompagnera d’une exposition sur les grandes dates de l’histoire économique et financière dans le hall du centre de conférences, s’appuyant sur l’ouvrage Les grandes dates de l’histoire économique et financière de la France, publié en 2017 par l’IGPDE.

Horaires et lieu 
25 septembre 2018 de 9 h 00 à 19 h 00
Ministère de l’Économie et des Finances, Centre de conférences, Pierre-Mendès-France, 139 rue de Bercy, 75012 Paris
M° Bercy ou Gare de Lyon

Participation gratuite et inscription obligatoire

Retrouvez les publications du CHEFF sur OpenEdition

Colloque « Dommages de guerre et responsabilité de l’État » : appel à communication

Colloque organisé par l’Institut d’Histoire du Droit EA 2515 de l’Université Paris Descartes et le CESICE, Centre d’études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes de l’Université de Grenoble – Alpes

Décembre 2019 – Conseil d’État, Paris

Organisation :

– Pr Guillaume RICHARD de l’Institut d’Histoire du Droit de l’Université Paris Descartes

– Pr Sébastien LE GAL du CESICE de l’Université de Grenoble – Alpes

Comité scientifique :

– M. Jean BARTHÉLÉMY (avocat honoraire aux Conseils)

– Pr Grégoire BIGOT (Université de Nantes)

– Pr Alain CHATRIOT (Sciences Po Paris)

– Pr Sébastien LE GAL (Université Grenoble Alpes)

– Pr Bernard PACTEAU (Université de Bordeaux)

– Pr Xavier PERROT (Université de Limoges)

– Pr Guillaume RICHARD (Université Paris-Descartes)

Appel à communication à télécharger ICI

Les propositions de communications sont à envoyer à l’adresse suivante avant le 26 octobre 2018 à : guillaume.richard@parisdescartes.fr

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