Appel à communication Séminaire doctoral Martin de Azpilcueta (16 et 17 mai 2019)

Ve Séminaire doctoral Martin de Azpilcueta, Arca comunis, Toulouse, 16 et 17 mai 2019

Le réseau de recherche coopérative Arca Communis a pour objectif de favoriser la recherche, la diffusion des résultats et l’enseignement sur la fiscalité et les finances des temps médiévaux et modernes. Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques de Toulouse accueillera, les 16 et 17 mai 2019, le 5e Séminaire Martín de Azpilcueta, destiné aux doctorants et aux jeunes docteurs s’intéressant à l’histoire de la fiscalité ou aux questions connexes.

Ces séminaires sont conçus dans le double but de promouvoir la réflexion théorique et méthodologique des doctorants et des récents docteurs dont les travaux portent sur l’histoire de la fiscalité. Il s’agit aussi de faciliter l’échange d’opinions sur les travaux en cours, ainsi que d’encourager le débat scientifique après une présentation de leurs recherches. Ces discussions sont animées par des spécialistes du réseau Arca Comunis ou invités par celui-ci.

Le thème de l’appel à communication est Le contribuable.

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French law versus Common law au XIXe siècle. La naissance d’une concurrence entre modèles juridiques

L’Institut de l’Ouest Droit et Europe et son axe Théorie et Histoire des Systèmes Juridiques, l’Institut d’Histoire du droit de l’Université Paris V, s’associent pour explorer en trois rencontres (Rennes, Paris, Houston), l’origine et les contours de la concurrence entre les deux principaux modèles juridiques du XIXe siècle. A la faveur de la première rencontre, qui se tiendra ce mercredi 4 avril à Rennes, les discussions porteront sur trois niveaux successifs d’analyse.

Il s’agira d’abord de faire connaître les œuvres doctrinales et les discours politiques qui ont participé à la concurrence entre modèles juridiques et examiner les domaines dans lesquels les juristes promeuvent les qualités de l’un et l’autre modèles.

Il s’agira ensuite d’observer comment la comparaison, l’admiration ou le rejet réciproque ont accusé les spécificités entre les systèmes et ainsi de voir dans quelle mesure la prise de conscience de cette différence et le travail de comparaison qui s’en est suivi ont exacerbé voire créé des antagonismes insurmontables entre les modèles.

Enfin, il importera de mesurer l’écho de ces débats du XIXe siècle dans l’actualité du droit comparé, de l’activité des cabinets d’avocats et des institutions internationales.

Programme

Acte 1. – Antagonismes et systématisations vus de chaque rive de la Manche

9h45. Accueil

10h00. Présidence – Michael Lobban (London School of Economics & Political Science)

  • Michel Morin (Université de Montréal), La conception de la codification de Portalis et de Bentham
  • Gwenaël Guyon (Université Paris V – Descartes), System versus system. Le droit français vu par les auteurs anglais des années 1820-1880
  • Sylvain Soleil (Université Rennes 1), Système contre système. Le droit anglais vu par les auteurs français des années 1830-1850
  • Marine Vigneron (Université de Toulouse Capitole), Libéralisme anglais contre interventionnisme français. Le contrôle des compagnies d’assurances sur la vie

14h30. Présidence – Peter Johnstone (University of North Texas – Denton)

  • Table ronde – Discussion / Gwenaël GuyonMichael LobbanMichel MorinSylvain SoleilStelios TofarisArnaud Vergne(Université Paris V – Descartes)

15h30. Conclusion de la journée

Etudes sur les gens de justice à Rome – Séminaire de droit romain – 29 avril 2018

L’Association des Historiens du droit de l’Ouest (A.H.D.O) est heureuse de vous convier au séminaire de droit romain organisé le jeudi 29 mars et dont vous trouverez le programme ci-dessous.

Ce séminaire est composé de plusieurs regards sur les gens de justice à Rome. Les conférences débuteront à 14h00 et se termineront à 17H00, salle 201 de la Faculté de droit de Rennes. Aucune inscription préalable n’est nécessaire.

Les interventions se succéderont autour de la justice civile à Rome, l’arbitre, l’action du préteur, la sanction du jugement contra ius et, enfin, les modalités d’ouverture des testaments.

Au plaisir de vous retrouver nombreux pour ce séminaire, 

Intervenants

N. CORNU THENARD, Professeur à l’Université Paris II
La justice civile à Rome : les vertus persuasives du modèle républicain
E. GIANNOZZI, Maître de conférences à l’Université de Montpellier
Quelques remarques sur l’arbitre dans le droit romain privé classique
F. WAQUET, Doctorant à l’Université Paris II
L’injonction praetor debet dans le Digeste
T. FEIGEL, Doctorant à l’Université Rennes 1
La sanction du jugement contra ius sous le Principat
F. ROGGERO, Doctorant à l’Université Rennes 1 
L’ouverture des testaments : le préteur romain face à l’agoranome égyptien

 

Journée d’étude : Le sens des lois (B. Frydman)

Journée d’étude de la Société pour l’histoire des Facultés de droit, 16 mars 2018, Université Panthéon-Assas – Salle IV, 12 place du Panthéon, Paris.

Lectures de… Le sens des lois, histoire de l’interprétation et de la raison juridique de Benoît Frydman, Bruylant, 3e éd., 2011.

9h30-12h00

Sous la présidence de Didier Truchet, professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris II), président de la Société pour l’histoire des Facultés de droit.

Les juristes romains entre interprétation des lois et raison du ius
Aldo Schiavone, professeur émérite, Projet ERC Scriptores Iuris Romani

Remarques sur une absente : la Renaissance dans Le sens des lois
Xavier Prévost, professeur à l’Université de Bordeaux

Une histoire pragmatique de la raison juridique est-elle possible ?
Frédéric Audren, directeur de recherche au CNRS (CEE-Ecole de droit de Science po)

Benoît Frydman, Le Sens des lois et l’histoire de la raison (juridique)
Frédéric F. Martin, professeur à l’Université de Nantes

Histoire de l’interprétation et de la raison juridique, histoire des idées politiques et histoire du droit
Pierre-Yves Quiviger, professeur à l’Université de Nice Sophia-Antipolis

Une interprétation du droit sans droit de l’interprétation
Rémy Libchaber, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

14h00-16h30

Sous la présidence d’Olivier Beaud, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II).

L’exégète est-il un auteur comme les autres ?
Nader Hakim, professeur à l’Université de Bordeaux

Remarques au sujet du bilan critique du normativisme et de la crise du positivisme
David Soldini, maître de conférences à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

L’interprétation au coeur des mutations du droit international
Hervé Ascensio, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Le sens du Global Law
Jean-Yves Chérot, professeur à l’Université d’Aix-Marseille

La malédiction de l’allégorie
Otto Pfersmann, directeur d’études à l’EHESS

Conférence de droit romain (Université Paris Descartes)

Conférence de droit romain par Fara Nasti : L’Enchiridion de Pomponius. Nouvelles perspectives

Madame le Professeur Fara Nasti de l’Université de Cassino interviendra le mardi 13 mars à 17h30 à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes

Salle des Actes, 10 avenue Pierre Larousse 92240 Malakoff (Métro ligne 13 Malakoff-Plateau de Vanves)

Affiche

Présentation de la conférencière (Université de Cassino)

Les observatoires du droit

Conférences organisées par le CHAD (Université de Nanterre) à partir du 14 mars 2018

 » Qu’est-ce que le droit ? La question est récurrente et il faut se convaincre que l’objet est bien étrange. Le droit est sans doute une technique, peut-être un art, voire un simple outil aux mains de professionnels investis du pouvoir de dire le juste. Il est aussi un phénomène social ou culturel et sa compréhension passe par une mise en perspective du droit avec la culture qui l’a produit.

Au pays du ius, le juriste se représente volontiers comme un technicien déballant les instruments de sa « boîte à outils », une caisse dans laquelle s’empilerait l’arsenal normatif. Dès lors que l’on envisage le droit comme un phénomène global, un objet social qui compose avec les communautés humaines, noue et dénoue des relations accrochées à des valeurs qui s’expriment au quotidien, se pose la question des sources capables de révéler sa réalité complexe.

Le message des Annales était clair, il faut « nouer de nouvelles alliances », en l’occurrence adjoindre au substantif une conjonction de coordination qui rompe l’isolement du droit et introduise l’élément d’altérité capable de révéler ses différentes réalités.

Le séminaire nous placera dans le rôle de l’Optimiste convaincu de l’existence du droit, un Candide parti à la découverte de son objet. Le voyage comptera plusieurs étapes  » (Texte de Soazick Kerneis)

Voir le programme des 6 conférences (ICI)

 

La crisis politica catalana en perspectiva constitucional – Les enjeux constitutionnels de la crise politique catalane

Conférence de M. Óscar Sánchez Muñoz, maître de conférence à l’Université de Valladolid

Conférence de droit espagnol en langue espagnole, organisée par l’Institut d’Histoire du Droit EA 2515 de l’Université Paris Descartes, en collaboration avec la Section de langues de la Faculté de droit

Mardi 27 mars 2018 de 18h30 à 20h30 en salle Deruel de la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes

10, avenue Pierre Larousse, 92240 Malakoff

Métro ligne 13, station Malakoff – Plateau de Vanves

Conférence de l’école doctorale de droit et du CAHD – Université de Bordeaux : Luisa Brunori, La dimension transfrontalière du droit des affaires en question, Pessac, 2 mars 2018.

Conférence de l’école doctorale de droit et du CAHD/ IRM – Université de Bordeaux : Luisa Brunori, La dimension transfrontalière du droit des affaires en question: perspectives historiques et européennes, Pessac, 2 mars 2018.

Conférence doctorale Luisa Brunori

Les ateliers d’histoire du droit du CTHDIP

Le CTHDIP accueillera dans le cadre de ses ateliers d’histoire du droit :

Frédéric Audren : « Écrire l’histoire culturelle et sociale des savoirs juridiques : enjeux et méthodes », mercredi 7 février à 10h30 (Faculté de droit, Salle Alaric)

Axel Degoy dans l’Atelier « Expérience de thèse : autour du Parlement de Paris », vendredi 16 février à 10 h (Faculté de droit, Salle Germain Sicard, AR 206)

La formation doctorale du CTHDIP (Lien)

Pour toute information contacter : Marilyne.Graule@ut-capitole.fr

Conférences d’histoire de la pensée juridique moderne – Cycle 2018

Cycle de conférences d’histoire de la pensée juridique moderne organisé par l’Institut d’Histoire du Droit (EA 2515) de l’Université Paris Descartes et l’École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Les conférences ont lieu en salle des Actes de la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes (10, avenue Pierre Larousse, 92240 Malakoff)

 

Sous la direction scientifique du Pr Arnaud VERGNE, directeur de l’Institut d’Histoire du Droit, et du Pr Anne ROUSSELET-PIMONT de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

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Les mythes fondateurs : cycle de conférences

Cycle de conférences 2018 : Les mythes fondateurs

11 janvier 2018 à 14h30 (Salle F 352) : Soazick KERNEIS (Université PARIS-NANTERRE), Le songe de Macsen Wledig. Le souvenir de Rome dans la légende arthurienne

21 mars 2018 à 14h30 (Salle F 352) : Jérôme FERRAND (Université de GRENOBLE ALPES), Beccaria, père du droit pénal moderne. Constitution et fonction d’un mythe historiographique

16 avril 2018 à 14h30 (Salle F 352) : François SAINT-BONNET (Université PARIS II PANTHEON-ASSAS), Le mythe de l’État d’exception

4 mai 2018 à 14h30 (Salle F 352) : Pierre BRUNET (Université PARIS I PANTHEON-SORBONNE), Le mythe de la volonté populaire

Les mythes fondateurs du droit (affiche)

Master 2 de Droit – Histoire et Anthropologie juridiques comparées

Centre d’Histoire et Anthropologie du droit (CHAD)

Laurent Mayali Professeur invité de l’Université Toulouse Capitole

Cours et conférence assurés par M. Laurent Mayali à partir du 15 janvier 2018 à l’Université Toulouse Capitole.

Il assura des cours dans le cadre du Master 2 d’Histoire du droit et en lien avec le Centre Toulousain d’Histoire du droit et des idées politiques.

Conférence doctorale le 23 janvier 2018 à 17 h

Laurent Mayali est Lloyd M. Robbins Professor of Law
Faculty Director, Comparative Legal Studies Program
Faculty Director, Robbins Religious and Civil Law Collection
Co-Faculty Director, Korea Law Center

Présentation du conférencier

Publications

Comparer les droits dans une recherche historique. Les enjeux, les méthodes, les ressources.

Mesdames et Messieurs,


Mardi 5 décembre 2017, se tiendra à la Faculté de droit et de science politique de l’Université de Rennes 1 (Salle 209), une formation doctorale centrée sur l’histoire comparée du droit et organisée par l’axe Théorie et histoire des systèmes juridiques (laboratoire IODE) l’Association des Historiens du Droit de l’Ouest, le Centre d’Histoire du Droit et l’Ecole doctorale de droit et de science politique. Cette formation sera intitulée: Comparer les droits dans une recherche historique. Les enjeux, les méthodes, les ressources.

Nous sommes heureux de vous dévoiler ci-dessous, le programme détaillé de la journée.

Avec nos sentiments dévoués.

9h30 : Accueil

9h45 : Propos introductifs, Sylvain Soleil, Professeur à l’Université de Rennes 1

10h00 : Conférence inaugurale : « Autour de l’absolutisme. Incompréhensions et préjugés », Jacques Bouineau, Professeur à l’Université de La Rochelle

10h40 : « Influence, adaptation, transfert, transposition, quels mots/concepts utiliser en matière de circulation de droits ? », Hugo Beuvant, Doctorant à l’Université de Rennes 1

11h10 : « Comparer les statuts urbains médiévaux », Romain Broussais, Doctorant à l’Université Paris II Panthéon-Assas

11h40 : « La comparaison franco-russe : un difficile combat contre les préjugés », Alix Nicolas, Doctorante à l’Université de Poitiers

12h30 : Pause déjeuner

13h45 : « La purgation de l’absent et du contumace dans la procédure canonique. Approche comparatiste de la réinterprétation médiévale d’un concept romain », Rachel Guillas, Doctorante à l’Université Paris II Panthéon-Assas

14h15 : « La réglementation des assurances sur la vie en France et en Angleterre : perspectives de comparaison », Marine Vigneron, Doctorante à l’Université Toulouse 1 Capitole

14h45 : « Les régimes dotaux de droit commun en Europe et en Afrique de l’Ouest à la veille de la colonisation. Le problème de la comparabilité des sources », Théa Martial Dougbo, Maître assistant à l’Université Houphouët Boigny d’Abidjan

15h30 : Pause

16h00 : « La constitution transigere (C, 2, 4, 18) chez les penseurs du ius commune. Analyse comparatiste de l’hypothèse de la transaction en matière de crime de faux », Alexandre Mimouni, Doctorant à l’Université Paris II Panthéon-Assas

16h30 : « La délimitation de la frontière dans les traités de paix français de la période moderne : consensus européen ou procédure nationale ? », Claire de Blois, Doctorante à l’Université Paris V Descartes

17h00 : « L’étude du droit français civil et commercial à travers le prisme du droit local : une méthode sur-mesure », Elodie Coutant, Doctorante à l’Université de Bordeaux

17h30 : Propos conclusifs des Pr Jacques Bouineau, Luisa Brunori et Sylvain Soleil

18h00 : Clôture de la journée

Les « infrastructures » juridiques de l’économie : histoires et théories

Le 8 décembre 2017, Luisa Brunori participera au séminaire de l’EHESS intitulé : Les « infrastructures » juridiques de l’économie : histoires et théories. Elle proposera une contribution sur les obligations avec Sébastien Pimont et Clément Lenoble.

Horaires et lieu

96 bd Raspail 75006 Paris, salle des artistes entre 10H00 et 13H00

Le sujet des autres contributions est disponible à l’adresse suivante : https://enseignements-2017.ehess.fr/2017/ue/2149

Cycle de conférences de droit romain

Lundi 4 décembre 2017 – mardi 27 mars 2018

Université Paris Descartes – Institut d’Histoire du Droit EA 2515

Salle des Actes de la Faculté de droit

10, avenue Pierre Larousse, 92240 Malakoff

Présentation

Discipline rare en France depuis le milieu du XXe siècle alors même qu’il reste largement enseigné dans d’autres pays au rang de matière fondamentale comme en atteste les nombreuses publications internationales qui lui sont consacrées, le droit romain connaît aujourd’hui dans notre pays un regain d’intérêt à la faveur d’une européanisation du droit comme en atteste les thèses soutenues dans les universités françaises.

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