Regards croisés sur les traductions du discours juridique: perspectives historiques

vendredi 16 novembre 2018

17h00Conférence animée par :

Les conférenciers :

Hugo Beuvant, doctorant en en droit à l’université Rennes 1 
Thérence Carvalho, maître de conférences en droit à l’université Lyon 3 Jean Moulin 
Mathilde Lemée, docteur en droit à l’université Rennes 1

et les modératrices :

Virginie Buhl, doctorante en traductologie à l’ESIT, professeur agrégée d’anglais à l’université Paris 2 Panthéon-Assas 
Agata de Laforcade, docteur en droit, enseignant-chercheur et responsable du pôle juridique à l’ISIT

Contact : Juliette Ringeisen-Biardeaud

Entrée libre

Centre Assas – Salle 214 
Université Paris 2 Panthéon-Assas 
92 rue d’Assas
75006 Paris


Conférence – Sur le front du droit – 19 novembre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Lundi 19 novembre 2018 (14 h), Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Aurélien ANTOINE (Professeur à l’Université de Saint-Etienne), L’influence de la Première guerre mondiale dans l’affirmation de la discipline du droit public au Royaume-Uni (Résumé)

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Conférence – Sur le front du droit – 14 novembre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Mercredi 14 novembre 2018 (14 h), Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Wanda MASTOR (Professeur à l’Université Toulouse Capitole), La Première Guerre mondiale dans la jurisprudence de la Cour Suprême des États-Unis d’Amérique (Résumé)

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Conférences – Sur le front du droit – 8 novembre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Jeudi 8 novembre 2018 (14 h), Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Aurore GAILLET (Professeur à l’Université Toulouse Capitole, IUF), Le droit public allemand et la Première Guerre mondiale (Résumé)

Gerd HANKEL (Chercheur à l’Institut de recherches sociales de Hambourg), L’impact de la Première Guerre mondiale sur le concept du droit international public en Allemagne (Résumé)

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

L’isolement impossible.

L’approche pluridisciplinaire des qualifications juridiques

Association Française des Jeunes Historiens du Droit

Journée organisée le vendredi 12 octobre à l’Université 
Panthéon-Assas (Paris II), 12 place du Panthéon, 75005 Paris, en salle des Actes (escalier J, 3e étage).

Programme :

9h : Accueil des participants en salle des actes

9h30 : Jean-Philippe Hias (Université Rennes 1), La fraude à la loi en droit romain

9h45 : Discussions

10h15 : Thibault Barbieux (Université Clermont Auvergne), Souveraineté législative et contractualisme dans la France d’Ancien Régime

10h30 : Discussions

11h : Caroline Delahais (Université Rennes 1), Le principe de proportionnalité en responsabilité civile

11h15 : Discussions

11h45 : Bilan, synthèse 

12h30 : Déjeuner

14h : Vianney Doussau (Université Paris II – Panthéon-Assas), L’infamie de l’Antiquité tardive à l’époque moderne

14h15 : Discussions

14h45 : Claire de Blois (Université Paris V – Descartes), La frontière (1648-1919)

15h : Discussions

15h30 : Pause

16h : Alexandre Frambéry (Université de Bordeaux), L’intention à l’époque contemporaine

16h15 : Discussions

16h30 : Marie Glinel (Université de Toulouse Capitole 1), La répartition dans la gourvernance des biotechnologies

16h45 : Discussions

17h15 : Synthèse

18h30 : Fin de la table ronde

Présidents de séance : Rachel Guillas, Hugo Beuvant

Discutants : Alexandre Mimouni, Jean-Romain Ferrand-Hus, Lancelot Maygnan, François Waquet, Romain Broussais, Alexis le Barbier, Maxence Accart.

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Conférences Sur le front du droit – 16 octobre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Mardi 16 octobre 2018 (18 h),Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Michaël AMARA (Chef de service « Archives contemporaines », Archives générales du Royaume), La Cour militaire belge durant la Grande Guerre ou le difficile exercice de la Justice militaire en Belgique (1914-1918) (Résumé)

Annamaria MONTI (Professeur à l’Università Commerciale Luigi Bocconi), Les juristes universitaires italiens et la guerre : pistes de recherche.

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Conférence-débat autour d’une nouvelle revue critique de législation et de jurisprudence : Tribonien

Lundi 3 décembre, Université de Bordeaux, salle Manon Cormier, 14h, avec Nicolas Cornu-Thénard et Nicolas Laurent-Bonne, professeurs à l’université de Paris 2 Panthéon-Assas et Clermont Auvergne.

Organisation : Xavier Prévost, Université de Bordeaux, Centre Aquitain d’Histoire du Droit / Institut de Recherches Montesquieu

Conférence – Sur le front du droit – 23 octobre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Mardi 23 octobre 2018 (18 h),Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Antoine SENE (Doctorant en histoire du droit à l’Université de Bordeaux), La mobilisation des professeurs de droit français sur le front de la propagande internationale (Résumé)

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Histoire de la République : réflexions sur les sensibilités républicaines

IHD_Affiche Sensibilités républicaines_Table ronde 18 octobre 2018

Table ronde de l’Institut d’Histoire du Droit

Jeudi 18 octobre 2018 à partir de 14h

Salle du Conseil de la Faculté de droit, d’économie et de gestion

Sous la direction scientifique de M. Thomas BRANTHÔME, maître de conférences et membre de l’Institut d’Histoire du Droit

Programme complet à télécharger ICI

Discutants :

M. Jacques de SAINT-VICTOR, professeur d’histoire du droit à l’Université de Paris-XIII, co-auteur de L’Histoire de la République

M. Alain LAQUIÈZE, professeur de droit public à l’Université Paris Descartes

Mme Anne ULRICH-GIROLLET, maître de conférences à l’Université de Bourgogne

M. Patrice ROLLAND, professeur émérite de droit public à l’Université Paris-Est Val-de-Marne

Président de séance : 

M. Thomas BRANTHÔME, maître de conférences à l’Université Paris Descartes, organisateur de la table ronde, auteur de L’Histoire de la République

Présentation :

Cette table ronde propose une discussion sur la question du républicanisme français et ses soubassements historiques, juridiques et intellectuels. Longtemps considéré comme ayant pris naissance au XVIe siècle à la suite des écrits de Machiavel (le « moment machiavélien ») avant de devenir une « idée » au XVIII consacrée en France par des régimes républicains, le républicanisme moderne se voyait attribuer jusqu’alors un certain tracé homogène. Le projet de cette table ronde est de soumettre à ses participants une double remise en cause de ce tracé. Remise en cause temporelle d’une part en ce que la discussion soulèvera l’hypothèse d’une genèse plus ancienne à rechercher dans un espace-temps situé entre le XIIIe et le XVe siècle qui voit le modèle de la « république des anciens » être réétudié dans le sillage de redécouverte de la philosophie d’Aristote. Analytique d’autre part, car à partir du XVIIe siècle va se développer dans l’hexagone une idée républicaine «à la française », idée polymorphe, complexe et évolutive qui ne va pas se contenter de creuser un sillon unique mais ouvrir sur des branches et des traditions multiples que l’on pourra envisager en quatre « sensibilités » (conservatrice, libérale, jacobine et plébéienne).

La neutralité des juristes

Séminaire_La neutralité des juristes_Programme

Séminaire organisé par l’Institut d’Histoire du Droit en collaboration avec le Centre de théorie et d’analyse du droit (CTAD – UMR 7074) de l’Université Paris Nanterre

Organisateurs :

Mme Fatiha CHERFOUH, Université Paris Descartes, Institut d’Histoire du Droit

 M. Guillaume RICHARD, Université Paris Descartes, Institut d’Histoire du Droit

M. Lionel ZEVOUNOU, Université Paris Nanterre, Centre de théorie et d’analyse du droit

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La neutralité des juristes

Séminaire organisé par Fatiha Cherfouh (Université Paris-Descartes), Guillaume Richard (Université Paris-Descartes), Lionel Zevounou (Université Paris-Nanterre)

Présentation et Programme des 5 séances entre le 27 septembre 2018 et le 16 mai 2019.

Lorsqu’elle parle de dogmatique, la théorie analytique du droit développée en France renvoie à un discours dont la caractéristique est de ne pas distinguer les points de vue descriptifs et normatifs. De nombreux travaux ont, dans ce sillage, cherché à montrer que la doctrine contemporaine était, à bien des égards, un discours de pouvoir, voire un discours au service du pouvoir. Le séminaire entend discuter une hypothèse différente. Il cherchera à comprendre de quelle manière le style doctrinal contemporain s’est institué dès la fin du XIXe siècle, non pas en se fondant sur un quelconque critère théorique d’identification du discours dogmatique, mais en se pensant toujours lui-même comme un savoir, sans nécessairement avoir besoin de recourir à la distinction entre « dogmatique » et « science du droit », ni entre science du droit et droit. La théorie analytique du droit ne peut prétendre détenir le monopole de la représentation de la science du droit et il conviendra de dresser le panorama des différentes manières de se représenter une telle « science du droit », telle qu’elle est invoquée dans le discours juridique contemporain depuis le xixe siècle. Au-delà de cette question, il faut penser l’élaboration et la définition des frontières proposées par les juristes pour leur science.

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Le genre du traité dans la production juridique française (fin Moyen Âge – début XVIe s.)

Dans le cadre des Rencontres d’Histoire du Droit, le CTHDIP accueille Monsieur le professeur Patrick Arabeyre (Ecole nationale des chartes) pour une conférence : Le genre du traité dans la production juridique française de la fin du Moyen Âge et du premier XVIe siècle.

Bibliothèque Germain Sicard (AR 206), 18 septembre 2018 à 14h30

Présentation du conférencier

Quelques publications :

Les idées politiques à Toulouse à la veille de la Réforme. Recherches autour de l’œuvre de Guillaume Benoît (1455-1516), Toulouse, Presses de l’Université des sciences sociales, 2003 (Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques : Études d’histoire du droit et des idées politiques, n° 7/2003), 590 p.

P. Arabeyre, J. Krynen, J.-L. Halpérin, Dictionnaire historique des juristes français (XIIe – XXe siècle),nouvelle édition revue et augmentée, Paris, PUF-Quadrige, 2015, 1 120 p.

« Un enseignement de science politique dans les facultés de droit canonique françaises de la fin du XVe et au début du XVIe siècle », dans Science politique et droit public dans les facultés de droit européennes (XIIIe – XVIIIe siècle), J. Krynen et M. Stolleis dir., Frankfurt am Main, V. Klostermann, 2008, p. 299-324.

« Manière d’enseigner chez les bartolistes français des XVe et XVIe siècles : la fin d’une écriture ? », dans L’Ecriture des juristes (XVIe – XVIIIe siècle), études réunies et présentées par L. Giavarini, Paris, Editions Classiques Garnier, 2010 (Etudes et essais sur la Renaissance, 90), p. 75-91.

« Le premier recueil méthodique d’ordonnances royales françaises : le Tractatus ordinationum regiarum d’Etienne Aufréri (fin XVe – début du XVIe siècle) », dans Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, t. 79 (2011), p. 391-453.

« La France et son gouvernement au milieu du XVe siècle d’après Bernard de Rosier », dans Bibliothèque de l’Ecole des Chartes, t. 150 (1992), p. 245-285.

Appel à communication Séminaire doctoral Martin de Azpilcueta (16 et 17 mai 2019)

Ve Séminaire doctoral Martin de Azpilcueta, Arca comunis, Toulouse, 16 et 17 mai 2019

Le réseau de recherche coopérative Arca Communis a pour objectif de favoriser la recherche, la diffusion des résultats et l’enseignement sur la fiscalité et les finances des temps médiévaux et modernes. Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques de Toulouse accueillera, les 16 et 17 mai 2019, le 5e Séminaire Martín de Azpilcueta, destiné aux doctorants et aux jeunes docteurs s’intéressant à l’histoire de la fiscalité ou aux questions connexes.

Ces séminaires sont conçus dans le double but de promouvoir la réflexion théorique et méthodologique des doctorants et des récents docteurs dont les travaux portent sur l’histoire de la fiscalité. Il s’agit aussi de faciliter l’échange d’opinions sur les travaux en cours, ainsi que d’encourager le débat scientifique après une présentation de leurs recherches. Ces discussions sont animées par des spécialistes du réseau Arca Comunis ou invités par celui-ci.

Le thème de l’appel à communication est Le contribuable.

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