Les pauvres, très pauvres et le droit

Les pauvres, très pauvres et le droit, sous la direction de Soazick Kerneis, séminaire du CHAD (EA 4417), 11 avril, 15 mai et 22 mai 2019, Salle F 526

Présentation par Soazick Kerneis :

« La pauvreté ne se définit pas par la propriété mais par son absence … Elle ne signifie pas la possession de peu, mais la non-possession de beaucoup » (Sénèque, Lettres à Lucilius, 87, 39-40). La pauvreté ne se laisse pas facilement définir. Aux critères privatifs du philosophe grec Antipater, Sénèque opposait une lecture psychologique centrée sur l’incapacité de se satisfaire de ce que l’on a déjà. La pauvreté est relative, chacun est le pauvre d’un autre. La grande variété du vocabulaire qui la désigne l’atteste d’ailleurs. Mais parmi tous les pauvres, certains le sont davantage, lorsque les conditions même de leur subsistance s’en trouvent menacées. Cette grande pauvreté est-elle un phénomène universel ? Dans quel contexte une société laisse-t-elle grandir l’exclusion ?

« Je hais les pauvres », résistant aux colères du Vésuve, le graffite de Pompéi immortalise l’indignation du riche, voire du moins riche, contre le pauvre, suspect de fainéantise (CIL 4 9839b). Tout se passe comme si le pauvre méritait sa condition, et, puisque pèse sur lui une certaine responsabilité, les lois peuvent bien l’oublier. A l’opposé de cette représentation péjorative de la pauvreté, l’Eglise a largement contribué à diffuser l’image du bon pauvre : « Dieu aurait pu faire tous les hommes riches, mais il voulut qu’il y ait des pauvres en ce monde, afin que les riches aient une occasion de racheter leurs péchés » (Vie de saint Eloi). Aider le pauvre est alors œuvre de miséricorde et, sur la base de ce devoir de charité, un ensemble de normes lui reconnaît des droits. La distorsion des régimes juridiques entre bons et mauvais pauvres doit être explorée. Sur la base de quels critères le droit immatricule-t-il ses pauvres, créant un catégorie dont sont exclus d’autres, dès lors acculés à la misère du précariat ? Autrement dit, comment le droit se saisit-il de la pauvreté ? Quelles normes applique-t-il à des groupes de population qui, dans leur existence même, s’écartent de l’ordinaire ?

Parce qu’ils sont en dehors du commun, les pauvres créent des formes de vie qui leur sont propres. Sans doute les sources sont rares, pourtant ici et là, quelques mentions évoquent leurs lieux de vie, les quartiers que la ville leur réserve, la portée de leur exclusion et leurs capacités de résilience. Ce sont ces liens de solidarité qui servent de règles de vie aux exclus qu’il faudra aussi éclairer ».

Programme

Le jeudi 11 avril, 10h Jean-François Davignon, Université de Grenoble,

« Soulager les pauvres » : la nature d’une obligation conventuelle en procès. Etude d’un cas et de ses enjeux”.

Le mercredi 15 mai, 14h30, Anne-Sophie Chambost, Université Jean Monnet, Saint-Etienne, «Droit des pauvres / pauvre droit ?

Le mercredi 22 mai, 14h30, Isabelle Boucobza, Université Paris-Nanterre, « Les droits sociaux dans les discours des constitutionnalistes : des constructions fragiles »

Autour d’une histoire juridique de l’Occident du IIIe au IXe s.

Autour d’une histoire juridique de l’Occident du IIIe au IXe s., 20 février 2019 à 11 h (Salle Germain Sicard, Faculté de droit et de science politique de Toulouse)

Cette conférence-débat avec Soazick Kerneis (Professeure d’histoire du droit à l’Université Paris-Ouest) aura pour thème l’ouvrage collectif qu’elle a dirigé.

Voir la présentation du livre Ici

Responsabilité légale du juge

Conférence de Mme Ulrike Müssig, Responsabilité légale du juge. Développements préconstitutionnels de l’indépendance judiciaire, 5 février 2019, Salle Maurice Hauriou, Anciennes Facultés, Toulouse (CTHDIP, IRDEIC, CEEC).

La conférence tend à présenter les racines préconstitutionnelles de l’indépendance judiciaire, dans une perspective historique et comparée. La notion de « juge naturel » sera notamment présentée à travers les exemples français, anglais et allemand.
Présentation de la conférencière professeur d’histoire du droit à l’Université de Passau et de ses publications

Cycle de conférences de d’histoire de le pensée juridique moderne

HPJM 2019_Affiche

Huitième cycle de conférences d’histoire de la pensée juridique moderne organisé par l’Institut d’Histoire du Droit (EA 2515) de l’Université Paris Descartes et l’École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Les conférences ont lieu en salle des Actes de la Faculté de droit, d’économie et de gestion
10, avenue Pierre Larousse, 92240 Malakoff
Métro ligne 13, station Malakoff – Plateau de Vanves
Tram T3, station Porte de Vanves
Sous la direction scientifique du Pr Arnaud VERGNE, directeur de l’Institut d’Histoire du Droit, et du Pr Anne ROUSSELET-PIMONT de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

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Droit et histoire. Normes et transgressions

Séminaire doctoral, Droit et histoire, Normes et transgressions (de janvier à juin 2019) de l’UMR 8529-IRHIS et 8025-CHJ (dir. Catherine Denys, Farid Lekéal, Hervé Leuwers) à Lille, Maison de la recherche, salle F0.41, Université de Lille, site du Pont-de-Bois

– 11 janvier – Question d’archives. Une juridiction d’Ancien Régime

Véronique Demars-Sion (ULille), Sabrina Michel (ULille), Le parlement de Flandre. Une enquête archivistique

Animé par Nicolas Derasse, Hervé Leuwers (ULille)

– 1er février – Se souvenir des jugements au XVIIIe siècle 

Géraldine Cazals (université de Rouen), L’arrestographie flamande. Jurisprudence et littérature juridique à la fin de l’Ancien Régime

Animé par Nicolas Derasse, Hervé Leuwers (ULille)

– 8 mars – La police des Lumières
Nicole Dyonet (université d’Orléans) Nicolas Delamare, théoricien de la police

Animé par Catherine Denys (ULille)

– 3 mai – Apaiser et éviter le conflit judiciaire
Anne Bonzon (université de Paris VIII), Les artisans de la paix. Clergé paroissial et règlement des conflits dans la France d’Ancien Régime

Animé par Catherine Denys (ULille)

– 10 mai – La fabrique de la loi
Jean-Marie Cauchies (université Saint-Louis, Bruxelles), Comment on fabrique les lois dans les anciens Pays-Bas, XVIe-XVIIIe

Animé par Farid Lekeal (ULille)

– 14 juin – Droit et travail
Judith Rainhorn (université Paris 1), Poison légal. Une histoire sociale, politique et sanitaire de la céruse et du saturnisme professionnel

Animé par Farid Lekeal (ULille)

Adaptation des constitutions étrangères : l’emprunt constitutionnel est-il sans problèmes ?

Conférence doctorale le 16 janvier 2019 à 18h sur le thème « Adaptation des constitutions étrangères : l’emprunt constitutionnel est-il sans problèmes ? » (Bibliothèque Germain Sicard).

Mme Helgadottir Ragnhildur est la doyenne de la faculté de droit de Reykjavik (Islande). Elle a été professeure invitée à l’Université de Montréal (2005) et à l’Université d’Ottawa (2007 et 2009). Elle est rédactrice pour « Retfærd », revue universitaire nordique de droit et justice depuis 2007.

Mme Ragnhildur a eu plusieurs missions consultatives auprès de Althingi (parlement unicaméral de l’Islande) et du gouvernement pour des questions relatives aux droit constitutionnel et administratif, notamment pour le « Special Investigation Report » on April 2010. Ses principaux axes de recherches sont le droit constitutionnel, le droit administratif, l’histoire juridique et le droit relatif aux droits de l’Homme.

Invitée du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (CTHDIP), le Pr. Helgadottir Ragnhildur sera présente à l’Université Toulouse Capitole à compter du 14 janvier 2019. Elle proposera outre sa conférence un cours relatif à l’histoire des institutions publiques islandaises sera également proposé aux Master 2 Histoire du Droit et des Institutions.

Les exclus face au droit

Conférence doctorale le 15 janvier 2019 à 18h sur le thème « Les exclus face au droit (Catalogne, XVIe-XVIIIe siècles) » (Bibliothèque Germain Sicard).

M. Josep Capdeferro, professeur à l’Université Pompeu Fabra (Barcelone) s’intéresse à l’histoire juridique de la Catalogne moderne (XVI-XVIIIè siècles), au sein de la monarchie ibérique, dans le contexte de l’Europe du ius commune.

Ses principaux axes de recherches sont :

  • Les avocats et la culture juridique
  • Les institutions de droit public : les villes, les assemblées, le gouvernement de la Catalogne, le contrôle des officiers, etc.
  • L’administration de la Justice : justice retenue par le roi (Audience royale) et justice déléguée (justices seigneuriales et municipales), justice constitutionnelle historique.
  • Les questions institutionnelles et processuelles liées aux conceptions pré-libérales de la citoyenneté, les droits et garanties, la mobilité et la cohésion sociale, la tolérance ou intolérance envers les descendants des Juifs convertis, l’évolution des corporations, la vie quotidienne, l’adultère en tant que crime, etc.
Invité du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (CTHDIP), le Pr. Josep Capdeferro sera présent à l’Université Toulouse Capitole à compter du 14 janvier 2019.
Il proposera outre sa conférence un cours relatif à la culture juridique en Catalogne entre le 13e et le 18ème siècle sera également proposé aux Master 2 Histoire du Droit et des Institutions.

Conférences professeurs invités au CTHDIP (janvier 2019)

Le CTHDIP recevra deux professeurs invités au cours du mois de janvier 2019 :

  • Mme Ragnhildur Helgadottir, professeure d’histoire du droit à la Faculté de droit de Reykjavik, prononcera une conférence le 16 janvier 2019 à 18 h sur le thème « Adaptation des constitutions étrangères : l’emprunt constitutionnel est-il sans problèmes ? » (Bibliothèque Germain Sicard).
  • M. Josep Capdfero, professeur d’histoire du droit à l’Université Pompeu Fabra, prononcera une conférence le 15 janvier 2019 à 18 h sur le thème « Les exclus face au droit (Catalogne, XVIe-XVIIIe siècles) » (Bibliothèque Germain Sicard).

Banques et économie à la Renaissance

Dans le cadre du cycle de conférences à la Bibliothèque Interuniversitaire de la Sorbonne,

Luisa Brunori, chargée de recherche HDR au Centre d’Histoire Judiciaire (UMR 8025, CNRS-Université de Lille), communiquera sous le thème :

Banques et économie à la Renaissance

Lieu : Bibliothèque Interuniversitaire de la Sorbonne, 17, rue de la Sorbonne 75005 Paris, Salle de formation de la BIS

Date : jeudi 20 décembre 2018, de 17H00 à 19H00

Droit et santé. Identités professionnelles

Droit et santé – Identités professionnelles, conférence doctorale du CTHDIP, 7 décembre 2018, 10 h, Bibliothèque Germain Sicard, Faculté de droit

Que travaille-t-on lorsqu’on s’intéresse à la manière dont les juristes saisissent le fait médical : le droit de la santé, ou le droit et la santé ?

Dans le cadre des Rencontres du CTHDIP,  Céline Pauthier (Université de Strasbourg) interroge les contours de ce champ disciplinaire à travers son expérience d’historienne du droit spécialiste des questions médicales.

L’éducation à la citoyenneté

L’éducation à la citoyenneté, colloque des doctorants de l’Institut d’histoire du droit, 11 décembre 2018, Faculté de Droit et des Sciences sociales, Hôtel Aubaret, Salle Walline, 15 rue Sainte-Opportune, Poitiers

Programme

Matinée

10h15 : Accueil des participants
M. Didier Veillon, Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences sociales

 Présidence de M. Damien Salles , Professeur à l’Université de Poitiers

10h25 : Le service militaire en temps de paix : être patriote, devenir citoyen
David Compaoré

10h45 : L’éducation à la citoyenneté dans les manuels citoyens au XIXe siècle
Nicolas Leblanc

Débats

11h15 : L’école coloniale de Paris
Axelle Drouinaud

11h35 : L’éducation à la citoyenneté dans les écoles en AOF et AEF
Kodbaye Moyelle et Améli Denke Koko

Débats

Après-midi

Présidence de M. Adrien Lauba, Maître de conférences à l’Université de Poitiers

14h15 : Le rôle des missions religieuses dans l’éducation à la citoyenneté dans l’Afrique coloniale française : l’exemple de la Côte d’Ivoire
Katienefowa Yeo

14h35 : L’enseignant colonial en AOF aux XIXe et XXe siècles, pédagogue ou colonisateur ?
David Zirignon

Débats

15h10 : La politique éducative dans les mandats français et britannique : les cas de la Palestine et de la Syrie
Yao Kouame

15h30 : Ethique, éducation et citoyenneté au féminin dans le Vietnam contemporain
Sarah Tachard

Débats

Inscription obligatoire avant le 4 décembre 2018 auprès de :

Mme Karine Bouhier
43 place Charles de Gaulle
Bât. e9
TSA 81100 – 86073 Poitiers cedex 09

Modalités et frais d’inscription : Gratuit Le colloque est ouvert à la formation continue des avocats et des magistrats

Des facultés sur le front du droit (23 novembre 2018)

Présentation le 23 novembre 2018 de l’exposition virtuelle Des facultés sur le front du droit. Les facultés de Toulouse et de Paris dans la Grande Guerre en présence des commissaires de l’exposition Anne-Sophie Chambost (Université Jean Monnet – Siant-Etienne), Florent Garnier (Université Toulouse Capitole) et Alexandra Gottely (Bibliothèque Cujas).

23 novembre 2018 à 10h30, Bibliothèque Cujas, Salle des périodiques, 2 rue Cujas, Paris.

Affiche

Regards croisés sur les traductions du discours juridique: perspectives historiques

vendredi 16 novembre 2018

17h00Conférence animée par :

Les conférenciers :

Hugo Beuvant, doctorant en en droit à l’université Rennes 1 
Thérence Carvalho, maître de conférences en droit à l’université Lyon 3 Jean Moulin 
Mathilde Lemée, docteur en droit à l’université Rennes 1

et les modératrices :

Virginie Buhl, doctorante en traductologie à l’ESIT, professeur agrégée d’anglais à l’université Paris 2 Panthéon-Assas 
Agata de Laforcade, docteur en droit, enseignant-chercheur et responsable du pôle juridique à l’ISIT

Contact : Juliette Ringeisen-Biardeaud

Entrée libre

Centre Assas – Salle 214 
Université Paris 2 Panthéon-Assas 
92 rue d’Assas
75006 Paris


Conférence – Sur le front du droit – 19 novembre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Lundi 19 novembre 2018 (14 h), Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Aurélien ANTOINE (Professeur à l’Université de Saint-Etienne), L’influence de la Première guerre mondiale dans l’affirmation de la discipline du droit public au Royaume-Uni (Résumé)

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Conférence – Sur le front du droit – 14 novembre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Mercredi 14 novembre 2018 (14 h), Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Wanda MASTOR (Professeur à l’Université Toulouse Capitole), La Première Guerre mondiale dans la jurisprudence de la Cour Suprême des États-Unis d’Amérique (Résumé)

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)