Séminaire doctoral franco-espagnol “Le contribuable”

Ve Séminaire doctoral Martin de Azpilicueta, Arca comunis, Toulouse, 16 et 17 mai 2019

Le réseau de recherche coopérative Arca Comunis a pour objectif de favoriser la recherche, la diffusion des résultats et l’enseignement sur la fiscalité et les finances des temps médiévaux et modernes. Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques de Toulouse accueille, les 16 et 17 mai 2019, le 5e Séminaire Martín de Azpilicueta, destiné aux doctorants et aux jeunes docteurs s’intéressant à l’histoire de la fiscalité ou aux questions connexes.

Ces séminaires sont conçus dans le double but de promouvoir la réflexion théorique et méthodologique des doctorants et des récents docteurs dont les travaux portent sur l’histoire de la fiscalité. Il s’agit aussi de faciliter l’échange d’opinions sur les travaux en cours, ainsi que d’encourager le débat scientifique après une présentation de leurs recherches. Ces discussions sont animées par des spécialistes du réseau Arca Comunis ou invités par celui-ci.

Programme 2019

De l’usage des sciences sociales par l’historien du droit (II)

Séminaire doctoral assuré par Frédéric Audren, De l’usage des sciences sociales par l’historien du droit (2), 13 mai 2019, Salle AR206 à 14 h, Faculté de droit.

Dans la continuité de la précédente séance (14 mars 2019) consacrée à la sociologie des professions, ce séminaire se propose d’explorer certaines dimensions de la sociologie des institutions politiques.

Consacrée aux méthodes et aux enjeux d’une approche sociologique appliquée à l’histoire du droit, cette nouvelle séance souhaite offrir quelques outils pour décrire et penser les processus d’institutionnalisation, les dynamiques institutionnelles ou encore les cultures d’institution.

Docteur en Droit (2005), Frédéric Audren est directeur de recherche au CNRS (section 36 : Normes et société) depuis 2006. Affecté au Centre de Recherche sur l’Action Publique et le Politique (CURAPP – Amiens) (2006-2008), il a ensuite été en poste à la Maison française d’Oxford au Royaume Uni et Academic Visitor à l’Oxford Institute of European and Comparative Law  (2008-2010). Il est Research Professor à l’École de droit de Sciences Po où il a dirigé l’équipe d’accueil (2016-2018). Il est actuellement en mission longue durée à l’Université libre de Bruxelles et rattaché au Centre Perelman de philosophie du droit.

Il assurera au cours de l’année 2019 deux autres séminaires à l’attention des doctorants d’histoire du droit.

Pour en savoir plus

Penser le territoire administratif : l’exemple historique des communes

Penser le territoire administratif : l’exemple historique des communes. Méthodologie de la recherche historique en droit et en histoire du droit, conférence de Chrystelle Gazeau, organisée par l’Ecole doctorale Droit et science politique de l’Université de Montpellier, 19 avril 2019 à 16 h, Amphi 001 (RDC du Bâtiment 2)

Chrystelle Gazeau est Maître de conférences à l’Université Lyon 3, directrice des Cahiers Jean Moulin

Ecole doctorale de droit et science politique de l’Université de Montpellier (Ici)

Les Républicanismes dans leur Histoire

Conférence à l’occasion de la parution de l’ouvrage

Histoire de la République en France

 

 

Conférenciers et auteurs

  • Thomas Branthôme, Maître de conférences en Histoire du droit, Université Paris Descartes
  • Jacques de Saint Victor, Professeur en Histoire du droit, Université Paris XIII

Discutant

  • François Quastana, Professeur en Histoire du droit, Université de Lille

Date

Vendredi 5 avril 2019 | 14H00 - 17H00

Lieu

ENS Jourdan, Bâtiment DEMOS, Salle D001
48 Boulevard Jourdan 75014 Paris

 

Conférence sur la recherche doctorale et les méthodes des juristes, Rennes, 13 avril 2018.

Video de la conférence donnée par Xavier Prévost (IRM-CAHD, université de Bordeaux) sur la recherche doctorale et les méthodes des juristes à l’occasion de la journée des thèses du département Droit-Économie-Management de l’École normale supérieure de Rennes le 13 avril 2018 : https://youtu.be/kVVdF5ZUG9o

De l’usage des sciences sociales par l’historien du droit (1)

Séminaire doctoral assuré par Frédéric Audren, De l’usage des sciences sociales par l’historien du droit (1), Salle AR206 à 14 h, Faculté de droit.

Docteur en Droit (2005), Frédéric Audren est directeur de recherche au CNRS (section 36 : Normes et société) depuis 2006. Affecté au Centre de Recherche sur l’Action Publique et le Politique (CURAPP – Amiens) (2006-2008), il a ensuite été en poste à la Maison française d’Oxford au Royaume Uni et Academic Visitor à l’Oxford Institute of European and Comparative Law  (2008-2010). Il est Research Professor à l’École de droit de Sciences Po où il a dirigé l’équipe d’accueil (2016-2018). Il est actuellement en mission longue durée à l’Université libre de Bruxelles et rattaché au Centre Perelman de philosophie du droit.

Il assurera au cours de l’année 2019 deux autres séminaires à l’attention des doctorants d’histoire du droit.

Pour en savoir plus

Conférence de Laetitia Guerlain: « Droit et anthropologie dans la France des XIXe et XXe siècles : un programme de recherches », Université de Rennes 1, 14 mars 2019.

« Droit et anthropologie dans la France des XIXe et XXe siècles : un programme de recherches », conférencière invitée dans le cadre du séminaire « Les rencontres de l’IODE. Séminaire interdisciplinaire sur et autour du droit », Université de Rennes 1, 14 mars 2019.

Droit et Histoire. Entre normes et transgressions

Séminaire bi-disciplinaire Droit-Histoire de l’ED Sciences de l’Homme et de la Société

 

 

La Police des lumières (8 mars 2019)

  • Nicole Dyonet (Université d’Orléans) : Nicolas Delamare, théoricien de la police

Apaiser et éviter le conflit judiciaire (3 mai 2019)

  • Anne Bonzon (Université de Paris VIII) : Les artisans de la paix. Clergé paroissial et règlement des conflits dans la France d’Ancien Régime

La fabrique de la loi (10 mai 2019)

  • Jean-Marie Cauchies (Université Saint-Louis de Bruxelles) : Comment on fabrique les lois dans les anciens Pays-Bas, XVIe-XVIIIe

Droit et travail (14 juin 2019)

  • Judith Rainhorn (Université de Paris I) : Poison légal. Une histoire sociale, politique et sanitaire de la céruse et du saturnisme professionnel

 

Organisateurs

  • Institut de Recherches Historiques du Septentrion – IRHiS UMR 8529 (Université de Lille-CNRS)
  • Centre d’Histoire Judiciaire – CHJ UMR 8025 (Université de Lille-CNRS)

Lieu

Maison de la Recherche (salle F 0-41)
120 Boulevard de l'Ouest
59650 Villeneuve d'Ascq

Les premières lois imprimées

Conférence doctorale organisée par le CTHDIP (E.A. 789) en présence du professeur Xavier Prévost (Université de Bordeaux) autour de son dernier ouvrage : Les lois imprimées, enjeux méthodologiques en histoire matérielle du droit

Faculté de droit, le 15 mars 2019 à à 10h00, AR206, Bibliothèque Germain Sicard (Pour en savoir plus)

Présentation de l’ouvrage : ” L’affermissement du pouvoir monarchique constitue l’un des principaux facteurs de transformation du droit en France à la Renaissance, notamment à travers la promulgation croissante de lettres patentes, qui commencent à être imprimées à l’unité à la fin du XVe siècle. Si l’initiative revient d’abord aux imprimeurs-libraires, les institutions monarchiques s’aperçoivent rapidement des bénéfices d’une telle reproduction et amorcent la régulation de ce marché par l’attribution de privilèges de librairie. La protection ainsi accordée se double du contrôle d’une activité qui touche à une prérogative essentielle du roi : faire loi. Outre ses effets sur le marché du livre juridique, la mise sous presse des lois royales ne reste pas sans incidence sur le processus législatif lui-même, introduisant un certain nombre d’innovations et d’expérimentations. Si le cas des originaux imprimés retient en particulier l’attention, la très grande majorité des pièces imprimées demeure néanmoins constituée de copies privées à destination d’un public de juristes et d’érudits. L’intensification de l’impression des lois à partir du règne de François Ier permet alors le développement d’un mode non institutionnel de diffusion et de conservation grâce à la formation de collections d’actes royaux imprimés, qui constituent encore aujourd’hui une ressource inépuisable pour la connaissance de la législation monarchique.Tout en offrant un panorama des textes législatifs, cette histoire matérielle de la loi à l’aube de l’État moderne dévoile ainsi des aspects méconnus des formes du droit par le recours à l’histoire du livre”.

De l’usage des sciences sociales pour l’historien

Dans le cadre de l’offre de formation doctorale du CTHIDP (E.A 789), un séminaire “De l’usage des sciences sociales pour l’historien” est proposé avec la présence de Frédéric Audren (Directeur de recherche CNRS, Science Po).

Faculté de droit de Toulouse, AR 206, 14 mars 2019 à 14 h (Pour en savoir plus)

L’intégrité scientifique à l’aune du droit

Colloque interdisciplinaire : L’intégrité scientifique à l’aune du droit, 12 et 13 mars 2019, Université Paris II Panthéon-Assas, Institut d’histoire du droit, CNRS UMR 7184

Programme

Manifestations passées de l’IHD en lien avec le thème (Lien)

Autour d’une histoire juridique de l’Occident du IIIe au IXe s.

Autour d’une histoire juridique de l’Occident du IIIe au IXe s., 20 février 2019 à 11 h (Salle Germain Sicard, Faculté de droit et de science politique de Toulouse)

Cette conférence-débat avec Soazick Kerneis (Professeure d’histoire du droit à l’Université Paris-Ouest) aura pour thème l’ouvrage collectif qu’elle a dirigé.

Voir la présentation du livre Ici

Responsabilité légale du juge

Conférence de Mme Ulrike Müssig, Responsabilité légale du juge. Développements préconstitutionnels de l’indépendance judiciaire, 5 février 2019, Salle Maurice Hauriou, Anciennes Facultés, Toulouse (CTHDIP, IRDEIC, CEEC).

La conférence tend à présenter les racines préconstitutionnelles de l’indépendance judiciaire, dans une perspective historique et comparée. La notion de « juge naturel » sera notamment présentée à travers les exemples français, anglais et allemand.
Présentation de la conférencière professeur d’histoire du droit à l’Université de Passau et de ses publications

Séminaire DROIT ET HISTOIRE. ENTRE NORMES ET TRANSGRESSIONS.

Séminaire interdisciplinaire de l’ED Sciences de l’Homme et de la Société ( UMR 8529 – Institut de Recherches Historiques du Septentrion- IRHiS UMR 8025– Centre d’histoire judiciaire -CHJ
(dir. Catherine Denys, Hervé Leuwers, Farid Lekéal)

Maison de la recherche : 120 Boulevard de l’Ouest, 59650 Villeneuve-d’Ascq Salle F 0-41 : 15h-18h

Programme 2019

1 – Question d’archives. Une juridiction d’Ancien Régime
11 janvier 2019 – Véronique Demars-Sion (université de Lille), Sabrina Michel (université de Lille) : Le parlement de Flandre. Une enquête archivistique (animation : Nicolas Derasse, Hervé Leuwers – université de Lille)

2 – Se souvenir des jugements au XVIIIe siècle
1er février 2019 – Géraldine Cazals (université de Rouen/Institut universitaire de France), L’arrestographie flamande. Jurisprudence et littérature juridique à la fin de l’Ancien Régime (animation : Nicolas Derasse, Hervé Leuwers – université de Lille)

3 – La police des Lumières
8 mars 2019 – Nicole Dyonet (université d’Orléans), Nicolas Delamare, théoricien de la police (animation : Catherine Denys – université de Lille)

4 – Apaiser et éviter le conflit judiciaire
3 mai 2019 – Anne Bonzon (université de Paris VIII), Les artisans de la paix. Clergé paroissial et règlement des conflits dans la France d’Ancien Régime (animation : Catherine Denys, université de Lille)

5 – La fabrique de la loi
10 mai 2019 – Jean-Marie Cauchies (université Saint-Louis, Bruxelles), Comment on fabrique les lois dans les anciens Pays-Bas, XVIe-XVIIIe (animation Tanguy Le Marc’Hadour, université d’ Artois)

6 – Droit et travail
14 juin 2019 – Judith Rainhorn (université Paris 1), Poison légal. Une histoire sociale, politique et sanitaire de la céruse et du saturnisme professionnel (animation : Bruno Dubois, Farid Lekéal – université de Lille