Conférence – Sur le front du droit – 23 octobre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Mardi 23 octobre 2018 (18 h),Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Antoine SENE (Doctorant en histoire du droit à l’Université de Bordeaux), La mobilisation des professeurs de droit français sur le front de la propagande internationale (Résumé)

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

Histoire de la République : réflexions sur les sensibilités républicaines

IHD_Affiche Sensibilités républicaines_Table ronde 18 octobre 2018

Table ronde de l’Institut d’Histoire du Droit

Jeudi 18 octobre 2018 à partir de 14h

Salle du Conseil de la Faculté de droit, d’économie et de gestion

Sous la direction scientifique de M. Thomas BRANTHÔME, maître de conférences et membre de l’Institut d’Histoire du Droit

Programme complet à télécharger ICI

Discutants :

M. Jacques de SAINT-VICTOR, professeur d’histoire du droit à l’Université de Paris-XIII, co-auteur de L’Histoire de la République

M. Alain LAQUIÈZE, professeur de droit public à l’Université Paris Descartes

Mme Anne ULRICH-GIROLLET, maître de conférences à l’Université de Bourgogne

M. Patrice ROLLAND, professeur émérite de droit public à l’Université Paris-Est Val-de-Marne

Président de séance : 

M. Thomas BRANTHÔME, maître de conférences à l’Université Paris Descartes, organisateur de la table ronde, auteur de L’Histoire de la République

Présentation :

Cette table ronde propose une discussion sur la question du républicanisme français et ses soubassements historiques, juridiques et intellectuels. Longtemps considéré comme ayant pris naissance au XVIe siècle à la suite des écrits de Machiavel (le « moment machiavélien ») avant de devenir une « idée » au XVIII consacrée en France par des régimes républicains, le républicanisme moderne se voyait attribuer jusqu’alors un certain tracé homogène. Le projet de cette table ronde est de soumettre à ses participants une double remise en cause de ce tracé. Remise en cause temporelle d’une part en ce que la discussion soulèvera l’hypothèse d’une genèse plus ancienne à rechercher dans un espace-temps situé entre le XIIIe et le XVe siècle qui voit le modèle de la « république des anciens » être réétudié dans le sillage de redécouverte de la philosophie d’Aristote. Analytique d’autre part, car à partir du XVIIe siècle va se développer dans l’hexagone une idée républicaine «à la française », idée polymorphe, complexe et évolutive qui ne va pas se contenter de creuser un sillon unique mais ouvrir sur des branches et des traditions multiples que l’on pourra envisager en quatre « sensibilités » (conservatrice, libérale, jacobine et plébéienne).

Conférences Sur le front du droit – 16 octobre 2018

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit.

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Mardi 16 octobre 2018 (18 h),Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal

Michaël AMARA (Chef de service « Archives contemporaines », Archives générales du Royaume), La Cour militaire belge durant la Grande Guerre ou le difficile exercice de la Justice militaire en Belgique (1914-1918) (Résumé)

Annamaria MONTI (Professeur à l’Università Commerciale Luigi Bocconi), Les juristes universitaires italiens et la guerre : pistes de recherche.

Ces conférences font partie d’un ensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires (Label Mission Centenaire)

La neutralité des juristes

Séminaire_La neutralité des juristes_Programme

Séminaire organisé par l’Institut d’Histoire du Droit en collaboration avec le Centre de théorie et d’analyse du droit (CTAD – UMR 7074) de l’Université Paris Nanterre

Organisateurs :

Mme Fatiha CHERFOUH, Université Paris Descartes, Institut d’Histoire du Droit

 M. Guillaume RICHARD, Université Paris Descartes, Institut d’Histoire du Droit

M. Lionel ZEVOUNOU, Université Paris Nanterre, Centre de théorie et d’analyse du droit

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La neutralité des juristes

Séminaire organisé par Fatiha Cherfouh (Université Paris-Descartes), Guillaume Richard (Université Paris-Descartes), Lionel Zevounou (Université Paris-Nanterre)

Présentation et Programme des 5 séances entre le 27 septembre 2018 et le 16 mai 2019.

Lorsqu’elle parle de dogmatique, la théorie analytique du droit développée en France renvoie à un discours dont la caractéristique est de ne pas distinguer les points de vue descriptifs et normatifs. De nombreux travaux ont, dans ce sillage, cherché à montrer que la doctrine contemporaine était, à bien des égards, un discours de pouvoir, voire un discours au service du pouvoir. Le séminaire entend discuter une hypothèse différente. Il cherchera à comprendre de quelle manière le style doctrinal contemporain s’est institué dès la fin du XIXe siècle, non pas en se fondant sur un quelconque critère théorique d’identification du discours dogmatique, mais en se pensant toujours lui-même comme un savoir, sans nécessairement avoir besoin de recourir à la distinction entre « dogmatique » et « science du droit », ni entre science du droit et droit. La théorie analytique du droit ne peut prétendre détenir le monopole de la représentation de la science du droit et il conviendra de dresser le panorama des différentes manières de se représenter une telle « science du droit », telle qu’elle est invoquée dans le discours juridique contemporain depuis le xixe siècle. Au-delà de cette question, il faut penser l’élaboration et la définition des frontières proposées par les juristes pour leur science.

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Le genre du traité dans la production juridique française (fin Moyen Âge – début XVIe s.)

Dans le cadre des Rencontres d’Histoire du Droit, le CTHDIP accueille Monsieur le professeur Patrick Arabeyre (Ecole nationale des chartes) pour une conférence : Le genre du traité dans la production juridique française de la fin du Moyen Âge et du premier XVIe siècle.

Bibliothèque Germain Sicard (AR 206), 18 septembre 2018 à 14h30

Présentation du conférencier

Quelques publications :

Les idées politiques à Toulouse à la veille de la Réforme. Recherches autour de l’œuvre de Guillaume Benoît (1455-1516), Toulouse, Presses de l’Université des sciences sociales, 2003 (Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques : Études d’histoire du droit et des idées politiques, n° 7/2003), 590 p.

P. Arabeyre, J. Krynen, J.-L. Halpérin, Dictionnaire historique des juristes français (XIIe – XXe siècle),nouvelle édition revue et augmentée, Paris, PUF-Quadrige, 2015, 1 120 p.

« Un enseignement de science politique dans les facultés de droit canonique françaises de la fin du XVe et au début du XVIe siècle », dans Science politique et droit public dans les facultés de droit européennes (XIIIe – XVIIIe siècle), J. Krynen et M. Stolleis dir., Frankfurt am Main, V. Klostermann, 2008, p. 299-324.

« Manière d’enseigner chez les bartolistes français des XVe et XVIe siècles : la fin d’une écriture ? », dans L’Ecriture des juristes (XVIe – XVIIIe siècle), études réunies et présentées par L. Giavarini, Paris, Editions Classiques Garnier, 2010 (Etudes et essais sur la Renaissance, 90), p. 75-91.

« Le premier recueil méthodique d’ordonnances royales françaises : le Tractatus ordinationum regiarum d’Etienne Aufréri (fin XVe – début du XVIe siècle) », dans Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, t. 79 (2011), p. 391-453.

« La France et son gouvernement au milieu du XVe siècle d’après Bernard de Rosier », dans Bibliothèque de l’Ecole des Chartes, t. 150 (1992), p. 245-285.

Sur le front du droit – Conférences

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit (Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal).

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Mardi 16 octobre 2018 (18 h), Michaël AMARA (Chef de service « Archives contemporaines », Archives générales du Royaume), La Cour militaire belge durant la Grande Guerre ou le difficile exercice de la Justice militaire en Belgique (1914-1918)

Annamaria MONTI (Professeur à l’Università Commerciale Luigi Bocconi), Les juristes universitaires italiens et la guerre : pistes de recherche

Mardi 23 octobre 2018 (18 h), Antoine SENE (Doctorant en histoire du droit à l’Université de Bordeaux), La mobilisation des professeurs de droit français sur le front de la propagande internationale

Jeudi 8 novembre 2018 (14 h), Aurore GAILLET (Professeur à l’Université Toulouse Capitole, IUF), Le droit public allemand et la Première Guerre mondiale

Gerd HANKEL (Chercheur à l’Institut de recherches sociales de Hambourg), L’impact de la Première Guerre mondiale sur le concept du droit international public en Allemagne

Mercredi 14 novembre 2018 (14 h), Wanda MASTOR (Professeur à l’Université Toulouse Capitole), La Première Guerre mondiale dans la jurisprudence de la Cour Suprême des États-Unis d’Amérique

Lundi 19 novembre 2018 (18 h), Aurélien ANTOINE (Professeur à l’Université de Saint-Etienne), L’influence de la Première guerre mondiale dans l’affirmation de la discipline du droit public au Royaume-Uni.

Ce cycle bénéficie du soutien de la Mission Centenaire.

Ces conférences font partie d’unensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires.

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French law versus Common law au XIXe siècle. La naissance d’une concurrence entre modèles juridiques

L’Institut de l’Ouest Droit et Europe et son axe Théorie et Histoire des Systèmes Juridiques, l’Institut d’Histoire du droit de l’Université Paris V, s’associent pour explorer en trois rencontres (Rennes, Paris, Houston), l’origine et les contours de la concurrence entre les deux principaux modèles juridiques du XIXe siècle. A la faveur de la première rencontre, qui se tiendra ce mercredi 4 avril à Rennes, les discussions porteront sur trois niveaux successifs d’analyse.

Il s’agira d’abord de faire connaître les œuvres doctrinales et les discours politiques qui ont participé à la concurrence entre modèles juridiques et examiner les domaines dans lesquels les juristes promeuvent les qualités de l’un et l’autre modèles.

Il s’agira ensuite d’observer comment la comparaison, l’admiration ou le rejet réciproque ont accusé les spécificités entre les systèmes et ainsi de voir dans quelle mesure la prise de conscience de cette différence et le travail de comparaison qui s’en est suivi ont exacerbé voire créé des antagonismes insurmontables entre les modèles.

Enfin, il importera de mesurer l’écho de ces débats du XIXe siècle dans l’actualité du droit comparé, de l’activité des cabinets d’avocats et des institutions internationales.

Programme

Acte 1. – Antagonismes et systématisations vus de chaque rive de la Manche

9h45. Accueil

10h00. Présidence – Michael Lobban (London School of Economics & Political Science)

  • Michel Morin (Université de Montréal), La conception de la codification de Portalis et de Bentham
  • Gwenaël Guyon (Université Paris V – Descartes), System versus system. Le droit français vu par les auteurs anglais des années 1820-1880
  • Sylvain Soleil (Université Rennes 1), Système contre système. Le droit anglais vu par les auteurs français des années 1830-1850
  • Marine Vigneron (Université de Toulouse Capitole), Libéralisme anglais contre interventionnisme français. Le contrôle des compagnies d’assurances sur la vie

14h30. Présidence – Peter Johnstone (University of North Texas – Denton)

  • Table ronde – Discussion / Gwenaël GuyonMichael LobbanMichel MorinSylvain SoleilStelios TofarisArnaud Vergne(Université Paris V – Descartes)

15h30. Conclusion de la journée

Etudes sur les gens de justice à Rome – Séminaire de droit romain – 29 avril 2018

L’Association des Historiens du droit de l’Ouest (A.H.D.O) est heureuse de vous convier au séminaire de droit romain organisé le jeudi 29 mars et dont vous trouverez le programme ci-dessous.

Ce séminaire est composé de plusieurs regards sur les gens de justice à Rome. Les conférences débuteront à 14h00 et se termineront à 17H00, salle 201 de la Faculté de droit de Rennes. Aucune inscription préalable n’est nécessaire.

Les interventions se succéderont autour de la justice civile à Rome, l’arbitre, l’action du préteur, la sanction du jugement contra ius et, enfin, les modalités d’ouverture des testaments.

Au plaisir de vous retrouver nombreux pour ce séminaire, 

Intervenants

N. CORNU THENARD, Professeur à l’Université Paris II
La justice civile à Rome : les vertus persuasives du modèle républicain
E. GIANNOZZI, Maître de conférences à l’Université de Montpellier
Quelques remarques sur l’arbitre dans le droit romain privé classique
F. WAQUET, Doctorant à l’Université Paris II
L’injonction praetor debet dans le Digeste
T. FEIGEL, Doctorant à l’Université Rennes 1
La sanction du jugement contra ius sous le Principat
F. ROGGERO, Doctorant à l’Université Rennes 1 
L’ouverture des testaments : le préteur romain face à l’agoranome égyptien

 

Journée d’étude : Le sens des lois (B. Frydman)

Journée d’étude de la Société pour l’histoire des Facultés de droit, 16 mars 2018, Université Panthéon-Assas – Salle IV, 12 place du Panthéon, Paris.

Lectures de… Le sens des lois, histoire de l’interprétation et de la raison juridique de Benoît Frydman, Bruylant, 3e éd., 2011.

9h30-12h00

Sous la présidence de Didier Truchet, professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris II), président de la Société pour l’histoire des Facultés de droit.

Les juristes romains entre interprétation des lois et raison du ius
Aldo Schiavone, professeur émérite, Projet ERC Scriptores Iuris Romani

Remarques sur une absente : la Renaissance dans Le sens des lois
Xavier Prévost, professeur à l’Université de Bordeaux

Une histoire pragmatique de la raison juridique est-elle possible ?
Frédéric Audren, directeur de recherche au CNRS (CEE-Ecole de droit de Science po)

Benoît Frydman, Le Sens des lois et l’histoire de la raison (juridique)
Frédéric F. Martin, professeur à l’Université de Nantes

Histoire de l’interprétation et de la raison juridique, histoire des idées politiques et histoire du droit
Pierre-Yves Quiviger, professeur à l’Université de Nice Sophia-Antipolis

Une interprétation du droit sans droit de l’interprétation
Rémy Libchaber, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

14h00-16h30

Sous la présidence d’Olivier Beaud, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II).

L’exégète est-il un auteur comme les autres ?
Nader Hakim, professeur à l’Université de Bordeaux

Remarques au sujet du bilan critique du normativisme et de la crise du positivisme
David Soldini, maître de conférences à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

L’interprétation au coeur des mutations du droit international
Hervé Ascensio, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Le sens du Global Law
Jean-Yves Chérot, professeur à l’Université d’Aix-Marseille

La malédiction de l’allégorie
Otto Pfersmann, directeur d’études à l’EHESS

Conférence de droit romain (Université Paris Descartes)

Conférence de droit romain par Fara Nasti : L’Enchiridion de Pomponius. Nouvelles perspectives

Madame le Professeur Fara Nasti de l’Université de Cassino interviendra le mardi 13 mars à 17h30 à la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes

Salle des Actes, 10 avenue Pierre Larousse 92240 Malakoff (Métro ligne 13 Malakoff-Plateau de Vanves)

Affiche

Présentation de la conférencière (Université de Cassino)

Les observatoires du droit

Conférences organisées par le CHAD (Université de Nanterre) à partir du 14 mars 2018

 » Qu’est-ce que le droit ? La question est récurrente et il faut se convaincre que l’objet est bien étrange. Le droit est sans doute une technique, peut-être un art, voire un simple outil aux mains de professionnels investis du pouvoir de dire le juste. Il est aussi un phénomène social ou culturel et sa compréhension passe par une mise en perspective du droit avec la culture qui l’a produit.

Au pays du ius, le juriste se représente volontiers comme un technicien déballant les instruments de sa « boîte à outils », une caisse dans laquelle s’empilerait l’arsenal normatif. Dès lors que l’on envisage le droit comme un phénomène global, un objet social qui compose avec les communautés humaines, noue et dénoue des relations accrochées à des valeurs qui s’expriment au quotidien, se pose la question des sources capables de révéler sa réalité complexe.

Le message des Annales était clair, il faut « nouer de nouvelles alliances », en l’occurrence adjoindre au substantif une conjonction de coordination qui rompe l’isolement du droit et introduise l’élément d’altérité capable de révéler ses différentes réalités.

Le séminaire nous placera dans le rôle de l’Optimiste convaincu de l’existence du droit, un Candide parti à la découverte de son objet. Le voyage comptera plusieurs étapes  » (Texte de Soazick Kerneis)

Voir le programme des 6 conférences (ICI)

 

La crisis politica catalana en perspectiva constitucional – Les enjeux constitutionnels de la crise politique catalane

Conférence de M. Óscar Sánchez Muñoz, maître de conférence à l’Université de Valladolid

Conférence de droit espagnol en langue espagnole, organisée par l’Institut d’Histoire du Droit EA 2515 de l’Université Paris Descartes, en collaboration avec la Section de langues de la Faculté de droit

Mardi 27 mars 2018 de 18h30 à 20h30 en salle Deruel de la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes

10, avenue Pierre Larousse, 92240 Malakoff

Métro ligne 13, station Malakoff – Plateau de Vanves

Conférence de l’école doctorale de droit et du CAHD – Université de Bordeaux : Luisa Brunori, La dimension transfrontalière du droit des affaires en question, Pessac, 2 mars 2018.

Conférence de l’école doctorale de droit et du CAHD/ IRM – Université de Bordeaux : Luisa Brunori, La dimension transfrontalière du droit des affaires en question: perspectives historiques et européennes, Pessac, 2 mars 2018.

Conférence doctorale Luisa Brunori

Les ateliers d’histoire du droit du CTHDIP

Le CTHDIP accueillera dans le cadre de ses ateliers d’histoire du droit :

Frédéric Audren : « Écrire l’histoire culturelle et sociale des savoirs juridiques : enjeux et méthodes », mercredi 7 février à 10h30 (Faculté de droit, Salle Alaric)

Axel Degoy dans l’Atelier « Expérience de thèse : autour du Parlement de Paris », vendredi 16 février à 10 h (Faculté de droit, Salle Germain Sicard, AR 206)

La formation doctorale du CTHDIP (Lien)

Pour toute information contacter : Marilyne.Graule@ut-capitole.fr