Approches culturelles des savoirs juridiques

Approches culturelles des savoirs juridiques, A.-S. Chambost (sous la direction de), coll. Contextes. Culture du droit, LGDJ, Paris, 2020, 336 p.

Présentation de l’éditeur :

 » Toute culture s’élabore et se diffuse dans les discours et les pratiques par lesquels une communauté vit et pense son rapport au monde. Les usages de la notion de culture sont nombreux et anciens dans les disciplines des sciences humaines et sociales en France ou dans le monde anglo-américain des Socio-Legal Studies, mais le thème de la culture juridique ne s’est imposé que tardivement dans les sciences juridiques françaises, où il rayonne désormais.
Partant du constat que le droit se déploie dans des lieux et des pratiques diverses, où il est l’objet d’appropriations multiples et parfois divergentes, les différents essais d’approches culturelles qui composent ce volume de la collection Contextes, Culture du droit éclairent les conditions d’élaboration et de fonctionnement des pratiques discursives des juristes, les stratégies de diffusion, d’acquisition et de mobilisation des savoirs juridiques. Au fil des études, c’est toute une écologie des savoirs qui se révèle dans la manière dont des acteurs (juristes et non juristes) pensent le droit dans le temps. Car loin des perspectives mémorielles ou patrimoniales dans lesquelles la culture juridique est souvent appréhendée, ces essais d’approches culturelles en soulignent la dimension située et matérielle, contre toute essentialisation du droit et autre présupposé de son identité intemporelle ».

Avec les contributions de Frédéric Audren, Pierre-Nicolas Barenot, Jean-Sylvestre Bergé, Alexis Buixan, Anne-Sophie Chambost (dir.), Pascale Deumier, Laëtitia Guerlain, Jean-Louis Halpérin, Jacky Hummel, Martine Kaluszynski, Olivier Leclerc, Annamaria Monti, Florence Renucci, Guillaume Richard, Rachel Vanneuville.

Lien vers l’ouvrage

Clio@Themis, n° 18

Publication du dossier Histoire du droit international

Présentation

Voir les articles en ligne : https://www.cliothemis.com/Clio-Themis-numero-18

Auteurs :

R. Cahen, F. Dhondt, E. Fiocchi
Dante Fedele
Frederik Dhondt
Raphaël Cahen
Elisabetta Fiocchi Malaspina
Sebastian Spitra
Maria Adele Carrai
Anne-Charlotte Martineau

La justice fiscale (Xe-XXIe siècle)

La justice fiscale (Xe-XXIe siècle), E. De Crouy-Chanel, C. Glineur et C. Husson-Rochcongar (dir.), Bruylant, 2020.

Présentation des auteurs :  » Parce que l’impôt est un prélèvement contraint – ou, tout du moins, pouvant se dispenser de l’accord du contribuable –, la question de sa justice est un problème constant. Il est certes possible, sinon tentant, d’y répondre sommairement en le considérant comme intrinsèquement injuste – Taxation is Theft – ou de juger la question vaine puisque, juste ou non, l’impôt devra être payé – Nothing is certain but Death and Taxes ! Pourtant, à l’heure où le gouvernement français engage plusieurs réformes de la fiscalité, la justice fiscale semble à questionner sur plusieurs plans. Dans ses aspects les plus concrets, elle se donne bien sûr immédiatement à voir dans l’organisation, le fonctionnement et les réformes successives du système fiscal. Cependant, l’incontestable technicité de la matière – souvent fantasmée comme forcément attentatoire aux intérêts particuliers – ne doit pas dissimuler l’importance des questions qui s’y jouent. En effet, à travers l’idée de justice fiscale, c’est toute une conception du monde – et aujourd’hui, particulièrement, une conception de l’État et de ses missions – qui apparaît derrière la technique juridique. Pour saisir l’ambiguïté de cette double dimension, l’analyse historique se révèle essentielle. Permettant d’envisager l’évolution du système fiscal en fonction des contextes, des inflexions politiques et des ambitions du temps, elle seule permet une analyse fine des enjeux les plus contemporains en leur offrant la mise en perspective qu’ils méritent. C’est donc à travers ces trois dimensions – fiscale, théorique et historique – profondément imbriquées que l’ouvrage se propose de questionner ici la justice fiscale ».

Table des matières

 

Dialogues autour du nihilisme juridique

Dialogues autour du nihilisme juridique, dir. Paolo Alvazzi del Frate, Giordano Ferri, Fatiha Cherfouh-Baïch et Nader Hakim, Rome, Historia et ius, 2020.

L’ouvrage est intégralement et gratuitement disponible en ligne, tout en faisant l’objet d’une publication papier : http://www.historiaetius.eu/uploads/5/9/4/8/5948821/dialogues_nihilisme.pdf

Publication de l’ouvrage Cittadinanza e nazione nella storia europea, Citoyenneté et nation dans l’histoire européenne, sous la direction de Lorenzo GAGLIARDI et David KREMER, Giuffrè Francis Lefebvre, mai 2020

Couverture - Citoyenneté et nation dans l'histoire européenne - actes colloque mai 2018

Actes du colloque des 28 et 29 mai 2018, Université de Milan
Sous la direction du Pr Lorenzo Gagliardi de l’Université de Milan
et du Pr David Kremer de l’Institut d’Histoire du Droit EA 2515 de l’Université de Paris

Retrouvez cette publication sur le site de l’éditeur en cliquant ICI
Ce volume a été réalisé avec le concours du Centre de Recherche Coordonné (CRC) « Études sur la Justice » et du Département de Droit Privé et Histoire du Droit de l’Université de Milan

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Histoires contemporaines du droit

F. Audren, A.-S. Chambost et J.-L. Halpérin, Histoires contemporaines du droit, coll. Méthodes du droit, Paris, Dalloz, 2020.

Présentation (site de l’éditeur) :

« Histoires contemporaines du droit. Pourquoi ce pluriel ? Parce qu’il ne s’agit pas d’évolution chronologique, mais d’une réflexion critique sur la manière d’aborder la discipline, les différents aspects du droit, ses acteurs, ses lieux de production, etc.

Au lieu de raconter l’histoire depuis 1700 à nos jours, les auteurs envisagent une méthode pour substituer une histoire des controverses à une histoire se voulant neutre, pour substituer une histoire décloisonnée à une histoire purement disciplinaire, pour substituer une histoire globalisée à une histoire nationale.

A rebours de la spécialisation des savoirs juridiques qui polarise la plupart des approches de l’histoire du droit, ce manuel d’histoires contemporaines du droit propose par conséquent une histoire critique (autocritique, en ce qu’elle interroge la cohérence interne de la discipline), qui assume à la fois l’originalité chronologique (XIXe-XXe siècles) et la diversité des points de vue que ses auteurs proposent sur la discipline (avec une ouverture aux travaux étrangers ainsi qu’aux méthodes d’autres disciplines) ».

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Sommaire :

Partie 1 : Un champ disciplinaire, des modes d’existence
1. Une histoire nationale ?
2. Une histoire longue ?
3. Une histoire contemporaine ?
Partie 2 : Historiographie plurielle
1.Une histoire des normes juridiques
2. Une histoire des professionnels du droit
3. Une histoire de la dogmatique juridique
4. Une histoire des usages et des usagers du droit
5. Une histoire politique du droit
Partie 3 : Permanence et discontinuité des activités juridiques
1. Juger
2. Légiférer
3. Administrer
4. Enseigner
Partie 4 :Le métier du juriste à l’épreuve de l’histoire
1. Le juriste en écrivain
2. Le juriste en expert
3. Le juriste en majesté
4. Le juriste en voyageur

H. Stahl, Résoudre les divisions religieuses et maintenir l’ordre provincial sous le règne de Louis XV. La contribution des parlementaires provençaux

H. Stahl, Résoudre les divisions religieuses et maintenir l’ordre provincial sous le règne de Louis XV. La contribution des parlementaires provençaux, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, Thèses, vol. 182, Paris, 2019, 816 p.

Présentation de l’éditeur :

 » L’étude des conceptions des parlementaires provençaux sous le règne de Louis XV révèle des magistrats prudents et respectueux envers l’autorité royale. Leur activité a été guidée par la volonté de préserver l’ordre public – c’est-à-dire la structure de l’État et de la Société ainsi que la tranquillité publique – ou d’en réparer les atteintes en Provence.

Le règne de Louis XV a été émaillé par des controverses religieuses importantes, et les parlementaires provençaux au fil des générations sont parvenus à dépasser les divisions religieuses. Pour cela, les officiers de la cour aixoise ont réaffirmé les mécanismes gallicans de la « réserve de réception » et de « l’appel comme d’abus », dont ils ont su opportunément faire usage, avant de recourir plus tardivement aux arrêts de règlement afin de lutter, à la fois contre les ecclésiastiques ultramontains et les jansénistes troublant simultanément la quiétude religieuse du pays provençal. Ce volet de l’activité parlementaire aixoise était une résurgence des conflits séculaires entre autorité séculière et autorité spirituelle.

Ce souci de l’ordre est également manifeste dans le désir que les officiers de la cour aixoise avaient d’asseoir leur institution comme la première de la province tout en se rattachant à la tradition monarchique. Pour cela, tant l’exclusivité de leurs compétences que leur emprise sur les autres institutions provençales étaient nécessaires. De même, des rapports sans animosité avec le souverain – ce qui laissait peu de place à la théorie de « l’union des classes » parlementaires – étaient indispensables. Ces impératifs préalables légitimaient leurs actions et les conduisaient à s’assurer de l’efficience de leurs arrêts de règlement – qui classiquement permettaient d’une part de conforter, d’adapter ou de compléter la législation royale et d’autre part d’encadrer les activités de police d’institutions concurrentes – en vue de maintenir la paix sociale, de préserver la sécurité et de conserver la prospérité en Provence ».

Pierre Dubois : Le De recuperatione terrae sanctae et la Summaria brevis

Présentation du livre : Pierre Dubois : Le De recuperatione terrae sanctae et la Summaria brevis, 6 novembre 2019 à 19h30 à l’Institut hongrois.

Présentation

Intervenants : Alain Boureau (EHESS), Pierre-Anne Forcadet (Université d’Orléans), Xavier Hélary (Université de Lyon 3 Jean Moulin), Alexis Léonas (Université Gáspár- Károli de l’Eglise Réformée de Hongrie, Budapest), Vincent Martin (Université de Rouen), Jacques Paviot (UPEC)

Souscription Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet

Rerum novarum ac veterum scientia. Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet. 

Textes réunis par Michèle Bégou-Davia, Florence Demoulin-Auzary et François Jankowiak. A paraître en février 2020 chez Mare & Martin.

Souscription avant le 31 janvier 2020 : Bulletin de souscription

Liste des contributions :

  • Bernard D’ALTEROCHE, Une réclamation contre les ordres sacrés devant l’officialité diocésaine de Paris à la fin de l’Ancien Régime ou les malheurs de Christian Paulze
  • Patrick ARABEYRE, Faire la guerre au pape à l’heure du concile de Pise-Milan (1510-1514). La réponse des juristes au roi de France
  • Bernard BARBICHE, Désordres et repentance dans le clergé français à la fin du XVIe siècle. La miséricorde du cardinal de Florence, légat a latere (1596-1598)
  • Michèle BÉGOU-DAVIA, La mort du pape et la fin des légations au XIIIe siècle : analyse d’une décrétale de Clément IV (9 avril 1265)

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Le droit mongol dans l’Etat sino-mandchou (1644-1911)

Frédéric Constant, Le droit mongol dans l’Etat sino-mandchou (1644-1911). Entre autonomie et assimilation, Bibliothèque de l’institut des hautes études chinoises, vol. 41, Paris, 2019.

« Partant d’une description complète de la législation impériale promulguée par le gouvernement des Qing pour la Mongolie, l’auteur examine dans ce livre les problèmes nés de l’introduction de cette législation aux Mongols et de l’application de celle-ci. L’étude d’un large éventail de documents juridiques — incluant les codes mongols antérieurs aux Qing, la législation impériale, les règlements administratifs et les jugements rendus à la fois aux niveaux local et central — lui permet d’analyser les interactions entre le droit et diverses questions relatives à l’autonomie locale, au pluralisme juridique, à l’assimilation politique et aux relations entre le centre et la périphérie. L’auteur défend l’idée que les Qing tendirent à mettre en valeur l’approche et les principes du droit chinois lors de l’élaboration de la législation propre aux Mongols. Ils transférèrent progressivement une grande partie de concepts étrangers à la tradition juridique mongole, sinon leur totalité. Malgré les efforts importants mis en œuvre pour contrôler et normaliser l’administration des régions périphériques jusqu’à en faire une extension de la Chine intérieure plutôt qu’un protectorat gouverné par l’aristocratie locale, et malgré les effets de l’immigration Han en Mongolie, les principes du droit mongol ne disparurent cependant pas complètement, ainsi qu’en témoignent les jugements rendus par les juges des niveaux inférieurs de l’administration Qing en Mongolie ». (Présentation de l’éditeur)telechargement

La République injuriée

Conférence d’Olivier Beaud à l’occasion de la parution de son ouvrage La République injuriée. Histoire des offenses au chef de l’Etat de la IIIe à la Ve République, mardi 17 septembre à 18h30, Amphi B-Hébraud, Faculté de droit et de science politique

Présentation de l’ouvrage

Conférence organisée par le CTHDIP, le Collège Supérieur de Droit et la direction des bibliothèques de Toulouse.

Le droit face à l’économie sans travail, I, Sources intellectuelles, acteurs, résolution des conflits

Le Droit face à l’économie sans travail. Tome I – Sources intellectuelles, acteurs, résolution des conflits, sous la direction de Luisa Brunori, Serge Dauchy, Olivier Descamps et Xavier Prévost, Collection « Histoire du Droit », n° 6, 2019, 421 p.

« Dix ans après le début de la crise des subprimes, la conjoncture des premières années du troisième millénaire demande un regard ample sur les dynamiques de l’économie sans travail, entendue comme l’ensemble des opérations financières qui ne rémunèrent directement ni le travail humain ni l’échange d’un bien ».

Table des matières

La Règle de l’unité ? le juge et le droit dans la France moderne (XVe-XVIIIe siècle)

La Règle de l’unité ? Le juge et le droit dans la France moderne (XVeXVIIIe siècle), P. Arabeyre et O. Poncet (dir.), Collection « Histoire du droit », 5, Paris, 2019, 243 p.

« Cet ouvrage collectif apporte des réponses à la question suivante : dans quelle mesure les juges ont-ils accompagné le mouvement d’unification conceptuelle du droit au profit du pouvoir royal, soit pour s’en faire les critiques, soit pour s’en faire les initiateurs ? »

Sommaire :

Olivier Poncet, Introduction. Un roi, un droit : syllogismes modernes ?, p. 7

Première Partie. Une construction intellectuelle. Les arrêtistes

Anne Rousselet-Pimont, L’unité du droit vue par un arrêtiste toulousain. Géraud de Maynard (1537-1607), p. 19

Deuxième partie. Les leçons de la pratique. la part des situations locales

Elise Frêlon, Une activité juridique entre unité nationale et diversité locale. La jurisprudence du Parlement de Bordeaux à l’époque moderne, p. 47

Raphaëlle Lapôtre, Deux législations matrimoniales pour un royaume ? Concurrences et collaborations dans la pratique des tribunaux du Beauvaisis, XVIIe-XVIIIe siècles, p. 65

Troisième partie. Les leçons de la pratique. Entre grâce et logiques de pouvoir

Julie Claustre-Mayade, Le juge, interprète de la grâce ? La jurisprudence du Châtelet de Paris sur les lettres de grâce royale en faveur des endettés (XVe siècle), p. 89

Katia Weidenfeld, La répression de la fraude fiscale, un accompagnement ambigu du pouvoir royal d’imposer (XIVe-XVIIIe siècle), p. 105

Quatrième partie. La voie de la procédure

Boris Bernabé, La procédure civile et la règle des trois unités ou la distinction de la procédure et de l’organisation judiciaire, p. 127

Ugo Bellagamba, Avocats et juges au XVIIIe siècle et durant la période révolutionnaire. De l’amitié entre gens de justice, p. 151

Xavier Godin, Le Conseil du roi et les réformes judiciaires civiles en Bretagne dans la première moitié du XVIe siècle, p. 171

Cinquième partie. La mémoire des magistrats

Clément Pieyre, Des bibliothèques hautes de dix coudées. Les sources du droit dans les catalogues de vente publique des bibliothèques de magistrats du parlement de Paris au XVIIIe siècle, p. 197

Patrick Arabeyre, Conclusions. L’unité, une règle ?, p. 225

L’histoire du droit entre science et politique

L’histoire du droit entre science et politique, sous la direction de Nader Hakim, Collection Théorie et histoire du droit, Editions de la Sorbonne, Paris, 2019.

Présentation de l’éditeur :

 » L’histoire du droit est très majoritairement pratiquée au sein des Facultés de droit par des juristes qui ont choisi de se consacrer à l’histoire de leur discipline. Ce lien intime distingue ainsi non seulement l’histoire du droit de l’histoire des Facultés de lettres mais également des sciences politiques et de l’histoire des sciences. Elle est ainsi communément pensée comme neutre ou apolitique, son objectif étant d’éclairer le droit par son histoire.

Issu d’un colloque qui s’est tenu à Bordeaux en 2015, cet ouvrage réunit les contributions de jeunes chercheurs français, italiens et chinois ainsi que trois historiens du droit français, états-unien et israélien. Leur thème commun est en l’occurrence l’inscription politique de l’histoire du droit. En confrontant leurs regards de juristes-historiens ou de philosophes à partir d’exemples puisés dans les époques moderne et contemporaine, en interrogeant leur historiographie et en entrant au coeur de l’épistémologie de leur « science », les auteurs proposent une série de travaux allant de l’École de Salamanque au XVIe siècle au droit public espagnol sous Franco, tout en interrogeant leurs propres méthodes et pratiques de chercheurs. Invitation à la réflexivité, ces études montrent l’ampleur des questionnements d’une jeune recherche dans une discipline qui ne cesse de se renouveler » .

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