Pierre Dubois : Le De recuperatione terrae sanctae et la Summaria brevis

Présentation du livre : Pierre Dubois : Le De recuperatione terrae sanctae et la Summaria brevis, 6 novembre 2019 à 19h30 à l’Institut hongrois.

Présentation

Intervenants : Alain Boureau (EHESS), Pierre-Anne Forcadet (Université d’Orléans), Xavier Hélary (Université de Lyon 3 Jean Moulin), Alexis Léonas (Université Gáspár- Károli de l’Eglise Réformée de Hongrie, Budapest), Vincent Martin (Université de Rouen), Jacques Paviot (UPEC)

Souscription Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet

Rerum novarum ac veterum scientia. Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet. 

Textes réunis par Michèle Bégou-Davia, Florence Demoulin-Auzary et François Jankowiak. A paraître en février 2020 chez Mare & Martin.

Souscription avant le 31 janvier 2020 : Bulletin de souscription

Liste des contributions :

  • Bernard D’ALTEROCHE, Une réclamation contre les ordres sacrés devant l’officialité diocésaine de Paris à la fin de l’Ancien Régime ou les malheurs de Christian Paulze
  • Patrick ARABEYRE, Faire la guerre au pape à l’heure du concile de Pise-Milan (1510-1514). La réponse des juristes au roi de France
  • Bernard BARBICHE, Désordres et repentance dans le clergé français à la fin du XVIe siècle. La miséricorde du cardinal de Florence, légat a latere (1596-1598)
  • Michèle BÉGOU-DAVIA, La mort du pape et la fin des légations au XIIIe siècle : analyse d’une décrétale de Clément IV (9 avril 1265)

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Le droit mongol dans l’Etat sino-mandchou (1644-1911)

Frédéric Constant, Le droit mongol dans l’Etat sino-mandchou (1644-1911). Entre autonomie et assimilation, Bibliothèque de l’institut des hautes études chinoises, vol. 41, Paris, 2019.

“Partant d’une description complète de la législation impériale promulguée par le gouvernement des Qing pour la Mongolie, l’auteur examine dans ce livre les problèmes nés de l’introduction de cette législation aux Mongols et de l’application de celle-ci. L’étude d’un large éventail de documents juridiques — incluant les codes mongols antérieurs aux Qing, la législation impériale, les règlements administratifs et les jugements rendus à la fois aux niveaux local et central — lui permet d’analyser les interactions entre le droit et diverses questions relatives à l’autonomie locale, au pluralisme juridique, à l’assimilation politique et aux relations entre le centre et la périphérie. L’auteur défend l’idée que les Qing tendirent à mettre en valeur l’approche et les principes du droit chinois lors de l’élaboration de la législation propre aux Mongols. Ils transférèrent progressivement une grande partie de concepts étrangers à la tradition juridique mongole, sinon leur totalité. Malgré les efforts importants mis en œuvre pour contrôler et normaliser l’administration des régions périphériques jusqu’à en faire une extension de la Chine intérieure plutôt qu’un protectorat gouverné par l’aristocratie locale, et malgré les effets de l’immigration Han en Mongolie, les principes du droit mongol ne disparurent cependant pas complètement, ainsi qu’en témoignent les jugements rendus par les juges des niveaux inférieurs de l’administration Qing en Mongolie”. (Présentation de l’éditeur)telechargement

La République injuriée

Conférence d’Olivier Beaud à l’occasion de la parution de son ouvrage La République injuriée. Histoire des offenses au chef de l’Etat de la IIIe à la Ve République, mardi 17 septembre à 18h30, Amphi B-Hébraud, Faculté de droit et de science politique

Présentation de l’ouvrage

Conférence organisée par le CTHDIP, le Collège Supérieur de Droit et la direction des bibliothèques de Toulouse.

Le droit face à l’économie sans travail, I, Sources intellectuelles, acteurs, résolution des conflits

Le Droit face à l’économie sans travail. Tome I – Sources intellectuelles, acteurs, résolution des conflits, sous la direction de Luisa Brunori, Serge Dauchy, Olivier Descamps et Xavier Prévost, Collection “Histoire du Droit”, n° 6, 2019, 421 p.

“Dix ans après le début de la crise des subprimes, la conjoncture des premières années du troisième millénaire demande un regard ample sur les dynamiques de l’économie sans travail, entendue comme l’ensemble des opérations financières qui ne rémunèrent directement ni le travail humain ni l’échange d’un bien”.

Table des matières

La Règle de l’unité ? le juge et le droit dans la France moderne (XVe-XVIIIe siècle)

La Règle de l’unité ? Le juge et le droit dans la France moderne (XVeXVIIIe siècle), P. Arabeyre et O. Poncet (dir.), Collection “Histoire du droit”, 5, Paris, 2019, 243 p.

Cet ouvrage collectif apporte des réponses à la question suivante : dans quelle mesure les juges ont-ils accompagné le mouvement d’unification conceptuelle du droit au profit du pouvoir royal, soit pour s’en faire les critiques, soit pour s’en faire les initiateurs ?”

Sommaire :

Olivier Poncet, Introduction. Un roi, un droit : syllogismes modernes ?, p. 7

Première Partie. Une construction intellectuelle. Les arrêtistes

Anne Rousselet-Pimont, L’unité du droit vue par un arrêtiste toulousain. Géraud de Maynard (1537-1607), p. 19

Deuxième partie. Les leçons de la pratique. la part des situations locales

Elise Frêlon, Une activité juridique entre unité nationale et diversité locale. La jurisprudence du Parlement de Bordeaux à l’époque moderne, p. 47

Raphaëlle Lapôtre, Deux législations matrimoniales pour un royaume ? Concurrences et collaborations dans la pratique des tribunaux du Beauvaisis, XVIIe-XVIIIe siècles, p. 65

Troisième partie. Les leçons de la pratique. Entre grâce et logiques de pouvoir

Julie Claustre-Mayade, Le juge, interprète de la grâce ? La jurisprudence du Châtelet de Paris sur les lettres de grâce royale en faveur des endettés (XVe siècle), p. 89

Katia Weidenfeld, La répression de la fraude fiscale, un accompagnement ambigu du pouvoir royal d’imposer (XIVe-XVIIIe siècle), p. 105

Quatrième partie. La voie de la procédure

Boris Bernabé, La procédure civile et la règle des trois unités ou la distinction de la procédure et de l’organisation judiciaire, p. 127

Ugo Bellagamba, Avocats et juges au XVIIIe siècle et durant la période révolutionnaire. De l’amitié entre gens de justice, p. 151

Xavier Godin, Le Conseil du roi et les réformes judiciaires civiles en Bretagne dans la première moitié du XVIe siècle, p. 171

Cinquième partie. La mémoire des magistrats

Clément Pieyre, Des bibliothèques hautes de dix coudées. Les sources du droit dans les catalogues de vente publique des bibliothèques de magistrats du parlement de Paris au XVIIIe siècle, p. 197

Patrick Arabeyre, Conclusions. L’unité, une règle ?, p. 225

L’histoire du droit entre science et politique

L’histoire du droit entre science et politique, sous la direction de Nader Hakim, Collection Théorie et histoire du droit, Editions de la Sorbonne, Paris, 2019.

Présentation de l’éditeur :

” L’histoire du droit est très majoritairement pratiquée au sein des Facultés de droit par des juristes qui ont choisi de se consacrer à l’histoire de leur discipline. Ce lien intime distingue ainsi non seulement l’histoire du droit de l’histoire des Facultés de lettres mais également des sciences politiques et de l’histoire des sciences. Elle est ainsi communément pensée comme neutre ou apolitique, son objectif étant d’éclairer le droit par son histoire.

Issu d’un colloque qui s’est tenu à Bordeaux en 2015, cet ouvrage réunit les contributions de jeunes chercheurs français, italiens et chinois ainsi que trois historiens du droit français, états-unien et israélien. Leur thème commun est en l’occurrence l’inscription politique de l’histoire du droit. En confrontant leurs regards de juristes-historiens ou de philosophes à partir d’exemples puisés dans les époques moderne et contemporaine, en interrogeant leur historiographie et en entrant au coeur de l’épistémologie de leur « science », les auteurs proposent une série de travaux allant de l’École de Salamanque au XVIe siècle au droit public espagnol sous Franco, tout en interrogeant leurs propres méthodes et pratiques de chercheurs. Invitation à la réflexivité, ces études montrent l’ampleur des questionnements d’une jeune recherche dans une discipline qui ne cesse de se renouveler” .

Sommaire

Autour d’une histoire juridique de l’Occident du IIIe au IXe s.

Autour d’une histoire juridique de l’Occident du IIIe au IXe s., 20 février 2019 à 11 h (Salle Germain Sicard, Faculté de droit et de science politique de Toulouse)

Cette conférence-débat avec Soazick Kerneis (Professeure d’histoire du droit à l’Université Paris-Ouest) aura pour thème l’ouvrage collectif qu’elle a dirigé.

Voir la présentation du livre Ici

Littératures populaires du droit. Le droit à la portée de tous, LGDJ, Contextes, 2019.

Laetitia Guerlain et Nader Hakim (dir.), Littératures populaires du droit. Le droit à la portée de tous, LGDJ, Contextes, 2019.

La « littérature populaire du droit » existe-t-elle ? La question peut paraître incongrue alors que le droit est un savoir spécialisé et un privilège de la communauté des juristes. Le juriste n’est-il pas celui ou celle qui maîtrise tous les textes du droit ?

C’est toutefois oublier que dans les caves et greniers ou dans les bibliothèques trônent une foule de livres qui ne sont ni scientifiques, ni réservés aux juristes. C’est également faire fi d’une question essentielle qui n’est autre que le droit intéresse tout un chacun et que « nul n’est censé ignorer la loi ».

De cette ambivalence relative à l’arme du droit naît un genre littéraire : les textes publiés à destination des profanes, cette littérature « populaire » en ce qu’elle n’est ni réservée aux juristes ni forcément écrite par des juristes de profession. Il y a ainsi une littérature grise qui ne retient guère l’attention et qui pourtant véhicule ce qu’est le droit pour toute une population de professionnels divers et variés, de curieux et d’utilisateurs allant de l’artisan ou de l’architecte jusqu’à « l’homme de la rue » et qui n’ont jamais mis les pieds dans une faculté de droit, un cabinet d’avocat ou même dans un tribunal.

Ni inventaire ni quête du droit dans la littérature, les études d’histoire du droit réunies dans ce volume, majoritairement issues d’un colloque organisé à la Maison Française d’Oxford, se proposent ainsi d’explorer tout un continent inconnu en tentant de le cartographier, de le sonder et d’interroger son ancienneté et sa variété dans plusieurs pays européens.

Livre : Les logiques du droit. Science de la norme et des régimes de domination

Sous la direction de Soulef Ayad-Bergounioux

Mare & Martin, Collection : Presses Universitaires de Sceaux

ISBN : 978-2-84934-356-2

314 pages – Parution : 01/2019

Résumé :

Qu’est-ce que le droit ? Un fait social, une science, un pouvoir ? Peut-on réduire le droit à sa force de coercition et partant, le considérer comme un instrument disciplinaire qui contraint sans violence apparente, les agents sociaux à l’obéissance ? Les logiques du droit, donc sur les enjeux de pouvoir qu’il enferme, les rapports de domination qu’il objective, naturalise et par-là neutralise.

En somme, cet ouvrage collectif rassemblant historiens, juristes, sociologues et politistes, proposent une définition renouvelée de la sociologie historique du droit, pensée à la fois comme science des normes, des faits sociaux et des régimes de domination.

Sous la direction de Soulef Ayad-Bergounioux.

Contributions de Frédéric Audren, Soulef Ayad-Bergounioux, Paul Bergounioux, Luisa Brunori, Marie-Anne Daillant, Baudoin Dupret, Rachel Guillas, Jean-Louis Halpérin, Thomas Hochmann, François Jankowiak, Bruno Martin-Gay, Gérard Mauger, Hervé Serry, Clarisse Siméant, Arnault Skornicki, Olivier Tholozan, Loïc Wacquant, Franck Zarlenga

Qu’est-ce qu’une discipline juridique ? Fondation et recomposition des disciplines dans les facultés de droit

Qu’est-ce qu’une discipline juridique ? Fondation et recomposition des disciplines dans les facultés de droit, F. Audren et Ségolène Barbou des Places (dir.), Coll. Contextes, L.G.D.J., Paris, 2018, 390 p.

“Comment les savoirs juridiques se constituent-ils en « disciplines » ?
Quel rapport existe-t-il entre discipline, matière et branche du droit ?
Quelles relations se nouent entre les divisions du droit, les catégories doctrinales, les exigences pédagogiques ou encore les divisions institutionnelles universitaires ? Comment distinguer entre la discipline juridique et les autres disciplines des sciences sociales ? Cet ouvrage, qui réunit les contributions de juristes, historiens, politistes et sociologues, est la première enquête d’ampleur sur la notion de discipline et son rôle dans les facultés de droit françaises. Les contributions présentées aident à comprendre les rapports qui se nouent entre le fond du droit positif, les savoirs juridiques, la communauté académique et les éléments institutionnels environnants. Elles éclairent, par conséquent, les mutations du paysage disciplinaire juridique contemporain et sa remise en cause sous l’effet de la montée de l’interdisciplinarité et de la « recherche par projet »”. (Présentation de l’éditeur)

Contributions de Pascal Ancel, Julie Bailleux, Loïc Cadiet, Véronique Champeil-Desplats, Jean-Pascal Chazal, Jacques Chevallier, Jean-Louis Fabiani, Catherine Fillon, Benoit Frydman, Pascale Gonod, Nader Hakim, Jean-Louis Halpérin, Daniel Jutras, Danièle Lochak, Rémy Libchaber, Laurent Mucchielli, Horatia Muir Watt, Emmanuelle Picard, Sébastien Pimont, Guillaume Richard, Ruth Sefton-Green, Denys Simon et Patrick Wachsmann.

Feuilleter l’ouvrage

Les juristes de Louis XIII et de Richelieu, théoriciens de l’État

Caroline Regad, Les juristes de Louis XIII et de Richelieu, théoriciens de l’Etat, Coll. Bibliothèque d’Histoire du du droit et droit romain, 35, L.G.D.J., Paris, 2018, 492 p. 

” Mesurer l’absolu : voilà toute la force de la pensée imprimée par les juristes de Louis XIII et de Richelieu à la monarchie, eux qui contribuent de manière significative à la construction de l’État par le droit. Les successeurs des Légistes et des Politiques précisent le fondement, le critère et l’étendue de l’absolu qu’ils se doivent désormais de mesurer. La souveraineté est au coeur du processus : elle est déployée sous la forme d’une véritable arme de combat dans une sorte de théologie politique exposée par les juristes.
Conscients que dans le cadre de la monarchie mesurée, il faut poser des repères, les juristes du pouvoir fort utilisent le droit de manière instrumentale pour contribuer à l’affermissement du roi et de l’État. Si, a priori, définir, c’est contenir, les juristes se réservent une possibilité d’extension continue des droits, pour peu que la thèse qu’ils défendent l’exige.
Pour autant, l’histoire du règne de Louis XIII est bien celle du passage des droits du roi à un droit de l’État ” (présentation extraite de la 4e de couverture).

Prix Jean Bodin et second prix de thèse de l’Association des Historiens des Facultés de Droit (2013)

Ouvrage publié grâce au soutien du Centre de Droit et de Politique Comparés (CDPC Jean-Claude Escarras, CNRS, UMR DICE) de l’Université de Toulon

L’auteure est maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Toulon.

L’Etat en scènes

L’Etat en scènes. Théâtres, opéras, salles de spectacles du XVIe au XIXe siècle. Aspects historiques, politiques et juridiques, R. Carvais et C. Glineur (coord.), CEPRISCA, 2018.

“Le pouvoir entretient une relation particulière avec le monde des spectacles. Souvent les princes se sont mis en scène au travers de protocoles minutieux. Parfois, ils ont eux-mêmes fait l’objet de spectacles dans lesquels les acteurs leur ont attribués des rôles taillés sur mesure allant du drame au burlesque.
Cependant, les spectacles ne se jouent pas seulement pour la Cour, dans les résidences royales ou impériales. Dès le XVIe siècle, les princes comprennent l’utilité politique des pièces de théâtre, qui peuvent servir à montrer leur puissance et à assurer leur propagande. Ils saisissent l’intérêt social de ces divertissements, appréciés et recherchés au sein des couches les plus aisées de la population. Autour de trois thèmes – la construction des salles, leur fonctionnement et leur programmation -, sont ici réunies vingt-neuf contributions répondant à une recherche européenne, comparatiste et interdisciplinaire destinée à confronter la vision des juristes, des historiens, des politistes et des sociologues” (Extrait de la présentation de la 4e de couverture).

Sous la direction de :

Cédric GLINEUR est professeur d’histoire du droit à l’Université de Picardie Jules
Verne et dirige le Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens. Ses travaux
portent sur l’histoire administrative aux périodes moderne et contemporaine.
Robert CARVAIS est directeur de recherche CNRS, Centre de théorie et analyse du
droit, Université Paris Nanterre. Ses travaux portent sur la confrontation de l’histoire du
droit avec l’histoire des sciences, des arts et des techniques.

Les contributeurs :

A. F. Almoguera, E. Baccini, C. Carrère-Saucede, R. Carvais, T. Carvalho, M. Casas Maribel, A. Chéry, A.-S. Condette-Marcant, G. Escoffier, K. Georgakaki, C. Glineur, C. Husson-Rochcongar, J.-L. Laffont, P. Lemaigre-Gaffier, R. Masson, A. Michaud, F. Monnier, S. Nicolle, Y. Plouzennec, M.-L. Pujalte-Fraysse, S. Roques, J. Ruffier-Méray, D. Salles, A. Saudrais, S. Sédillot, S. Serre Solveig, O. Spina, C. Triolaire, V. Umbrecht et J.-C. Yon.

Table des matières

Du lieutenant criminel au juge d’instruction

Du lieutenant criminel au juge d’instruction. Evolutions historiques et défis contenporains, S. Blot-Maccagnan, G. Callemein (sous la direction de), PUR, Collection L’Univers des normes, Rennes, 2018.

Présentation des auteurs (4e de couverture) : ” Le magistrat-instructeur est une figure séculaire de la justice pénale française. Depuis la période moderne, le lieutenant criminel, auquel le juge d’instruction a succédé à la suite de la transition révolutionnaire, est un rouage essentiel du procès criminel. Sa mission – instruire le procès – et les pouvoirs qui lui sont dévolus en font le symbole de la procédure de type inquisitoire. Les qualificatifs reçus, depuis le romanesque « homme le plus puissant de France » au « petit juge », s’ils ne reflètent pas son statut réel, montrent son influence sur l’inconscient collectif et les projections chimériques de la société sur cette profession.

Or, depuis la fin du XXe siècle, on observe un glissement procédural qui se traduit par une remise en cause du statut de ce magistrat. C’est ainsi que le projet de réforme de 2009 préconisait son remplacement au profit d’un juge des libertés et d’un renforcement des fonctions du parquet. Si ce projet n’est plus d’actualité, les problématiques liées au juge d’instruction et à la procédure pénale demeurent. Des spécialistes de la question judiciaire se sont ainsi réunis afin d’apporter une réflexion d’ensemble sur ces questions. Cet ouvrage livre leurs conclusions et propose ainsi de resituer ces enjeux contemporains par une approche pluridisciplinaire”.

Voir la présentation de l’ouvrage (Ici)

Jacques Krynen, Le théâtre juridique. Une histoire de la construction du droit

Jacques Krynen, Le théâtre juridique. Une histoire de la construction du droit, collection Bibliothèque des Histoires, Gallimard, Paris, 2018, 384 p.

“Au XXe siècle le droit semble avoir tout colonisé. On trouve du droit partout, du droit pour tous, du droit pour tout. Certains observateurs dénoncent l’inefficace et suffocante portée d’un tel phénomène, d’autres en éclairent les formes et les causes immédiates.Différent est l’objet de ce livre : considérant le natif et continuel besoin de droit de l’Occident, il s’attache à sa construction depuis l’Antiquité, met ainsi en vaste perspective son emballement contemporain. Sont retracés la tâche et le fonctionnement séculaires de chacune des trois forces créatrices de la normativité juridique : la science du droit, la législation, la juris-diction. Est également résumée l’histoire longue de leur action conjuguée puisque, depuis la naissance médiévale des États, aucune de ces forces n’a pu s’affirmer sans les autres. Elles ont joué ensemble et c’est dans l’interdépendance qu’elles élaborent encore, à l’échelle européenne et internationale, ces normes innombrables venant supplanter les droits nationaux.
Le savant, la loi, le juge. Quels que soient l’époque ou le régime, cette bâtisseuse triade n’œuvre cependant pas régulièrement dans l’harmonie. Au travers d’un moment ou d’un acteur de la construction du droit en France, Jacques Krynen met en relief la rivalité chronique marquant les relations entre la législation issue du politique, et la juris-diction issue des tribunaux. Cette rivalité peut être source de fortes tensions et nuit au caractère obligatoire du droit. La scène du théâtre juridique, jamais assujettie à de précises partitions, fera toujours place aux libres montages, aux débordements et improvisations” (Présentation de l’éditeur).