Approches culturelles des savoirs juridiques

Approches culturelles des savoirs juridiques, A.-S. Chambost (sous la direction de), coll. Contextes. Culture du droit, LGDJ, Paris, 2020, 336 p.

Présentation de l’éditeur :

 » Toute culture s’élabore et se diffuse dans les discours et les pratiques par lesquels une communauté vit et pense son rapport au monde. Les usages de la notion de culture sont nombreux et anciens dans les disciplines des sciences humaines et sociales en France ou dans le monde anglo-américain des Socio-Legal Studies, mais le thème de la culture juridique ne s’est imposé que tardivement dans les sciences juridiques françaises, où il rayonne désormais.
Partant du constat que le droit se déploie dans des lieux et des pratiques diverses, où il est l’objet d’appropriations multiples et parfois divergentes, les différents essais d’approches culturelles qui composent ce volume de la collection Contextes, Culture du droit éclairent les conditions d’élaboration et de fonctionnement des pratiques discursives des juristes, les stratégies de diffusion, d’acquisition et de mobilisation des savoirs juridiques. Au fil des études, c’est toute une écologie des savoirs qui se révèle dans la manière dont des acteurs (juristes et non juristes) pensent le droit dans le temps. Car loin des perspectives mémorielles ou patrimoniales dans lesquelles la culture juridique est souvent appréhendée, ces essais d’approches culturelles en soulignent la dimension située et matérielle, contre toute essentialisation du droit et autre présupposé de son identité intemporelle ».

Avec les contributions de Frédéric Audren, Pierre-Nicolas Barenot, Jean-Sylvestre Bergé, Alexis Buixan, Anne-Sophie Chambost (dir.), Pascale Deumier, Laëtitia Guerlain, Jean-Louis Halpérin, Jacky Hummel, Martine Kaluszynski, Olivier Leclerc, Annamaria Monti, Florence Renucci, Guillaume Richard, Rachel Vanneuville.

Lien vers l’ouvrage

Publication de l’ouvrage Cittadinanza e nazione nella storia europea, Citoyenneté et nation dans l’histoire européenne, sous la direction de Lorenzo GAGLIARDI et David KREMER, Giuffrè Francis Lefebvre, mai 2020

Couverture - Citoyenneté et nation dans l'histoire européenne - actes colloque mai 2018

Actes du colloque des 28 et 29 mai 2018, Université de Milan
Sous la direction du Pr Lorenzo Gagliardi de l’Université de Milan
et du Pr David Kremer de l’Institut d’Histoire du Droit EA 2515 de l’Université de Paris

Retrouvez cette publication sur le site de l’éditeur en cliquant ICI
Ce volume a été réalisé avec le concours du Centre de Recherche Coordonné (CRC) « Études sur la Justice » et du Département de Droit Privé et Histoire du Droit de l’Université de Milan

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Le marché du mérite. Penser le droit et l’économie avec Léonard Lessius

Le professeur Wim DECOCK, de la KU Leuven et de l’Université de Liège, présentera son livre intitulé:

Le marché du mérite. Penser le droit et l’économie avec Léonard Lessius

Date

13 Mars 2020 à 10H30

Lieu

Lille
Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales
Salle des Actes

Organisation

Propos introductifs : 

Luisa BRUNORI, chargée de recherche HDR au CHJ, ULille-CNRS

Discutant : 

Alexis AUDEMAR, doctorant au CHJ, ULille

 

H. Stahl, Résoudre les divisions religieuses et maintenir l’ordre provincial sous le règne de Louis XV. La contribution des parlementaires provençaux

H. Stahl, Résoudre les divisions religieuses et maintenir l’ordre provincial sous le règne de Louis XV. La contribution des parlementaires provençaux, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, Thèses, vol. 182, Paris, 2019, 816 p.

Présentation de l’éditeur :

 » L’étude des conceptions des parlementaires provençaux sous le règne de Louis XV révèle des magistrats prudents et respectueux envers l’autorité royale. Leur activité a été guidée par la volonté de préserver l’ordre public – c’est-à-dire la structure de l’État et de la Société ainsi que la tranquillité publique – ou d’en réparer les atteintes en Provence.

Le règne de Louis XV a été émaillé par des controverses religieuses importantes, et les parlementaires provençaux au fil des générations sont parvenus à dépasser les divisions religieuses. Pour cela, les officiers de la cour aixoise ont réaffirmé les mécanismes gallicans de la « réserve de réception » et de « l’appel comme d’abus », dont ils ont su opportunément faire usage, avant de recourir plus tardivement aux arrêts de règlement afin de lutter, à la fois contre les ecclésiastiques ultramontains et les jansénistes troublant simultanément la quiétude religieuse du pays provençal. Ce volet de l’activité parlementaire aixoise était une résurgence des conflits séculaires entre autorité séculière et autorité spirituelle.

Ce souci de l’ordre est également manifeste dans le désir que les officiers de la cour aixoise avaient d’asseoir leur institution comme la première de la province tout en se rattachant à la tradition monarchique. Pour cela, tant l’exclusivité de leurs compétences que leur emprise sur les autres institutions provençales étaient nécessaires. De même, des rapports sans animosité avec le souverain – ce qui laissait peu de place à la théorie de « l’union des classes » parlementaires – étaient indispensables. Ces impératifs préalables légitimaient leurs actions et les conduisaient à s’assurer de l’efficience de leurs arrêts de règlement – qui classiquement permettaient d’une part de conforter, d’adapter ou de compléter la législation royale et d’autre part d’encadrer les activités de police d’institutions concurrentes – en vue de maintenir la paix sociale, de préserver la sécurité et de conserver la prospérité en Provence ».

Parution de Clio@Themis n° 17. Argent et marchandises en voyage. Histoire juridique et financière ( XIIIe – XXe siècle)

  • Luisa Brunori et Xavier Prévost

    Introduction. Argent et marchandises en voyage saisis par le droit

Essayer de comprendre dans leur complexe diversité quelques implications juridiques d’un voyage commercial, telle est l’ambition générale de ce numéro 17 de Clio@Themis. Publié dans une revue d’histoire du droit et coordonné par des historiens du droit, le dossier « Argent et marchandises en voyage. Histoire juridique et financière ( XIIIe – XXe siècle) » s’affirme résolument comme une contribution à l’histoire du droit des affaires. Pour autant, il ne se contente pas de mobiliser le droit et l’histoire, (…)

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  • David Kusman

Compter l’argent qui circule en barils : Les capitaux anglais dans les anciens Pays-Bas durant la campagne diplomatique et militaire d’Édouard Ier Plantagenêt contre Philippe Le Bel (1294-1297)

Résumé : Comment circule l’argent en temps de guerre et à quels aléas et charges financières est-il soumis ? À la fin du XIIIe siècle, le roi d’Angleterre Édouard Ier rétribue des alliés sur le continent, parmi les princes des anciens Pays-Bas, avec des dizaines de milliers de livres, dans le cadre de son conflit avec le roi de France. Cette recherche se veut une réflexion sur les coûts de protection princière des convois monétaires étrangers et sur l’élaboration du droit de conduit en temps de guerre. (…)

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  • Céline Drand

    Les lettres de voiture dans les ouvrages de l’ancien droit français (XVIe – XVIIIe siècle)

    Résumé : Aux XVIIe et XVIIIe siècles, les lettres de voiture sont des actes qui décrivent les clauses du contrat de transport de marchandises. Elles peuvent être utilisées par les parties comme preuve et sont employées par le pouvoir royal pour contrôler le transport. Le droit qui régit leur forme et leur contenu leur permet de remplir ces deux fonctions. Néanmoins, les mesures royales peuvent être contraignantes pour les marchands et les voituriers. Le droit relatif à ces actes fait ainsi apparaître (…)

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  • Victor Simon

    La commission de transport (XVIIe – XXe siècle) : aux origines d’une qualification incertaine

Résumé : La commission de transport soulève aujourd’hui d’importantes difficultés de qualification. Si certains la rattachent encore à la figure du mandat, d’autres insistent au contraire sur ses particularités propres. Loin d’être strictement contemporaines, ces incertitudes semblent avoir constitué une difficulté pour l’ensemble des auteurs ayant écrit sur cette notion, depuis l’Ancien Régime. Dès lors, l’examen de cette longue controverse doctrinale entend apporter un éclairage sur les causes de ce (…)

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  • Éric Roulet

    Aspects logistiques, financiers et juridiques du trafic vers les Petites Antilles françaises dans la première moitié du XVIIe siècle

Résumé : Durant la première moitié du XVIIe siècle, la Compagnie des îles de l’Amérique a reçu du pouvoir royal le monopole de l’exploitation des terres au-delà de l’Atlantique et du trafic marchand. Ne disposant pas d’assez de navires, elle concède à des particuliers des licences pour commercer. Un trafic assez régulier se met ainsi en place entre les principaux ports de France, qui sont autant de bases opérationnelles de la Compagnie (Dieppe, Le Havre, Nantes, La Rochelle), et les Antilles. Les (…)

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  • Benoît Saint-Cast

« À la garde de Dieu et à la conduite du voiturier ». Recours et litiges face aux aléas du transport de marchandises (Lyon, milieu XVIIe s.-XVIIIe s.)

Résumé : À l’époque moderne, le transport terrestre et fluvial ne connaissait pas de système assurantiel et ni de codification juridique à l’image du droit maritime. À partir du cas de Lyon aux XVIIe et XVIIIe siècles, l’objet de l’étude est de comprendre comment les marchands pouvaient prévenir les risques du voyage et avoir un recours en cas d’avaries ou de perte de leurs marchandises. L’article montre comment les autorités municipales et consulaires ont participé à réguler le marché du transport et à (…)

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  • Victor Lebreton-Blon

Le voyage retour de l’argent : la notion de rechange chez les juristes de la seconde modernité

Résumé : Par l’intermédiaire de la notion de rechange qui contribue à l’organisation du voyage de l’argent, l’objectif de cet article est d’interroger l’analyse par les juristes des phénomènes économiques. Les mutations juridiques de la seconde modernité sont propices à un apport nouveau, mais les intérêts en jeu mettent à l’épreuve leur appréhension de la réalité des affaires. Entre la complexité des marchés et la régulation du voyage retour de l’argent, l’équilibre reste à trouver.

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Parution de Clio@Themis n° 16. Droit et anthropologie. Archéologie d’un savoir à la Renaissance

Dossier

Introduction

  • Géraldine Cazals et Marie Houllemare

    Les juristes et l’anthropologie à la Renaissance

    À lire certains ouvrages consacrés à la naissance et au développement de l’anthropologie, il semblerait que la question soit tranchée : ce seraient les travaux des naturalistes (Linné, Buffon) ayant permis de classer l’homme au sein des espèces naturelles, l’influence des philosophes (de Rousseau à Kant) ayant proposé une théorie de la nature humaine, et les récits et les observations issus de la seconde grande vague d’exploration (en Afrique, en Amérique, dans le Pacifique), qui auraient permis de (…)

I. Les juristes humanistes et les savoirs anthropologiques

  • Rachel Darmon

    L’institution des dieux : mythologie, anthropologie et humanisme juridique à la Renaissance

    Résumé : Si l’anthropologie moderne diverge, par la systématicité de sa méthodologie, de pratiques d’écriture érudites au statut encore erratique, ses préoccupations n’étaient pas absentes de la démarche des humanistes, à l’intérieur, bien sûr de certaines limites. Au XVIe siècle commence à émerger une étude du fait religieux compris comme un fait de culture, comme une technique élaborée et institutionnalisée. L’humanisme juridique apporte à la tradition mythologique un cadre de réflexion sur le rôle des (…)

  • Géraldine Cazals

    Mens emblematica, mens juridica, mens anthropologica. Réflexions autour de la contribution des jurisconsultes humanistes auteurs d’emblèmes à l’anthropologie (premier XVIe siècle)

    Résumé : Cet article se propose d’analyser la place prise par les savoirs et les questionnements intéressant l’anthropologie dans le cadre des travaux liés au développement de l’emblématique dans la première moitié du XVIe siècle. Via l’étude de divers emblèmes composés notamment par André Alciat, Guillaume de La Perrière, Barthélemy Aneau ou Pierre Coustau, il s’attache à démontrer non seulement les liens entre emblématique, étude des rites antiques et analyse de différents phénomènes sociaux et humains, mais (…)

  • Gaëlle Demelemestre

    Les Dominicains et les Indiens

    Résumé : La conquête du Nouveau Monde a très rapidement suscité dans l’Espagne du XVIe siècle de violents débats, centrés autour de deux interrogations majeures portant sur le droit des Espagnols à la conquête et à la domination des Indes et sur leur droit à réduire les Indiens à l’esclavage. Pour y répondre, les théologiens et juristes espagnols de l’ordre de saint Dominique ont procédé à deux grandes innovations, que le présent article entreprend de développer. La première a été d’appuyer et de conforter leur (…)

II. Savoirs anthropologiques et méthodologie juridique

  • Grégoire Holtz

    De l’« ensauvagement » à l’observation participante : archéologie d’une catégorie anthropologique

    Résumé : Cet article montre comment la notion d’observation participante, théorisée au XXe siècle, trouve ses origines dans les récits de voyages de la Renaissance qui expérimentent déjà l’enquête en immersion dans des sociétés étrangères. Si la légitimité de ces témoignages est héritée du paradigme judiciaire, les écrits juridiques empruntent réciproquement de nombreuses références aux récits pré-ethnographiques pour autoriser leur propos. Ces premières formes d’observation participante sont à la fois légitimées (…)

  • Andrea Daher

    Le Sauvage convertible dans l’alliance amicale franco-tupi (XVIIe siècle)

    Résumé : Ce texte porte sur l’inscription des « codes relationnels » établis avec les Indiens Tupinamba dans les récits des capucins Claude d’Abbeville et Yves d’Évreux, au début du XVIIe siècle, dans une perspective comparative par rapport au livre du huguenot Jean de Léry, dont ils sont tributaires. Il s’agit de répondre à la question de l’historicité de la notion de sympathie, dans la mise en place de critères d’identification (atribution de similitude) et de relation (hiérarchie) entre les hommes. (…)

  • Céline Roynier

    L’anthropologie et le droit dans les conflits historiographiques de l’Angleterre prémoderne : l’exemple du Philadelphus de R. Harvey (1593)

    Résumé : Richard Harvey, astrologue anglais du XVIe siècle, est un auteur assez méconnu. Pourtant, c’est dans son texte intitulé Philaldelphus, paru en 1593, qu’apparait pour la première fois en langue anglaise le terme d’« anthropology ». L’objet de cet article est de tenter de dégager le sens dans lequel est employé ce terme – qui est défini par l’auteur comme l’étude de la généalogie et des actes des personnes – à partir des éléments culturels de l’époque et notamment, d’éléments de culture juridique ainsi (…)

III. Caractérologique, sang, noblesse

  • Gilduin Davy

    Par-delà les brumes du Nord : remarques sur la caractérologie juridique dans l’Historia om de nordiska folken d’Olaus Magnus (1555)

    Résumé : À bien des égards, Olaus Magnus – comme son frère Johannes – peut être considéré comme un père du gothicisme, entendu comme un mouvement d’idée engendrant une nouvelle approche anthropologique du Nord. Son Historia om de nordiska folken amorce en effet une nouvelle perception des peuples scandinaves (principalement les Suédois) dans laquelle est mis en lumière tout un faisceau de valeurs primaires qui configurent leur identité à la fois politique et juridique commune. En tout état de cause, sa (…)

  • Jean-Frédéric Schaub

    Le sang, notion politique et régulateur social sous l’Ancien Régime. Pour une histoire longue de la race

    Résumé : Un des arguments des historiens qui avancent que la question raciale ne prend forme qu’à l’époque contemporaine consiste à montrer que l’évocation du sang est métaphorique avant l’avènement du racisme dit scientifique. Il se serait agi d’évoquer la place de l’identité lignagère à travers une image, celle du sang qui coule de génération en génération. Le présent article, s’appuyant sur des sources à la fois normatives et littéraires, entend montrer au contraire que, dès la fin du Moyen Âge, le sang réel (…)

  • Marie-Clarté Lagrée

    Des apprentis anthropologues au Levant à la fin du XVIe siècle (Nicolay, Regnault, Giraudet, Villamont) : conditions de contact et questionnement

    Résumé : En s’appuyant sur quatre voyageurs français de la seconde moitié du XVIe siècle qui se sont rendus au Levant et ont publié leur récit, cet article étudie la vision anthropologique qui pouvait être la leur. Après avoir présenté les conditions de contact, d’un point de vue juridique et diplomatique, et avoir démontré que ces occasions étaient réelles, cette étude souligne la force de la croyance en l’unité du genre humain et avance que l’intérêt des voyageurs se porte non sur l’homme, mais davantage (…)

    Varia

  • Carlos Petit

    John H. Wigmore and European Culture in the Progressive Era

    Résumé : Nous nous intéressons ici aux initiatives de John Henry Wigmore (1863-1943), doyen de la faculté de droit de la Northwestern University. Depuis le début du dernier siècle, Wigmore a promu plusieurs collections (en anglais) d’œuvres de renommés juristes européens, en matiére du droit pénal, de l’histoire du droit, bref, de la philosophie du droit. Ces pages proposent des clefs pour procéder à une interprétation des collections et pour déveler les stratégies adoptées dans une dynamique de (…)

 

Parution de Clio@Themis n° 15 : Droit et anthropologie. Archéologie d’un savoir et enjeux contemporains

Dossier

Frédéric Audren et Laetitia Guerlain

Introduction. Un nouvel agenda pour l’anthropologie du droit ?

1. En s’emparant de la thématique des rapports entre droit et anthropologie, ce numéro de Clio@Themis s’inscrit, à l’instar de numéros précédents, dans la perspective d’une histoire sociale et intellectuelle du droit. C’est à partir des rapports difficiles entre droit et anthropologie que ce volume poursuit plus spécifiquement l’enquête sur le couple droit et (autres) sciences sociales, entendu ici, non seulement comme objet, mais également comme méthode. Que les relations entre droit et anthropologie (…)

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Louis Assier-Andrieu

Difficulté et nécessité de l’anthropologie du droit

Résumé : Cet article, rejetant les séductions de l’exotisme, se propose d’approfondir la compréhension de la tradition juridique occidentale grâce aux instruments de l’anthropologie culturelle. Rappelant les propriétés de la raison juridique et traçant la voie à une nouvelle articulation entre droit et anthropologie, il met également en garde contre la tentation d’étendre la domination de cette raison occidentale sur les autres sociétés et les autres cultures. Abstract : This article aims to deepen the (…)

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Géraldine Cazals

Les juristes humanistes de la Renaissance, des anthropologues en puissance ? Réflexions autour de quelques études (principalement françaises) de cas

Résumé : Interrogeant le rôle joué par les juristes – principalement français – dans l’histoire de l’anthropologie à la Renaissance, cet article met en avant la manière dont les juristes humanistes se sont trouvés, par leur travail philologique et historique, au cœur d’une immense œuvre de collecte de savoirs, et à quel point les progrès de la cosmographie et du comparatisme juridique ont permis chez eux le développement de réflexions essentielles au plan anthropologique. Ce faisant, il s’agit de mettre en (…)

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Kaius Tuori

Law and Rationality : A Historiographical Survey of the Understanding of Motivation and Human Agency in Early Legal Anthropology

Résumé : Cet article se propose d’examiner la manière dont la science juridique du xixe siècle a conceptualisé et traité l’altérité en droit, en donnant l’exemple de phénomènes juridiques tels que l’ordalie et la vengeance pour illustrer la manière dont le concept de rationalité juridique a évolué au moment du développement de l’anthropologie juridique et voir comment il influence encore notre compréhension de l’altérité juridique. Il fournit de nouvelles informations sur la manière dont les notions de raison (…)

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Silvia Falconieri

Droit colonial et anthropologie.

Expertises ethniques, enquêtes et études raciales dans l’outre-mer français (Fin du xixe siècle-1946)

Résumé : Dans le cadre du colonialisme français des xixe et xxe siècles, le savoir anthropologique joue un rôle crucial lorsqu’il s’agit d’encadrer juridiquement les populations colonisées. Quelles sont les formes, les modalités, les buts de la rencontre du droit avec ce savoir autre ? Qu’est-ce que l’anthropologie des juristes coloniaux ? De quelle manière le savoir, les outils et les techniques de l’anthropologie sont-ils mobilisés par les spécialistes de droit colonial et avec quelles conséquences ? À (…)

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Alain Chenu

René Maunier, Album graphique de la statistique criminelle de l’Égypte (1890-1918).

Un inédit centenaire présenté par Alain Chenu

Résumé : En tant que directeur de la statistique au ministère égyptien de la justice, René Maunier a rédigé et calligraphié lui-même, en 1918, un « album graphique » décrivant les évolutions des crimes, délits et infractions enregistrés par les « juridictions indigènes » de 1890 à 1918. Cet ensemble de tableaux, courbes, cartes et histogrammes est précédé d’une « note explicative » dans laquelle l’auteur énonce les principes qu’il a suivis et passe en revue la littérature sur la statistique criminelle en Égypte. (…)

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Laetitia Guerlain

Entre science juridique et savoirs anthropologiques : évolutionnisme et histoire comparée du droit chez Émile Jobbé-Duval (1851-1931)

Résumé : Cet article brosse un portrait intellectuel de l’historien du droit Émile Jobbé-Duval. Il examine plus particulièrement comment, dans ses travaux d’histoire comparée du droit, l’auteur utilise la littérature anthropologique évolutionniste de la charnière des xixe et xxe siècles, et ce que ce croisement intertextuel produit. Cette contribution invite par conséquent à réévaluer l’apport français à l’histoire de l’anthropologie juridique, souvent minoré. Il semble au contraire que l’œuvre des juristes (…)

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Albane Geslin

Une brève historiographie de « pluralisme juridique » : quand les usages d’une notion en font un instrument de luttes politiques

Résumé : La notion de pluralisme juridique – l’idée associée au syntagme – remplit, dans le discours des anthropologues du droit, des fonctions autres que purement descriptives d’une prétendue réalité normative et s’apparente à un instrument de luttes politiques qui se déploient sur plusieurs terrains : sur le plan scientifique, dans le champ disciplinaire, institutionnel et sur le terrain de l’éthique. Elles participent toutes à la contestation de l’État et de son droit, de sa place dans la vie sociale, (…)

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Irène Bellier

La reconnaissance des peuples autochtones comme sujets du droit international. Enjeux contemporains de l’anthropologie politique en dialogue avec le droit

Résumé : Cet article explique comment la catégorie politique relationnelle [peuples autochtones] suscite de nouveaux débats en anthropologie et en droit. En revenant sur les enjeux linguistiques – l’énoncé de cette catégorie internationale variant selon les langues dominantes tandis que ses usages s’inscrivent dans divers contextes politiques – il précise les enjeux de la différenciation entre les termes de « peuple » et de « population ». Le traitement des questions autochtones induit une série de (…)

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Fernanda Pirie

Legalism : a turn to history in the anthropology of law

Résumé : Des débats notoires sur les définitions caractérisent l’anthropologie du droit. En particulier, aucun consensus n’a été trouvé sur la façon dont le « droit » se distingue d’autres phénomènes sociaux. Le présent article suggère que cette question requiert de combiner l’érudition des anthropologues et celle des historiens. Une comparaison minutieuse entre plusieurs exemples empiriques met en évidence l’importance des textes et de la forme juridique pour saisir l’essence du droit. Des études de cas (…)

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Document

Frédéric Audren | Jacques Flach

L’ethnologie juridique au Collège de France : le cours de Jacques Flach sur les Institutions primitives (1892-1904)

Résumé : Cette contribution présente le cours sur les institutions primitives dispensé par l’historien du droit Jacques Flach au Collège de France entre 1892 et 1904. Elle insiste sur la singularité de son approche historique et comparative. Soucieux d’étudier les institutions en contexte, il propose une interprétation inédite de la féodalité, ambitionne d’écrire une histoire globale du droit et cherche à restituer l’altérité institutionnelle des sociétés primitives. Flach est ainsi l’un des premiers à (…)

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Traduction

Annelise Riles (auteur) | Laetitia Guerlain (présentatrice) | Prune Decoux et David Foulks (traducteurs)

Le droit est-il porteur d’espoir ?

Résumé : Qu’est-ce que le droit a à apporter au débat, désormais vigoureux, se déroulant en économie, sociologie, psychologie, philosophie, études littéraires et anthropologie sur la nature et les sources de l’espoir dans la vie personnelle et sociale  ? En quoi peut-il contribuer à l’espoir  ? Est-il porteur d’une quelconque espérance  ? Plutôt que de se concentrer sur les finalités du droit (la justice sociale, l’efficacité économique,…), cette étude porte sur ses moyens (ou techniques juridiques). La (…)

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Littératures populaires du droit. Le droit à la portée de tous, LGDJ, Contextes, 2019.

Laetitia Guerlain et Nader Hakim (dir.), Littératures populaires du droit. Le droit à la portée de tous, LGDJ, Contextes, 2019.

La « littérature populaire du droit » existe-t-elle ? La question peut paraître incongrue alors que le droit est un savoir spécialisé et un privilège de la communauté des juristes. Le juriste n’est-il pas celui ou celle qui maîtrise tous les textes du droit ?

C’est toutefois oublier que dans les caves et greniers ou dans les bibliothèques trônent une foule de livres qui ne sont ni scientifiques, ni réservés aux juristes. C’est également faire fi d’une question essentielle qui n’est autre que le droit intéresse tout un chacun et que « nul n’est censé ignorer la loi ».

De cette ambivalence relative à l’arme du droit naît un genre littéraire : les textes publiés à destination des profanes, cette littérature « populaire » en ce qu’elle n’est ni réservée aux juristes ni forcément écrite par des juristes de profession. Il y a ainsi une littérature grise qui ne retient guère l’attention et qui pourtant véhicule ce qu’est le droit pour toute une population de professionnels divers et variés, de curieux et d’utilisateurs allant de l’artisan ou de l’architecte jusqu’à « l’homme de la rue » et qui n’ont jamais mis les pieds dans une faculté de droit, un cabinet d’avocat ou même dans un tribunal.

Ni inventaire ni quête du droit dans la littérature, les études d’histoire du droit réunies dans ce volume, majoritairement issues d’un colloque organisé à la Maison Française d’Oxford, se proposent ainsi d’explorer tout un continent inconnu en tentant de le cartographier, de le sonder et d’interroger son ancienneté et sa variété dans plusieurs pays européens.

Qu’est-ce qu’une discipline juridique ? Fondation et recomposition des disciplines dans les facultés de droit

Qu’est-ce qu’une discipline juridique ? Fondation et recomposition des disciplines dans les facultés de droit, F. Audren et Ségolène Barbou des Places (dir.), Coll. Contextes, L.G.D.J., Paris, 2018, 390 p.

« Comment les savoirs juridiques se constituent-ils en « disciplines » ?
Quel rapport existe-t-il entre discipline, matière et branche du droit ?
Quelles relations se nouent entre les divisions du droit, les catégories doctrinales, les exigences pédagogiques ou encore les divisions institutionnelles universitaires ? Comment distinguer entre la discipline juridique et les autres disciplines des sciences sociales ? Cet ouvrage, qui réunit les contributions de juristes, historiens, politistes et sociologues, est la première enquête d’ampleur sur la notion de discipline et son rôle dans les facultés de droit françaises. Les contributions présentées aident à comprendre les rapports qui se nouent entre le fond du droit positif, les savoirs juridiques, la communauté académique et les éléments institutionnels environnants. Elles éclairent, par conséquent, les mutations du paysage disciplinaire juridique contemporain et sa remise en cause sous l’effet de la montée de l’interdisciplinarité et de la « recherche par projet » ». (Présentation de l’éditeur)

Contributions de Pascal Ancel, Julie Bailleux, Loïc Cadiet, Véronique Champeil-Desplats, Jean-Pascal Chazal, Jacques Chevallier, Jean-Louis Fabiani, Catherine Fillon, Benoit Frydman, Pascale Gonod, Nader Hakim, Jean-Louis Halpérin, Daniel Jutras, Danièle Lochak, Rémy Libchaber, Laurent Mucchielli, Horatia Muir Watt, Emmanuelle Picard, Sébastien Pimont, Guillaume Richard, Ruth Sefton-Green, Denys Simon et Patrick Wachsmann.

Feuilleter l’ouvrage

Les juristes de Louis XIII et de Richelieu, théoriciens de l’État

Caroline Regad, Les juristes de Louis XIII et de Richelieu, théoriciens de l’Etat, Coll. Bibliothèque d’Histoire du du droit et droit romain, 35, L.G.D.J., Paris, 2018, 492 p. 

 » Mesurer l’absolu : voilà toute la force de la pensée imprimée par les juristes de Louis XIII et de Richelieu à la monarchie, eux qui contribuent de manière significative à la construction de l’État par le droit. Les successeurs des Légistes et des Politiques précisent le fondement, le critère et l’étendue de l’absolu qu’ils se doivent désormais de mesurer. La souveraineté est au coeur du processus : elle est déployée sous la forme d’une véritable arme de combat dans une sorte de théologie politique exposée par les juristes.
Conscients que dans le cadre de la monarchie mesurée, il faut poser des repères, les juristes du pouvoir fort utilisent le droit de manière instrumentale pour contribuer à l’affermissement du roi et de l’État. Si, a priori, définir, c’est contenir, les juristes se réservent une possibilité d’extension continue des droits, pour peu que la thèse qu’ils défendent l’exige.
Pour autant, l’histoire du règne de Louis XIII est bien celle du passage des droits du roi à un droit de l’État  » (présentation extraite de la 4e de couverture).

Prix Jean Bodin et second prix de thèse de l’Association des Historiens des Facultés de Droit (2013)

Ouvrage publié grâce au soutien du Centre de Droit et de Politique Comparés (CDPC Jean-Claude Escarras, CNRS, UMR DICE) de l’Université de Toulon

L’auteure est maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Toulon.

L’Etat en scènes

L’Etat en scènes. Théâtres, opéras, salles de spectacles du XVIe au XIXe siècle. Aspects historiques, politiques et juridiques, R. Carvais et C. Glineur (coord.), CEPRISCA, 2018.

« Le pouvoir entretient une relation particulière avec le monde des spectacles. Souvent les princes se sont mis en scène au travers de protocoles minutieux. Parfois, ils ont eux-mêmes fait l’objet de spectacles dans lesquels les acteurs leur ont attribués des rôles taillés sur mesure allant du drame au burlesque.
Cependant, les spectacles ne se jouent pas seulement pour la Cour, dans les résidences royales ou impériales. Dès le XVIe siècle, les princes comprennent l’utilité politique des pièces de théâtre, qui peuvent servir à montrer leur puissance et à assurer leur propagande. Ils saisissent l’intérêt social de ces divertissements, appréciés et recherchés au sein des couches les plus aisées de la population. Autour de trois thèmes – la construction des salles, leur fonctionnement et leur programmation -, sont ici réunies vingt-neuf contributions répondant à une recherche européenne, comparatiste et interdisciplinaire destinée à confronter la vision des juristes, des historiens, des politistes et des sociologues » (Extrait de la présentation de la 4e de couverture).

Sous la direction de :

Cédric GLINEUR est professeur d’histoire du droit à l’Université de Picardie Jules
Verne et dirige le Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens. Ses travaux
portent sur l’histoire administrative aux périodes moderne et contemporaine.
Robert CARVAIS est directeur de recherche CNRS, Centre de théorie et analyse du
droit, Université Paris Nanterre. Ses travaux portent sur la confrontation de l’histoire du
droit avec l’histoire des sciences, des arts et des techniques.

Les contributeurs :

A. F. Almoguera, E. Baccini, C. Carrère-Saucede, R. Carvais, T. Carvalho, M. Casas Maribel, A. Chéry, A.-S. Condette-Marcant, G. Escoffier, K. Georgakaki, C. Glineur, C. Husson-Rochcongar, J.-L. Laffont, P. Lemaigre-Gaffier, R. Masson, A. Michaud, F. Monnier, S. Nicolle, Y. Plouzennec, M.-L. Pujalte-Fraysse, S. Roques, J. Ruffier-Méray, D. Salles, A. Saudrais, S. Sédillot, S. Serre Solveig, O. Spina, C. Triolaire, V. Umbrecht et J.-C. Yon.

Table des matières

Parution du volume 41 des C@hiers du CRHIDI | Gens de robe, gens de guerre : ordre public et ordre social

 

  • Éric Bousmar, Stanislas Horvat, Catherine Lecomte & Emese K. E. von Boné

En mémoire de Philippe Annaert

  • Arnaud Paturet

De quelques aspects juridiques et sociétaux des sépultures des soldats dans l’ancienne Rome

  • Sylvie Le Strat-Lelong

Rétablir l’ordre au comté de Bourgogne. L’action des réformateurs d’Eudes IV en 1337 et 1343-1344

  • Renaud Limelette

Recherche sur le conseiller-commissaire au parlement de Flandre

  • Sébastien Dhalluin

Quand la robe se révolte : la désobéissance des magistrats du parlement de Flandre aux ordres de Louis XIV

  • Benoît Lagasse

Les différents types de fief dans la principauté de Liège suivant Charles de Méan

  • Raphaël Cahen

Joseph-Marie Portalis (1778-1858) et la liberté de la presse vers 1820

  • Frederik Dhondt

La neutralité permanente de la Belgique et l’histoire du droit international : quelques jalons pour la recherche

  • Hélène Duffuler-Vialle

De la caserne aux maisons closes : la réglementation de la prostitution au profit de l’institution militaire (1900-1939)

 

Parution : Xavier Prévost, Les premières lois imprimées. Étude des actes royaux imprimés de Charles VIII à Henri II (1483-1559), Ecole des Chartes, 2018.

Xavier Prévost, Les premières lois imprimées. Étude des actes royaux imprimés de Charles VIII à Henri II (1483-1559) dans la collection Mémoires et documents de l’École des chartes.Plus d’informations : http://www.lcdpu.fr/livre/?GCOI=27000100088940

Présentation : L’affermissement du pouvoir monarchique constitue l’un des principaux facteurs de transformation du droit en France à la Renaissance, notamment à travers la promulgation croissante de lettres patentes, qui commencent à être imprimées à l’unité à la fin du XVe siècle. Si l’initiative revient d’abord aux imprimeurs-libraires, les institutions monarchiques s’aperçoivent rapidement des bénéfices d’une telle reproduction et amorcent la régulation de ce marché par l’attribution de privilèges de librairie. La protection ainsi accordée se double du contrôle d’une activité qui touche à une prérogative essentielle du roi : faire loi.Outre ses effets sur le marché du livre juridique, la mise sous presse des lois royales ne reste pas sans incidence sur le processus législatif lui-même, introduisant un certain nombre d’innovations et d’expérimentations. Si le cas des originaux imprimés retient en particulier l’attention, la très grande majorité des pièces imprimées demeure néanmoins constituée de copies privées à destination d’un public de juristes et d’érudits. L’intensification de l’impression des lois à partir du règne de François Ier permet alors le développement d’un mode non institutionnel de diffusion et de conservation grâce à la formation de collections d’actes royaux imprimés, qui constituent encore aujourd’hui une ressource inépuisable pour la connaissance de la législation monarchique.Tout en offrant un panorama des textes législatifs, cette histoire matérielle de la loi à l’aube de l’État moderne dévoile ainsi des aspects méconnus des formes du droit par le recours à l’histoire du livre.

Du lieutenant criminel au juge d’instruction

Du lieutenant criminel au juge d’instruction. Evolutions historiques et défis contenporains, S. Blot-Maccagnan, G. Callemein (sous la direction de), PUR, Collection L’Univers des normes, Rennes, 2018.

Présentation des auteurs (4e de couverture) :  » Le magistrat-instructeur est une figure séculaire de la justice pénale française. Depuis la période moderne, le lieutenant criminel, auquel le juge d’instruction a succédé à la suite de la transition révolutionnaire, est un rouage essentiel du procès criminel. Sa mission – instruire le procès – et les pouvoirs qui lui sont dévolus en font le symbole de la procédure de type inquisitoire. Les qualificatifs reçus, depuis le romanesque « homme le plus puissant de France » au « petit juge », s’ils ne reflètent pas son statut réel, montrent son influence sur l’inconscient collectif et les projections chimériques de la société sur cette profession.

Or, depuis la fin du XXe siècle, on observe un glissement procédural qui se traduit par une remise en cause du statut de ce magistrat. C’est ainsi que le projet de réforme de 2009 préconisait son remplacement au profit d’un juge des libertés et d’un renforcement des fonctions du parquet. Si ce projet n’est plus d’actualité, les problématiques liées au juge d’instruction et à la procédure pénale demeurent. Des spécialistes de la question judiciaire se sont ainsi réunis afin d’apporter une réflexion d’ensemble sur ces questions. Cet ouvrage livre leurs conclusions et propose ainsi de resituer ces enjeux contemporains par une approche pluridisciplinaire ».

Voir la présentation de l’ouvrage (Ici)