Qu’est-ce qu’une discipline juridique ? Fondation et recomposition des disciplines dans les facultés de droit

Qu’est-ce qu’une discipline juridique ? Fondation et recomposition des disciplines dans les facultés de droit, F. Audren et Ségolène Barbou des Places (dir.), Coll. Contextes, L.G.D.J., Paris, 2018, 390 p.

« Comment les savoirs juridiques se constituent-ils en « disciplines » ?
Quel rapport existe-t-il entre discipline, matière et branche du droit ?
Quelles relations se nouent entre les divisions du droit, les catégories doctrinales, les exigences pédagogiques ou encore les divisions institutionnelles universitaires ? Comment distinguer entre la discipline juridique et les autres disciplines des sciences sociales ? Cet ouvrage, qui réunit les contributions de juristes, historiens, politistes et sociologues, est la première enquête d’ampleur sur la notion de discipline et son rôle dans les facultés de droit françaises. Les contributions présentées aident à comprendre les rapports qui se nouent entre le fond du droit positif, les savoirs juridiques, la communauté académique et les éléments institutionnels environnants. Elles éclairent, par conséquent, les mutations du paysage disciplinaire juridique contemporain et sa remise en cause sous l’effet de la montée de l’interdisciplinarité et de la « recherche par projet » ». (Présentation de l’éditeur)

Contributions de Pascal Ancel, Julie Bailleux, Loïc Cadiet, Véronique Champeil-Desplats, Jean-Pascal Chazal, Jacques Chevallier, Jean-Louis Fabiani, Catherine Fillon, Benoit Frydman, Pascale Gonod, Nader Hakim, Jean-Louis Halpérin, Daniel Jutras, Danièle Lochak, Rémy Libchaber, Laurent Mucchielli, Horatia Muir Watt, Emmanuelle Picard, Sébastien Pimont, Guillaume Richard, Ruth Sefton-Green, Denys Simon et Patrick Wachsmann.

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Les juristes de Louis XIII et de Richelieu, théoriciens de l’État

Caroline Regad, Les juristes de Louis XIII et de Richelieu, théoriciens de l’Etat, Coll. Bibliothèque d’Histoire du du droit et droit romain, 35, L.G.D.J., Paris, 2018, 492 p. 

 » Mesurer l’absolu : voilà toute la force de la pensée imprimée par les juristes de Louis XIII et de Richelieu à la monarchie, eux qui contribuent de manière significative à la construction de l’État par le droit. Les successeurs des Légistes et des Politiques précisent le fondement, le critère et l’étendue de l’absolu qu’ils se doivent désormais de mesurer. La souveraineté est au coeur du processus : elle est déployée sous la forme d’une véritable arme de combat dans une sorte de théologie politique exposée par les juristes.
Conscients que dans le cadre de la monarchie mesurée, il faut poser des repères, les juristes du pouvoir fort utilisent le droit de manière instrumentale pour contribuer à l’affermissement du roi et de l’État. Si, a priori, définir, c’est contenir, les juristes se réservent une possibilité d’extension continue des droits, pour peu que la thèse qu’ils défendent l’exige.
Pour autant, l’histoire du règne de Louis XIII est bien celle du passage des droits du roi à un droit de l’État  » (présentation extraite de la 4e de couverture).

Prix Jean Bodin et second prix de thèse de l’Association des Historiens des Facultés de Droit (2013)

Ouvrage publié grâce au soutien du Centre de Droit et de Politique Comparés (CDPC Jean-Claude Escarras, CNRS, UMR DICE) de l’Université de Toulon

L’auteure est maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Toulon.

L’Etat en scènes

L’Etat en scènes. Théâtres, opéras, salles de spectacles du XVIe au XIXe siècle. Aspects historiques, politiques et juridiques, R. Carvais et C. Glineur (coord.), CEPRISCA, 2018.

« Le pouvoir entretient une relation particulière avec le monde des spectacles. Souvent les princes se sont mis en scène au travers de protocoles minutieux. Parfois, ils ont eux-mêmes fait l’objet de spectacles dans lesquels les acteurs leur ont attribués des rôles taillés sur mesure allant du drame au burlesque.
Cependant, les spectacles ne se jouent pas seulement pour la Cour, dans les résidences royales ou impériales. Dès le XVIe siècle, les princes comprennent l’utilité politique des pièces de théâtre, qui peuvent servir à montrer leur puissance et à assurer leur propagande. Ils saisissent l’intérêt social de ces divertissements, appréciés et recherchés au sein des couches les plus aisées de la population. Autour de trois thèmes – la construction des salles, leur fonctionnement et leur programmation -, sont ici réunies vingt-neuf contributions répondant à une recherche européenne, comparatiste et interdisciplinaire destinée à confronter la vision des juristes, des historiens, des politistes et des sociologues » (Extrait de la présentation de la 4e de couverture).

Sous la direction de :

Cédric GLINEUR est professeur d’histoire du droit à l’Université de Picardie Jules
Verne et dirige le Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens. Ses travaux
portent sur l’histoire administrative aux périodes moderne et contemporaine.
Robert CARVAIS est directeur de recherche CNRS, Centre de théorie et analyse du
droit, Université Paris Nanterre. Ses travaux portent sur la confrontation de l’histoire du
droit avec l’histoire des sciences, des arts et des techniques.

Les contributeurs :

A. F. Almoguera, E. Baccini, C. Carrère-Saucede, R. Carvais, T. Carvalho, M. Casas Maribel, A. Chéry, A.-S. Condette-Marcant, G. Escoffier, K. Georgakaki, C. Glineur, C. Husson-Rochcongar, J.-L. Laffont, P. Lemaigre-Gaffier, R. Masson, A. Michaud, F. Monnier, S. Nicolle, Y. Plouzennec, M.-L. Pujalte-Fraysse, S. Roques, J. Ruffier-Méray, D. Salles, A. Saudrais, S. Sédillot, S. Serre Solveig, O. Spina, C. Triolaire, V. Umbrecht et J.-C. Yon.

Table des matières

Parution du volume 41 des C@hiers du CRHIDI | Gens de robe, gens de guerre : ordre public et ordre social

 

  • Éric Bousmar, Stanislas Horvat, Catherine Lecomte & Emese K. E. von Boné

En mémoire de Philippe Annaert

  • Arnaud Paturet

De quelques aspects juridiques et sociétaux des sépultures des soldats dans l’ancienne Rome

  • Sylvie Le Strat-Lelong

Rétablir l’ordre au comté de Bourgogne. L’action des réformateurs d’Eudes IV en 1337 et 1343-1344

  • Renaud Limelette

Recherche sur le conseiller-commissaire au parlement de Flandre

  • Sébastien Dhalluin

Quand la robe se révolte : la désobéissance des magistrats du parlement de Flandre aux ordres de Louis XIV

  • Benoît Lagasse

Les différents types de fief dans la principauté de Liège suivant Charles de Méan

  • Raphaël Cahen

Joseph-Marie Portalis (1778-1858) et la liberté de la presse vers 1820

  • Frederik Dhondt

La neutralité permanente de la Belgique et l’histoire du droit international : quelques jalons pour la recherche

  • Hélène Duffuler-Vialle

De la caserne aux maisons closes : la réglementation de la prostitution au profit de l’institution militaire (1900-1939)

 

Parution : Xavier Prévost, Les premières lois imprimées. Étude des actes royaux imprimés de Charles VIII à Henri II (1483-1559), Ecole des Chartes, 2018.

Xavier Prévost, Les premières lois imprimées. Étude des actes royaux imprimés de Charles VIII à Henri II (1483-1559) dans la collection Mémoires et documents de l’École des chartes.Plus d’informations : http://www.lcdpu.fr/livre/?GCOI=27000100088940

Présentation : L’affermissement du pouvoir monarchique constitue l’un des principaux facteurs de transformation du droit en France à la Renaissance, notamment à travers la promulgation croissante de lettres patentes, qui commencent à être imprimées à l’unité à la fin du XVe siècle. Si l’initiative revient d’abord aux imprimeurs-libraires, les institutions monarchiques s’aperçoivent rapidement des bénéfices d’une telle reproduction et amorcent la régulation de ce marché par l’attribution de privilèges de librairie. La protection ainsi accordée se double du contrôle d’une activité qui touche à une prérogative essentielle du roi : faire loi.Outre ses effets sur le marché du livre juridique, la mise sous presse des lois royales ne reste pas sans incidence sur le processus législatif lui-même, introduisant un certain nombre d’innovations et d’expérimentations. Si le cas des originaux imprimés retient en particulier l’attention, la très grande majorité des pièces imprimées demeure néanmoins constituée de copies privées à destination d’un public de juristes et d’érudits. L’intensification de l’impression des lois à partir du règne de François Ier permet alors le développement d’un mode non institutionnel de diffusion et de conservation grâce à la formation de collections d’actes royaux imprimés, qui constituent encore aujourd’hui une ressource inépuisable pour la connaissance de la législation monarchique.Tout en offrant un panorama des textes législatifs, cette histoire matérielle de la loi à l’aube de l’État moderne dévoile ainsi des aspects méconnus des formes du droit par le recours à l’histoire du livre.

Du lieutenant criminel au juge d’instruction

Du lieutenant criminel au juge d’instruction. Evolutions historiques et défis contenporains, S. Blot-Maccagnan, G. Callemein (sous la direction de), PUR, Collection L’Univers des normes, Rennes, 2018.

Présentation des auteurs (4e de couverture) :  » Le magistrat-instructeur est une figure séculaire de la justice pénale française. Depuis la période moderne, le lieutenant criminel, auquel le juge d’instruction a succédé à la suite de la transition révolutionnaire, est un rouage essentiel du procès criminel. Sa mission – instruire le procès – et les pouvoirs qui lui sont dévolus en font le symbole de la procédure de type inquisitoire. Les qualificatifs reçus, depuis le romanesque « homme le plus puissant de France » au « petit juge », s’ils ne reflètent pas son statut réel, montrent son influence sur l’inconscient collectif et les projections chimériques de la société sur cette profession.

Or, depuis la fin du XXe siècle, on observe un glissement procédural qui se traduit par une remise en cause du statut de ce magistrat. C’est ainsi que le projet de réforme de 2009 préconisait son remplacement au profit d’un juge des libertés et d’un renforcement des fonctions du parquet. Si ce projet n’est plus d’actualité, les problématiques liées au juge d’instruction et à la procédure pénale demeurent. Des spécialistes de la question judiciaire se sont ainsi réunis afin d’apporter une réflexion d’ensemble sur ces questions. Cet ouvrage livre leurs conclusions et propose ainsi de resituer ces enjeux contemporains par une approche pluridisciplinaire ».

Voir la présentation de l’ouvrage (Ici)

Nicolas Laurent-Bonne et Xavier Prévost (dir.), Penser l’ancien droit privé. Regards croisés sur les méthodes des juristes (II), LGDJ, Contextes, 2018.

Nicolas Laurent-Bonne et Xavier Prévost (dir.), Penser l’ancien droit privé. Regards croisés sur les méthodes des juristes (II), LGDJ, Contextes, 2018.

Résumé:

L’ouvrage s’inscrit dans le sillage d’un premier volume, intitulé Penser l’ordre juridique médiéval et moderne, qui tentait d’évaluer la tendance des historiens des facultés de droit à jeter un voile dogmatique, sinon trompeur, sur les réalités normatives du Moyen Âge et des Temps modernes. Consacré cette fois-ci, non à l’ordre juridique médiéval et moderne, mais à l’écriture de l’histoire du droit privé, ce deuxième volume a pour ambition de livrer une réflexion épistémologique sur l’un des enjeux de l’historiographie juridique : peut-on penser l’ancien droit privé à partir des catégories juridiques contemporaines ? 
Il semble en effet que le droit privé – au moins en France – ait largement échappé à de tels questionnements, qui ont pourtant fait l’objet de débats nourris dans la plupart des autres champs de la connaissance historique. Afin de combler ce manque, l’ouvrage entend porter dans le champ du droit privé le dilemme bien connu du rapport de la recherche historique au présent, telle l’opposition entre écriture d’une histoire continuiste et celle d’une histoire inactuelle. Plus largement, les deux volumes souhaitent contribuer aux débats sur la place de l’analyse historique du droit.

Xavier Prévost, agrégé des facultés de droit, agrégé d’économie et gestion, archiviste paléographe (diplômé de l’École des chartes), ancien élève de l’École normale supérieure de Cachan, est professeur d’histoire du droit à l’université de Bordeaux. 

Nicolas Laurent-Bonne est agrégé des facultés de droit et professeur d’histoire du droit à l’université Clermont Auvergne.

Livre d’or de la Faculté de droit de Toulouse. Mémoires de la Grande Guerre

O. Devaux et F. Garnier, Livre d’or de la Faculté de droit de Toulouse. Mémoires de la Grande Guerre, Presses de l’Université Toulouse Capitole, Toulouse, 2018, 229 p.

Dès les premiers temps de la Grande Guerre, le nombre de morts au combat et de disparus est considérable. De multiples institutions entreprennent d’en dresser progressivement la liste et, à la fin du conflit, seront publiés des Livres d’or destinés à honorer, au même titre que les monuments aux morts, la mémoire de ceux qui se sont sacrifiés.
La Faculté de droit de Toulouse a participé à ce mouvement avec pour ambition première d’y faire figurer non seulement ceux de ses étudiants et anciens étudiants qui avaient perdu la vie, mais aussi leurs camarades survivants dès lors qu’ils avaient été blessés.
La notice consacrée à chacun d’eux devait aussi être accompagnée d’une photographie. Mais son Livre d’or, qui n’existe qu’en un seul exemplaire n’a jamais été publié.
Les auteurs, s’appuyant essentiellement sur des documents d’archives, en même temps qu’ils retracent la procédure d’élaboration de ce document et présentent des extraits de lettres de combattants ou de leurs parents, ont eu pour ambition de combler cette lacune en enrichissant les notices établies, il y a un siècle, par les autorités de la Faculté.

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Populariser l’enseignement du droit, de l’économie politique et de l’économie sociale au XIXe siècle (1814-1914). Jalons pour une recherche

Appel à contribution pour un dossier d’Études sociales, 2020/2.

 » Ce dossier des Études sociales se situe à la croisée de deux champs de recherches en pleine expansion : l’histoire de l’enseignement du droit et de l’économie politique et/ou sociale d’une part, et celui de l’histoire de l’éducation populaire de l’autre.

L’histoire de l’éducation populaire, en premier lieu, longtemps cantonnée à une histoire internaliste et mémorielle, s’est peu à peu abstraite de cette dimension militante (Richez, 2004) pour se faire davantage historienne, comme en témoignent un certain nombre de travaux récents (Christen, 2013, 2014a et 2014b ; Besse et Christen, 2017). En second lieu, l’histoire de l’enseignement de l’économie politique, matière introduite dans les facultés de droit en 1864 avant son autonomisation progressive, a fait l’objet d’une thèse pionnière (Le Van-Lemesle, 2004). Cet enseignement peut être saisi à travers la dimension originelle que lui confère Walras (1879), qui s’apparente à « l’étude du mécanisme et des effets de la libre concurrence absolue en matière d’échange, de production, de capitalisation ». Il peut l’être tout autant à travers l’alternative qu’il lui oppose, l’économie sociale, entendue comme la « recherche des principes de justice suivant lesquels doit s’effectuer la répartition de la richesse entre les individus et l’État par la propriété et l’impôt » (sur ce concept, Lekéal, 2004). Quant à l’histoire de l’enseignement juridique, elle s’est petit à petit extraite de l’histoire des doctrines juridiques avec laquelle elle s’était longtemps confondue, pour s’ouvrir à une socio-histoire ayant permis de nombreux progrès, comme en témoigne la multiplication récente de travaux individuels et de projets collectifs (pour un panorama, Audren, 2014).

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Publication de : Xavier Prévost, Histoire littéraire de la France, t. 46 : Jacques Cujas (1522-1590), Paris, Académie des inscriptions et belles-lettres / De Boccard, 2018, 160 p. [préface de Yves-Marie Bercé].

Xavier Prévost, Histoire littéraire de la France, t. 46 : Jacques Cujas (1522-1590), Paris, Académie des inscriptions et belles-lettres / De Boccard, 2018, 160 p. [préface de Yves-Marie Bercé].

Jacques Cujas reste encore aujourd’hui l’un des plus célèbres jurisconsultes français, bien que son œuvre demeure trop largement méconnue. Né à Toulouse en 1522, il poursuit une riche et itinérante carrière de professeur de droit romain. Après avoir effectué l’intégralité de ses études dans sa ville natale, il est docteur-régent à Cahors (1554-1555), Bourges (1555-1557, 1559-1566 et 1575-1590), Valence (1558-1559 et 1567-1575) et Turin (1566-1567), et enseigne brièvement à Paris en 1576. Au cours de cette carrière ascensionnelle (qui s’achève par sa mort à Bourges le 4 octobre 1590), Cujas publie de nombreux ouvrages qui lui confèrent une très grande renommée et attirent à lui la foule des étudiants. Cette gloire est principalement due à la compréhension renouvelée des textes de droit romain résultant de l’application des savoirs humanistes à l’étude du droit. Figure de la Renaissance, Jacques Cujas apparaît, plus particulièrement, comme le principal représentant de la méthode historique au sein du courant de l’humanisme juridique.

 Jacques Cujas is still today one of the most famous French jurists, although his work remains mainly unfamiliar. Born at Toulouse in 1522, he had a rich and itinerant career as a professor of Roman law. After completing his studies in his hometown, he was doctor-regent at Cahors (1554-1555), Bourges (1555-1557, 1559-1566 and 1575-1590), Valence (1558-1559 and 1567-1575) and Turin (1566-1567), and briefly taught in Paris in 1576. During this upward career (which ended by his death at Bourges on 4 October 1590), Cujas published many works that gave him a great reputation and attracted the crowd of students. This glory is mainly due to the renewed understanding of the texts of Roman law resulting from the use of humanistic knowledge to the legal studies. Renaissance figure, Jacques Cujas appears, especially, as the leading representative of the historical method within the current of legal humanism

Les trente ans du CHEFF

À l’occasion des trente ans du Comité pour l’histoire économique et financière de la France (CHEFF), l’IGPDE organise un colloque international sur le thème « Histoire(s) et dynamiques économiques » (25 septembre 2018)

Le colloque est organisé autour de cinq tables rondes regroupant historiens, économistes, juristes et politistes. Trois intéressent le Moyen Âge, l’époque moderne et la période contemporaine ; une quatrième a pour thème L’État, l’économie et les dynamiques de l’innovation : repères historiographiques et perspectives de recherche dans la longue durée ; la dernière poursuit la dimension réflexive autour du questionnement suivant Un comité d’histoire, ornement de prestige ou acteur de la recherche historique ?

Voir le programme du colloque international

Le colloque s’accompagnera d’une exposition sur les grandes dates de l’histoire économique et financière dans le hall du centre de conférences, s’appuyant sur l’ouvrage Les grandes dates de l’histoire économique et financière de la France, publié en 2017 par l’IGPDE.

Horaires et lieu 
25 septembre 2018 de 9 h 00 à 19 h 00
Ministère de l’Économie et des Finances, Centre de conférences, Pierre-Mendès-France, 139 rue de Bercy, 75012 Paris
M° Bercy ou Gare de Lyon

Participation gratuite et inscription obligatoire

Retrouvez les publications du CHEFF sur OpenEdition

Prix des meilleurs mémoires de Master 2 Recherche 2017 (Université Toulouse Capitole, Institut Fédératif de Recherche)

Dans le cadre de ses missions de valorisation et d’édition à destination des équipes de recherche en Droit de l’Université Toulouse Capitole (UTC), l’Institut Fédératif de Recherche – Mutation des normes juridiques publie les meilleurs mémoires soutenus dans un Master 2 Recherche d’UTC en Histoire du Droit, en Droit privé et en Droit public (Règlement).

Ce Prix s’ajoute aux Prix de Thèse en Droit privé (Gabriel Marty), en Droit public (Maurice Hauriou) et en Histoire du Droit (Jacques Cujas).

Parmi les Prix de l’année 2016/2017, le mémoire soutenu par Mme Nolwenn Dupas dans le cadre du Master 2 d’Histoire du droit de la Faculté de droit et de science politique de Toulouse a été honoré pour son travail Révision Judiciaire et Rétablissement Républicain : l’exemple de la Chambre de Révision de la Cour d’Appel de Toulouse (1944-1948)

Les anciens mémoires de Master 2 primés sont accessibles librement en ligne (Mémoires 2015-2016).

Publication en ligne des Cahiers Jean Moulin, n° 3/2017, Disciplines juridiques, disciplines scientifiques ?

Pr RIchard_Cahier Jean Moulin 3.2017

 

Cahiers Jean Moulin, n° 3/2017, Disciplines juridiques, disciplines scientifiques ?

Revue scientifique en ligne, coordonnée par :

– Mme Chrystelle GAZEAU, maître de conférences à l’Université Lyon III Jean Moulin,

– M. Guillaume RICHARD, professeur à l’Université Paris Descartes, membre de l’Institut d’Histoire du Droit EA 2515.

Publication à retrouver ICI

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Sur le front du droit – Conférences

Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A 789) organise un cycle de conférences sur les juristes européens et américains dans la Grande Guerre.

Ce cycle de conférences est organisé en collaboration avec le Collège supérieur du Droit et l’École européenne de droit (Université Toulouse Capitole, Salle des conférences, BU de l’Arsenal).

Les conférences sont destinées aux étudiants et au grand public. Elles ont pour objectif commun de questionner la place des juristes et du droit au cours de la période 1914-1918 et dans l’après-guerre. Comment le droit est appliqué au cours de cette période ? Comment ces circonstances sont prises en considération par le juge et la doctrine ? En quoi la guerre influe-t-elle sur la formation et le développement de domaine(s) juridique(s) ?

Mardi 16 octobre 2018 (18 h), Michaël AMARA (Chef de service « Archives contemporaines », Archives générales du Royaume), La Cour militaire belge durant la Grande Guerre ou le difficile exercice de la Justice militaire en Belgique (1914-1918)

Annamaria MONTI (Professeur à l’Università Commerciale Luigi Bocconi), Les juristes universitaires italiens et la guerre : pistes de recherche

Mardi 23 octobre 2018 (18 h), Antoine SENE (Doctorant en histoire du droit à l’Université de Bordeaux), La mobilisation des professeurs de droit français sur le front de la propagande internationale

Jeudi 8 novembre 2018 (14 h), Aurore GAILLET (Professeur à l’Université Toulouse Capitole, IUF), Le droit public allemand et la Première Guerre mondiale

Gerd HANKEL (Chercheur à l’Institut de recherches sociales de Hambourg), L’impact de la Première Guerre mondiale sur le concept du droit international public en Allemagne

Mercredi 14 novembre 2018 (14 h), Wanda MASTOR (Professeur à l’Université Toulouse Capitole), La Première Guerre mondiale dans la jurisprudence de la Cour Suprême des États-Unis d’Amérique

Lundi 19 novembre 2018 (18 h), Aurélien ANTOINE (Professeur à l’Université de Saint-Etienne), L’influence de la Première guerre mondiale dans l’affirmation de la discipline du droit public au Royaume-Uni.

Ce cycle bénéficie du soutien de la Mission Centenaire.

Ces conférences font partie d’unensemble de publications et manifestations portées par le C.T.H.D.I.P. et associant divers partenaires.

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