Publications aux EHDIP (n° 23 et 24)

Le Centre Toulousain d’Histoire du droit et des idées politiques (E.A 789) vient de publier les numéros 23 et 24 de la Collection des Etudes d’Histoire du Droit et des Idées Politiques.

EHDIP, n° 23, Les décisionnaires et la coutume. Contribution à la fabrique de la norme.

S’inscrivant dans le cadre d’un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l’arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l’histoire du droit français. Réunissant les actes d’un colloque tenu à l’Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s’attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Âge jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d’Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence.

Introduction et Table des matières

Textes réunis par Géraldine CAZALS, professeur d’histoire du droit à l’Université de Rouen, membre de l’Institut universitaire de France et Florent GARNIER, professeur d’histoire du droit à l’Université Toulouse 1 Capitole, directeur du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A. 789)

EHDIP, n° 24, Ceux de la Faculté. Des juristes toulousains dans la Grande Guerre, ouvrage ayant reçu le Label Mission Centenaire 14/18

Du début du XIXe siècle au mitan du XXe siècle, la Faculté de droit de Toulouse devient progressivement une faculté de province dont la formation pédagogique, la professionnalisation ou encore le rayonnement scientifique et l’ouverture internatio- nale se développent et sont sources d’enjeux pour affirmer sa place dans son environ- nement tant local que national et européen.

La Faculté de droit, à la veille de la Grande Guerre, s’inscrit dans un long héritage d’enseignement juridique. Cette institution confrontée à la guerre est contrainte de s’adapter. En proposant la transcription et l’édition critique des séances du Conseil et de l’assemblée de la Faculté de droit entre le 15 novembre 1913 et le 24 juin 1919, les auteurs mettent en lumière le quotidien de cette institution, les prises de position et les actions de ses enseignants dont les allocutions prononcées chaque année par le doyen Hauriou engagé dans la « guerre du droit ».

Cette étude livre aussi, à partir des rapports annuels du doyen de la Faculté de droit au Conseil de l’Université et du Livre d’or de la Faculté, la situation des étudiants restés à Toulouse ou partis au combat. Ils éclairent alors la fabrique d’une mémoire institutionnelle avec, par exemple, la constitution d’une « liste funèbre et glorieuse » des étudiants morts pour la France mais aussi l’accueil de 167 étudiants américains démobilisés qui suivent des cours de droit entre avril et juin 1919. Les étudiants toulousains revenus, « le personnel s’étant retrouvé au complet, la vie de la Faculté a repris son cours normal et tous les enseignements ont pu y être donnés de façon régulière » (M. Hauriou).

Table des matières

Olivier DEVAUX, professeur d’histoire du droit à l’Université Toulouse 1 Capitole et Florent GARNIER, professeur d’histoire du droit à l’Université Toulouse 1 Capitole, directeur du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A. 789)

La collection des EHDIP

Diké : Devenir une Cour suprême

Diké – Groupe de recherche et séminaires doctoraux sur les cultures juridiques en Europe à l’Université Toulouse 1 Capitole, CTHDIP.

Les travaux du groupe Dikè au sein du CTHDIP ont été réunis par Ludovic Azéma dans ce deuxième volume Devenir une Cour suprême. Il regroupe les interventions de 7 conférenciers réunis autour de trois thèmes : accéder au juge suprême, faire jurisprudence et une sociologie politique du phénomène de ‘judiciarisation du politique’.

Ouvrage : Histoire des justices en Europe. 2 – Devenir une Cour suprême

Les auteurs :

Ludovic AZEMA, Maître de conférences en histoire du droit – CTHDIP – Université Toulouse Capitole

Sylvain BLOQUET, Maître de conférences en histoire du droit- Université Paris Descartes.

Jacques COMMAILLE, Professeur émérite de Sociologie -École Normale Supérieure de Cachan

Lycette CORBION-CONDE, Maître de conférences en droit – IDETCOM – Université Toulouse 1 Capitole

Agnès FOSSAERT, Doyen de la 3e chambre civile de la Cour de cassation

Aurore GAILLET, Professeur de droit – IRDEIC- Centre de droit comparé (E.A. 4211) – Université Toulouse 1 Capitole

Wanda MASTOR, Professeur de droit – IRDEIC-Centre de droit comparé (E.A. 4211) – Université Toulouse 1 Capitole.

José REINALDO de LIMA LOPES, Professeur de Philosophie et Théorie générale du droit – Université de Sao Paolo

Retrouvez le premier volume 1 de Diké : Fondements, représentations, symboles

Appel à communication : Foucault face à la norme

Foucault face à la norme

Faculté de droit d’Orléans – Jeudi 15 et vendredi 16 novembre 2018

(Date limite dʼenvoi des propositions : 31 janvier 2018)

Appel à communication

 

Le colloque « Foucault face à la norme » s’inscrit dans une série de colloques ambitionnant de questionner un auteur, sa trajectoire de vie autant que son œuvre, sur la question des normes telle qu’elle se pose avec acuité dans nos sociétés contemporaines.

Enjeux. La pensée de Foucault intéresse les juristes depuis son début. Interrogée maintes fois sous l’angle de la politique, du droit et plus particulièrement du droit pénal, l’œuvre de Foucault est féconde pour la théorie du droit. Maintenant bien connue des spécialistes, elle laisse entrevoir son potentiel sur la question spécifique de l’évolution démesurée des normes tant privées que publiques dans nos sociétés. Tout l’enjeu de cette interrogation nouvelle consisterait alors à confronter l’œuvre de Michel Foucault à la problématique des normes au-delà des disciplines. C’est dans ce décloisonnement que pourra le mieux être cerné l’originalité de sa pensée et surtout son caractère fécond pour la théorie du droit.

  • Foucault peut-il offrir un cadre de pensée à la théorie du droit en prise avec la concurrence des autres normativités contemporaines, notamment celles de l’éthique, de la technologie numérique, du management, et de la gestion ?
  • Existe-il en ce sens un concept foucaldien de la norme à même de mettre en dialogue ces normativités concurrentes et propre à dégager des enseignements pour un renouveau de la théorie du droit ?
  • Dans quelle mesure la pensée de Foucault peut-elle nous aider à comprendre et agir sur le développement exponentiel des normes de toute nature que connaissent nos sociétés occidentales ?
  • Son engagement politique et personnel durant sa vie dessine-t-il également une posture face à la norme susceptible de nous guider en tant que chercheur et citoyen ?

Perspectives. Déjà initiée avec Roland Barthes (https://www.u-picardie.fr/barthesvsnorme/), cette série de colloques se poursuit avec Michel Foucault sous le même format : un colloque interdisciplinaire et international sur deux jours réunissant des spécialistes de l’auteur toute discipline confondue et des juristes intéressés par faire le lien avec la théorie du droit. Ce questionnement de certains des auteurs les plus inspirants du XXe siècle, qui se poursuivra avec Deleuze et Derrida notamment, dessine des voies possibles de contournement, de lutte et d’affranchissement face à la norme.

 La série de colloques Face à la norme s’inscrit dans le thème de recherche sur la Mutation des normes du Centre de recherche juridique Pothier de l’Université d’Orléans et de l’axe de recherche Technique(s) et histoire de la norme du Centre de Droit Privé et de Sciences Criminelles de l’Université d’Amiens.

Les propositions, en anglais ou en français et limitées à 500 mots, sont à envoyer à l’adresse foucaultvsnorme@u-picardie.fr

avant le 31 janvier 2018

Description du colloque

Nature de la manifestation : colloque international et interdisciplinaire

Champ d’étude : French theory, normativité juridique et autres normativités

Date de la manifestation : 15 et 16 novembre 2018

Lieu : Université d’Orléans, faculté de droit

Organisateurs

  • Cyril Sintez (maître de conférences, Université d’Orléans, CRJ Pothier)
  • Emeric Nicolas (maître de conférences, UPJV, CEPRISCA),

Laboratoires partenaires : Centre de Recherche Juridique Pothier (CRJP EA 1212), Centre de Droit Privé et de Sciences Criminelles d’Amiens (CEPRISCA EA 3911)

Publication des actes prévue : oui

Calendrier

  • Date limite d’envoi des propositions de communication : 31 janvier 2018

  • Forme des propositions : 500 mots
  • Retour du comité scientifique : début mars 2018

Adresse de contact : foucaultvsnorme@u-picardie.fr

Comité scientifique

Les propositions de contributions seront soumises au comité scientifique composé des enseignants-chercheurs suivants :

  • Mark Antaki, Professeur l’Université Mc Gill, Montréal, Canada
  • Frédéric Audren, Directeur de recherche CNRS, École de droit de Sciences Po
  • Cédric Glineur, Professeur à l’Université d’Amiens
  • Jacques Leroy, Professeur à l’Université d’Orléans
  • Emeric Nicolas, Maître de conférences en droit privé à l’Université d’Amiens
  • François Priet, Professeur à l’Université d’Orléans
  • Pierre Schlag, Professeur à l’Université du Colorado, États-Unis d’Amérique
  • Cyril Sintez, Maître de conférences à l’Université d’Orléans
  • Piotr Szwedo, Maître de conférences à l’Université Jagellonne, Cracovie
  • Catherine Thibierge, Professeure à l’Université d’Orléans
  • Mikhaïl Xifaras, Professeur à Sciences Po Paris

Colloque : L’histoire de l’édition juridique (XVIe – XXIe s.). Un état des lieux.

L’histoire de l’édition juridique (XVIe – XXIe siècle).

Un état des lieux

25-26 janvier 2018

Université Paris Nanterre &  École normale supérieure, Jourdan

Voir le programme : prospectusWeb

De la naissance de l’imprimerie à la Révolution numérique que nous vivons actuellement, la culture des juristes est avant tout livresque. Et l’on se plaît à reconnaître que le Code civil est sans conteste un point de rupture dans l’histoire de l’édition juridique. Or si l’histoire de l’édition, du livre et de la lecture demeure un champ de recherche attesté, reconnu et fortement référencé depuis les années 1980, il faut humblement reconnaître que la recherche sur la production imprimée des livres de droit demeure pour beaucoup sous-estimée et peu développée. La prise de conscience pourtant chez les juristes d’un intérêt pour l’enseignement de leur discipline, puis pour ceux d’entre eux qui avaient laissé des traces théoriques comme pratiques , en métropole, dans les colonies, comme à l’étranger, ne pouvait pas négliger un axe essentiel de la transmission de la pensée juridique : l’étude du livre juridique et de son édition par laquelle il acquiert un statut autonome de relais incontournable du droit. Le moment est sans doute venu de réfléchir à un état des lieux de cette question selon les cinq axes des acteurs, des usages, des finalités, des formes et de la circulation de la littérature juridique.

programme

Jeudi 25 janvier 2018 – Université Paris Nanterre

9h30 – Accueil des participants

10h – 10h15 Ouverture – Robert Carvais, CNRS Centre de théorie et analyse du droit

1re Session : Les acteurs de l’édition : juristes ou professionnels du monde du livre ?

Président : Frédéric Audren, CNRS – École de droit de Sciences Po

10h15 – 10h45 Xavier Prévost (Université de Bordeaux – IRM – EA 7434)L’édition de la loi à l’époque moderne à travers les recueils factices d’actes royaux de la Bibliothèque nationale de France
10h45 – 11h15 Yann-Arzel Durelle-Marc (Université Paris 13, CERAL)L’entreprise éditoriale de l’Académie de Législation (1800-1807 / an X-XIV de la République) 
11h15 – 11H45 Laura Beck Varela (Universidad Autónoma de Madrid)Livres juridiques pour l’ « indispensable marché catholique ». Trajectoires et stratégies des Anisson entre Lyon, Madrid et Lisbonne (1645-1724) 
11h45 – 12h Pause-café 
12h – 12h30 Viera Rebolledo-Dhuin (Université Versailles-Saint-Quentin – CHCSC– EA2448)Chroniques de l’entre-soi des éditeurs de droit parisiens au milieu du XIXe siècle. Co-éditions, faillites et suicides en chaînes. 
12h30 – 13h Charles Vallée (Président d’honneur des éditions DALLOZ,Conseiller auprès de la direction générale du Groupe)Quelques remarques sur l’histoire de Dalloz de 1824 à nos jours

13h – 14h : Déjeuner 

2e Session : Les publics et usages des livres et des revues juridiques

Présidente : Géraldine Cazals, Université de Rouen, IUF

14h – 14h30 Raphaële Mouren (Institut Warburg, Londres/Centre Gabriel Naudé, Enssib, Villeurbanne)Collectionner les ouvrages juridiques ? Les bibliophiles des Lumières 
14h30 – 15h Clemmy Frierich (Université de Toulouse)Editer le droit administratif au XIXe siècle. De quoi les stratégies pour promouvoir les littératures administratives sont-elles le nom ? 
15h – 15h30 Antoine Pelicand (CeRCriD – Université Jean Monnet – Saint-Etienne)L’apport de l’édition juridique à la structuration des justices de paix (fin du XIXe siècle) 
15h30 – 16h Sebastiaan Vandenbogaerde (Université de Gand)Les revues juridiques belges 
16h – 16h30 Pause-café

3e Session : Le livre juridique : objet commercial et/ou intellectuel ?

Président : Jean-Yves Mollier, Université de Versailles Saint-Quentin

16h30 – 17h Fatiha Cherfouh (Université Paris Descartes. Sorbonne Paris Cité)Pour l’amour de la science ? Enquête sur les motivations des créateurs de revues juridiques 
17h – 17h30 Pierre-Nicolas Barenot (l’Université Jean Monnet – Saint Etienne – CeRCriD)Inventer et réinventer les genres doctrinaux au XIXe siècle 
17h30 – 18h Carlos Herrera (Université de Cergy-Pontoise)L’édition juridique comme stratégie théorique. Le cas d’Edouard Lambert 
18h – 18h30 Martine Kaluszynski (CNRS – Pacte, Université de Grenoble)Le mouvement critique du droit en publica(c)tions : la revue Procès, organe de réforme ou de révolution ?                              

 Vendredi 26 janvier 2018 – Ecole normale supérieure, Jourdan

 9h Accueil des participants

4e Session : Les aspects formels (genre et configuration) du texte juridique

Président : Patrick Arabeyre, Ecole nationale des chartes

9h30 – 10h Valérie Hayaert (Institut des Hautes Études sur la Justice, Paris)Les rôles de l’image scientifique dans l’imprimé juridique (XVIe-XVIIe siècle): arts de mémoire et diagrammes visuels 
10h – 10h30 Quentin Epron (Université Panthéon-Assas – Institut Michel Villey)L’âge des index (XVIe-XVIIe siècles) 
10h30 – 10h45 Pause-café
10h45 – 11h15 Marie Houllemare (Université de Picardie)La dynamique impériale de l’édition de recueils juridiques coloniaux au XVIIIe siècle 
11h15 – 11h45 Guillaume Richard (Université Paris-Descartes)Stratégies d’actualisation des ouvrages juridiques et conception pratique du droit 
11h45 – 12h15 Robert Carvais (CNRS – CTAD – Université Paris Nanterre)Les catalogues d’éditeurs juridiques

12h15 – 14h : Déjeuner

5e : La circulation du droit édité : diffusion et traduction

Présidente : Valérie Tesnière, CMH, EHESS

14h – 14h30 Sébastien Evrard (Université de Lorraine)Un éditeur parisien dans le livre juridique des Lumières :La veuve Desaint et la diffusion de ses publications (1765-1766) 
14h30 – 15h Annamaria Monti (Università Bocconi)L’édition juridique italienne aux XIXe-XXe siècles 
15h – 15h30 François Desseilles (Université de Liège)Panorama de l’édition juridique en Belgique francophone 
15h30 – 16h John W. Cairns (University of Edinburgh)Montesquieu in Edinburg 
16h – 16h30 Pause- Café

16h30 – 18h : Table-ronde – Quel chantier pour une histoire des éditeurs juridiques ?

Présidente : Anne-Sophie Chambost (Université Jean Monnet, Saint Etienne, CerCriD)

 Longtemps l’ouvrage de droit a été une telle évidence qu’on se contentait du lieu commun de « la culture juridique comme culture livresque » pour se concentrer sur son auteur et son contenu, sans considérer le livre dans sa matérialité, en tant qu’objet. Or pour certains sociologues du livre, celui-ci n’est pas tant écrit (contrairement au texte) qu’il est manufacturé : objet et discours, le livre est le produit du travail collectif d’un grand nombre d’acteurs, intermédiaires situés entre l’auteur et le lecteur. Dans ces conditions, entreprendre de faire l’histoire des formes de l’écriture juridique amène nécessairement à s’intéresser à la production matérielle du livre juridique et aux vecteurs de sa diffusion, bref cela suppose que les juristes ouvrent enfin le chantier d’une histoire des éditeurs juridiques. Ainsi, nous vous proposons de participer à une table ronde à vocation exploratoire sur les enjeux et les possibilités d’une histoire des éditeurs juridiques. Cette table ronde réunit des éditeurs juridiques, des représentants de bibliothèques universitaires mais aussi des historiens spécialistes de l’histoire du livre.

Avec Valérie Tesnière (EHESS, CMH); Sidonie Doireau (Directrice éditoriale), Emmanuelle Filiberti (Editions LGDJ – Lextenso); Albert Rigaudière (Economica ) (sous réserve) ; Fanny Bouteiller (Responsable d’édition, PUF); Hélène Hoch (Directrice du marché universitaire et librairie, Directrice éditoriale, Dalloz); Noëlle Balley, Alexandra Gottely, Cécile Cérède (Bibliothèque Cujas)

18h Conclusion – Jean-Louis Halpérin (ENS, Centre de théorie et analyse du droit)

Comité d’organisation : Robert Carvais, CNRS, CTAD, Université Paris Nanterre; Jean-Louis Halpérin, Ecole normale supérieure, CTAD

 Comité scientifique : Patrick Arabeyre, Ecole nationale des chartes; Frédéric Audren, CNRS, Ecole de droit de Science Po; Robert Carvais, CNRS, CTAD, Université Paris Nanterre; Géraldine Cazals, Université de Rouen, IUF; Anne-Sophie Chambost, Université Jean-Monnet, Saint-Etienne, CerCriD; Jean-Louis Halpérin, Ecole normale supérieure, CTAD; Jean-Yves Mollier, Université de Versailles Saint-Quentin; Valérie Tesnière, CMH, EHESS

Institutions partenaires : CTAD – CNRS, ENS Jourdan, IUF, Université Paris Nanterre

 

Conférences d’histoire de la pensée juridique moderne – Cycle 2018

Cycle de conférences d’histoire de la pensée juridique moderne organisé par l’Institut d’Histoire du Droit (EA 2515) de l’Université Paris Descartes et l’École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Les conférences ont lieu en salle des Actes de la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes (10, avenue Pierre Larousse, 92240 Malakoff)

 

Sous la direction scientifique du Pr Arnaud VERGNE, directeur de l’Institut d’Histoire du Droit, et du Pr Anne ROUSSELET-PIMONT de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

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Appel à communication : French law versus Common law au XIXe siècle. La naissance d’une concurrence entre modèles juridiques

Cycle de deux journées d’étude organisé par l’Institut d’Histoire du Droit (EA 2515) de l’Université Paris Descartes et l’IODE – Institut de l’Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262) de l’Université de Rennes 1

Acte I : Université de Rennes 1, 4 avril 2018

Acte II : Université Paris Descartes, 9 octobre 2018

French law vs Common law_Rennes-Paris_avril-octobre 2018_Affiche

À l’origine d’une comparaison, d’une concurrence, d’un jeu de miroirs.

Depuis une trentaine d’années, de nombreux juristes français s’émeuvent devant l’expansion des systèmes de common law. Ils constatent que celui-ci est à la mode dans les grands cabinets d’avocats, dans les think tank économiques et commerciaux ou dans certaines institutions internationales. Ils observent, par contraste, que le modèle de civil law est souvent maltraité par les économistes et les universitaires anglo-américains. Ils craignent que la diversité juridique ne plie devant l’impérialisme du common law et que de vastes espaces de tradition civiliste ne basculent irrémédiablement du côté non codifié du droit. Lire la suite

Les ateliers d’histoire du droit du CTHDIP

Le CTHDIP accueillera dans le cadre de ses ateliers d’histoire du droit :

Frédéric Audren : « Écrire l’histoire culturelle et sociale des savoirs juridiques : enjeux et méthodes », mercredi 7 février à 10h30 (Faculté de droit, Salle Alaric)

Axel Degoy dans l’Atelier « Expérience de thèse : autour du Parlement de Paris », vendredi 16 février à 10 h (Faculté de droit, Salle Germain Sicard, AR 206)

La formation doctorale du CTHDIP (Lien)

Pour toute information contacter : Marilyne.Graule@ut-capitole.fr

Les mythes fondateurs : cycle de conférences

Cycle de conférences 2018 : Les mythes fondateurs

11 janvier 2018 à 14h30 (Salle F 352) : Soazick KERNEIS (Université PARIS-NANTERRE), Le songe de Macsen Wledig. Le souvenir de Rome dans la légende arthurienne

21 mars 2018 à 14h30 (Salle F 352) : Jérôme FERRAND (Université de GRENOBLE ALPES), Beccaria, père du droit pénal moderne. Constitution et fonction d’un mythe historiographique

16 avril 2018 à 14h30 (Salle F 352) : François SAINT-BONNET (Université PARIS II PANTHEON-ASSAS), Le mythe de l’État d’exception

4 mai 2018 à 14h30 (Salle F 352) : Pierre BRUNET (Université PARIS I PANTHEON-SORBONNE), Le mythe de la volonté populaire

Les mythes fondateurs du droit (affiche)

Master 2 de Droit – Histoire et Anthropologie juridiques comparées

Centre d’Histoire et Anthropologie du droit (CHAD)

Laurent Mayali Professeur invité de l’Université Toulouse Capitole

Cours et conférence assurés par M. Laurent Mayali à partir du 15 janvier 2018 à l’Université Toulouse Capitole.

Il assura des cours dans le cadre du Master 2 d’Histoire du droit et en lien avec le Centre Toulousain d’Histoire du droit et des idées politiques.

Conférence doctorale le 23 janvier 2018 à 17 h

Laurent Mayali est Lloyd M. Robbins Professor of Law
Faculty Director, Comparative Legal Studies Program
Faculty Director, Robbins Religious and Civil Law Collection
Co-Faculty Director, Korea Law Center

Présentation du conférencier

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