Archives mensuelles : février 2018

Les recueils de Plaidoyez à la Renaissance

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Les recueils de Plaidoyez à la Renaissance, Etudes réunies et publiées par Géraldine Cazals et Stéphan Geonget, Genève, Librairie Droz, 2018, 336 p.

Prononcé à l’audience, le plaidoyer constitue un moment essentiel de la procédure judiciaire, le moment où l’on cherche à établir, à qualifier et à juger les faits, celui où se discute le vrai et le faux, le juste et l’injuste. A la Renaissance, véritable âge d’or des plaidoyers, il constitue aussi un texte, volontiers confié à l’imprimerie et donnant lieu à un genre particulier d’ouvrage: le recueil de Plaidoyez. En dépit de perspectives et de finalités variées, révélant les horizons de juristes qui se voulaient tout autant « hommes de lois » qu’« homme de lettres», ces recueils, délaissés par la critique, s’avèrent d’une richesse particulière, non seulement pour les données juridiques qu’ils renferment que par la rhétorique déployée par leurs auteurs. Poursuivant une enquête au long cours sur les formes d’expression du juridique à la Renaissance, fruit d’un colloque pluridisciplinaire organisé à l’université d’Avignon, le présent volume s’est dès lors attaché à mettre en évidence la plasticité et les enjeux révélés par ces œuvres, contribuant à améliorer notre connaissance de ces dernières, comme plus largement celle de l’écriture des juristes à la Renaissance.

 

https://www.droz.org/france/fr/6570-9782600058148.html

L’arrestographie flamande

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Géraldine Cazals, L’Arrestographie flamande, Genève, Librairie Droz, Bibliothèque des Lumières, 2018, 344 p.

Après avoir fait les beaux jours de l’imprimerie sous l’Ancien Régime, l’arrestographie – ou littérature juridique consacrée aux arrêts des cours souveraines – fait aujourd’hui l’objet d’un important renouvellement historiographique. Pour mesurer l’ampleur précise qui fut autrefois la sienne, un travail d’inventaire et d’analyse des œuvres relevant du genre doit encore être mené. C’est à un tel travail que s’est attelée la présente recherche, à l’échelle de la cour souveraine érigée en 1668 par Louis XIV dans les territoires conquis sur les Pays-Bas espagnols lors de la guerre de Dévolution. A partir de cette étude de cas, cet ouvrage éclaire nos connaissances sur cette tradition structurante de la culture et de la littérature juridique qu’est l’arrestographie. Donnant à voir la diversité des œuvres produites en Flandre, tant relativement à leur nature – imprimés ou manuscrits, travaux de magistrats ou bien d’avocats – que concernant les perspectives intellectuelles qui les guident – ouvrages savants ou simples recollections d’arrêts, destinés à des usages privés ou conçus pour être publiés –, le livre de Géraldine Cazals ne pourra que nourrir les réflexions actuelles portant sur l’écriture du droit et sur l’évolution de la pensée juridique.

https://www.droz.org/france/fr/6583-9782600058230.html

 

 

Folie et passions (Grèce-Rome) : une approche d’anthropologie juridique

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Parution du livre d’Anne-Marie Voutyras, Anthropologie juridique de la folie et des passions dans l’Antiquité gréco-romaine, Presses Universitaires de Limoges, vol. 18, 2018, 658 p.

“Les hommes de l’époque préclassique grecque ont rattaché l’explication de la folie et des passions à leurs croyances mythologico-religieuses, puis de la période classique à l’époque hellénistique, le rationalisme scientifique et philosophique a connu une floraison de la causalité naturelle explicative des phénomènes mentaux. Ce courant s’est refermé lors de l’Antiquité tardive, sous la souveraineté de la pensée théologique, pour laisser place à une nouvelle conception spirituelle et surnaturelle de la pathologie mentale.

D’un phénomène, à l’origine, extérieur à l’homme, la folie et les passions ont été conçues à partir de l’époque classique selon une étiologie interne. L’osmose entre les savoirs non conceptualisés dans des champs disciplinaires clos, a permis de poser des questions essentielles sur les perturbations mentales.

Des démarches d’ordonnancement des connaissances, de réflexions sur le sens d’une pratique médicale ou philosophique ont opéré une normativité sur laquelle le droit romain s’est construit. Distinguer le normal, du pathologique, du déviant, pour rechercher le traitement juridique et social juste, médicalement efficace, nécessitait au préalable de dégager la catégorie ontologique et morale de la personne. Il en résulta des réflexions sur le sain et le non sain, la capacité, la liberté, la volonté, la responsabilité. Les Anciens nous montrent que la folie est polymorphe, aussi complexe que la normalité dont elle n’est pas une antithèse dans la pensée et dans la réalité” (Présentation de l’éditeur).

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Publication de thèses (Fondation Varenne)

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La Fondation Varenne décerne chaque année un Prix de thèse en histoire du droit et favorise la publication de leur publication au sein de l’une de ses collections “Thèses – Histoire du droit”.

Le jury est composé de : Virginie Lemonnier-Lesage, Université de Bourgogne, Anthony Mergey, Université Paris II et Albert Rigaudière, Université Paris II

Pour la liste des thèses d’histoire du droit publiées depuis 2006 (ICI)

Les observatoires du droit

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Conférences organisées par le CHAD (Université de Nanterre) à partir du 14 mars 2018

” Qu’est-ce que le droit ? La question est récurrente et il faut se convaincre que l’objet est bien étrange. Le droit est sans doute une technique, peut-être un art, voire un simple outil aux mains de professionnels investis du pouvoir de dire le juste. Il est aussi un phénomène social ou culturel et sa compréhension passe par une mise en perspective du droit avec la culture qui l’a produit.

Au pays du ius, le juriste se représente volontiers comme un technicien déballant les instruments de sa « boîte à outils », une caisse dans laquelle s’empilerait l’arsenal normatif. Dès lors que l’on envisage le droit comme un phénomène global, un objet social qui compose avec les communautés humaines, noue et dénoue des relations accrochées à des valeurs qui s’expriment au quotidien, se pose la question des sources capables de révéler sa réalité complexe.

Le message des Annales était clair, il faut « nouer de nouvelles alliances », en l’occurrence adjoindre au substantif une conjonction de coordination qui rompe l’isolement du droit et introduise l’élément d’altérité capable de révéler ses différentes réalités.

Le séminaire nous placera dans le rôle de l’Optimiste convaincu de l’existence du droit, un Candide parti à la découverte de son objet. Le voyage comptera plusieurs étapes ” (Texte de Soazick Kerneis)

Voir le programme des 6 conférences (ICI)

 

Cahiers Internationaux d’Anthropologie Juridique

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Les Cahiers Internationaux d’Anthropologie Juridique ont pris la suite des Cahiers de l’Institut d’anthropologie juridique qui sont publiés par les PULIM depuis 1998.

Pour retrouver les sommaires des numéros 1 à 44 (ICI)

Les derniers numéros :

– 45. A. Gentili, Les trois livres sur les ambassades, Traduction, introduction et notes de D. Gaurier, 2015.

– 46. Baldo Degli Baldeschi, Commentaire sur la Paix de Constance (1183), Traduction, introduction et notes de D. Gaurier, 2016.

– 47. Le droit à l’épreuve du genre, J. Hautebert (sous la direction de), 2016.

– 48. A.-M. Voutyras, Anthropologie de la folie et des passions dans l’Antiquité gréco-romaine, 2017.

– 49, A. Gentili, Les deux livres de la plaidoirie espagnole, Traduction, introduction et notes de D. Gaurier, 2018.

 

Autour de l’État

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Formes et doctrines de l’État. Dialogue entre histoire du droit et théorie du droit, P. Bonin, P. Brunet et S. Kerneis (dir.), A. Pedone, Paris, 2018, 344 p.

Les actes du colloque international qui s’est tenu les 14 et 15 janvier 2013 viennent de paraître.

” A l’heure de la globalisation, la question de la place, de la puissance, de la pérennité, en un mot de l’existence de l’État se pose avec insistance. L’actualité de cette question à multiples facettes ne saurait cependant faire écran à la nécessité d’une réflexion – faisant elle aussi appel à une diversité d’approches – mettant l’accent sur les concepts dont l’État est le nom, pour reprendre une formule tout aussi actuelle. Cette réflexion peut emprunter des configurations extrêmement variées. Le choix a été fait de réunir dans ce volume des contributions de juristes – historiens et théoriciens – en vue d’examiner les conditions de possibilité d’un dialogue à travers le temps et, si l’on nous autorise cette allusion, l’espace. Ce dernier, constitué de deux disciplines que d’aucuns seraient trop rapidement tentés d’assimiler, ont leurs méthodologies propres. Mais lorsqu’il est question de cet objet qu’est l’État, chacune a incontestablement besoin de l’autre : parce qu’avant d’être constitué en un système d’autorités ou d’institutions ou encore de normes, l’État est un processus qui s’inscrit dans la longue durée ; parce qu’avant même d’être pensé comme processus, il convient de constituer les outils conceptuels qui nous permettront de l’identifier. Les contributions réunies ici montrent à l’évidence qu’un tel dialogue entre historiens du droit et théoriciens du droit était non seulement possible mais aussi nécessaire. Elles fournissent, croit-on, des matériaux pertinents pour prolonger ou enrichir les débats actuels sur le dépassement de l’État – dont on ne sait pas toujours s’il s’accompagne de sa disparition ou de son incorporation dans une forme plus vaste que l’histoire aurait peut-être déjà connue et que la théorie pourrait nommer ou conceptualiser” (Présentation de l’éditeur).

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RHDFE, n° 3-2017

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Sommaire du n°3-2017 de la Revue historique de droit français et étranger

Articles :

Rosine Letinier de Arvizu : Les Pacta monastiques en Espagne wisigothique et du haut Moyen Âge : précisions sur leur signification juridique et leur singularité, p. 281

Alain Wruck Garcia Rangel : Pères magistrats, pères gendarmes : les vicissitudes du droit de correction des familles (1789-1804), p. 307

Sébastien Evrard, Un conflit emblématique entre un émigré de Sassenay et une commune à propos du droit de propriété d’une forêt (1792-1836), p. 347

Véronique Harouel-Bureloup, Identifier les corps des militaires morts au combat, p. 372

Bernard Durand, “Le mandat sur l’Arménie n’aura pas lieu ?”. Un drame au cœur de la Turquie, de la Cilicie et de la Syrie (1915-1920), p. 393

Pour les Comptes rendus, Revues, Nouvelles diverses et Ouvrages envoyés à la Direction de la Revue (Voir)

PRIDAES : Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens Etats de Savoie

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Programme de Recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie (PRIDAES)

Présentation du programme de recherche

Contexte scientifique :

En 1860 le royaume de Piémont-Sardaigne donne naissance à l’Italie tandis que la Savoie et le Comté de Nice en sont détachés pour être cédés à la France. Cette date, dont on a commémoré en 2010 le 150e anniversaire, marque la disparition d’un État, des ses institutions et son organisation juridique.

Mais, jusqu’à ce moment, la Maison de Savoie a constitué une puissance régionale dont le poids n’a pas été négligeable dans l’histoire de l’Europe ; partie de Savoie, elle n’a cessé d’accroître ses possessions et d’asseoir sa puissance à l’échelle européenne. Sa souveraineté s’est ainsi exercée progressivement sur diverses régions françaises, italiennes ou suisses (Savoie, Tarentaise, Maurienne, Piémont, Montferrat, Valsesia, Val d’Aoste, Comté de Nice, Bugey, Bresse, Dombes, Chablais, Pays de Vaud, Carouge, Sardaigne, Ligurie…).

L’exercice de cette souveraineté a donné lieu, depuis l’époque des ducs de Savoie jusqu’au milieu du XIXe siècle, au développement d’institutions et d’un droit spécifiques. Selon les époques, et notamment au XVIIIe siècle l’organisation institutionnelle de ces État « tirés au cordeau », selon l’expression des souverains eux-mêmes, figure parmi les plus modernes et les plus performantes d’Europe. De même, la monarchie piémontaise s’est lancée dans un processus de codification qui va constituer, à terme, un corpus considérables.

L’histoire des institutions et du droit des États de Savoie, notamment pour l’époque charnière entre le XVIIe et le XIXe siècle, constitue un domaine scientifique partiellement exploré mais qui recèle encore des potentialités considérables de recherche, tout particulièrement dans la perspective d’une collaboration internationale : l’approche d’une même réalité institutionnelle et juridique de la part de chercheurs appartenant à des écoles différentes a déjà montré toute son utilité. Des expériences ponctuelles menées dans ce domaine soulignent tout l’intérêt qu’il y a à développer cette démarche scientifique.

En effet, le contexte scientifique est marqué par des orientations et des pratiques qu’il est fort enrichissant de croiser : la tendance de l’École turinoise est d’étudier le droit et les institutions essentiellement sous l’angle de leur élaboration (contexte politique, juridique, influences doctrinales, procédure), tandis que l’École niçoise a tendance à aborder la question également sous un angle plus pratique, celui du fonctionnement des institutions et de la mise en œuvre et de l’effectivité des normes. La confrontation de ces méthodes sera, à l’évidence, un facteur de progrès scientifique dans le domaine concerné.

Par ailleurs, certaines équipes sont en pointe dans des domaines très précis, et qui ont été assez largement explorés : c’est le cas, par exemple, pour l’histoire constitutionnelle, l’histoire des sources du droit et la production normative (codification), ou certains aspects de l’histoire du droit privé par les historiens du droit turinois, ou bien l’histoire des institutions locales et des institutions judiciaires par les historiens du droit de Nice. En revanche, d’autres domaines ont été négligés.

Sur le plan scientifique, outre le partage et l’enrichissement des savoirs, l’objectif est de développer la recherche bilatérale et donc réellement comparatiste (dans le cadre supranational et interrégional) et surtout de remplacer par des recherches transversales et pluridisciplinaires les études ponctuelles et locales existantes.

En outre, dans un contexte international, en période de crise de l’institution étatique, les réflexions sur d’autres niveaux institutionnels (supranationaux (Europe) ou régionaux) acquièrent plus d’acuité ; l’étude des formes institutionnelles et de la production normative d’une entité régionale (jadis supranationale et aujourd’hui transfrontalière), mais fondées sur des traditions communes, présente ainsi un intérêt accru au delà même de son simple intérêt historique.

Pour répondre à ces orientations, le PRIDAES a été conçu comme un programme international, interuniversitaire et interdisciplinaire.

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Citoyenneté et nation. Approche historique

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Cittidinanza e nazione in prospettiva storica

Colloque international organisé à Milan par la Faculté de droit de l’Università degli Studi di Milano et l’Institut d’Histoire du Droit EA 2515 de l’Université Paris Descartes.

Coordination scientifique :

– M. Lorenzo GAGLIARDI, professeur à l’Università degli Studi di Milano et membre associé de l’Institut d’Histoire du Droit de l’Université Paris Descartes,

– M. David KREMER, professeur à l’Université Paris Descartes et membre de l’Institut d’Histoire du Droit.

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Sous la direction d’Hugo Beuvant, Thérence Carvalho et Mathilde Lemée

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Les traductions du discours juridique

Perspectives historiques

À toutes les périodes de l’histoire, les juristes ont nécessairement été
confrontés à la diversité linguistique du monde et lui ont trouvé un remède
efficace mais délicat : la traduction. La question de la traduction du discours
juridique n’ayant que trop rarement été envisagée d’un point de vue
historique, cet ouvrage entend interroger le passé afin de comprendre les
grands défis de la prospective juridique et éclairer les traductions du discours
juridique à travers le prisme de l’histoire en s’intéressant aux problématiques
récurrentes et aux solutions diverses proposées à travers les époques.

Les auteurs:

Hugo Beuvant, doctorant à l’Université de Rennes 1

Thérence Carvalho, maître de conférences à l’Université Jean Moulin Lyon 3

Mathilde Lemée, docteur de l’Université de Rennes 1

Les traductions du discours juridique (1)

La crisis politica catalana en perspectiva constitucional – Les enjeux constitutionnels de la crise politique catalane

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Conférence de M. Óscar Sánchez Muñoz, maître de conférence à l’Université de Valladolid

Conférence de droit espagnol en langue espagnole, organisée par l’Institut d’Histoire du Droit EA 2515 de l’Université Paris Descartes, en collaboration avec la Section de langues de la Faculté de droit

Mardi 27 mars 2018 de 18h30 à 20h30 en salle Deruel de la Faculté de droit de l’Université Paris Descartes

10, avenue Pierre Larousse, 92240 Malakoff

Métro ligne 13, station Malakoff – Plateau de Vanves