Le parlement de Normandie, 1505-2015.

Le parlement de Normandie, 1515-2015, Cahiers historiques des Annales de droit, n° 3, Études coordonnées par Gilduin Davy, Virginie Lemonnier-Lesage, Presses universitaires de Rouen et du Havre, 2018.

« Le parlement de Normandie est l’une des principales institutions de l’histoire normande. Emblématique de l’héritage des ducs, l’Échiquier de Normandie, devenu perpétuel en 1499, puis parlement en 1515, forme avec la coutume l’épine dorsale du provincialisme juridique normand. C’est, à beaucoup d’égards, sur lui qu’au Moyen Âge et à l’époque moderne s’ancrait l’identité de l’ancien duché.

Cinq cents ans après sa naissance, le parlement demeure un objet de recherches, en dépit des nombreuses études qui lui furent consacrées aux XIXe et XXsiècles. Le présent ouvrage propose de croiser les regards disciplinaires pour s’approcher au plus près de l’institution, de son fonctionnement et de ses relations avec les autres institutions de la province. Une mise en perspective comparatiste confrontant le cas normand aux autres cours souveraines achève d’éclairer les zones d’ombre de ce pan du patrimoine juridique et institutionnel de la Normandie » (Présentation des auteurs).

Table des matières :

  • Éditorial. 1515-2015, propos introductif
  • Gilduin Davy, « L’œil du prince ou les origines de l’Échiquier de Normandie à travers la littérature historique du XVIIIe siècle »
  • Baptiste Étienne, « Transcription et annotation du Traicté de l’Eschiquier et Parlement de Normandie d’Alexandre Bigot de Monville »
  • Élisabeth Dandine, « Le parlement et les professionnels du droit aux XVIIe et XVIIIe siècles »
  • Virginie Lemonnier-Lesage, « Richesse des archives d’un huissier au parlement de Normandie dans la seconde moitié du XVIIIe siècle »
  • Pistes de recherches dans le fonds Pluquet »
  • Jérôme Pigeon, « Le parlement et les intendants normands au XVIIIe siècle »
  • Sophie Poirey, « ‘Les juges ne doivent pas avoir trop d’affection pour les veuves !’ »
  • Olivier Chaline, « Le parlement de Rouen et la cour des comptes, aides et finances de Normandie »
  • Blandine Hervouët, « Les relations entre le parlement de Rouen et les tribunaux de bailliage au xviiie siècle : dépendance ou rivalité ?  »
  • Fabrice Desnos, « Constance et mutations de la justice criminelle »
  • David Feutry, « Robe du conseil et robes du palais »
  • Gauthier Aubert, « Rouen 1639-Rennes 1675 : deux révoltes, une seule histoire ?  »
  • Laurent Lemarchand, « Le rôle politique du parlement au début du XVIIIe siècle »
  • Jean-Christophe Foix, « La ‘contestation’ de l’absolutisme royal et l’idée de constitution »
  • Hervé Leuwers, « Mobiliser en contexte de crise »
  • Sabrina Michel, « Trois villes pour un parlement : les translations de la cour souveraine de Flandre »
  • Alain J. Lemaitre, « Le conseil souverain d’Alsace et la souveraineté du roi : oppositions et résistances institutionnelles »

Les anciens numéros de la collection : Cahiers historiques des Annales de droit

La Grande Guerre et son droit

La Grande Guerre et son droit, D. Deroussin (sous la direction de), collection Contextes. Culture du droit, L.G.D.J., 2018.

L’ouvrage réuni 23 contributions réparties en quatre parties : La doctrine juridique et la guerre ; Aspects de droit privé ; Aspects de droit public (droit interne et droit international), militaire et pénal (France et autres pays belligérants) ; A la frontière du droit public et du droit privé, où quand la guerre bouscule les catégories du droit.

Présentation de l’éditeur : « Si le centenaire de la Première Guerre mondiale a évidemment été l’occasion d’expositions et de manifestations scientifiques nombreuses, rares sont celles dont le droit a été l’objet exclusif. Tel est au contraire le parti pris de l’ouvrage aujourd’hui présenté au public, qui entend appréhender non seulement l’attitude des juristes face à la guerre, mais aussi la réaction des systèmes juridiques eux-mêmes, à travers des exemples tirés tant du droit privé que du droit public, dans le but de saisir le fonctionnement concret des règles de droit dans un contexte assurément particulier, la résistance des principales distinctions (droit privé/droit public), catégories (propriété privée) et notions juridiques et la solidité de certains principes juridiques (liberté contractuelle, intangibilité du contrat).

L’ouvrage s’adresse ainsi non seulement aux universitaires et étudiants des facultés de droit et d’histoire, mais aussi à tous ceux qui souhaitent découvrir comment les systèmes juridiques des principaux pays belligérants, confrontés à l’âpreté des combats et à l’enlisement d’un conflit dans lequel ils ne sont pas tous entrés de manière identique, ont entendu répondre aux divers défis qui leur étaient adressés.

Les contributions réunies dans ce volume, pour l’essentiel rédigées par des historiens du droit, montrent alors que, pour chacun de ces systèmes, les difficultés liées à la mobilisation, à la conduite des opérations militaires, au maintien de l’activité économique, au fonctionnement de la justice ou encore à la réparation des dommages de guerre, ont souvent été résolues au moyen de techniques pour une bonne part similaires, comme la mise en place d’un contrôle accru des activités économiques au moyen notamment de restrictions à la liberté contractuelle et à la liberté du commerce, le recours à la technique des moratoria ou, au contraire, le maintien de certains grands principes du droit contractuel, spécialement la force obligatoire du contrat. Elles montrent également que cette adaptation des systèmes juridiques au temps de guerre a souvent bénéficié de l’expérience passée (notamment le premier conflit franco-prussien de 1870) et que, sur certains points (réparation des dommages de guerre, encadrement accru du contrat de bail), elle laissera des traces bien après la fin des hostilités ».

Sous la direction de David Deroussin, avec les contributions de P. Allorant, Ph. Bouchardeau, P.-L. Boyer, A.-S. Chambost, F. Cherfouh, D. Deroussin, C. Drand, B. Durand, Fr. Gilson, J.-L. Halpérin, J. Hummel, J. Lafosse, E. Lemonidou, A. Mages, U. Pavan Dalla Torre, A. Péroz, G. Richard, G. Rubin, G. Sawicki, M. Wanaim, J. Zollmann.