Journée d’études d’histoire du droit et des institutions, Dijon 2018

Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, Journée d’études d’histoire du droit et des institutions, Dijon, 14 novembre 2018 (Faculté de droit, 3e étage, salle 319 Georges-Chevrier)

9 h 30. – Laura Viaut (U. Limoges), Des « orfèvres du droit »… Les professionnels de l’écrit et leur usage des notes tironiennes d’après les manuscrits juridiques carolingiens.

10 h. – David Bardey (U. Bourgogne), Un compte d’hôtel de la reine de France et du duc de Bourgogne en 1358. Approche documentaire d’une pratique comptable.

10 h 30. – Anne Peroz (U. Lausanne), Le duel judiciaire et sa répression en Suisse romande.

11 h. – Marco In ‘t Veld (Vrije Universiteit Brussel). – Mercantile Juridiction in Lyon and Amsterdam (1700-1730). A Comparison.

11 h 30. – Jean-Édouard Poux (U. Lorraine), L’avocat bourguignon Truchon ou les pérégrinations d’un avocat de province dans la République des lettres (1741-1801).

12 h. – Jérôme Henning (U. Aix-Marseille), La responsabilité des ministres d’après les cahiers de doléances de 1789.

13 h 50. – Rossbef Perkins Dandjio (U. Lorraine), L’épuration des juges dans le ressort de la cour d’appel de Metz (1807-1808) [résumé de la communication].

14 h. – Laila Scheuch (U. Münster), « Malgré tous les moyens possibles de médiation … ». Practices of Marital Conflict Regulation around 1800 : The assemblées de famille from a Transcultural Perspective.

14 h 30. – Georges Vayrou (U. Paris 1 Panthéon-Sorbonne), « Eva dort ». Quand la réalité dépasse la fiction, ou les avatars du droit international au lendemain de la Grande Guerre.

15 h. – Catherine Lecomte (U. Versailles), La protection des biens culturels en temps d’occupation.

15 h 30. Sébastien Evrard (U. Lorraine), La législation du livre indisponible (2012) et les matières juridiques. Émergence et déclin d’un modèle de l’édition.

16 h. – Michel Petitjean (U. Bourgogne), La solidarité familiale dans les contrats de mariage bourguignons des XIVe et XVe siècles.

16 h 45. – Hommage à Georges Chevrier, par Jean Bart et Michel Petitjean.

17 h 15. – Assemblée générale de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands.

Conférence-débat autour d’une nouvelle revue critique de législation et de jurisprudence : Tribonien

Lundi 3 décembre, Université de Bordeaux, salle Manon Cormier, 14h, avec Nicolas Cornu-Thénard et Nicolas Laurent-Bonne, professeurs à l’université de Paris 2 Panthéon-Assas et Clermont Auvergne.

Organisation : Xavier Prévost, Université de Bordeaux, Centre Aquitain d’Histoire du Droit / Institut de Recherches Montesquieu

Le quotidien et le droit – appel à contribution, Cahiers Jean Moulin, n° 5

Cet appel à contribution est publié sur la page dédiée des Cahiers Jean Moulin : https://revues.univ-lyon3.fr/cjm/index.php?id=380.

La date limite pour les propositions d’article est le 1er mars 2019.

Les auteurs sont priés de suivre les recommandations figurant sur le site : https://revues.univ-lyon3.fr/cjm/index.php?id=572.

Télécharger l’ensemble de cet appel à contribution

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Fête de la Science 2018

De l’aveu… à la preuve scientifique

Éviter l’erreur judiciaire : l’expert peut-il éclairer la justice ?

 

À l’occasion de la Fête de la Science, le Centre d’Histoire Judiciaire (UMR 8025) s’associe à l’Unité de Taphonomie Médico-Légale (EA 7367) pour rejuger un procès criminel de 1714.

Dans un premier temps, une équipe du CHJ plongera les participants dans la procédure judiciaire du XVIIIe siècle à l’occasion de la découverte du cadavre de Guillaume Monier le 2 mars 1714. Le public découvrira tout ce qui a pu être mis en œuvre (expertises, témoignages et torture) pour juger Jeanne-Françoise Margueritte, l’accusée de ce procès.

Puis dans un second temps, et à partir des mêmes pièces, l’UTML abordera le procès avec les outils scientifiques contemporains (autopsie, entomologie, analyses biologiques et chimiques, etc.) mis au service de la justice