Les réformateurs des républiques sœurs face au modèle juridique français (1795-1806)

M. Hugo Beuvant soutiendra sa thèse de doctorat en droit, le mardi 27 novembre 2018 à 13h30, salle du Conseil de la Faculté de droit et de science politique de Rennes.

Le jury sera composé de :


M. Victor Monnier, Professeur à l’Université de Genève

Mme Karen Fiorentino, Professeur à l’Université de Bourgogne

M. Jacques Bouineau, Professeur à l’Université de La Rochelle

M. Fred Stevens, Professeur émérite de l’Université catholique de Louvain

M. Francesco Di Donato, Professeur à l’Université Parthénope de Naples

M. Sylvain Soleil, Professeur à l’Université de Rennes 1, directeur de thèse

Prix Montesquieu 2018

Prix Montesquieu 2018 attribué à Monsieur Térence CARVALHO pour sa thèse La physiocratie dans l’Europe des Lumières. Circulation et réception d’un modèle de réforme de l’ordre juridique social, Université de Renne I, soutenue le 21 novembre 2016.

Ce prix de l’AFHIP a été décerné par un jury composé d’Anthony Mergey (Université Paris II), Francesco Di Donato (Université Parthénope Naples) et François Quastana (Université de Lille).

Sept thèses concouraient:

Térence CARVALHO, La physiocratie dans l’Europe des Lumières. Circulation et réception d’un modèle de réforme de l’ordre juridique social, Université de Renne I, 21 novembre 2016, sous la direction d’A. Mergey.

Ludovic DE THY, L’écriture des lois constitutionnelles de 1875. La fondation de l’ordre constitutionnel de la IIIe République, Université de Bourgogne, 20 juin 2017, sous la direction de P. Charlot.

Jérôme HENNING, Le radicalisme d’Edouard Herriot et la crise des institutions (1905-1954), Aix-Marseille Université, 9 décembre 2017, sous la direction de J.-L Mestre et E. Gasparini.

Benoît MONTAY, Doctrine des fonctions de l' »Exécutif », Université Paris II panthéon-Assas, 25 novembre 2017, sous la direction de S. Rials.

Marion NARRAN, La résistance conservatrice à l’individualisme juridique. Conceptions de droit privé et activités législatives entre 1789 et 1830, Université de Montpellier, 12 décembre 2016, sous la direction de J.-L. Coronel de Boissezon.

Hélène ORIZET, Le service public de l’éducation nationale sous la troisième République, Université de Nantes, 7 novembre 2017, sous la direction de G. Dumont et G. Bigot.

Tanguy PASQUIET-BRIAND, La réception de la Constitution anglaise au XIXe siècle. Une étude du droit politique français, Université Paris II, 1er octobre 2015, sous la direction de P. Lauvaux.

Le Prix  Montesquieu sera remis au lauréat en février 2019 lors de la Cérémonie de remise des prix de la faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille.

Informations fournies par Monsieur Michel Ganzin, Président de l’AFHIP

Des facultés sur le front du droit (23 novembre 2018)

Présentation le 23 novembre 2018 de l’exposition virtuelle Des facultés sur le front du droit. Les facultés de Toulouse et de Paris dans la Grande Guerre en présence des commissaires de l’exposition Anne-Sophie Chambost (Université Jean Monnet – Siant-Etienne), Florent Garnier (Université Toulouse Capitole) et Alexandra Gottely (Bibliothèque Cujas).

23 novembre 2018 à 10h30, Bibliothèque Cujas, Salle des périodiques, 2 rue Cujas, Paris.

Affiche

Du lieutenant criminel au juge d’instruction

Du lieutenant criminel au juge d’instruction. Evolutions historiques et défis contenporains, S. Blot-Maccagnan, G. Callemein (sous la direction de), PUR, Collection L’Univers des normes, Rennes, 2018.

Présentation des auteurs (4e de couverture) :  » Le magistrat-instructeur est une figure séculaire de la justice pénale française. Depuis la période moderne, le lieutenant criminel, auquel le juge d’instruction a succédé à la suite de la transition révolutionnaire, est un rouage essentiel du procès criminel. Sa mission – instruire le procès – et les pouvoirs qui lui sont dévolus en font le symbole de la procédure de type inquisitoire. Les qualificatifs reçus, depuis le romanesque « homme le plus puissant de France » au « petit juge », s’ils ne reflètent pas son statut réel, montrent son influence sur l’inconscient collectif et les projections chimériques de la société sur cette profession.

Or, depuis la fin du XXe siècle, on observe un glissement procédural qui se traduit par une remise en cause du statut de ce magistrat. C’est ainsi que le projet de réforme de 2009 préconisait son remplacement au profit d’un juge des libertés et d’un renforcement des fonctions du parquet. Si ce projet n’est plus d’actualité, les problématiques liées au juge d’instruction et à la procédure pénale demeurent. Des spécialistes de la question judiciaire se sont ainsi réunis afin d’apporter une réflexion d’ensemble sur ces questions. Cet ouvrage livre leurs conclusions et propose ainsi de resituer ces enjeux contemporains par une approche pluridisciplinaire ».

Voir la présentation de l’ouvrage (Ici)