Novembre 2020 – Journée d’étude doctorale « Le statut juridique des populations marginalisées : le droit comme instrument de différenciation » – appel à contributions

Journée d’étude à destination des doctorants, organisée à l’Institut d’Histoire du Droit EA 2515 de l’Université de Paris (10, avenue Pierre Larousse, 92240 Malakoff)

Direction scientifique :
– M. Guillaume Richard, Professeur, Institut d’Histoire du Droit
Organisation :
– Mme Claire de Blois, doctorante, Institut d’Histoire du Droit
– M. Dan Mimoun, doctorant, Institut d’Histoire du Droit

Ce colloque se tiendra durant la deuxième quinzaine du mois de novembre 2020, et fera l’objet d’une publication postérieure dans la revue Historia et Ius.

Appel à contribution complet à télécharger ICI

Les propositions de communication ne devront pas excéder 2000 signes (environ une page) et comporter un titre afin de pouvoir préparer le programme.
Dans le même document devront être mentionnés le directeur de thèse, le sujet et le nombre d’années depuis l’inscription en thèse.
Elles sont attendues pour le 15 mars 2020, et à envoyer à l’adresse : doctorants.ihd.descartes@gmail.com

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Penser l’ancien droit public

Penser l’ancien droit public. Regards croisés sur les méthodes des juristes (III), 26 et 27 mars 2020, Université Toulouse Capitole, Bâtiment S, Auditorium MS001, Manufacture des Tabacs

Colloque organisé par Nicolas Laurent-Bonne (Université Clermont Auvergne) et Xavier Prévost (Université de Bordeaux) avec le soutien du CTHDIP (Université Toulouse Capitole)

Programme

COMITE SCIENTIFIQUE

Anne Rousselet-Pimont, professeur à l’École de droit de la Sorbonne (université Paris I) Florent Garnier, professeur à l’université Toulouse 1 Capitole
Nader Hakim, professeur à l’université de Bordeaux
Jean-Louis Halpérin, professeur à l’École normale supérieure
Jacques Krynen, professeur à l’université Toulouse 1 Capitole
Nicolas Laurent-Bonne, professeur à l’université Clermont Auvergne
Xavier Prévost, professeur à l’université de Bordeaux

Les sources idéologiques et juridiques de la naissance du droit du travail au Mexique

Le professeur Humberto Morales donnera une conférence intitulée :

Les sources idéologiques et juridiques de la naissance du droit du travail au Mexique de l’ancien régime à la révolution : 1857-1917

Date

24 janvier 2020 à 10H30

Lieu

Lille
Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales
Salle A 3-17

Organisation

Évènement organisé par le Centre d'Histoire Judiciaire (UMR 8025)

 

SÉMINAIRE « LES PREMIÈRES LOIS IMPRIMÉES. ETUDES DES ACTES ROYAUX IMPRIMÉS, DE CHARLES VIII À HENRI II (1483-1559) », par Xavier Prévost, Séminaire général du CERCRID (UMR 5137), 16 janvier 2020, 13h30 à 15h30, Université Jean Monnet.

SÉMINAIRE « LES PREMIÈRES LOIS IMPRIMÉES. ETUDES DES ACTES ROYAUX IMPRIMÉS, DE CHARLES VIII À HENRI II (1483-1559) » Séminaire général du CERCRID (UMR 5137)

Le 16 janvier 2020

de 13h30 à 15h30

Université Jean Monnet
Salle du Conseil de la Faculté de Droit
Bâtiment A, 1er étage
2 rue Tréfilerie
Saint-Etienne

Séminaire général du CERCRID (UMR 5137)

Intervenant :

Xavier PRÉVOST
Professeur d’Histoire du droit
Directeur de l’Institut de recherche Montesquieu (IRM – EA 7434)

Discutants :
– Anne-Sophie CHAMBOST, Professeure d’Histoire du Droit à l’Université Jean Monnet Saint-Etienne
– Pierre-Nicolas BARENOT, Maître de conférences en Histoire du Droit à l’Université Jean Monnet Saint-Etienne

Entrée libreCONTACTS

Anne-Sophie CHAMBOST
anne.sophie.chambost@univ-st-etienne.fr

LOCALISATION

Plan d’accès

 https://cercrid.univ-st-etienne.fr/fr/tout-l-agenda/actualites-2019-2020/toutes-les-actualites-2019-2020/seminaire-les-premieres-lois-imprimees.html 

La Côte-d’Or, un département en guerre 1792-An VIII

Appel à communication du Comité départemental pour l’Histoire de la Révolution en Côte-d’Or

Texte de l’appel : « La guerre contre l’ennemi extérieur et intérieur a eu d’importantes répercussions sur les plans politique, économique et social.

Comment s’est opéré en Côte-d’Or et ailleurs le recrutement des hommes ? (Volontaires, recrues de la levée des 300 000 hommes et de la levée en masse). De quels équipements, armement et formation ont-ils pu disposer ? Quel a été l’encadrement militaire au niveau du département ? Comment ont été gérées les questions de casernement et de discipline ? Qu’a-t-on prévu pour accueillir les troupes en transit et pour loger les prisonniers ?

Une économie de guerre a rapidement été mise en place (réquisitions en tout genre et organisation de transports), mais avec quelle intensité et quels résultats ? Comment les productions industrielles furent-elles adaptées et, pour celles qui étaient en lien direct avec la guerre (production des fers, poudres et salpêtres…), comment ont-elles été développées ? Quelle place a été donnée aux innovations techniques qui se multiplièrent ? Enfin comment et dans quelle mesure a-t-on financé la guerre par des impositions et des emprunts ? »

Les propositions de communication devront être adressées au Comité départemental pour l’histoire de la Révolution en Côte-d’Or, Archives départementales de la Côte-d’Or, 8 rue Jeannin, 21000 DIJON avant le 30 juin 2020.

Cahier Jean Moulin, numéro 5, « Droit et quotidien »


Les Cahiers Jean Moulin sont publiés annuellement par le Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique. Pour chaque numéro, la revue propose de traiter un sujet susceptible d’intéresser les différents domaines du droit, de l’histoire et des idées politiques. L’approche se veut transversale et cherche à associer dimensions historique et plus positiviste. La conviction exprimée dans les Cahiers Jean Moulin est que la richesse du débat naît de la confrontation des approches disciplinaires.
Les Cahiers Jean Moulin reçoivent les articles de spécialistes des différentes disciplines ; les doctorants et jeunes docteurs sont particulièrement incités à envoyer leurs projets d’articles.
La revue peut également accueillir des recensions d’ouvrages et des articles sur des thèmes libres.

Le numéro 5 des Cahiers Jean Moulin est intégralement disponible en ligne ICI

Les Cahiers Jean Moulin sont dirigés par Chrystelle Gazeau (Université Jean Moulin Lyon 3, Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique) et par Guillaume Richard (Université de Paris, Institut d’Histoire du Droit).

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La chute de l’Empire et les projets de recodification pénale en Belgique au 19e siècle

Conférence doctorale du CTHDIP par Jérôme de Brouwer (Université libre de Bruxelles), professeur invité de l’Université Toulouse Capitole, le 20 janvier 2020 à 18 h (Salle des thèses, Faculté de droit, Toulouse)

La chute de l’Empire et les projets de recodification pénale en Belgique au 19e siècle

Résumé :

« Le Code pénal de 1810, comme l’ensemble de la législation et des codes français, est intégré dans l’espace belge à la suite de l’annexion du 9 vendémiaire an IV (1795). La chute de l’Empire est suivie d’un souhait de recodification nationale, d’abord dans le cadre du Royaume-Uni de Belgique et des Pays-Bas, puis dans le cadre de la Belgique indépendante. Ce processus de réforme finit par aboutir, en Belgique, à l’adoption d’un nouveau Code pénal, en 1867. La Conférence proposée exposera les lignes directrices de ce processus à lumière du contexte socio-politique dans lequel évolue la Belgique après la chute de l’Empire » (Jérôme de Brouwer).

Présentation du conférencier

De Napoléon à Savigny. La codification du droit privé suisse et ses influences et interactions étrangères

Conférence doctorale du CTHDIP par René Pahud de Mortanges (Université de Fribourg), professeur invité de l’Université Toulouse Capitole, le 15 janvier 2020 à 18 h (Salle des thèses, Faculté de droit, Toulouse)

« De Napoléon à Savigny. La codification du droit privé Suisse et ses influences et interactions étrangères. »

Résumé :

« En comparaison internationale, la codification du droit privé national en Suisse est intervenue relativement tardivement. En 1883, un code national des obligations a été adopté; en 1912, le code civil. Cependant, il y avait eu auparavant une phase au cours de laquelle les cantons avaient introduit leurs propres codes civils. Les codifications en Suisse romande ont été plus ou moins fortement influencées par le Code Napoléon. Les cantons de Suisse alémanique, quant à eux, ont suivi le modèle de l’école de droit historique de Friedrich Carl von Savigny. Ils ont incorporé dans leur code de droit des lois locales qui ont évolué au cours de l’histoire. Eugen Huber, rédacteur en chef du Code civil suisse, a suivi ce second modèle. Les bouleversements constitutionnels de la Première Guerre mondiale ont fait du Code suisse le modèle de plusieurs codes d’Etats d’Europe de l’Est et d’Asie » (René Pahud de Mortanges).

Présentation du conférencier

Publication: Cahiers Jean Moulin, n°5, 2020, Droit et quotidien.

Centre lyonnais d’histoire du droit et de la pensée politique

DROIT ET QUOTIDIEN