Les conflits doctrinaux du XIXe siècle. Une analyse des fondements politiques du droit

JEUDI 20 MAI ET VENDREDI 21 MAI 2021

Colloque international organisé par le Centre de recherche Léon Duguit, Université d’Évry, sous la direction de Tanguy Pasquiet-Briand.

Inscription obligatoire à l’adresse électronique suivante : tanguy.pasquietbriand@univ-evry.fr

Il sera retransmis en visioconférence, grâce à un lien qui devra être demandé par courrier électronique, envoyé à l’adresse : tanguy.pasquietbriand@univ-evry.fr

Jeudi 20 mai 2021

10h | Ouverture du colloque
Tanguy Pasquiet-Briand, Professeur de droit public à l’Université d’Évry, Université Paris-Saclay

Matinée : Perspectives de droit privé et de droit pénal

Présidence de séance : Yannick Pagnerre, Professeur de droit privé à l’Université d’Évry, Université Paris-Saclay

10h15 | Les conflits d’interprétation de la doctrine civiliste de la fin du XIXe siècle autour du solidarisme
Dimitri Houtcieff, Professeur de droit privé à l’Université d’Évry, Université Paris-Saclay

10h45 | Enjeux et conflits autour de la codification du droit de la faillite
Lalbila Raphaël Zouba, Doctorant et Attaché temporaire d’enseignement et de recherche en droit privé à l’Université Sorbonne Paris Nord

11h15 | Discussion et débat

11h30 | Les disputes sur la complétude du premier Code pénal
Thibault Desmoulins, Docteur en droit de l’Université Paris II Panthéon-Assas, Secrétaire général de l’Institut Michel Villey

12h | Justifier l’abolition de la confiscation générale (1814-1825)
Agathe de Montburon, Doctorante en histoire du droit à l’Université Paris II Panthéon-Assas

12h30 | Discussion et débat

Après-midi : Perspectives de droit constitutionnel et de libertés publiques

Présidence de séance : Eric Desmons, Professeur de droit public à l’Université Sorbonne Paris Nord

14h30 | Les débats interprétatifs autour de la Charte constitutionnelle de 1814
Philippe Lauvaux, Professeur émérite de droit public à l’Université Paris II Panthéon-Assas

15h | Pierre-Louis Roederer et l’Adresse d’un constitutionnel aux constitutionnels (1835) : la séparation des pouvoirs contre le parlementarisme
Johan Menichetti, Docteur en histoire du droit de l’Université Paris-Est Créteil

15h30 | Changer de constitution. Le débat sur la révision constitutionnelle à la fin de la Seconde République
Alain Laquièze, Professeur de droit public à l’Université de Paris

16h | Discussion et débat

16h30 | Aspects juridiques de la Contre-révolution sous la IIIe République : la Revue catholique des institutions et du droit et la liberté d’association (1873-1901)
Franck Zarlenga, Docteur en histoire du droit de l’Université Paris-Est Créteil

17h | Les arguments juridiques et politiques des adversaires de la séparation des Eglises et de l’Etat en 1905
Nicolas Sild, Professeur de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole

17h30 | Discussion et débat

Vendredi 21 mai 2021

Matinée : Perspectives de droits étrangers

Présidence de séance : François Colly, Professeur émérite de droit public à l’Université d’Évry, Université Paris-Saclay

10h | La notion de Constitution aux États-Unis dans la seconde moitié du XIXe siècle : une notion (polémique) constamment réinventée
Apostolos Vlachogiannis, Conseiller juridique à la présidence de la République hellénique, Docteur en droit public de l’Université Paris II Panthéon-Assas, Enseignant-chercheur en droit public à l’Université ouverte hellénique

10h30 | Une controverse durable : les origines doctrinales de la Constitution de Cadix (1812)
Jean-Baptiste Busaall, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Paris

11h | Discussion et débat

11h30 | Controverse sur la théorie de l’action dans l’Allemagne du second XIXe siècle
Marie-Caroline Arreto, Maître de conférences en droit public à l’Institut Catholique de Paris

12h | Eugen Ehrlich, théoricien du droit non-étatique
Hugues Rabault, Professeur de droit public à l’Université d’Évry, Université Paris-Saclay

12h30 | Discussion et débat

Après-midi : Perspectives de droit administratif et de théorie politique

Présidence de séance : Thomas Hochmann, Professeur de droit public à l’Université Paris Nanterre, Membre de l’Institut Universitaire de France

14h30 | L’impossible Code administratif
Anissa Hachemi, Professeure de droit public à l’Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis

15h | L’acte purement discrétionnaire
Benjamin Defoort, Professeur de droit public à l’Université de Tours

15h30 | Discussion et débat

16h | Normativité du sacré ou sacralisation de la norme ? Controverse dans l’anthropologie juridique naissante
Tristan Pouthier, Professeur de droit public à l’Université d’Orléans

16h30 | Le libéralisme français, un oxymore ?
Aurelian Craiutu, Professeur de science politique à la Indiana University Bloomington

17h | Discussion et débat

Poste d’assistant.e (temps plein) au Centre d’histoire du droit et d’anthropologie juridique (ULB, Bruxelles)

Date limite du dépôt des candidatures : 31/05/2021 

Date d’entrée en fonction prévue le : 01/10/2021 

Le Centre d’histoire du droit et d’anthropologie juridique recrute un.e assistant.e à temps plein pour mener des recherches scientifiques dans le domaine de l’histoire du droit ou dans le domaine de l’anthropologie juridique ainsi que pour assurer l’encadrement de travaux pratiques en première année du bachelier en droit. 

Durant son mandat l’assistant.e recruté.e : 

– soumettra et défendra une thèse de doctorat dans le domaine de l’histoire du droit ou dans le domaine de l’anthropologie juridique ; 

– publiera plusieurs travaux en relation avec celle-ci ; 

– participera aux activités collectives du Centre d’histoire du droit et d’anthropologie juridique ; 

– assurera l’encadrement des séances de travaux pratiques en Introduction au droit et/ou en Méthodologie juridique et/ou en Histoire du droit et des institutions ; 

– assumera les différentes tâches qui incombent aux membres du corps scientifique de la Faculté (surveillance et correction des examens, présence dans les salons étudiants et journées portes ouvertes…). 

Les travaux de recherche de l’assistant.e s’inscriront dans au moins un des axes de recherche du Centre d’histoire du droit et d’anthropologie juridique ou de ses membres. Pour plus d’informations sur le contenu de ces axes, voir le site internet du CHDAJ : https://chdaj.ulb.ac.be

Un mandat d’assistant.e est octroyé pour un premier terme de 2 ans, renouvelable après avis des organes compétents pour 2 autres périodes de 2 ans maximum pour un temps plein. Le premier renouvellement est conditionné à la réussite du Certificat de Formation à la Recherche (CFR). 

L’objectif de chacun des mandats étant de construire et de finaliser une thèse de doctorat, les tâches seront équitablement réparties entre ‘Enseignement’ et ‘Recherche’. Ces tâches pourront être réexaminées à terme régulier, ainsi que le contenu de la charge d’enseignement. 

Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de Mme Truffin (téléphone : +32 2 650 66 82 – courriel : barbara.truffin@ulb.be

Le dossier de candidature doit être transmis sous format électronique, via l’envoi d’un mail unique adressé au Rectorat de l’Université libre de Bruxelles (à l’adresse rectrice@ulb.be ) et au Décanat de la Faculté à l’adresse suivante : http://dev.ulb.ac.be/droit/facintra/IntraDroit/FormulaireCandidature.php 

Il contiendra les pièces suivantes :

 une lettre de motivation 

 un Curriculum vitae : 

si vous le souhaitez un formulaire type peut être complété via le site internet : https://www.ulb.be/fr/documents-officiels/completer-votre-cv-en-ligne. Une fois complété, celui-ci doit être téléchargé et joint au dossier de candidature. 

 une description du projet de thèse (4 pages maximum) 

 deux lettres de référence 

Compétences requises 

Les candidat.e.s doivent bénéficier de vastes capacités de recherche, disposer de qualités pédagogiques, faire preuve de capacités analytiques ainsi que de curiosité scientifique et pouvoir travailler aussi bien individuellement qu’en équipe. 

La maîtrise de l’anglais est indispensable. Une formation ou un second diplôme en sciences humaines ou sociales (histoire, sciences politiques et sociales, économie, philosophie, etc.) sera considérée comme un atout. 

Enseignements à encadrer 

Travaux pratiques en Histoire du droit et Institutions (DROI-C-1003) ou éventuellement en Méthodologie juridique (DROI-C-1004) et/ou en Introduction au droit (DROI-C-1001).