La justice contractuelle : approches historiques et comparatives

Journée d’études, La justice contractuelle : approches historiques et comparatives, 19 novembre 2021, UFR Droit, Sciences Économique et Politique, Dijon.

Organisée par le Centre Innovation et Droit (CID EA 7531), avec les soutiens financiers du Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique (CLHDPP EA 669), de l’Université de Bourgogne et de la région Bourgogne-Franche-Comté, cette journée d’études a pour objet d’interroger une notion, la justice contractuelle, qui suscite le débat depuis de nombreuses années déjà.

Au-delà des critiques et des réserves qui ont pu être émises sur la sécurité juridique et la stabilité des transactions, plusieurs questions se posent aux plans théorique, historique et comparatif : existe-t-il une seule conception de la justice contractuelle ? Si oui, quelle est-elle et est-elle vraiment immuable, c’est-à-dire pérenne dans le temps et l’espace ? Peut-elle dans ce cas trouver une traduction à l’échelle transnationale ? Si l’on admet au contraire qu’elle n’est pas une mais multiple, quelles sont alors les forces en présence ? Plus précisément, quel(s) rôle(s) jouent les juristes dans la construction d’une certaine idée de la justice contractuelle ?

Programme

Localisation du colloque : UFR Droit, Sciences Économique et Politique, 4 Bd, Gabriel, 21000 Dijon,

Salle : Salle du Conseil Droit.

Responsable scientifique : Alexis Mages, Professeur d’histoire de droit, Université de Bourgogne

La journée est organisée distantiel et en présentiel à Dijon (avec passe sanitaire).

L’inscription est gratuite mais obligatoire.

Contact et inscription : Catherine.Daurele@u-bourgogne.fr