Penser le droit des biens hors la propriété

École nationale des chartes, 11 juin 2024, Journée organisée par Patrick Arabeyre et Katia Weidenfeld

Présentation

Le projet naît du constat que les instruments juridiques inédits imaginés pour pallier la déstabilisation que connaît aujourd’hui le droit de propriété exclusif apparaissent souvent comme des échos, plus ou moins lointains, à des formules employées, sous l’Ancien régime, avant l’émergence d’une propriété exclusive, mais aussi, aux XIXe et XXe siècles, pour en limiter les effets. C’est pourquoi nous avons souhaité rassembler, à l’occasion de cette journée d’études, des travaux menés sur diverses périodes, avec une approche privatiste ou publiciste, juriste ou historienne, mais qui ont en commun de mettre au jour de tels agencements.

Programme

  • 9h30 : accueil des participants
  • 9h50 : mot d’ouverture par Christophe Gauthier, directeur du Centre Jean-Mabillon
  • 10h : propos introductifs par Katia Weidenfeld et Patrick Arabeyre

Penser les droits sur les choses

Président de séance : Laurent Pfister (U. Paris 2).

  • 10h15 : Clément Tisserant (Bibliothèque de l’U. Caen-Normandie), « Fief et emphytéose dans la doctrine méridionale »
  • 10h35 : Eva Becquet (U. Paris 2), « Une forme d’organisation foncière dans la longue durée : le bail emphytéotique sous l’Ancien Régime »
  • 11h30 : Viviana Persi (U. Lille 2), « Les res nullius par l’image (manuscrits médiévaux du Corpus juris civilis) »
  • 11h50 : Xavier Prevost (U. Bordeaux), « Penser le droit des biens par l’amour selon le Cupido iurisperitus d’Étienne Forcadel (1553) »

Interroger la propriété exclusive

Président de séance : Jean-Louis Halpérin (ENS)

  • 14h : Aurelle Levasseur (U. Sorbonne Paris-Nord) : « Les concessions d’eau courante dans les immeubles parisiens jusqu’au début du premier Empire : de la propriété à l’abonnement »
  • 14h20 : Guillaume Richard (U. Paris-Cité) : « La propriété collective des groupements : petits arrangements avec le droit (XIXe siècle) »
  • 14h40 : Anne-Sophie Chambost (Sciences Po Lyon) : « Proudhon, un précurseur des communs ? »
  • 15h30 : Rémi Faivre-Faucompré (U. Picardie Jules Verne) : « Les divisions horizontales de l’immeuble à l’épreuve de la conception exclusive de la propriété (XIXeXXe siècles) »
  • 15h50 : Christian Hottin (CY Cergy-Pontoise Paris Université) et Lily Martinet (Ministère de la Culture) : « Le droit de propriété, une catégorie pertinente pour le patrimoine immatériel ? »
  • 16h30 : propos conclusifs par Katia Weidenfeld et Patrick Arabeyre

Inscription

Le renouvellement, colloque mardi 28 mai, Université catholique de Lille

PROGRAMME

INSCRIPTION OBLIGATOIRE :

Colloque « Le renouvellement »

9h00 – Accueil des participants

9h30 – Mots du Doyen

9h40 – Frédéric Audren, Propos introductifs, Directeur de recherches, CNRS, Université Libre de Bruxelles.

Premier panel

Modérateur : Edern De Barros, Docteur en Histoire du droit

10h00 – Jules Jallet-Martini, La « renaissance » sumérienne (XXIIe-XXIe siècle avant notre ère) à l’épreuve de l’histoire du droit, Doctorant à l’Université Panthéon-Assas.

10h20 – Jean-Philippe Hias, L’interprétation prudente, un enjeu de renouvellement, Docteur en Histoire du droit.

Débat et pause

Deuxième panel :

Modérateur : Edern De Barros, Docteur en Histoire du droit

11h15 – Romain Broussais, Le renouvellement de la norme dans les villes médiévales : l’exemple du scripteur urbain, Maître de conférences à l’Université de Rouen.

11h35 – Luisa Brunori, Nouveau Monde et nouveau commerce : l’innovation créative du droit commercial au XVIème siècle, Directrice de recherches CNRS, Université Paris-Nanterre.

12h30 – Pause déjeuner

Troisième panel :

Modérateur : Edern De Barros, Docteur en Histoire du droit

14h00 – Yann-Arzel Durelle-Marc, Renaissances de l’enseignement juridique en Révolution : le retour du droit (1795-1807), Maître de conférences à l’Université Paris 1.

14h20 – Grégoire Bigot, Rendre chaque chose nouvelle : le Calendrier républicain, Professeur à l’Université de Nantes.

Débat et pause

Quatrième panel :

Modérateur : Edern De Barros, Docteur en Histoire du droit

15h15 – François Quastana, Le renouvellement historiographique et méthodologique en Histoire des idées politiques : le cas du républicanisme et ses enjeux prospectifs en Histoire du droit, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille.

15H35 – Virgil Séguin, Le statut des fonctionnaires et agents des préfectures de 1941 : exemple d’un renouvellement par le Gouvernement Provisoire de la République Française, Doctorant à l’Université Catholique de Lille.

Débat et pause

Cinquième panel :

Modérateur : Edern De Barros, Docteur en Histoire du droit

16h20 – Delphine Dogot, Futur/Turfu : renouvellements et répétitions des imaginaires en droit (et technologies), Maître de conférences à la Faculté libre de droit.

16h40 – Bernadette Duarte, La conquête de la Lune, Professeur à la Faculté Libre de droit.

Débat

17h15 – François Saint-Bonnet, Propos conclusifs, Professeur à l’Université Paris

17h45 – Fin de la journée